Le partenariat euro-méditerranéen

Hassane Zouiri

Description

Quinze ans après son lancement, le bilan du Partenariat euro-méditerranéen est mitigé. L'accord sur ce constat est un atout en vue d'une refonte profonde du Partenariat à travers lequel il incombe aux pays de la rive Sud de réunir les conditions nécessaires au développement : l'intégration Sud-Sud et la construction d'une Union maghrébine. Le cas du Maroc est étudié ici en particulier.

Sujets

• Maroc
• Géopolitique
• Diplomatie
• Afrique subsaharienne
• Relations internationales

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 janvier 2011
• Nombre de lectures: 168
• EAN13: 9782296451377
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

LE PARTENARIAT EURO-MÉDITERRANÉEN Contribution au développement du Maghreb

© L’Harmattan, 2010 5-7, rue de l’École-polytechnique ; 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-296-13902-2 EAN : 9782296139022

Hassane Z OUIRI LE PARTENARIAT EURO-MÉDITERRANÉEN Contribution au développement du Maghreb Le cas du Maroc

Histoire et Perspectives Méditerranéennes Collection dirigée par Jean-Paul Chagnollaud Dans le cadre de cette collection, créée en 1985, les Éditions L'Harmattan se proposent de publier un ensemble de travaux concernant le monde méditerranéen des origines à nos jours. Déjà parus Tarek HEGGY,Le Djinn Radical, 2010. Mehenni AKBAL,Père Henri Sanson s.j. Itinéraire d'un chrétien d'Algérie, 2010. Hadj MILIANI,Des louangeurs au home cinéma en Algérie, 2010. Houria ALAMI M'CHICHI,Le féminisme d'Etat au Maroc, 2010. Jean-Marc VALENTIN,Les parlementaires des départements d'Algérie sous e la III République, 2010, Jean OTTER,Journal de voyages en Turquie et en Perse, Présentation d'Alain Riottot, 2010. Mohammed TELHINE,L'islam et les musulmans de France. Une histoire de mosquées, 2010. Maher ABDMOULEH,Partenariat euro-méditerranéen. Promotion ou instrumentalisation des Droits de l'homme, 2010. Saïd SADI,Amirouche, une vie, deux morts, un testament. Une histoire algérienne, 2010. Mahmoud-Hamdane LARFAOUI,L’occupation italienne de la Libye. 1882- 1911, 2010. Pierre PINTA,Sebha, ville pionnière au cœur du Sahara libyen, 2010. Roxanne D. MARCOTTE,Un Islam, des Islams ?, 2010. Stéphane PAPI,L’influence juridique islamique au Maghreb, 2009. E. AKÇALI,Chypre : un enjeu géopolitique actuel, 2009. L. ABDELMALKI, K. BOUNEMRA BEN SOLTANE, M. SADNI- JALLAB,Le Maghreb face aux défis de l’ouverture en Méditerranée, 2009. H. BEN HAMOUDA, N. OULMANE, R. SANDRETTO (dir.),Emergence en Méditerranée : attractivité, investissements internationaux et délocalisations, 2009. Mohamed SAADI,Le difficile chemin des droits de l’homme au Maroc, 2009. Moncef OUANNES,Militaires, Elites et Modernisation dans la Libye contemporaine, 2009. Ramon VERRIER,Introduction à la pensée économique de l’Islam du e e XIII au XV siècle, 2009. Mohammed MOUAQIT,L’idéal égalitaire féminin à l’œuvre au Maroc, 2009.

À toutes les victimes des maladies d’injustice et du sous-développement ; À tous ceux qui combattent pour la démocratie et le développement, et, en silence, y croient et les attendent.

5

Remerciements

Je tiens à rendre hommage à Monsieur le DoyenJean-MarieRAINAUDpour sa disponibilité bienveillante et pour l‟attention particulière qu‟il a portée à ce travail. Son savoir et sa rigueur scientifique et intellectuelle m‟ont permis de pousser toujours plus en avant ma réflexion. Je remercie chaleureusement le Professeur EmériteJacquesBASSOson pour extrême gentillesse et pour les efforts qu‟il a sans cesse fournis pour prodiguer généreusement conseils et encouragements tout au long de mes années d‟études en France. Le soutien inconditionnel et la conscience du devoir professionnel du Doyen RAINAUDet du Professeur EmériteBASSOm‟ont marqué à jamais. Je tiens également à exprimer mes vifs remerciements à Messieurs les ProfesseursBernardFUSTIER etLahcenOULHAJpour l‟honneur qu‟ils me font en acceptant de prendre part au jury et de consacrer de leur temps à la lecture et à l‟appréciation de mon travail. J‟adresse mes sincères remerciements à Monsieur le Professeur Philippe SAUNIER, Directeur de l‟Institut du Droit, de la Paix et du Développement (IDPD) pour son sens de Responsabilité, ainsi qu‟à Nicole, Gracieuse et tout le personnel de la bibliothèque de droit de Nice pour leur sens du Service. Je remercie le Professeur Claude BERTHOMIEU, Directeur du CEMAFI, le Professeur Albert MAROUANI, Président de l‟Université de Nice-Sophia Antipolis et M. J-C. BRIQUET-LAUGIER,Ingénieur d'Etudes au CEMAFI pour leurs encouragements. J‟exprime ma reconnaissance à Madame Karine LAREDO pour ses pertinentes orientations. Je remercie la France, son peuple et ses institutions qui m‟ont accueilli à bras ouverts et m‟ont facilité les conditions pour mener à bien mes études et mes recherches universitaires. Je remercie tous (tes) ceux et celles qui m‟ont aidé de près ou de loin à la réalisation de ce travail, ma grande famille aussi bien que la petite dont je suis l‟aîné, pour leur patience, et en particulier Monsieur Mohammed ZOUIRI qui est pour moi beaucoup plus qu‟un Grand Frère. Enfin, à toute personne qui aura l‟occasion de manier les pages de cet ouvrage je souhaite une bonne Santé, une vie et un monde meilleurs. HassaneZOUIRI 6

SOMMAIRE

Introduction générale …………………………………………….11 PREMIERE PARTIE : L‟IMPASSE DU PARTENARIAT EURO-MEDITERRANEEN  VIS-A-VIS DU DEVELOPPEMENT DU MAGHREB.......33 Chapitre I - Le potentiel du partenariat euro-méditerranéen en faveur du développement.……………………………………………………..37 Section 1 - Les relations euro-maghrébines, des origines à l’Après-Barcelone..38 Section 2 -L’apport du partenariat financier global euro-méditerranéen………76 Chapitre II - La portée limitée du partenariat euro-méditerranéen à l‟égard du Maghreb……………………………………………….........99 Section 1 - Des carences de la Déclaration fondatrice aux paradoxes de la ZLE……………………………………………………………………………………….100 Section 2 - Une responsabilité partagée dans la paralysie du système…………118 DEUXIEME PARTIE : LES DEFIS DU PARTENARIAT EURO-MEDITERRANEEN  POUR LE DEVELOPPEMENT DU MAGHREB…….137 Chapitre I -La mise en œuvre d'une politique de développement régionale cohérente…………………………………….......................139 Section 1 - Les motivations géopolitiques de la relance du partenariat………..140 Section 2 -Les capacités de la réalisation de l’intégration horizontale………..159 Chapitre II - Le passage d'une politique de développement à un partenariat stratégique : cas du Maroc.………………………………187 Section 1 -L’adaptation du secteur privé au développement national…………188 Section 2 -La prééminence de l’Etat dans l’adoption d’une nouvelle stratégie de développement………………………………………………………………………206 Conclusion générale …………………………………………… . 231

7

8

LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS

ACP  : Afrique, Caraïbes et Pacifique AELE  : Association Européenne de Libre-Échange AFD : Agence Française de Développement ALE Accord de Libre-Échange : ALENA  : Accord de Libre-Échange Nord Américain (ALENA) AMF  : Accord Multi-Fibre BAD Banque Africaine de Développement : BEI Banque E : uropéenne d‟Investissement BIRD  : Banque Internationale de Reconstruction et de Développement BM  : Banque Mondiale CCG Conseil de Coopération du Golfe : CE Communauté Européenne : CEE Communauté Economique Européenne : CNPF la Nation la Plus Favorisée : Clause de CNUCED  : Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement CSCE  : Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Europe CSCM  : Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Méditerranée ECU  : European Currency Unit FAS  : Facilité d‟Ajustement Structurel FEMIP  : Facilité Euro-Méditerranéenne d‟Investissement et de Partenariat FEMISE  : Forum Euro-Méditerranéen des Instituts Economiques GAFTA Greater Arab Free Trade Area (GZALE) : GATT General Agreement on Tariffs and Trade : GZALE Grande Zone Arabe de Libre-Échange (GAFTA) : IDE  : Investissement Direct Etranger JOCE  : Journal Officiel des Communautés Européennes MAN Mise A Niveau : MEDA  : Mediterranean European Development Assistance MENA Middle East and North Africa : NAFTA North American Free Trade Agreement (ALENA) : OCDE Organisation de Coopération et de Développement Economique : OCI Organisation de la Conférence Islamique : OLP  : Organisation de Libération de la Palestine OMC  : Organisation Mondiale du Commerce (GATT jusqu‟à 1994) ONG Organisation Non Gouvernementale : ONU Organisation des Nations Unies : OSCE Organisation sur la Sécurité et la Coopération en Europe : OTAN Organisation du T : raité de l‟Atlantique Nord PAC  : Politique Agricole Commune PAM  : Plan d‟Action pour la Méditerranée PAS P : rogramme d‟Ajustement Structurel

9

PECO PED PEM PESC PEV PIB PIN PIR PME PMG PMR PNUD PPM PSEM PTM RMC SGP UE UM UMA ZLE

 : Pays d‟Europe Centrale et Orientale  : Pays En Développement  : Partenariat Euro-Méditerranéen  : Politique Etrangère de Sécurité Commune  : Politique Européenne de Voisinage  : Produit Intérieur Brut  : Programme Indicatif National  : Programme Indicatif Régional  : Petites et Moyennes Entreprises  : Politique Méditerranéenne Globale  : Politique Méditerranéenne Rénovée  : Programme des Nations Unies pour le Développement  : Pays Partenaires Méditerranéens  : Pays du Sud et de l‟Est de la Méditerranée  : Pays Tiers Méditerranéens  : Revue du Marché Commun  : Système Généralisé de Préférence  : Union Européenne  : Union Maghrébine  : Union du Maghreb Arabe  : Zone de Libre-Échange

10