Guide pratique de la création et gestion du cabinet médical

Jean-Pierre Blanchère, Jacques Lansac

Description

Lorsqu'un médecin généraliste ou spécialiste décide de créer son cabinet médical, bon nombre de paramètres sont à prendre en compte pour démarrer son installation dans de bonnes conditions. Afin d'aider le médecin à répondre à ses nombreuses questions sur la conception, la création et le fonctionnement du cabinet en pratique quotidienne, ce guide fait le point sur : - le choix du lieu d'installation ; - l'aménagement et la sécurité du cabinet ; - l'hygiène et les risques infectieux au cabinet ; - les aspects juridiques et les formalités administratives ; - la comptabilité et le budget prévisionnel ; - la préparation de la retraite. Tableaux et encadrés complètent les nombreuses informations utiles au médecin dans la gestion de son cabinet : fiches de classification des coefficients des personnels, bulletin de paie, taux des cotisations sociales, tableaux types pour la comptabilité, tableaux prévisionnels de budget, calcul des points de retraite... La mise à jour régulière des réglementations et textes de lois les plus récents sera disponible sur www.elsevier-masson.fr/470924/.

• Tous les conseils nécessaires et indispensables à la conception, la création et le fonctionnement de votre cabinet. • Toutes les informations utiles pour optimiser la gestion de votre cabinet. • La mise à jour régulière des réglementations et textes de lois sur un mini site dédié.

Sujets

• Médecine
• Médecine Générale
• Medical

Informations

• Publié par: Elsevier Masson
• Date de parution: 01 janvier 2012
• Nombre de lectures: 20
• EAN13: 9782994100089
• Langue: Français

Extrait

Table of Contents

Cover Image
Front Matter
Copyright
Liste des abréviations
Préface
Dedication
Introduction
1. Création du cabinet
2. Conception du cabinet
3. Sécurité du médecin [1]
4. Obligations en matière d’hygiène au cabinet
5. Contexte juridique d’exercice médical en cabinet de groupe [1]
6. Conditions d’exercice de la médecine
7. Mode d’exercice actuel
8. Fonctionnement du cabinet
9. Rédaction d’un budget prévisionnel
10. Préparer sa retraite
11. Quelle médecine pour demain ?
Front Matter

Guide pratique de la création et gestion du cabinet médical

Chez le même éditeur

Dans la même collection
Guide pratique du médecin remplaçant , par J.-L. Salmon, 2009, 72 pages.
Guide pratique de la communication avec le patient. Techniques, art et erreurs de la communication , par C. Iandolo, 2006, 224 pages.
L’art de fi déliser la clientèle. Du patient au client , par L. Audouin, M. Orlewski, 2006, 208 pages.

Autres ouvrages
300 médicaments injectables , par G. Chevrel et V. Dessus, 2009, 592 pages.
51 ordonnances alimentaires , par L. Chevallier, 2009, 272 pages.
120 diagnostics à ne pas manquer , par É. Vidal-Cathala et C. Terlaud, 2e edition, 2009, 448 pages.
140 ordonnances en homéopathie , par A. Sarembaud, 2008, 304 pages.
250 examens de laboratoire , par R. Caquet, 10 e edition, 2008, 420 pages.
80 certifi cats et formulaires administratifs médicaux , par M.-C. Roure-Mariotti, V. Federico-Roure, 3e édition, 2007, 448 pages.
120 questions en responsabilité médicale. Aspects pratiques et fondamentaux , par M. Bernard, 2007, 332 pages.
80 gestes techniques en médecine générale , par B. Gay, P. Saccone et A. Valverde-Carrillo, 2006, 336 pages.
101 urgences pédiatriques , par J. Lavaud, 2 e édition, 2006, 464 pages.

Guide pratique de la création et gestion du cabinet médical
Jean-Pierre Blanchère
Gynécologue libéral à Caen, Praticien hospitalier, attaché au CHU de Caen
Copyright © 2010 Elsevier Masson SAS. All rights reserved.

Copyright
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© 2010, Elsevier Masson SAS. Tous droits réservés
ISBN : 978-2-294-70924-1
Elsevier Masson SAS, 62, rue Camille-Desmoulins, 92442 Issy-les-Moulineaux cedex www.elsevier-masson.fr
Liste des abréviations

ACOSS
Agence centrale des organismes de sécurité sociale

ADELI
Automatisation des listes

AES
Accidents d’exposition au sang

AFR
Aide finalité régionale

AGA
Association de gestion agréée

AGMF
Association générale des médecins de France

ANAES
Agence nationale d’accréditation et d’évaluation en santé

ASV
Avantage social vieillesse

ATNC
Agents transmissibles non conventionnels

BMR
Bactéries multirésistantes

BNC
Bénéfices non commerciaux

CAF
Caisse d’allocations familiales

CANAM
Caisse d’assurance maladie des non-salariés

CARMF
Caisse autonome de retraite des médecins de France

CDD
Contrat à durée déterminée

CDI
Contrat à durée indéterminée

CERFA
Centre d’enregistrement et de révision des formulaires administratifs

CH
Centre hospitalier

CHG
Centre hospitalier régional

CHU
Centre hospitalier universitaire

CNAM
Caisse nationale d’assurance maladie

CNAMTS
Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés

CNCI
Certificat de non contre-indication

CNFMC
Conseil national de formation continue

CNGOF
Collège national des gynécologues et obstétriciens français

CNIL
Commission nationale de l’information et des libertés

CNOM
Conseil national de l’ordre des médecins

CPAM
Caisse primaire d’assurance maladie

CPDPN
Centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal

CPS
Carte professionnelle de santé

CRFMC
Conseil régional de formation continue

CTIN
Comité technique des infections nosocomiales

DASRI
Déchets d’activité de soins à risques infectieux

DASS
Direction des affaires sanitaires et sociales

DDSIS
Direction départementale des services incendie et secours

DDTEFP
Direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle

DPAE
Déclaration préalable à l’embauche

DUE
Déclaration unique à l’embauche

DADS
Déclaration annuelle des données sociales

DM
Dispositifs médicaux

EPCI
Établissement public de coopération intercommunale

EPP
Évaluation des pratiques professionnelles

ESST
Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles

FAF-PM
Fonds d’assurances formation profession médicale

FMC
Formation médicale continue

FNCLCC
Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer

FPC
Formation professionnelle conventionnelle

FSE
Feuilles de soin électronique

GIP
Groupement d’intérêt public

HAS
Haute Autorité de santé

HCS
Haut conseil de la santé publique

INCA
Institut national du cancer

INPES
Institut national de prévention et d’éducation pour la santé

IVG
Interruption volontaire de grossesse

IVS
Institut de veille sanitaire

MACSF
Mutuelle d’assurances du corps de santé français

OGC
Organisme gestionnaire conventionnel

ONIAM
Organisme national d’indemnisation des accidents médicaux

OPCT
Objets piquants coupants tranchants

PAM
Praticiens ou auxiliaires médicaux

PEA
Plan d’épargne en actions

PME
Petites et moyennes entreprises

RCP
Réunion de concertation pluridisciplinaire

RESIRISQ
Réduction de la sinistralité des risques

RPC
Recommandations pour la pratique clinique

RPPS
Répertoire partagé des professionnels de santé

RTT
Récupération du temps de travail

SARM
Staphiloccus aureus résistant à la méticilline

SACEM
Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique

SCI
Société civile immobilière

SCM
Société civile de moyens

SCP
Société civile professionnelle

SELARL
Société d’exercice libéral à risque limité

URSSAF
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales

ZFU
Zone franche urbaine

ZRR
Zone de revitalisation rurale
Préface
Pr Jacques Lansac

Professeur des universités en gynécologie-obstétrique, praticien hospitalier, CHU de Tours
S’installer n’est pas chose simple et le médecin, après une formation de 7 à 15 ans, n’a eu aucune préparation pour ce faire. Jean-Pierre Blanchère, qui est gynécologue obstétricien et exerce en ville et à l’hôpital, connaît les deux modes de pratique. Au CHU de Caen, il fréquente les étudiants, les internes ou les chefs de clinique en fin de formation. Il connaît donc leurs angoisses, leurs questions, parfois il a connu leurs erreurs. C’est donc en pensant à eux qu’il a écrit ce guide et patiemment rassemblé tous les textes réglementaires qui régissent la conception, la création et le fonctionnement du cabinet médical.
Exercer la médecine dans un cabinet conforme aux normes qu’est en droit d’attendre le patient n’est pas tout. Le médecin est aussi un petit chef d’entreprise qui doit embaucher des collaborateurs, investir dans du matériel, gérer sa comptabilité, payer les différents impôts et taxes, prévoir sa retraite. Là encore le médecin frais et moulu de son université découvre un univers inconnu et pourtant essentiel à sa survie.
Le jeune médecin, généraliste ou spécialiste, trouvera donc dans ce livre tout ce dont il a besoin pour préparer et démarrer son installation dans de bonnes conditions. Des références bibliographiques ou des liens informatiques lui permettront de retrouver les sites essentiels.
Il est bon de vivre dans un état de droit, mais il est bien utile quand on débute d’avoir un « ancien » qui vous guide dans le labyrinthe des textes administratifs et réglementaires…
Dedication
À Anne
À mes enfants
Copyright © 2010 Elsevier Masson SAS. All rights reserved.

Introduction

Être médecin est à la fois une vocation et une profession.
C’est une activité aux multiples variantes dont l’une des plus populaires s’exprime à travers l’image d’un docteur recevant des malades dans un cabinet médical .
C’est aussi l’une des professions les plus encadrées de lois et décrets, au point que le futur médecin, comme les plus chevronnés d’ailleurs, doit suivre en permanence cette évolution et s’y adapter.
Le but du présent document est donc de réunir des obligations légales ou réglementaires auxquelles est soumis le médecin libéral, concernant l’installation des locaux, le fonctionnement quotidien, les relations avec les administrations, l’hygiène, etc.
En marge