Guide initiatique dans la pratique de la profession d'avocat en République Démocratique du Congo

Benjamin Ifeka Momponza

Description

L'auteur ici, donne à ceux qui aiment la profession d'avocat et qui ont des lacunes dans leur formation, une boussole pour avoir une base et avec les recherches personnelles, ils augmenteront leur savoir. Cependant, cet ouvrage n'intéresse pas seulement les aspirants à la profession d'avocats, ou les avocats stagiaires et défenseurs judiciaires spécialement, mais également des étudiants, bref le commun des mortels.

Sujets

• Droit
• Profession
• Avocat
• Étudiant
• Law
• Droit et juridique

Informations

• Publié par: Mon Petit Editeur
• Date de parution: 07 septembre 2016
• Nombre de lectures: 15
• EAN13: 9782342055382
• Langue: Français

Extrait

Guide initiatique dans la pratique de la profession d'avocat en République Démocratique du Congo
Benjamin Ifeka Momponza
Mon Petit Editeur

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Guide initiatique dans la pratique de la profession d'avocat en République Démocratique du Congo
 
 
 
 
 
Dédicace
 
 
 
Nous dédions cet ouvrage à tous les amoureux de la science juridique, à ceux-là qui ont horreur de l’injustice et qui militent pour le rayonnement du droit en général et pour le triomphe d’une justice équitable.
Qu’ils trouvent à travers ces lignes un instrument ou un fondement qui leur permettra d’exceller dans cette noble profession qu’est le ministère d’avocat et ce conformément aux versets ci-après :
Proverbes Chapitre 3, verset 13 à 20
« Heureux l’homme qui a trouvé la sagesse, Et l’homme qui possède l’intelligence »
« Car le gain qu’elle procure est préférable à celui de l’argent, Et le profit qu’on en tire vaut mieux que l’or ; »
« Elle est plus précieuse que les perles, Elle a plus de valeur que tous les objets de prix. »
« Dans sa droite est une longue vie ; Dans sa gauche, la richesse et la gloire »
« Ses voies sont des voies agréables, Et tous ses sentiers sont paisibles ».
« Elle est un arbre de vie pour ceux qui la saisissent, Et ceux qui la possèdent sont heureux ».
« C’est par la sagesse que l’Éternel a fondé la terre, C’est par l’intelligence qu’il a affermi les cieux » ;
« C’est par sa science que les abîmes se sont ouverts, Et que les nuages distillent la rosée ».
 
 
 
Remerciements
 
 
 
Nos sincères remerciements et notre gratitude :
À Dieu le créateur de toutes choses et l’auteur de l’intelligence que nous possédons ;
À mes parents IFEKA YENDE LOMBO Samuel et BOMENGA BONKOMO Marthe  pour l’éducation, l’héritage de la connaissance et la crainte de l’éternel qu’ils m’ont enseignés, que leurs âmes reposent en paix, A mes frères et sœurs IFEKA  ;
À Monsieur le Bâtonnier National MBUY MBIYE TANAYI pour ses trois conseils qui guident ma profession : Aimer la profession, Être patient et Persévérant , A Me KALALA MUENA MPALA , qui a accepté d’apporter sa touche en corrigeant le manuscrit de cet ouvrage, et en me donnant des orientations utiles et ce après un échange enrichissant sur bien de questions de procédure, il est pour nous le symbole de l’humilité et du respect de la loi et au 1 er Avocat Général KATUALA KABA KASHALA (+) , paix à son âme pour ses orientations lumineuses ;
À Me TSHISEKEDI MUAMBA Léonard , mon ancien patron du cabinet, qui grâce à son encadrement de tout instant, a su me montrer les rudiments de cette profession,
À Me KAPUKU MUDIPANU William , mon frère d’armes, pour ses encouragements et corrections utiles, Au magistrat NZEMBELE MAMBA me Zed qui a été avec moi comme 1 er collaborateur ;
À tous les avocats de mon étude ; à tous les confrères et à tous ceux qui m’ont encouragé à la réalisation de cette œuvre scientifique ;
À ma femme KANKOLONGO MUTUALE Kiky pour son amour, son sens élevé de sacrifice, ses encouragements et conseils, et à mon fils Joackim IFEKA MOMPONZA qui pourra se servir de cet ouvrage comme sa passerelle qui lui permettra, je l’espère de rejoindre cette noble profession d’avocat ;
 
 
 
Préface
 
 
 
Il est des honneurs qui surprennent. Celui que me fait Maître IFEKA MOMPONZA Benjamin est de ceux-là.
Cependant, l’intérêt que présente son guide initiatique de la pratique de la profession d’avocat trace les contours communs d’une profession mutuellement protégée. Le barreau, contrairement au sens commun, est encore un ordre chevaleresque fondé sur des traditions dont la plupart relèvent de l’oralité.
Le premier mérite de cet ouvrage est de faire échapper certaines de ces traditions à la corruption des idées corrodées par le temps et, fatalement, rendues obsolètes par caducité.
Cette affirmation est capitale car elle s’appuie sur une idée selon laquelle, il faut une initiation avant l’entrée dans cet ordre. L’ouvrage de Maitre IFEKA MOMPONZA Benjamin est tout cela et, au-delà, une œuvre qui accompagne à la fois le néophyte et le grand-prêtre. En ce qui me concerne, j’y ai appris en un tour de main des notions capitales sur les ressorts des tribunaux, même dans les recoins enfouis de notre pays.
Le second mérite, non le moindre, réside dans la forme du guide initiatique pratique lui-même, il est écrit comme un livre de vulgarisation, simplement et clairement. La clarté des propositions et la complicité des idées peuvent relater quelque fois un esprit féru des choses les plus complexes du droit, mais l’effort pédagogique et initiatique passe nécessairement par là. L’ouvrage a réussi cet exercice périlleux car il s’agit de dire simplement et clairement des choses complexes et parfois compliquées.
L’ouvrage vient prendre place à côté d’autres qui traitent des questions de déontologie professionnelle, enrichissant ainsi les rayons des bibliothèques des avocats mais surtout élargissant les horizons épistémologiques de ces praticiens.
En outre, il n’est pas inutile de remarquer que l’auteur s’avise, à propos, de rappeler à ses confrères que nous sommes les notions de droit les plus fondamentales. En effet, l’enseignant que je suis n’est pas du tout ennuyé par la récapitulation de toutes les règles déontologiques et judiciaires qui président et guident une instance juridictionnelle, de la saisine à l’exécution de la décision rendue par les juridictions, au-delà des voies de recours possibles.
Mon admiration personnelle va à l’auteur de ces pages et surtout à l’intuition qu’il a eue d’annexer à son ouvrage des modèles d’écrits judiciaires. Je dis bien modèles, car de plus en plus, l’écriture n’est plus le point fort de l’avocat congolais. Ne dit-on pas que l’exemple vaut mieux qu’une bonne leçon.
Je suis donc gré au confrère IFEKA MOMPONZA Benjamin de m’avoir fait l’insigne honneur de porter la charge de présenter au public exigeant d’avocats et de professionnels du droit cet ouvrage à la fois simple, clair, informé et didactique. Il me reste de lui souhaiter bon vent sur les eaux fougueuses de la recherche scientifique, terrain aride, s’il en est, où germent cependant toutes les bonnes idées pourvu que le lecteur lui prête vie.
Dieudonné KALUBA DIBWA
Professeur de Droit/Université de Kinshasa
Avocat à la Cour Suprême de Justice de la Rép. Dém du Congo
Conseil à la Cour Pénale Internationale
 
 
 
Introduction générale
 
 
 
Le travail est une obligation qui s’impose à toute personne qui vit dans ce monde. A travers la bible Dieu lui-même a montré l’exemple aux humains lors de la création en faisant un travail avec perfection ; et il a de ce fait diversifié les professions pour que ces humains se complètent tout au long de leur vie sur terre. C’est ainsi qu’aucune personne ne peut seule exercer toutes les professions.
La profession d’avocat étant une parmi les milliers, il est important pour ceux-là qui veulent l’exercer honorablement et sans accrocs, d’y être initié. Personne ne nait avocat, mais on le devient en apprenant le métier auprès des ainés qui l’exercent en respectant leur serment et la noblesse de cette exigeante profession ; toutes les professions du monde commencent par une étape initiatique, permettant de forger les aspirants à bien maitriser les rouages de ce domaine et à faire d’eux d’excellents praticiens respectueux des principes déontologiques et d’éthique professionnelle.
Le guide se veut un condensé de règles qui doit irrévocablement avoir comme préoccupations essentielles d’aider, sinon de guider ou mieux d’encadrer les futurs juristes et des avocats stagiaires dans la profession caractérisée par l’honneur et surtout la discipline.
On ne cessera jamais de le dire, que l’avocat, ce n’est pas la toge, ni le confort matériel, ni le titre mais une tête bien faite qui doit être capable de trouver sous l’autorité de la loi ou des conventions et des règles de la profession, des solutions aux problèmes lui posés par ses clients et de les conseillers  utilement dans le respect des normes déontologiques.
La profession d’avocat n’est pas si simple qu’on le croit ; c’est un art qui appelle ceux qui veulent l’exercer, à être tout aussi bien des modèles ayant la maitrise des lois, des procédures, du langage prétorien et que respectueux de la déontologie.
 
Cependant, il est malheureux de constater que devant nos cours et tribunaux, des défenseurs judiciaires et des avocats « MELCHISEDECK » c’est-à-dire ceux qui pensent qu’après avoir prêté serment, et ce sans encadrement préalable, peuvent exercer la profession noble d’avocat. Pour la plupart, ils finissent par écoper des sanctions disciplinaires allant jusqu’à la radiation ; ils perdent même la clientèle, car ne sachant pas comment conduire un dossier, comment rédiger les exploits et dans quelles conditions représenter les parties devant les cours et tribunaux.
Certains s’exposent aux poursuites pénales sans le savoir lorsqu’ils exposent, dans les exploits ou conclusions, des fausses énonciations des faits ou de la loi.
Les surprises et les incidents observés dans le chef de défenseurs judiciaires et avocats stagiaires dans l’exercice de la profession, noble par essence, nous ont rendus sensible afin de mettre à la disposition de ces derniers et des aspirants à cette profession, ce guide plein d’enseignements.
Le principal mérite de cet ouvrage est d’avoir pu réunir les notions de base de la profession d’avocat, moult procédures