Dictionnaire de la sécurité professionnelle et du développement durable - Tome 1

Roger Vicentini

Description

Cet ouvrage est un condensé alphabétique non exhaustif des informations utiles pour développer les actions de détection et de prévention des risques professionnels, la maîtrise des problèmes environnementaux et de développement durable.

La connaissance des dangers générés par les produits et/ou procédures est indispensable pour définir et mettre en œuvre les règles de protection correspondantes. Ce guide, par sa présentation alphabétique, facilite la recherche des éléments susceptibles de porter remède à certaines situations de risque et aide à la mise en forme du Document Unique dans l’entreprise, conformément aux prescriptions de la loi du 31 décembre 1991 et de son décret d’application du 5 novembre 2001.

Il propose également des procédures techniques et administratives pour la gestion de la sécurité et des problèmes environnementaux dans le cadre du développement durable. Il vous procurera tous les moyens permettant de mettre en place une politique de sécurité et de développement durable efficace au quotidien.

Sujets

• Sciences & Techniques
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Informations

• Publié par: Edilivre
• Date de parution: 19 juin 2015
• Nombre de lectures: 0
• EAN13: 9782332907318
• Langue: Français

Extrait

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Cet ouvrage a été composé par Edilivre
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Tous droits de reproduction, d’adaptation et de traduction,
intégrale ou partielle réservés pour tous pays.

ISBN numérique : 978-2-332-90729-5

© Edilivre, 2015
Préface
Depuis plusieurs décennies les questions relatives à la sécurité des travailleurs, à l’environnement et au développement durable sont l’objet d’une attention nouvelle.
Ce n’est pas que jusqu’alors elles ne suscitaient pas d’intérêt, mais les contraintes imposées par la loi et le durcissement des sanctions pénales des personnes civiles et morales en matière de prévention des risques et de survenance des accidents dans l’entreprise, ont joué en faveur d’une prise de conscience de plus en plus importante d’une obligation de résultats en la matière.
Les causes de ce mouvement collectif sont attachées en partie à la survenance « d’affaires » spectaculaires qui ont abouti à des mesures de détention préventives de chefs d’entreprises ou d’établissements. Elles relèvent également d’une évolution profonde des mentalités accentuée par l’action des médias qui ouvre la place à la discussion et au débat.
La sécurité, terme générique, est définie comme un état de confiance et d’acceptabilité des risques en connaissance de cause ou encore comme la tranquillité d’esprit de celui qui pense qu’aucun danger n’est à craindre.
Elle regroupe les soucis d’hygiène, de prévention des risques, de santé, de protection de l’environnement, de qualité de vie au travail et de développement durable.
Elle résulte d’actions préventives et correctives menées vis-à-vis des personnes, des biens et de l’environnement.
Aujourd’hui l’analyse des risques avec la recherche des moyens de prévention adaptés est devenue une obligation légale prescrite par la loi du 31 décembre 1991 et le décret d’application du 5 novembre 2001 qui impose aux employeurs la tenue et la mise à jour, dans un Document Unique, des résultats de l’évaluation.
Qualité du travail et de la vie au travail, prévention des risques du poste de travail et de l’environnement, production, rentabilité de l’entreprise, sont des champs d’action indissociables, éléments du Développement Durable et de la pérennité de l’entreprise.
Il est démontré que l’intégration de la réflexion sécurité dans la préparation et l’exécution du travail amène qualité et performance économique pour l’entreprise.
Il convient de noter l’ampleur et la complexité des textes réglementaires et les difficultés rencontrées pour faire passer en entreprise le message de sécurité, trop souvent considéré comme une contrainte ou une entrave à la liberté individuelle, notamment en ce qui concerne les procédures, consignes et utilisations des équipements de protection individuelle.
La prévention des risques doit permettre, lorsqu’elle est réalisée efficacement, de limiter le nombre, des accidents et maladies professionnelles inacceptables du point de vue humain et qui contribuent à la dégradation de l’image de marque de l’entreprise auprès de ses clients, de ses différents interlocuteurs dans son environnement social et de ses relations publiques.
La prise de conscience du nécessaire respect de l’environnement et la mise en œuvre de mesures visant à obtenir les comportements correspondants, s’inscrivent dans la politique aujourd’hui bien établie du Développement Durable, au même titre que l’amélioration de la qualité de la vie au travail et la qualité du travail.
Chargé pendant près de 40 années d’activité professionnelle de promouvoir la prévention des risques professionnels, le respect de l’environnement et l’amélioration de la qualité dans des entreprises relevant des secteurs de la sidérurgie, de la métallurgie et de la verrerie, je me suis souvent trouvé confronté à des situations complexes et évolutives en fonction des progrès techniques, technologiques ou scientifiques et des nouvelles réglementations prescrites par les lois, leurs décrets d’application, les codes du travail et de la sécurité sociale.
Le choix de solutions efficaces aux multiples problèmes rencontrés s’est alors appuyé sur une expérience personnelle, sur l’application des prescriptions réglementaires et sur les recommandations d’organismes spécialisés en la matière, notamment de l’Institut National de Recherches et de Sécurité (INRS)
Pour en conserver l’historique afin d’utilisations ultérieures, j’ai pris l’habitude de consigner, au fur et à mesure, les renseignements tirés de la consultation des sources traitant des sujets concernés, dans un document unique avec classement par ordre alphabétique.
Si je me propose aujourd’hui de diffuser cet aide mémoire dans le « Dictionnaire de Sécurité Professionnelle et Développement Durable » c’est pour regrouper et mettre à disposition des chefs d’entreprises, de leurs délégués de pouvoir, des services administratif, juridique, d’études, de travaux neufs, de maintenance, d’Hygiène/Sécurité/Environnement/ Qualité et des membres du C.H.S.C.T, un certain nombre d’informations qui devraient leur faciliter la tâche, lors de la recherche de mesures adaptées aux problèmes divers qu’ils rencontrent dans le cadre de leurs fonctions respectives.
Les informations contenues dans ce dictionnaire, ne peuvent pas être exhaustives compte tenu de l’ampleur des connaissances nécessaires pour répondre aux multiples questions qui peuvent se poser dans tous les domaines de l’activité professionnelle.
Elles ne traitent que des notions les plus essentielles et n’ont qu’une seule prétention, c’est de simplifier le travail de recherche et d’apporter des éléments utiles pour le choix des mesures de prévention à mettre en œuvre, en tirant profit des sources d’information officielles et du vécu sur le terrain.
Roger VICENTINI
Remarques importantes :
• Les définitions tirées des documents de l’Institut National de Recherche et de Sécurité (I.N.R.S.) ont été reprises avec son aimable autorisation.
• Toutes les données chiffrées en Euros pourront avoir évolué à la date de publication de cet ouvrage.
A
ABATTAGE :
En matière de terrassement le décret du 8 janvier 1965 n’autorise l’abattage en sous-cave qu’au moyen d’engins mécaniques, sous réserve qu’il n’existe aucun danger pour les travailleurs et dans la mesure où l’accès à la zone d’éboulement est interdite.
ABATTEMENT :
C’est une diminution des forces physiques et morales. Le sujet est déprimé, ne réagit pas et se désintéresse des différentes sollicitations de son entourage.
Devant un sujet abattu, il faut penser au coup de froid, à l’intoxication par certains médicaments ou à l’état de choc.
ABRI DE CHANTIER :
Si un chantier fixe occupe plus de 20 travailleurs pendant plus de 15 jours, un abri clos éclairé et chauffé en hiver doit être obligatoirement prévu. De plus, dans l’accord national du 21 octobre 1954, les employeurs s’engagent, sauf impossibilité, à mettre un vestiaire – réfectoire à la disposition de leur personnel pour des chantiers d’une certaine importance et à s’efforcer d’obtenir du client local pour les travaux de corvée et d’entretien, un placard à usage de vestiaire.
Un avenant du 30 novembre 1973 stipule : « Dans les immeubles existants des démarches préalables devront être effectuées par l’employeur ou son préposé auprès du maître d’œuvre, des propriétaires, gérants, locataires ou concierges, pour que les salariés puissent disposer dans toute la mesure du possible, d’un local particulier pour le déshabillage, le repas et le stockage de leur outillage personnel.
Ce local devra avoir une surface suffisante pour recevoir une table et les sièges utiles, être parfaitement salubre, ventilé, éclairé, chauffé si nécessaire et comporter un minimum d’équipements tels que lavabos et porte – manteaux. »
ABSORBEUR D’ENERGIE :
C’est un dispositif intercalé entre un baudrier de sécurité et un point fixe qui permet de freiner la chute et de limiter l’effort sur l’équipement.
L’emploi d’absorbeur d’énergie est obligatoire dès que la possibilité de chute dépasse un mètre. Lorsqu’il est possible de se fixer à un point situé au-dessus du niveau de travail un dispositif antichute lui est préférable.
Il existe différents types d’absorbeurs :
•  A déchirure d’une couture ou d’un tressage sur une sangle.
•  A élément actif en polyamide fluable, en caoutchouc spécial.
ACCES A UN LOCAL EN SURPRESSION OU EN DEPRESSION :
Le nombre d’ouvertures sera réduit au minimum pour faciliter le maintien de l’écart de pression à l’intérieur de l’enceinte.
D’une façon générale, il est recommandé d’utiliser des portes à sas pour les accès normaux. Le sas doit être maintenu à la pression de l’enceinte, par exemple par un orifice à clapet placé sur la porte intérieure et le mettant en communication avec l’atmosphère en surpression ou en dépression de l’enceinte.
Les issues de secours ou les portes à matériel qui ne peuvent être ouvertes que de l’intérieur, donc utilisées exceptionnellement, peuvent être le plus souvent des portes simples et doivent être conçues pour limiter les fuites (Degré d’étanchéité analogue à celui de la classe IP 537 en matière d’électricité)
ACCES AU POSTE DE TRAVAIL :
La largeur de passage au poste de travail en production doit être au minimum de 800 mm. ; Pour une intervention occasionnelle (Dépannage – maintenance) elle peut être réduite à 600 mm en l’absence de tous risques d’organes mobiles.
L’accès entre palettes, conteneurs, etc. doit être de 500 mm minimum (Matérialisé par butées ou peinture au sol etc…).
La hauteur minimale pour circuler debout ne doit pas être inférieure à 2000 mm sous un obstacle isolé, inférieur ou égal à 1000 mm de parcours. Elle peut être réduite à 1850 mm à condition d’être pré-signalée.
Pour la pénétration dans une installation ou un bâti de machine il faut limiter la contrainte qu’impose la hauteur. Entre 1850