Variations juridiques et politiques

Yves Strickler

Description

Cet ouvrage est une invitation à un parcours sur les terres des sciences de la société. La diversité de celle-ci impose de ne pas observer le monde avec des œillères. Ce livre couvre un champ étendu, en parcourant l'espace français, belge et polonais, en s'interrogeant jusqu'à l'influence et la situation de l'Europe, à la fois en crise et en construction. Le tout permet de balayer les grandes questions politiques, de droit judiciaire, ou encore liées à la thématique de la responsabilité et des biens.

Sujets

• Politique
• Science politique
• Droit
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 décembre 2013
• Nombre de lectures: 6
• EAN13: 9782336330730
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

A. Niedźwiecki, I. Parachkévova, R. Perrot, S. Ragnolo-Rault, E. Savarese, P. Steichen, M. Teller, Ch. Vallar, G. Wiederkehr.

TExtEs Réunîs paR YvEs STrIckLer

Variations juridiques et politiques cés pouR a CompRéhEnsîon du mondE ContEmpoRaîn

D r O I T P r I V É e T S c I e N c e S c r I M I N e L L e S

Variations juridiques et politiques

Clés pour la compréhension du monde contemporain

Droit privé et sciences criminelles Comité de lecture : Pr. Yves Strickler (président), Pr. Natalie Fricero, Mme Laetitia Antonini-Cochin (MCF-HDR), Mme Christine Courtin (MCF-HDR), Pr. Pierre-Michel Le Corre Créée fin 2011 par Yves Strickler et le Centre d’études et de recherches en droit privé de la Faculté de droit et science politique de Nice, la présente collection a pour vocation principale de publier des ouvrages en liaison avec le thème retenu pour dénomination de la collection. Cette dernière rassemble des recherches originales, tirées notamment de travaux de recherche, de manifestations scientifiques ainsi que d’ouvrages collectifs sur les interrogations actuelles que rencontre la science juridique, spécialement dans le domaine du droit privé et des sciences criminelles. Dernières parutions Sylvana PARADISO,Les infractions de harcèlement, 2013. Yves STRICKLER et Fabrice SIIRIANEN (sous la dir. de ; textes réunis par Yves Strickler),Volonté et biens. Regards croisés, 2013. Christine COURTIN (dir.),La réforme de la garde à vue, 2013. Yves STRICKLER et Jean-Baptiste RACINE (sous la dir. de ; textes réunis par Yves Strickler),L'arbitrage. Questions contemporaines, 2012. Laetitia ANTONINI-COCHIN et Christine COURTIN (sous la dir. de ; textes réunis par Yves Strickler),Le prix de la rupture. Au cœur des contentieux familiaux, 2012.

Textes réunis par Yves Strickler Variations juridiques et politiques

Clés pour la compréhension du monde contemporain

© L’Harmattan, 2013 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr [e-mail] ISBN : 978-2-343-02175-1 EAN : 9782343021751

Responsable scientifique : Yves Strickler Auteurs (ordre alphabétique) : Laetitia B ERNARDINI -F RICERO ,Avocate au Barreau de Nice, Référent pédagogique du D.U. Médiation (Nice), Chargée d’enseignements à la Faculté de Droit et Science politique de l’Université Nice Sophia Antipolis Stéphane B ERNHARD ,Docteur en droit, Consultant, Chargé d’enseignement à l’IUT d’Angers, Enseignant à l’Ecole supérieure d’agriculture d’Angers. Sophie D RUFFIN -B RICCA ,HDR à l’Université NiceMaître de conférences Sophia Antipolis (CERDP, E.A. n° 1201) Georges DE L EVAL ,Professeur honoraire à l’Université de Liège Caroline F ABRE ,Doctorante à l’Université Nice Sophia Antipolis (CERDP, E.A. n° 1201) Valérian F OURMY ,Doctorant contractuel à l’Université Nice Sophia Antipolis (CERDP, E.A. n° 1201) Thierry G ARCIA ,Maître de conférences à l’Université Nice Sophia Antipolis Frédéric G EORGES ,Professeur ordinaire à l’Université de Liège, Avocat Jean-Paul G UICHARD ,Professeur à l’Université de Nice Sophia Antipolis, Chaire Jean-Monnet de l’Union européenne Hania K ASSOUL ,A.T.E.R. à l’Université Nice Sophia Antipolis (CERDP, E.A. n° 1201) Marie-Cécile L ASSERRE ,Doctorante à l’Université Nice Sophia Antipolis (CERDP, E.A. n° 1201) Jérôme L ASSERRE C APDEVILLE ,Maître de conférences HDR à l’Université de Strasbourg Pierre-Michel L E C ORRE ,Professeur à l'Université Nice Sophia Antipolis, Directeur du master 2 « Droit des difficultés d’entreprise » (CERDP, E.A. n° 1201) Denis M AZEAUD ,Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris 2) Eva M OUIAL B ASSILANA ,Agrégée de droit privé, Professeur à l’Université de Nice Sophia Antipolis (GREDEG-CREDECO, CNRS UMR n° 7321) Artur N IEDŹWIECKI ,Doctor in law, University ofŁódź Irina P ARACHKEVOVA ,à l’Université Nice Sophia Antipolis Professeur (GREDEG-CREDECO, CNRS UMR n° 7321) Roger P ERROT ,Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas Sandy R AGNOLO -R AULT ,Doctorante à l’Université Nice Sophia Antipolis (CERDP, E.A. n° 1201)

Eric S AVARESE ,Professeur de Science Politique à l’Université de Nice Sophia Antipolis, Directeur du Département de Science politique (ERMES, E.A. n° 1198) Pascale S TEICHEN ,Professeure à l’Université de Nice Sophia Antipolis (GREDEG, Groupe de Recherche en Droit, Économie et Gestion - Research Group on Law, Economics and Management, UMR n° 7321) Marina T ELLER ,Professeure à l’Université de Nice Sophia Antipolis (GREDEG-CREDECO, CNRS UMR n° 7321) Christian V ALLAR ,Doyen de la Faculté de Droit et Science politique de Nice, Professeur à l’Université Nice Sophia Antipolis, Directeur du CERDACFF (E.A. n° 7267) Georges W IEDERKEHR ,Professeur émérite de l’Université de Strasbourg, Doyen honoraire de la Faculté de droit (CDPF, E.A. n° 1351)

Sommaire Avant-propos, par Yves S TRICKLER Conférences de lancement - collection « Procédure(s) » Les métamorphoses de l’exécution en matière civile, par Roger P ERROT L’état actuel du droit judiciaire belge en relation avec le droit européen (Union européenne et Convention EDH), par Georges D E L EVAL et Frédéric G EORGES Contributions La médiation, par Laetitia B ERNARDINI -F RICERO Le principe de réparation intégrale du préjudice : le faire évoluer pour mieux le réaffirmer, par Stéphane B ERNHARD La théorie générale du patrimoine en France, par Sophie D RUFFIN -B RICCA L’Europe est-elle finie ?, par Jean-Paul G UICHARD Existe-t-il pour les professionnels une obligation générale précontrac- tuelle de vérifier les pouvoirs du mandataire ?, par Hania K ASSOUL , Les Entreprises militaires et de sécurité privées saisies par le droit, par Thierry G ARCIA Étude d’un nouveau projet de délit de violation du secret des affaires, par Jérôme L ASSERRE C APDEVILLE Patrimoine et droit des entreprises en difficulté, par Pierre-Michel L E C ORRE Réflexions sur la réforme du droit des obligations, par Denis M AZEAUD

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Autorités de régulation et autorités de jugement, par Eva M OUIAL B ASSILANA How to reconcile divergence ? On the recent amendments of the Polish Code of Civil Procedure, par Artur N IEDŹWIECKI Droit des sociétés et responsabilité civile, par Irina P ARACHKEVOVA Les politiques mémorielles en France, par Eric S AVARESE Activités économiques et enjeux environnementaux. Biodiversitéversusimplantation d’entreprises, par Pascale S TEICHEN La gouvernance des banques à l’aune de la crise. La gouvernance financière, par Marina T ELLER Le « printemps arabe » :modestes éclairages sur une situation complexe, par Christian V ALLAR De l’autorité de chose jugée, par Georges W IEDERKEHR Colloque des doctorants : Pourquoi une thèse? Qu’est-ce qu’une thèse en droit ?, par Caroline F ABRE Qu’est-ce que la recherche juridique ?, par Sandy R AGNOLO -R AULT Le doctorant : entre thèse, laboratoire et travaux dirigés, par Valérian F OURMY L’aboutissement de la thèse et la valorisation du titre deDocteur en droit, par Marie-Cécile L ASSERRE

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Avant-propos

Yves S TRICKLER

Variations juridiques et politiques. Voilà,a priori, un curieux « melting pot ». Mais à bien y réfléchir, nul autre intitulé ne s’imposait plus que celui-ci.The Melting Pot, pièce présentée au public en 1908, avait pour message que les très nombreux et variés immigrants arrivés aux États-Unis pourraient s’intégrer en une Nation, et devenir eux-mêmes Américains. Le creuset reçoit les cultures, religions et nationalités différentes pour forger un vivre ensemble fait de démocratie et de liberté. Les droits s’accompagnant de devoirs, c’est la construction sociale qui est à l’œuvre. Ainsi en est-il du projet qui est à l’origine du présent ouvrage. Il est le fruit d’une construction commune dans l’intérêt collectif. En réalité, le résultat ici présenté résulte de trois constructions différentes, toutes tournées vers une même finalité : le service ! Service à nos étudiants ; service à la recherche scientifique ; service à l’institution et au pays que nous servons. La première des trois constructions qui forment les briques élémentaires de cet ouvrage a été celle qui a consisté à donner un nouveau support spécialisé à nos recherches collectives, avec la création d’une collection consacrée aux travaux relatifs à toutes les procédures, auprès d’un éditeur international, à savoir les éditionsBruylant. Le CERDP, initialement Centre d’études et de recherches en droit privé et désormais,Centre d’études et de recherches en droit des procédures, a décidé d’ajouter à son domaine de compétence commun, qui est ledroit privé et les sciences criminelles - et la collection du même nom, auxéditions L’Harmattan-, un second support destiné à accueillir les travaux qui se fondent dans ce champ scientifique particulier, unpré carréen quelque sorte qui, cependant, n’est certes pas exclusif mais doit être observé comme le signe d’un domaine privilégié de compétences et d’excellence. La procédure civile, les droits européens des droits de l’Homme sous leurs aspects processuels, les procédures collectives (avec le souvenir vivant duCRAJEFE et de l’école des procédures collectives de Nice), et la procédure pénale, avaient besoin d’un terrain de développement et de visibilité supplémentaire. La collection Procédure(s)est venue le leur apporter. Une manifestation scientifique s’est tenue à Nice pour le lancement de cette collection. Le CERDP dirige donc désormais deux collections, vivantes et d’actualité ; et il ne sera que nécessaire de rappeler certains intitulés d’ouvrages récemment publiés pour s’en convaincre :Le prix de la ruptureouLa réforme de la garde à vuepour la collection ouverte chezL’Harmattan ;Mesures d’exécution et procédures

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