Technologies, Droit et Justice

Mmargery

Description

Empreintes génétiques et vocales, reconnaissance de l'iris, bracelet électronique, vidéosurveillance, Internet, simulations sur ordinateurs, géolocalisation... Nombreuses sont les technologies qui inervent la production du droit et de la justice. Quels sont les effets produits ? Dans quelle mesure ces dispositifs, de plus en plus dicrets, presque imperceptibles, recomposent les modes de fonctionnement établis, mais aussi les objectifs des système pénaux contemporains ?

Sujets

• Droit
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 juillet 2011
• Nombre de lectures: 106
• EAN13: 9782296465565
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 5 Mo

Extrait

Revue internationale interdisciplinaire

Publiée par le Centre d’Histoire et d’Anthropologie du Droit de l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense et par l’Association Française Droit et Cultures Avec le concours Du Centre National de la Recherche Scientifique et De l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense

L’Harmattan

R EVUE D ROIT ET C ULTURES

Revue internationale interdisciplinaire

Rédacteur en chef: Hervé GUILLOREL (ISP, CNRS/Paris Ouest Nanterre La Défense)

Rédacteur en chef adjoint:Jacqueline LAHMANI (CNRS ) Comité éditorial

Jean-Godefroy BIDIMA (Tulane University) – Christiane BESNIER (CHAD, Paris Ouest Nanterre La Défense) – Jean-Claude BONNAN (Magistrat) –  Gérard COURTOIS (Université d'Artois) – Marie-Claire FOBLETS (Louvain)  – Hervé GUILLOREL (ISP, CNRS/Paris Ouest Nanterre La Défense)  –Andreas  HELMIS (Athènes)  – Geneviève  KOUBI 8 – Vincennes-St-Denis) – (Paris Chantal KOURILSKY-AUGEVEN (CNRS) – Anatoli KOVLER (CEDH, Strasbourg) – Charles de LESPINAY (Paris Ouest Nanterre La Défense)– Sara LIWERANT (CDPC, Paris Ouest Nanterre La Défense)  – Bernadette MENU  (CNRS) – Gilda NICOLAU (LAJP, Paris I) – Alain ROCHEGUDE (LAJP, Paris I) – Denis SALAS (ENM)

Conseil Scientifique

Yadh BEN ACHOUR ( Tunis II ) – Bernard BOTIVEAU ( CNRS ) – Bernard CHAMPION (La Réunion)  –  Emmanuel DECAUX (Paris II) –Antoine GARAPON (IHEJ)  –  Carol J . GREENHOUSE (Princeton University) – Régis LAFARGUE  (Magistrat) – Robert PAGEARD (Magistrat honoraire) Jean-Pierre – POLY (Paris Ouest Nanterre La Défense) – Jacques POUMAREDE  (Toulouse 1) –  Norbert ROULAND (Aix-en-Provence) – Evelyne  SERVERIN (CNRS) – Isabelle SCHULTE-TENCKHOFF (Genève) – Alain TESTART (CNRS) – Raymond VERDIER (Association Française Droit et Cultures)

Directeur de la publication :Hervé GUILLOREL (ISP, CNRS/Paris Ouest Nanterre La Défense)

Direction administrative: Soazick KERNEIS, Directeur du Centre d’Histoire et d’Anthropologie du Droit de l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense et Chantal KOURILSKY- AUGEVEN, Présidente de l’Association Française Droit et Cultures Revue Droit et Cultures, Université Paris Ouest Nanterre La Défense, 200 avenue de la République, 92001 Nanterre Cedex, Tel/Fax : [phone] email : [e-mail]

Sommaire

 numéro 61-2011/1

Dossier Technologies, Droit et Justice sous la responsabilité de Laurence Dumoulin & Christian Licoppe

Laurence Dumoulin & Christian Licoppe,Présentation .....................

Danièle Bourcier,Sciences juridiques et complexité. Un nouveau modèle d’analyse .........................................................................

Alexandre Veronese, Fernando de Castro Fontainha & Roberto Fragale Filho, Les usages des technologies de l’information et de la communication dans l’administration judiciaire au Brésil .......................................................

Marco Velicogna,Electronic Access to Justice: from Theory to Practice and Back..................................................................

13

37

55

71

Anaïck Purenne & Anne Wuilleumier,L’introduction des technologies de surveillance dans le travail policier. Facteur de changement ou de réassurance ?............................................................................................ 119

Bertrand Renard,La technologie ADN dans la justice pénale : une illustration de la recomposition de l’action de la justice par la science, la technique et l’expertise ?............................................................................... 131

Inga Kroener & Daniel Neyland,Cut the Chase: Editing Time and Space through Closed-Circuit Television Surveillance ........................................... 147

Emily Troshynski, Charlotte Lee & Paul Dourish,Accountabilities of Presence: Reframing Location-Based Systems ........................................

Marie-Sophie Devresse,Surveillance électronique et justice pénale : quelques éléments de pérennité et de changement ......................................

Jean-Charles Froment,Sécurité, justice et technologies..........................

Études

Thomas Hochmann,.Faurisson, « falsificateur de la jurisprudence » ?

Mamadou Badji,Le statut juridique des enfants métis nés en Afrique Occidentale Française de parents inconnus : entre idéalisme républicain et turpitudes coloniales ..................................................................................... Notes de lecture & comptes rendus

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Danièle Bourcier,Legal Sciences and Complexity. A New Model.....................................................................................................

71

119

37

Marco Velicogna,Electronic Access to Justice: From Theory to Practice and Back ................................................................

Anaïck Purenne & Anne Wuilleumier,Introducing Surveillance Technologies into Police Work. Factor of Change or Reassurance?........

Studies

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Emily Troshynski, Charlotte Lee & Paul Dourish,Accountabilities of Presence: Reframing Location-Based Systems ........................................

Bertrand Renard,The DNA Technology in Criminal Justice: An Example of How the Interweaving of Science, Technology and Expertise Impacts on Legal Proceedings ........................................................................................ 13

147

Inga Kroener & Daniel Neyland,Cut the Chase: Editing Time and Space through Closed-Circuit Television Surveillance..............

Alexandre Veronese, Fernando de Castro Fontainha & Roberto Fragale Filho, Uses of Information and Communication Technologies in the Brazilian Judicial Administration .....................................................................................

257

235

Jean-Charles Froment,Security, Justice and Technologies ....................

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Thomas Hochmann,Faurisson, « Falsifier of the Case Law »? .............

Special Theme Technologies, Law and Justice Laurence Dumoulin & Christian Licoppe

Mamadou Badji,The Legal Position of Mixed-Race Children Born in French Western Africa of Unknown Parents: Between Republican Idealism and Colonial Turpitudes ............................. Books: Notes & Reviews

171

Marie-Sophie Devresse,Electronic Monitoring and Criminal Justice: some Elements of Continuity and Change ...................................................

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55

Laurence Dumoulin & Christian Licoppe,Presentation .....................

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Table of contents

Ont contribué à ce numéro

Mamadou Badjiest maître de conférences agrégé d’histoire du droit à la Faculté des sciences juridiques et politiques de l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar et coordinateur de la recherche en histoire du droit et des institutions en collaboration avec l’Université Montpellier 1. Il est spécialisé en histoire du droit, histoire des e institutions de l’Afrique depuis le XIX siècle, histoire des idées politiques et histoire comparative du droit de la santé. Il a publié notamment : « Le Code noir et la condition des esclaves dans l’ancien droit français »,Revue de l’Institut des droits de l’Homme, n° 14, e Lyon, 1995, p. 40-93 ; « L’administration de la justice au Sénégal au 19 siècle »,Revue de l’Association Sénégalaise de Droit pénal265-303 ;5-6-7, 1999, p. , n° Droit naturel, droits de l’Homme et Esclavage dans le contexte sociohistorique sénégambien du XVIIe siècle à l’indépendance, Lille, Presses universitaires du septentrion, 2000 et « Considérations sur l’application de la coutume devant les magistrats de la Cour d’Appel de Dakar, de 1903 à 1960 » in B. Durand (sous dir.),Le Droit et la Justice, instruments de stratégie coloniale. Rapport au Ministère français de la Justice, Montpellier, 2001, p. 1075-1110.

Danièle Bourcier est directrice de recherche CNRS-CERSA, Paris et chercheure associée au Centre Marc Bloch à Berlin. Elle est membre du Comité d’éthique des sciences du CNRS (COMETS). Ses travaux se situent à la rencontre entre le droit, les technologies de l’information, la science politique et la linguistique. Ses recherches actuelles portent sur l’e-gouvernement en Europe, envisagé sous l’angle de la dynamique de la production de normes et d’usages. Elle est l’auteur de nombreux ouvrages parmi lesquelsLa décision artificielle, « Les voies du droit », PUF, 1995 ;Droit et intelligence artificielle, Une révolution dans la connaissance juridique(coll.), Romillat, 2000 ;Legal Knowledge and Informations Systems, JURIX 2003, 187 p. Elle vient de publierDe la sérendipité dans la science, la technique, l’art et le droit, Leçons de l’inattendu, L’Act Mem, coll. « Libres sciences », Chambery, 2008 et a co-dirigé l’ouvrage collectifIntelligent Multimedia Managing Creative Works in a Digital World, Firenze, EPAP, 2010.

Marie-Sophie Devresseprofesseure à l’école de criminologie de l’Université de est Louvain (Belgique) et chercheure au Centre de Recherche Interdisciplinaire sur la Déviance et la Pénalité (CRID&P). Elle a auparavant travaillé pendant quatre ans comme maître de conférences à l’Université de Lille 1 en sociologie de la ville et de la déviance et comme chercheur au Clersé CNRS. Après avoir effectué des travaux dans le domaine de la criminalisation de l’usage de drogues, ses recherches sont actuellement orientées vers les transformations contemporaines de l’exercice de la justice pénale, en particulier en raison du recours à de nouvelles technologies à divers stades de la procédure. Elle a publié notamment :Usagers de drogues et justice pénale. Constructions et expériences, Bruxelles, De Boeck-Larcier, coll. « Perspectives criminologiques », 2006 ; avec Julien Pieret (dir.)La vidéosurveillance, entre usages politiques et pratiques policières, Bruxelles, CEP-Politeia, 2009 ; « Innovation pénale et surveillance électronique. Quelques réflexions sur une base empirique »,Champ pénal(revue électronique), Vol 4, mis en ligne le 16 juin [e-mail]

Paul Dourishprofesseur d’informatique à la Donald Bren School of Information est and Computer Sciences de l'Université de Californie, à Irvine. Il travaille sur les rapports entre les sciences informatiques et les sciences sociales, dans la perspective

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Computer Supported Cooperative Work(CSCW) c’est-à-dire en s’intéressant aux interactions entre hommes et machines, aux conditions de réalisation du travail coopératif assisté par ordinateur ainsi qu’aux questions de l’informatique pervasive. Ses travaux les plus récents portent sur les questions de localisation et de vie privée. Il étudie le rôle des nouvelles technologies sur le comportement socio-spatial des individus. P. Dourish and G. Bell,Divining a Digital Future: Mess and Mythology in Ubiquitous Computing,Cambridge, MIT Press, 2011. [e-mail]

Laurence Dumoulin est politiste, chargée de recherches au CNRS, à l’Institut des Sciences Sociales du Politique, ENS Cachan. Elle est également chercheure associée à PACTE-Grenoble. Elle développe des recherches au carrefour de l’analyse de l’action publique et de la sociologie du droit et de la justice. Elle s’intéresse en particulier aux dispositifs sociotechniques dans les politiques de justice et de sécurité. Elle est l’auteur de nombreux articles et de plusieurs ouvrages dontL’expert en justice : De l'invention d’une figure à ses usages, Paris, Economica, 2007. Elle vient de co-diriger avec Jacques Commaille un dossier thématique de la revueDroit et sociétésur les mobilisations du droit (n°76, 2010)[e-mail]

Fernando FontainhaATER et doctorant en science politique à l’Université de est Montpellier I. Ses recherches portent sur la sociologie des professions juridiques, l'informatisation des tribunaux et l’accès à la justice. Parmi ses récentes publications : «The French judicial public contest, the candidates and their files: construction and self- construction in non-face-to-face interaction»,New Cultural Frontiers, volume 1, 2010, et «Work division, domination and solidarity in French law field: scholars,judges, and the National Judicial School’s public contest oral exam» in Maria Serafimova, Stephen Hunt, Mario Marinov (dir.),Sociology and Law: The 150th Anniversary of Emile Durkheim (1858-1917), Newcastle upon Tyne, Cambridge Scholars Publishing, 2009. [e-mail]

Roberto Fragale Filhoprofesseur à l’ est Universidade Federal Fluminenseet à la (UFF) Fundação Getúlio Vargasmagistrat du travail et docteur en science politique (FGV-RJ), (Université de Montpellier 1). Il est membre du Conseil scientifique de la revue Comparative Labor Law & Policy Journalet a été professeur invité à l’Universityde l’Illinois, à Urbana-Champaing(2006) et à l’Université Paul Valéry (2009 et 2010). Actuellement, ses recherches portent sur la sociologie du droit et des professions juridiques, le droit du travail et l’enseignement supérieur du droit. Parmi ses publications: «Brazilian Legal Education : Curricular reform that goes further without going beyond»,German Law Journal, v. 10, p. 751-766, 2009 ; «The use of ICT in Brazilian Courts», Electronic Journal of e-Government, v. 7, p. 349-358, 2009 ; «Captive audience speech»,Comparative Labor Law & Policy Journal, v. 29, p. 341-348, [e-mail]

Jean-Charles Froment est professeur de droit public à l’Université Pierre Mendès France de Grenoble et directeur du Centre d’Études et de Recherche sur le Droit, l’Histoire et l’Administration Publique (CERDHAP). Ses recherches portent notamment sur les politiques locales de sécurité et les politiques pénitentiaires qu’il analyse sous plusieurs angles : les personnels pénitentiaires, la réforme internationale des systèmes pénitentiaires, le recours aux nouvelles technologies, etc. Il est l’auteur de nombreux articles et ouvrages. Il prépare actuellement deux ouvrages, l’un collectif L’Administration pénitentiaire à l’épreuve de lanouvelle gestion publique, l’autre relatif aux

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nouvelles technologies dans le domaine de la justice et de la sécurité.jean- [e-mail]

Thomas Hochmannest doctorant à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, où il fut ATER en droit public. La présente étude provient de travaux finalement non utilisés dans sa thèse surLes propos négationnistes dans le système de la liberté d’expression, dirigée par le Professeur Otto Pfersmann. Il a notamment publié « Chronique des arrêts de la Cour suprême des États-Unis en matière de droits fondamentaux »,Revue trimestrielle des droits de l’homme85, 2011 , n° en France et enhistorien » Les limites à la liberté de l’« ; « Allemagne »,Droit et Société527-548. Il a co-dirigé avec Ludovic, n° 69-70, 2008, p. Hennebel l’ouvrageGenocide Denials and the Law, Oxford University Press, New York, 2011. La liste complète de ses publications est consultable surson site.

Inga Kroenersenior researcher à l’Université de Lancaster, en Grande-Bretagne. est Ses recherches s’inscrivent dans le champ de l’histoire des sciences et des technologies modernes, de la sociologie des sciences et des technologies, et mettent l’accent sur la dimension publique des savoirs scientifiques et technologiques. Elle travaille actuellement sur un projet européen centré sur le thème « Vie privée et technologies de surveillance ».

Charlotte P. Leeprofesseure assistante au Human Centered Design and est Engineering et directrice du Computer Supported Collaboration (CSC) Laboratory, à l’Université de Washington. Elle était auparavant chercheure à la Donald Bren School of Information and Computer Sciences de l’Université de Californie, à Irvine. Elle a été formée à l’Université de Californie de Berkeley (BA en sociologie), à l’Université d’État de San Jose (MA en sociologie) et à l’Université de Californie, à Los Angeles (Ph. D en études informatiques). Elle travaille notamment dans la perspectiveComputer Supported Cooperative Work (CSCW). C. P. Lee, M. J. Bietz & A. Thayer, «Research-driven stakeholders in cyberinfrastructure use and development»,Proceedings of the 2010 International Symposium on Collaborative Technologies and Systems (CTS 2010)163-172). (pp. Washington, D.C., IEEE Press, [e-mail]

Christian Licoppe est sociologue, professeur à Télécoms-ParisTech. Ses recherches portent sur les usages des technologies de communication (internet, messagerie instantanée, téléphone mobile, visioconférence…). Il est l’auteur de nombreux articles en français et en anglais. Il a co-dirigé plusieurs dossiers thématique de la revueRéseaux, en particulier en 2007 un numéro sur les usages de la visioconférence (av. M. Relieu) et en 2009 un numéro sur les usages avancés du téléphone mobile (av. M. Zouinar). [e-mail]

David Neylandest senior lecturer à l’Université de Lancaster, en Grande-Bretagne. Il s’intéresse aux questions de gouvernance, de responsabilité et de justification (accountability) que soulèvent différentes formes de sciences et de technologies, par exemple dans le cadre des systèmes de surveillance, de la gestion des déchets, de la gestion des flux routiers, des maladies rares ou encore des universités. [e-mail]

Anaïk Purenneest docteure en sociologie de l’École Normale Supérieure Cachan. Elle est chargée de recherches à l’Université de Lyon au sein du laboratoire RIVES (ENTPE / CNRS, UMR 5600, Environnement, Ville, Société). Ses thèmes de recherche actuels

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concernent les politiques de sécurité, les réformes des institutions policières et les « surveillance studies ». Co-auteure avec Fabrice Hamelin, Jérôme Aust et Vincent Spenlehauer en 2007 d’un rapport de recherche pour l’INHES,La police des chemins de fer. Leçons d’une analyse comparée France/Angleterre, et plus particulièrement du chapitre « Paris : une troisième voie ? », elle a publié en 2010 avec Jérôme Aust « Piloter la police par les indicateurs ? Effets et limites des instruments de mesure des performances »Déviance et Société, 1. Elle publie avec Anne Wuilleumier « L’institution policière face aux mises en accusation de la violence d’État : vers un renouvellement du répertoire d’action policier ? » in Denis Laforgue et Corinne Rostaing (dir.),: défis,Violences et institutions réflexivité et résistances(à paraître)[e-mail]

Bertrand Renard, docteur en criminologie, licencié en droit est assistant de recherche à l’Institut national de criminalistique et de criminologie à Bruxelles. Il est chargé de cours invité et membre du Centre de recherche interdisciplinaire sur la déviance et la pénalité (CRID&P), Université Catholique de Louvain, Louvain-la-Neuve. [e-mail]

Emily I. Troshynski est assistante de recherche au Département de criminologie, de droit et de société de l’Université de Californie, à Irvine. Elle est diplômée en science politique et en sociologie (Université de Saint-Thomas et London School of Economics and Political Science) ainsi qu'en études de genre. Elle travaille dans les domaines suivants : trafic des êtres humains, violences faites aux femmes, sociologie de la surveillance et du contrôle social, méthodologies de la recherche qualitative. Elle a reçu le National Science Foundation (NSF) SBE Doctoral Dissertation Research Improvement Grant pour sa thèse en cours intituléeSurveillance Technology and the Transformation of Criminal Justice: Monitoring Sex Offenders with GPS Technology. [e-mail]

Alexandre Veroneseest enseignant en droit à l’Universidade Federal Fluminense(UFF) et doctorant en sociologie à l’Instituto de Estudos Sociais e Políticosde l’Universidade do Estado do Rio de Janeiro. Ses recherches portent sur la sociologie des organisations publiques et le droit administratif. Parmi ses récentes publications : «The Empirical Research Problem and its Low Integration in the Law Agenda: Brazilian Perspective», in Tomasz Gizbert-Studnicki, Mateusz Klinowski. (dir.)Law, Liberty, Morality and Rights, Warsaw, Wolters Kluwer Polska, 2010, p. 176-183 ; et avec Roberto Fragale Filho, «Electronic Justice in Brazil» in Agusti Cerrillo, Pere Fabra. (dir.).E-Justice: Using Information Communication Technologies in the Court System, Catalonia, Open University, Information Science Reference, 2009, p. [e-mail]

Marco Velicognaest chercheur à l’Institut de recherche sur les systèmes judiciaires de l’Italian National Research Council. Il s’intéresse particulièrement aux domaines de l’administration judiciaire, de la comparaison des systèmes judiciaires, des technologies en rapport avec le judiciaire et de l’évaluation et la mise en œuvre des innovations. Depuis 2002, il a axé ses activités de recherche dans ces différents domaines, participant à de nombreux projets de recherche au niveau national et international. Il a été consultant pour le ministère de la Justice italien et a collaboré avec des organisations internationales telles que l’Office des Nations unies contre la drogue et le crime (UNODC), l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) et en tant qu’expert scientifique à la Commission européenne pour l’efficacité de la justice (CEPEJ). Il est, entre autres, l’auteur du n°7 des « Études de la CEPEJ »,Use of

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information and communication technologies (ICT) in European judicial systems(2008), co-auteur du n°6 des « Études de la CEPEJ », (2008), et a contribué à l’ouvrage suivant : Contini F. & Lanzara G.F. (eds.),ICT and Innovation in the Public Sector (2009, Palgrave Macmillan)[e-mail]

Anne Wuilleumierdocteure en science politique de l’université Paris 1. Elle est est chargée de recherche à l’Institut des Hautes Études de la Sécurité et de la Justice (INHESJ). Ses thèmes de recherche concernent les politiques de sécurité et les politiques policières, en particulier dans le domaine de l’action judiciaire. Elle a publié Création et développement d’un service de police nationale. Le cas des Brigades Régionales d’Enquêtes et de Coordination de la Police Judiciaire, Paris : IHESI, collection Études et Recherches, 2001 et, plus récemment, « La garde à vue entre outil d’enquête et routines d’organisations »,Focus, n°4, INHESJ-ONDRP, juillet 2010. Elle publie avec Anaïk Purenne « L’institution policière face aux mises en accusation de la violence d’État : vers un renouvellement du répertoire d’action policier ? » in Denis Laforgue et Corinne Rostaing (dir.),Violences et institutions : défis, réflexivité et résistancesparaître) (à . [e-mail]

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