Gouvernance et filiale de groupe

Marc Chambault, Georges Nurdin, Daniel Corfmat

Description

Les entreprises marquent un intérêt incontestable pour une organisation structurée en groupe et filiales. Cet ouvrage apporte quelques réflexions sur la relation particulière existant entre ces deux entités au plan de la gouvernance. Il regroupe une série de recommandations qui tendent à fluidifier la relation entre la filiale et le groupe, tout en respectant chacune des entités dans leurs responsabilités, devoirs et obligations.

Sujets

• Management
• Gestion
• entreprises

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 janvier 2013
• Nombre de lectures: 25
• EAN13: 9782336285061
• Langue: Français

Extrait

Couverture
4e de couverture
Gouvernance et Entreprise
Recommandations pour une meilleure Gouvernance en Entreprise
La Collection de l’ADAE
Cette collection est l’aboutissement d’un travail réalisé chaque année par les membres de l’ADAE, tous dirigeants, cadres ou administrateurs d’entreprise et intéressés par tous les thèmes concernant la Gouvernance et l’Entreprise.
Elle a principalement pour but d’aider les chefs d’entreprises françaises, ses décideurs ou ses cadres, à répondre à leurs questions sur ce que peut être une « bonne » gouvernance réaliste, possible et effective, qu’ils peuvent mettre en place au sein de leur entreprise.
Par cette collection et ses travaux, l’ADAE leur apporte des idées, des réflexions, des pratiques et des recommandations, pour les soutenir dans l’amélioration de leur propre gouvernance au sein de leur entreprise.
L’ADAE en bref
Pionnière, l’ADAE, Association de Dirigeants et Administrateurs d’entreprise, a été la 1 ère association créée sur le thème de la gouvernance en France (1996).
Elle est centrée depuis l’origine sur le thème de la « Gouvernance et Entreprise », regroupant ainsi dirigeants, administrateurs, cadres supérieurs et cadres d’entreprise, PME ou groupes.
Son rôle est d’informer, former (1 ère formation d’administrateurs qualifiés en France), réfléchir (groupes de réflexion) et diffuser les bonnes pratiques et ses recommandations pour une meilleure gouvernance dans les entreprises françaises.
ADAE – MDE – 70 rue de Cortambert – 75116 – PARIS
Site : www.adae.asso.fr – Contact : [e-mail]
Titre
Ouvrage collectif rédigé sous la direction de
Daniel Corfmat,
Président de l’ADAE

Marc Chambault,
responsable du comité de lecture et d’évaluation ADAE

Georges Nurdin,
responsable de la formation ADAE

Gouvernance
et Filiale de Groupe

RECOMMANDATIONS POUR UNE MEILLEURE GOUVERNANCE EN ENTREPRISES MOYENNES, PME & PMI
Copyright

© L’HARMATTAN, 2013
5-7, rue de l’École-Polytechnique, 75005 Paris

http://www.librairieharmattan.com
[e-mail]
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EAN Epub : 978-2-336-28506-1
Dans la Collection de l’ADAE
– Gouvernance et Ethique des Affaires
– Gouvernance et Contrôle Interne
– Gouvernance et Filiale de Groupe
A venir :
– Gouvernance et investisseur en capital
– Gouvernance et fusion – acquisition
– Gouvernance et pilotage d’un conseil d’administration
Remerciements

Remerciements appuyés à Jacques Giraud qui a soutenu et piloté la démarche avec Messieurs :

• Michel Boulanger
• Daniel Corfmat
• Yannis Groell
• Et bien sûr, Jacques Giraud

qui se sont profondément impliqués dans la conduite de cette réflexion.

Remerciements à Patrice Meunier, membre du Comité Exécutif de l’ADAE, ainsi qu’aux membres de l’ADAE, qui en séance plénière ont pu apporter leurs réflexions et contributions.
Avant-propos
L’étude « Gouvernance et filiale de groupe » éditée par l’ADAE est principalement à l’usage du dirigeant ou de l’administrateur d’une entreprise de taille moyenne ou intermédiaire qui, afin d’assumer son mandat dans les meilleures conditions de succès et parfaitement jouer son rôle, recherche un éclairage appuyé sur les points sensibles de la gouvernance d’une filiale en lien avec son appartenance à un groupe.
Cet administrateur, souvent très compétent dans des domaines concernant le métier de l’entreprise, n’est pas nécessairement au départ un mandataire social hautement spécialisé dans les questions financières et juridiques. Pour remplir pleinement le rôle qui lui est dévolu, il doit alors approfondir son approche de ces domaines plus particuliers. Cette démarche est utile en toute circonstance, qu’il soit administrateur indépendant ou non, qu’il ait été candidat à ce mandat ou délégué à ce poste, qu’il soit ou non salarié du groupe.
Produite par les membres de l’ADAE, cette étude n’a pas d’autre vocation que d’apporter quelques points de réflexion sur le thème de la « Gouvernance et filiale de groupe », parfois complexe à aborder.
Elle est destinée à l’attention du groupe, de la filiale et de ses dirigeants, afin de permettre aux uns et aux autres d’améliorer leur mode relationnel ou de fonctionnement interne tout en respectant chacun dans ses prérogatives, actions ou légitimités.
L’angle choisi privilégie la gouvernance appréhendée du point de vue de la filiale. Il propose une démarche simple, accessible et pratique qui s’appuie sur des principes de base connus mais qu’il est souvent nécessaire de rappeler et de recadrer dans leur contexte.
Depuis sa création en 1996, l’ADAE éclaire en effet les entreprises – cotées ou non cotées, patrimoniales ou non, avec investisseurs en capital ou non, autonomes ou filiales de groupe – sur ce que peut leur apporter une « bonne » gouvernance.
L’action vise à améliorer le fonctionnement des instances de décision (conseils d’administration, conseil de surveillance, comité de direction…) au sein des sociétés, particulièrement les PME/PMI, et leurs relations avec les opérationnels.
Les membres de l’ADAE sont tous des dirigeants, administrateurs, cadres supérieurs ou cadres d’entreprise qui ont une réelle pratique opérationnelle de l’entreprise, de vrais « praticiens ».
Par leurs travaux, ils proposent et amènent leurs pairs des entreprises françaises et européennes à poursuivre leur réflexion sur leurs propres pratiques de gouvernance et sur la manière dont ils pourraient les améliorer, de manière simple, naturelle et performante, dont notamment cette relation groupe – filiale, thème abordé dans ce fascicule,
N’ayant pas vocation à l’exhaustivité, l’objet de cet ouvrage et plus généralement de la Collection ADAE, est d’aller à l’essentiel et de faire le point des meilleures pratiques sur un thème spécifique de gouvernance, que tout dirigeant ou cadre d’entreprise doit savoir aborder de manière responsable.

Daniel Corfmat
Président de l’ADAE
Introduction
L’ADAE a souhaité apporter sa contribution à la réflexion sur la gouvernance des filiales de groupe. Tout en affirmant un souci particulier sur cette question, elle souhaite d’emblée lever toute ambigüité. Veiller à la bonne gouvernance d’une filiale n’est pas d’abord s’opposer à celle du groupe ou de sa maison mère. Bien au contraire, l’ADAE se veut le porte-parole de l’idée que les gouvernances d’une filiale et d’un groupe, non seulement, ne sont pas incompatibles mais qu’en bonne intelligence elles peuvent se révéler d’une complémentarité profitable aux deux parties.
En toute normalité, le rôle et les prérogatives du groupe existent et doivent être reconnus par la filiale. Le groupe définit les grandes politiques, précise les stratégies, fixe des objectifs, impulse des projets, favorise et met en place les synergies entre ses filiales, recherche des économies d’échelle, incite à l’échange des bonnes pratiques, organise des mobilités de cadres, en particulier, pour des compétences clés...
De nombreux groupes français et leurs filiales ont leurs activités souvent calées sur une filière métier (énergie, chimie, télécom, distribution, banque, biens d’équipement, BTP…). Ce métier est souvent un lien très fort entre sociétés qui va bien au-delà des seules obligations juridiques et financières.
Ceci étant affirmé et rappelé, la finalité de l’ADAE n’est pas de tomber dans un discours béat sur un univers supposé idéal et parfait. Il s’agit plutôt d’affronter les situations dans leur réalité en prenant en compte les risques qu’elles comportent. Au cas d’espèce, il convient de reconnaître la particularité de la relation de la filiale à son groupe et de saisir en quoi elle peut faire émerger des problèmes spécifiques. Fort de ce regard, l’ADAE suggère d’adopter certaines règles de bonne gouvernance pour la filiale qui, à y bien réfléchir, doivent conforter tant cette dernière que le groupe.
CHAPITRE 1 Contexte et Définition <