Mondialisation et gouvernance mondiale...

Rodrigue Abi Khalil

Description

Droit international... droit mondial ? Un droit qui mette en réseau des Etats dont les conceptions juridiques divergent, s'opposent, se confrontent, ou bien un droit harmonisé par la voix concertée des nations et de leurs peuples différenciés ? Une éthique mondiale du droit pourrait-elle estomper et réduire la cacophonie des intérêts particuliers ?

Sujets

• Droit et juridique
• JUSTICE
• Science politique
• Droit

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 mai 2015
• Nombre de lectures: 39
• EAN13: 9782336375991
• Langue: Français

Extrait

Couverture
4e de couverture
Titre

R ODRIGUE
A BI K HALIL




Mondialisation
et
gouvernance mondiale…
Quelles perspectives ?











Éditions
S AËR A L M ASHREK
Copyright














© L’Harmattan, 2015
5-7, rue de l’Ecole polytechnique ; 75005 Paris
http://www.librairieharmattan.com
[e-mail]
[e-mail]
EAN Epub : 978-2-336-72610-6

Éditions SAËR AL MASHREK
Jdeideh, Liban
[e-mail]
www.entire-east.com

Révision et mise en page : Johnny Karlitch

Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation
réservés à l’auteur pour tous pays
Dédicaces


À ceux qui ont éclairé mon chemin ;
à mes parents,
je dédie cet ouvrage.
Remerciements








« Je suis citoyen du monde »,
répondait Diogène de Sinope
à qui s’enquérait de sa patrie d’origine.











Remerciements

Je tiens à exprimer ma gratitude
aux personnes qui m’ont soutenu,
et tout particulièrement,
à Antoine Saad et Alexandre Najjar.
SOMMAIRE
Couverture
4 e de couverture
Titre
Copyright
Dédicaces
Remerciements
Sommaire
Préambule

PREMIÈRE PARTIE LES CONCEPTS DES RELATIONS INTERNATIONALES ET LES POINTS DE DÉPART DU DROIT INTERNATIONAL
Chapitre 1 Bases théoriques de l’universalité de la mondialisation à la recherche du droit mondial
1. THÉORIES PARTIELLES DE LA MONDIALISATION : LA NORMATIVE MONDIALE, LE FONCTIONNALISME ET LE RÉGIONALISME
1.1. Entre la mondialisation et la normative mondiale avec le changement du rôle du gouvernement
1.1.1. Définition de la mondialisation et transformation du rôle du gouvernement
1.1.2. La normative dans les relations internationales entre la politique et la dimension mondiale
1.2. Les théories complémentaristes (intégrationnistes) et les mesures de leur adoption entre le mondialisme et le régionalisme
1.2.1. Fonctionnalisme et Nouveau fonctionnalisme : bases de la théorie intégrationniste et riposte à la mondialisation
1.2.2. Mondialisme et régionalisme, deux mécanismes pour réaliser le fonctionnalisme et le néo-fonctionnalisme
2. DROIT INTERNATIONAL : LE PASSAGE DES BASES CLASSIQUES À LA RECHERCHE D’UN DROIT MONDIAL
2.1. Certains aspects du développement des bases du droit international public
2.1.1. Les bases classiques en tant que principes généraux
2.1.2. Transformation dans les contenus de la souveraineté et émergence du concept de l’ingérence
2.2. Gouvernance mondiale : approche globale pour une réalité mondialisée
2.2.1. Cadre théorique de la gouvernance mondiale
2.2.2. La gouvernance mondiale selon Rosenau
Chapitre 2 Caractéristiques générales de la mondialisation et sa relation avec le droit international public
1. LA MONDIALISATION ENTRE L’ÉMERGENCE DE NOUVEAUX ACTEURS ET UNE LARGE DÉPENDANCE INTERNATIONALE
1.1. Émergence de nouveaux acteurs dans les relations internationales à la lumière de la mondialisation
1.1.1. Organisations internationales : entre la base et la présence active sur le plan international
1.1.2. Transnationales entre forces économiques et organisations internationales non gouvernementales
1.2. Transformations de la mondialisation et relation entre le droit international public et les relations internationales
1.2.1. Transformation des relations internationales à la lumière du développement technique et de l’interdépendance
1.2.2. Relation structurelle entre les relations internationales et le droit international public
2. PILIERS ET BRANCHES DU DROIT INTERNATIONAL LES MOINS AFFECTÉS PAR LES RETOMBÉES DE LA MONDIALISATION
2.1. Piliers du droit international public entre nature et origines
2.1.1. Nature du droit international public et relation avec le droit national
2.1.2. Sources principales et subsidiaires du droit international public
2.2. Branches du droit international les moins affectées par les retombées de la mondialisation
2.2.1. Droits des rivières et des mers et système international de l’atmosphère et de l’espace extra-atmosphérique
2.2.2. Rigidité des règles des relations diplomatiques et du droit international humanitaire

DEUXIÈME PARTIE DÉVELOPPEMENT DES CONCEPTS DANS LES DOMAINES LES PLUS AFFECTÉS PAR LA MONDIALISATION ET LES RÉPERCUSSIONS SUR LE DROIT INTERNATIONAL
Chapitre 1 Droits de l’homme entre développement des concepts, mécanismes et lutte contre le terrorisme
1. CADRE THÉORIQUE DES DROITS DE L’HOMME, BASE PRINCIPALE DU DROIT INTERNATIONAL
1.1. Droits de l’homme : du droit à la vie au droit à une vie digne
1.1.1. Les droits de l’homme depuis la Déclaration universelle
1.1.2. Développement du concept vers le droit à la sécurité humaine
1.2. Protection des droits de l’homme au sein de l’ONU
1.2.1. Les organismes de l’ONU et les principales agences spécialisées pour la protection
1.2.2. Mécanismes juridiques de protection internationale
2. EFFORTS DU CONSEIL DE SÉCURITÉ POUR GARANTIR LE RESPECT DES DROITS DE L’HOMME
2.1. Lutte contre le terrorisme, responsabilité mondiale
2.1.1. Terrorisme et lutte traditionnelle contre le terrorisme classique
2.1.2. Mondialisation de la lutte contre le terrorisme suite aux évènements du 11 septembre 2001
2.2. Résolutions du Conseil de sécurité entre l’imposition de sanctions économiques et l’établissement de tribunaux internationaux
2.2.1. Sanctions économiques internationales : un mécanisme de contrainte international destiné à garantir le respect des droits de l’homme
2.2.2. Rôle du Conseil de sécurité dans l’établissement de tribunaux spéciaux
Chapitre 2 De la sécurité nationale à la Cour pénale internationale : l’exploit du 21e siècle ?
1. CADRE GÉNÉRAL DE LA COUR PÉNALE INTERNATIONALE
1.1. La Cour et son entrée en vigueur
1.1.1. Création de la Cour et réaction antagoniste
1.1.2. Effets de l’entrée en vigueur de la convention et sa compatibilité avec les règles constitutionnelles
1.2. Principes de base de la Cour
1.2.1 Complémentarité et compatibilité avec la juridiction locale
1.2.2. Responsabilité pénale et défaut de pertinence de la qualité officielle
2. MISSION DE LA COUR ET TRADUCTION DE SA COMPÉTENCE ET DE SA PRÉROGATIVE SUR LA SCÈNE INTERNATIONALE
2.1. Compétence de la Cour pénale internationale et contrôle de son rôle
2.1.1. Compétence ordinaire : temporelle, spatiale, personnelle, objective
2.1.2. Le Conseil de sécurité dans la compétence extraordinaire et l’acceptabilité des tribunaux nationaux et internationaux
2.2. Le fonctionnement de la Cour et son influence sur le respect des droits de l’homme
2.2.1. Procédures du procès et certaines applications
2.2.2. Influence de la Cour sur l’imposition du respect des droits de l’homme et ses défauts
Chapitre 3 L’environnement : un droit mondial croissant
1. L’ENVIRONNEMENT ENTRE LA RESPONSABILITÉ COMMUNE ET LA CONFRONTATION AUX DÉFIS DU DÉVELOPPEMENT
1.1. Définition et responsabilité mondiale commune
1.1.1. À un tournant : droits de l’homme, développement et sécurité internationale
1.1.2. Définition du droit international de l’environnement
1.2. Développement durable : début de réconciliation du développement et de l’environnement
1.2.1. Entre le droit à exploiter les ressources naturelles et la responsabilité de protéger l’environnement
1.2.2. Le développement entre l’intérêt international et les exigences de forte durabilité
2. ENVIRONNEMENT : UN DROIT POUR DES MÉCANISMES MONDIAUX
2.1. L’effet de serre, une préoccupation mondiale
2.1.1. Effet de serre et retombées néfastes
2.1.2. Cadre de la lutte internationale contre l’effet de serre
2.2. Protocole de Kyoto entre volet légal et mécanismes pratiques
2.2.1. Volet légal du Protocole de Kyoto
2.2.2. Mécanismes pratiques du protocole et moyens d’application

TROISIÈME PARTIE DROIT INTERNATIONAL ET GOUVERNANCE ENTRE LE FONCTIONNALISME ET LE RÉGIONALISME
Chapi