LES DROITS DE L’ENFANT AU TCHAD , livre ebook
163
pages
Français
Ebooks
2021
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L’enfant aussi a des droits ? C’est mon enfant, j’ai le droit de faire de lui ceque je veux. Que n’a-t-on pas entendu des parents on ne peut plusirresponsables que mal informés sur le statut (juridique) de l’enfant.L’enfant est en réalité, un être humain fragile avec des droits au même titrequ’un adulte. C’est fort de cela qu’il doit être encadré, protégé et éduqué pourdevenir un adulte responsable pour sa famille, pour sa société et surtout pourson pays.Combien sont-ils, ces enfants qui jouissent de tous les droits énoncés en leurfaveur par les différents textes nationaux et internationaux ? Pour répondre àcette problématique, ce livre scrute l’historique, la finalité et le bien-fondé desdroits de l’enfant tout en épiloguant sur les principaux droits fondamentauxreconnus aux enfants, leurs fréquentes violations et les devoirs des enfants.Le lecteur trouvera satisfaction en découvrant les différentes institutions etorganisations chargées de la promotion et de la protection des droits de l’enfantainsi que la procédure à suivre pour juger un enfant en conflit avec la loi. C’estun ouvrage très riche avec une visée pédagogique et comme tel, une meilleureconnaissance des textes juridiques sur les droits de l’enfant au Tchad.
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LES DROITS DE L’ENFANT AU TCHAD
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GUEPELBE KEBKIBA LES DROITS DE L’ENFANT AU TCHADÉditions Toumaï L’éditeur de nouveaux talents3
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Cet ouvrage publié aux Éditions Toumaï est protégé par les lois et traités internationaux relatifs aux droits d’auteur. Son impression sur papier est strictement réservée à l’acquéreur et limitée à son usage personnel. Toute autre reproduction ou copie, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon et serait passible des sanctions prévues par les textes susvisés et notamment le Code de la Propriété intellectuelle et les conventions internationales en vigueur sur la protection des droits d’auteur.
Éditions Toumaï Avenue Taïwan B.P: 5451 N’Djaména-Tchad Tél:+235 63 05 65 02 e-mail: editionstoumai30@yahoo.com
ISBN :978-2-37670-081-4
Cet ouvrage a fait l’objet d’une première publication aux Éditions Toumaï en Juin 2021
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N’Djaména,Juin 2021 « L’humanité doit donner à l’enfant ce qu’elle a demeilleur » (Déclaration de la Société Des Nations (SDN) de Genève de 1924)
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LISTE DES ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES
ACAT :Action des Chrétienspour l’Abolition de la Torture, section du Tchad ; ADH :Associations de Défense des Droits de l’Homme; APLFT :pour la Promotion des Libertés Association Fondamentales au Tchad ; Al :Alinéa ;Art. :Article ; CADBE : Charte Africaine des Droits et du Bien-Être de l’Enfant;
C. CIV. :renduCode civil (Code civil français de 1958 applicable au Tchad par l’Acte législatif N°001 portant Constitution du 31 mars 1959 et par la loi constitutionnelle N°002/62 du 16 avril 1962) ;
CDE :(des Nations unies) relative aux Droits de Convention l’Enfant; CF. :Confer à, indication qui renvoie le lecteur à un passage précis d’un document quelconque ou à une référence précise d’un texte législatif;CICR :Comité International de la Croix Rouge ; CPPT :Code de Procédure Pénale Tchadien (Ancien) ;CPT :Code Pénal Tchadien (Ancien) ; CTT :Code du Travail Tchadien ; DUDH :Déclaration Universelle des Droits de l’Homme (du 10 décembre 1948) ; EDS- MICS : Enquête Démographique et de Santé et à Indicateurs Multiples ;Etc. :Et cetera ou Et cetera, qui signifie«et tout ce qui s’en suit », ou« et ainsi de suite »;
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FCFA :Francs de la Communauté Française d’Afrique (la monnaie en vigueur au Tchad) ;GN :Gendarmerie Nationale ;HCR :Haut-Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés ; Infra :Voir plus loin dans le texte, indication qui renvoie le lecteur à un passage suivant du présent ouvrage ; INSEED :Institut National de Statistique, des Études Économiques et Démographiques(N’Djamena- TCHAD) ;IST :Infections Sexuellement Transmissibles ; JADD/AADD :Avant Dire Droit/ Arrêt Avant Dire Jugement Droit ; LTDH :Ligue Tchadienne des Droits de l’Homme; MGF :Mutilation Génitale Féminine (synonyme de l’excision);MST :Maladie Sexuellement Transmissible ; MST-IST :Maladie et Infection Sexuellement Transmissibles ; NCPPT :Nouveau Code de Procédure Pénale Tchadien ; NCPT :Nouveau Code Pénal Tchadien ; NTIC :Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication ; OIM :Organisation Internationale pour les Migrations ; OIT : Organisation Internationale du Travail ;ORD. :Ordonnance ;ONU :Organisation des Nations-Unies ;
OP.CIT :Ci-dessus cité ou susmentionné ; OPJ/ APJ:Officier de Police Judiciaire/ Agent de Police Judiciaire ; PJ :Police Judiciaire ; PN :Police Nationale ; Supra :Voir plus haut dans le texte, indication qui renvoie le lecteur à un passage précédant du présent ouvrage ;TGI :Tribunal de Grande Instance ; 8
REASPET :Réseau des Associations de Protection des Enfants au Tchad ; UNICEF :UnitedNations International Children’s Funds (ouFonds des Nations Unies pour l’Enfance); V. :indication qui renvoie le lecteur à une référence Voir, précise ; VIH- SIDA :Virus de l’Immunodéficience Humaine-Syndrome Immunodéficitaire Acquis ; WC :Water Cool (fosse septique) .
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DEDICACE Nous dédions ce modeste ouvrage à nos chers parents KEBKIBA GONWI KALI et Madame KEBKIBA née ZIDIBE MALOUMA Philomène, pour l’ensemble des sacrifices consentis en faveur de notre éducation ainsi que pour leurs soutiens multiformes durant la rédaction du présent ouvrage.
Que Dieu le Tout-Puissant les comble en retour de ses riches bénédictions.
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