La protection du patrimoine architectural contemporain

Line Touzeau

Description

L'architecture contemporaine peine à être considérée comme susceptible d'une protection en tant que patrimoine. Dans une démarche prospective, l'auteur invite à une relecture de l'intérêt public culturel, qui pourrait élargir le champ du patrimoine. Elle étudie la qualification juridique de propriété culturelle, qui reconnaît au titulaire, l'État, des droits et des obligations en termes de conservation et de valorisation du patrimoine architectural. Elle conduit à la possible consécration de la notion juridique de patrimoine culturel.

Sujets

• Architecture
• Droit
• Beaux arts
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 mars 2011
• Nombre de lectures: 303
• EAN13: 9782296454071
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 4 Mo

Extrait

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©L’Harmattan,2010 5Ǧ7,ruedel’Ecolepolytechnique,75005Paris Š––’ǣȀȀ™™™ǤŽ‹„”ƒ‹”‹‡Šƒ”ƒ––ƒǤ…‘ †‹ˆˆ—•‹‘ǤŠƒ”ƒ––ƒ̷™ƒƒ†‘‘Ǥˆ” Šƒ”ƒ––ƒͳ̷™ƒƒ†‘‘Ǥˆ”  ǣ ͻ͹ͺǦʹǦʹͻ͸Ǧͳ͵ͺͲ͸Ǧ͵  ǣ ͻ͹ͺʹʹͻ͸ͳ͵ͺͲ͸͵

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C o l l e c t i o nDroit du patrimoine culturel et naturel dirigée par Marie Cornu et Jérôme Fromageau

Cette collection initiée par le Centre de recherche « Droit du patrimoine culturel et na- turel » a pour but de développer et enrichir la réflexion sur les objets et modes de protec- tion dans le domaine du patrimoine culturel et naturel. Les questions que soulèvent la conservation, la circulation, la valorisation du patrimoine sollicitent, en effet, ces deux dis- ciplines. Le contexte d’un monument historique, son environnement, le paysage dans lequel il s’inscrit sont souvent essentiels à sa mise en valeur. Le droit de la culture et le droit de l’environnement développent cependant des concepts propres. Ils ne sont pas toujours en accord sur les méthodes et les moyens de protection, d’où l’intérêt de la confrontation et de la comparaison des ressources tirées de ces deux dispositifs. C’est pourquoi la réflexion doit se renouveler sur les concepts fondamentaux du patri- moine, sur la délimitation des éléments qui méritent protection. Dans la compréhension des différents mécanismes et l’ouverture vers de nouveaux modèles, le droit comparé est essentiel, ainsi que le droit international.

Déjà parus M ARIE C ORNU ,C ATHERINE C UENCA ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),Les collections scientifiques, de l’outil de connaissance à l’objet de patrimoine. Aspects juridiques et prati- ques professionnelles et institutionnelles, 2010. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),Quel avenir pour les archives ? Enjeux juridiques et institutionnels,2010. J EAN -P IERRE A LLINNE ,R ENAUD C ARRIER (sous la direction de),La culture au risque du marché. Le mécénat face à ses acteurs, 2010. C HRISTEL DE N OBLET ,Protection du patrimoine architectural aux États-Unis et au Royaume- Uni , 2009. A NTOINETTE M AGET ,Collectionnisme public et conscience patrimoniale. Les collections d’antiquités égyptiennes en Europe,2009. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),La revendication du patrimoine écrit. Questions juridiques et pratiques institutionnelles,2009. C AROLINE R AINETTE ,en collaboration et sous la direction scientifique de M ARIE C ORNU C et ATHERINE W ALLAERT ,Guide juridique sur le patrimoine scientifique et technique, 2008. L AURENCE M AYER -R OBITAILLE ,Le statut juridique des biens et des services culturels dans les ac- cords commerciaux internationaux, 2008. M ARIE B ONNIN ,Les corridors écologiques. Vers un troisième temps du droit de la conservation de la nature,2008. D IRECTION DES A RCHIVES DE F RANCE ,C ENTRE DE RECHERCHE SUR LE DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL (sous la direction de),Archives et sciences sociales. Aspects juridiques et coopérations scientifiques, 2006.

La protection du patrimoine architectural contemporain N ÉBILA M EZGHANI ,J EAN -F RANÇOIS P OLI (sous la direction de),Droit et protection du pa- trimoine culturel dans les pays méditerranéens,2006. B RIGITTE B ASDEVANT ,M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),Le patrimoine culturel religieux. Enjeux juridiques et pratiques cultuelles, 2006. M ARIE C ORNU ,N ÉBILA M EZGHANI (sous la direction de),Intérêt culturel et mondialisation, 2 tomes, 2004. e M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),La forêt à l’aube du XXI siè- cle. Aspects politiques et juridiques, 2 tomes, 2004. P IERRE -L AURENT F RIER  (sous la direction de),Le nouveau droit de l’archéologie préventive, 2004. C RIDEAU -C NRS , Limoges (sous la direction de),: un nouvel en-Les monuments historiques jeu ?,2 tomes, 2004. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),Archives et Patrimoine, 2 to- mes, 2004. M ARIE C ORNU ,M ARIE -A GNÈS F ÉRAULT ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de), Patrimoine architectural, urbainet paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales,2003. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),Archives et Recherche, 2003. A NNIE H ÉRITIER ,La genèse de la notion juridique de patrimoine artistique, 2003. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU la direction de), (sous Le patrimoine culturel et la mer, 2 tomes, 2002. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU  (sous la direction de),Genèse du droit de l’environnement, 2 tomes, 2001. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),Fondation et trust dans la pro- tection du patrimoine, 1999.

Mise en page et maquette : Marie-Laure Berthe, CNRS-CECOJI

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Cet ouvrage est la reproduction, dans une version légèrement remaniée, de la thèse soutenue publiquement le 2 décembre 2009 à l’Université Paris Sud, devant un jury composé de mesdames et messieurs les professeurs Jac- queline Morand-Deviller, Camille Broyelle, Jean-Marie Pontier, Jean Unter- maier et monsieur le doyen Jérôme Fromageau.

L’auteur exprime sa très sincère gratitude au doyen Jérôme Fromageau pour la direction de cette thèse, aux membres du jury et en particulier aux professeurs Camille Broyelle et Jean-Marie Pontier.

Ce travail de recherche a reçu le soutien de la Fondation Demeure Histo- rique pour l’Avenir du Patrimoine à travers l’octroi d’une bourse.