Variations juridiques et sociologiques

Marc Dalloz

Description

Chaque année, le Centre d'Études et de Recherche en Droit des Procédures organise pour ses jeunes chercheurs des Doctoriales. Il s'agit d'une semaine de conférences sur des thèmes variés, dans diverses disciplines pas uniquement juridiques, suivies de débats entre les intervenants et les doctorants. Organisées à la Faculté de Droit de Nice, le cru 2015 a été d'une richesse telle qu'il a semblé indispensable de publier ces travaux dans un volume dédié. La diversité des sujets traités (l'« ubérisation » du droit ou encore les Droit de l'homme) ainsi que la qualité des intervenants font de cet ouvrage un formidable outil scientifique.

Sujets

• Droit
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 15 septembre 2016
• Nombre de lectures: 21
• EAN13: 9782140018688
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

Variations juridiques Textes réunis par Marc DALLOZ
et sociologiques
Chaque année, le Centre d’Études et de Recherche en Droit des
Procédures organise pour ses jeunes chercheurs des Doctoriales. Variations juridiques
Il s’agit d’une semaine de conférences sur des thèmes variés,
dans diverses disciplines pas uniquement juridiques, suivies de et sociologiques débats entre les intervenants et les doctorants. Le but est, non
seulement de permettre à ces derniers d’enrichir leurs analyses
au contact de spécialistes, mais également de leur ouvrir des Regards experts
pistes de réfl exion en leur permettant de sortir un peu du risque
sur de grandes mutations du Droitd’enfermement dans leurs travaux.
Organisées à la Faculté de Droit de Nice, le cru 2015 de
ces Doctoriales a été d’une richesse telle qu’il a immédiatement
semblé indispensable de publier ces travaux dans un volume
dédié, afi n de pouvoir à la fois les valoriser et les partager.
La diversité des sujets traités (l’« ubérisation » du droit, les
Droits de l’homme, la statistique publique…), l’actualité des
thèmes présentés (les réformes du droit des contrats, de la Cour
de cassation, de la prescription pénale) mais aussi et surtout
la qualité des intervenants et leurs regards experts sur les
grands mouvements du droit contemporain font de cet ouvrage
un formidable outil scientifi que. Parce que tous les éminents
contributeurs ont immédiatement et spontanément accepté
d’offrir un peu de leur temps au service des doctorants, il est
aussi une manière de les en remercier.
ISBN : 978-2-343-09941-5
16,50
Textes réunis par Marc DALLOZ
Variations juridiques et sociologiques
DROIT PRIVÉ ET SCIENCES CRIMINELLESVariations juridiques et sociologiques
Regards experts sur de grandes mutations du Droit Droit privé et sciences criminelles
Collection dirigée par Yves Strickler
Créée fin 2011 par Yves Strickler et le Centre d’études et de recherches en
droit privé (devenu le Centre d’études et de recherches en droit des procédures
en 2013) de la Faculté de droit et science politique de Nice, la présente
collection a pour vocation principale de publier des ouvrages en liaison avec le
thème retenu pour dénomination de la collection. Cette dernière rassemble des
recherches originales, tirées notamment de travaux de recherche, de
manifestations scientifiques ainsi que d’ouvrages collectifs sur les
interrogations actuelles que rencontre la science juridique, spécialement dans
le domaine du droit privé et des sciences criminelles.
Parutions
Les aspects procéduraux du dessaisissement, par Benjamin Ferrari, 2016.
Le droit et les sentiments, dir. Laurie Bolleri-Schenique et Delphine Lanzara, 2015.
L’erreur judiciaire : Apprendre à douter pour lutter contre les erreurs judiciaires,
dir. Xavier Pin, 2015.
Fonctionnaires et droit pénal. Des justiciables comme les autres ?, dir. Marc Dalloz
et Christine Courtin, 2015.
L’expertise non judiciaire à l’aune des droits fondamentaux, par Thibault
GoujonBethan, 2015.
Un art, un droit, une question - Triptyque juridico-artistique, dir. Diane Boustani,
Dalida Chabri, Marion Combe, Sarah Farhi, Marie-Cécile Lasserre, 2014.
Le paiement, dir. M. Mignot et J. Lasserre Capdeville, 2014.
Le droit de l’exécution des peines : espoirs ou désillusions ?, dir. Fabienne Ghelfi,
2014.
Le vice de procédure. Réflexions désordonnées d’un artisan du droit sur l’article
2241, alinéa 2 du Code civil, par Denys Mas, 2014.
Variations juridiques et politiques. Clés pour la compréhension du monde
contemporain, dir. Yves Strickler, 2013.
Les infractions de harcèlement, par Sylvana Paradiso, 2013.
Volonté et biens. Regards croisés, dir. Yves Strickler et Fabrice Siiriainen, 2013.
La réforme de la garde à vue, dir. Christine Courtin, 2013.
L’arbitrage. Questions contemporaines, dir. Yves Strickler et Jean-Baptiste Racine,
2012.
Le prix de la rupture. Au coeur des contentieux familiaux, dir. Laetitia
AntoniniCochin et Christine Courtin, 2012.
Comité de lecture
Pr. Yves Strickler (président)
Pr. Natalie Fricero, Mme Laetitia Antonini-Cochin (MCF-HDR),
Mme Christine Courtin (MCF-HDR), Pr. Christine Pina, Pr. Pierre-Michel
Le Corre. Textes réunis par
Marc DALLOZ




Variations juridiques et sociologiques

Regards experts sur de grandes mutations du Droit


























© L’HARMATTAN, 2016
5-7, rue de l’École-Polytechnique - 75005 Paris
www.harmattan.fr
[e-mail]
ISBN : 978-2-343-09941-5
EAN : 9782343099415 Responsable scientifique
Marc DALLOZ



Auteurs (ordre alphabétique)


Thomas AMOSSE, Sociologue, Administrateur de l’INSEE,
Chercheur au Centre d’Etudes de l’Emploi

Christine COURTIN, Maître de conférences HDR de l’Université
Nice Sophia Antipolis, membre du CERDP (EA n° 1201)

Natalie FRICERO, Professeure à l’Université de Nice Sophia
Antipolis, membre du CERDP (EA n° 1201), Directrice de l’Institut
d’Etudes Judiciaires

Mathias LATINA, Professeur à l’Université de Nice Sophia
Antipolis, directeur du CERDP (EA n° 1201)

Irina PARACHKEVOVA, Professeur à l’Université de Nice Sophia
Antipolis (GREDEG-CREDECO, CNRS UMR n° 7321)

Jean-François RENUCCI, Professeur à l’Université de Nice Sophia
Antipolis, directeur du CERDP (EA n° 1201)

Marina TELLER, Professeur à l’Université de Nice Sophia Antipolis
(GREDEG-CREDECO, CNRS UMR n° 7321)

Christophe TUKOV, ancien magistrat judiciaire, Premier Conseiller
au Tribunal Administratif de Nice, Rapporteur public


5
Sommaire



Avant-propos,
par Marc DALLOZ 9

Droit et statistique : éléments d’une histoire croisée. Ce que nous
apprennent les œuvres d’Alain Desrosières et Alain Supiot,
par Thomas AMOSSE 15

La notion de droit fondamental, facteur politique de socialisation de
l’individu, cause juridique d’atomisation de la société ?,
par Christophe TUKOV 47

La réforme du droit des obligations : genèse et traits caractéristiques,
par Mathias LATINA 69

Un vent de réforme à la Cour de cassation : enjeux et perspectives,
par Natalie FRICERO 89

L’ « Uberisation » du droit,
par Irina PARACHKEVOVA et Marina TELLER 105

La réforme de la prescription pénale,
par Christine COURTIN 121

La Parquet et la CEDH,
par Jean-François RENUCCI 135


7
Avant-propos

Marc DALLOZ


À l’initiative de son directeur, le Professeur Yves Strickler,
le CERDP organise chaque année des Doctoriales. Il s’agit d’une
manifestation destinée aux doctorants du CERDP, mais ouverte bien
plus largement, consistant en une semaine de conférences sur des
thèmes variés, dans diverses disciplines pas uniquement juridiques,
suivies de débats entre les contributeurs et les jeunes chercheurs.
L’idée est à la fois d’enrichir leurs analyses au contact de spécialistes,
mais aussi de leur ouvrir des pistes de réflexion et de les sortir un peu
du risque d’enfermement dans leurs travaux. En 2015, l’organisation
m’en avait été confiée et ces Doctoriales se sont déroulées du 03 au
06 novembre à la Faculté de Droit de Nice.

Le premier enseignement tiré de cette expérience et qui me
semble devoir être mis en exergue dans cet avant-propos est le
formidable dévouement des universitaires et des juristes pour la
formation de nos doctorants. Je tiens à dire à quel point il a été facile
d’obtenir l’accord de principe de tous les brillants intervenants
sollicités. Magistrats ou professeurs, locaux ou extérieurs, les dix
conférenciers - dont les activités professionnelles multiples auraient
facilement pu servir d’alibi pour décliner l’invitation - ont tous,
immédiatement et volontiers, accepté de consacrer du temps et de la
réflexion au profit de nos jeunes chercheurs. C’est la force et la
grandeur de l’Université de voir ainsi quelques-uns de ses plus
brillants r