Les armes "à létalité réduite"
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Les armes "à létalité réduite"

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Utilisées pour maîtriser des individus violents ou réguler des émeutes urbaines, les armes de neutralisation momentanée - dites "à létalité réduite" - ont recours à des techniques diverses - chimiques, électriques ou cinétiques - avec la préoccupation d'éviter le corps-à-corps et de préserver la vie humaine, tant des agents de la force publique que celle de leurs adversaires. Voici une réflexion sur ces matériels nouveaux : leur applicabilité sur le terrain et l'acceptabilité de leur utilisation dans les pays démocratiques.

Sujets

Informations

Publié par
Date de parution 01 avril 2010
Nombre de lectures 390
EAN13 9782296254725
Langue Français
Poids de l'ouvrage 4 Mo

Informations légales : prix de location à la page 0,0005€. Cette information est donnée uniquement à titre indicatif conformément à la législation en vigueur.

Exrait

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

5

PREFACE
Dans sa contribution àune encyclopédie consacrée au
crime età la justice, David H. Bayley,un despèresfondateurs
de lasociologie de la police, considère que la police « désigne
en général despersonnesemployéespar un gouvernementqui
sesontautoriséesàutiliserla force physique afin de maintenir
1
l’ordre etlasécurité publics».A l’instarde la
plupartdeschercheursquisesontintéressésauxphénomènespoliciers, comme,
2
en France, Jean-LouisLoubetdel Bayle,il place l’usage (légal)
de laviolence et sa légitimation aucentre de l’activité de police,
dans une approche que l’onretrouve égalementdansles règles
de droitetl’idée d’«usage de la force » ouencore
dansl’analy3
se néo-marxiste et son conceptd’« appareilrépressif d’Etat».
La «violence policière » en général etlesarmes« à
létalitéréduite » en particulier sontdoncunevoie d’entrée
pertinente pourl’étudesociologique de la police. Ce phénomène,
quirecouvre des réalitésfortdifférentes selon lesépoquesetles
systèmes sociaux, cristallise lesjugementsdevaleuretles
réactionsaffectivesquesuscitentd'emblée la «violence » etla «
police ». L'expression «violence policière » évoque généralement,
nonuntype deviolence, mais unesorte de pléonasme plusou
moinsinavoué, neserait-ce que parce que l'usage de la force
physique est souventlevoletle plusmarquantde l'activité
poli4
cière . Ce constatpeutexpliqueren partie pourquoi, en France,
comme en Belgique ouen Suisse, ce phénomène demeure le
parentpauvre des recherches surlaviolence comme de celles

1
BAYLEY D.H.,“Police History”, in S.H. Radish (ed),Encyclopedia of
Crime and Justice, The Free Press, NewYork, 1983, pp. 1120-1131, p. 1120.
2
LOUBET DEL BAYLE J-L.,Police et politique. Une approche
sociologique, L’Harmattan, Paris,2006.
3
ALTHUSSER L., «Idéologiesetappareilsidéologiquesd’Etat»,La
Pensée, n°151, 1970, pp. 4-39.
4
DIEU F., «Élémentspour une approchesocio-politique de laviolence
policière »,Déviance et Société,vol. 19, n°1, 1995, pp.35-49.

6

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

surla police. On a l'impression que le chercheura
desdifficultésàreconnaître qu'ils'agitlà d'une forme deviolence à part
entière comme le meurtre, leviol oulesuicide.
Troisdifficultésattendent, il est vrai, celui qui projette
de faire de laviolence policièreun objetderecherche.
L'usage de laviolence parla policesuscitetoutd'abord
des réticences, dansla mesure où, comme l'a observé David H.
Bayley,sla coni «trainte physique, le contrôlesocial
etlarépressionsont sansaucun doute nécessairesà lavie ensociété,
1
ilsnesontpaspourautantplaisants» . Aussi l'homme de larue
associe-t-ilsouventcetype deviolence àun
instrumentd'oppression auxmainsd'un pouvoirconservateur, quand ce n'est
pasà quelques scènes sordidesde grévistesmatraquésoude
suspectsabattusou«tasés»sans sommations. Laviolence
policière, qu’elle aitla forme de l’usage d’une arme de poing ou
d’un pistoletà impulsion électrique, nes'accompagne pasainsi
de l'imagerie héroïque qui permetdetransformerlesbatailles
sanglantesen faitsd'armes salvateurs, lerécitdes violences
guerrièresenune histoire militaire. Parce quesa mission la
conduitàsetrouverimmédiatementconfrontée auxdésordres
sociaux, la police estgénéralementassimilée à ce qui divise la
société, aucontraire de l’image d'unitésymbolisée parl'idée
d'unane «tion en armes» quevéhicule l'armée, notamment
lorsqu'elle faitappel à la conscription, prolongée, à l’heure de la
professionnalisation, parcelle de «brasarmé »mobilisé dans
desmissions(humanitaires) de maintien de la
paixetd’assistance auxpopulations. Ainsi,si le militaire occupeune place
privilégiée dans une histoire événementielle
dontlerécitcontribue grandementà forgerla conscience nationale, le policier
n'est, quantà lui, que le participantanonyme d'une histoire du
quotidien qui ararement sa place danslesmanuels scolaires. Et
lorsqu’il estconvié à occuperquelquesinstantslesdevantsde la
scène, c'est souventà l'occasion de
certainespagescontroverséesde l'histoiresociale etpolitique, comme l'évocation de la
période de l'Occupation oudesévénementsde mai68. Cette
représentation n'estpas sansconséquencesurla perception par
la population de laviolence policière. En effet, alorsque
l'emploisurle champ de bataille desarmeslesplusmeurtrièresne

1
BAYLEY D.H.,Patterns of Policing. A Comparative International
Analysis, RutgersUniversityPress, NewBrunswick, NewJersey, 1985, p.6.

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

7

soulève pasd'objectionsparticulièrespuisqu'il estquestion
(apparemment) de défendre la communauté nationale, il n'en est
pasde même lorsqu'ils'agitderecourirà la force physique pour
maintenirl'ordre à l'intérieurdu systèmesocial. Dans une
approche passionnelle entretenue pardesévénements tragiques,
comme la mort sous une porte cochère de Malik Oussekine (6
décembre 1986) ouletabassagesousl'œil de la caméra de
RodneyKing (3mars1991), l'évocation de laviolence policière
seréduitalorsfréquemmentà lastigmatisation des« bavures».
Obstacle auquelse heurte courammentl’étude
desphénomènesadministratifs, latradition du secret revêt un caractère
exacerbés'agissantde laviolence policière. En ce qui concerne
la police, l'ouverture en direction desmilieuxde larecherche,
observée, en France, depuisle débutdesannées80, a permis
d'atténuerle jugementformulé, ilya déjà quelquesannées, par
Jean-William Lapierre,selon lequel la police est« plusdisposée
àrecueillirdes renseignements surlesautresgroupesqu'à en
1
donner sur. Poelle-même »urautant, cettetradition du secret
n'en demeure pasmoins- aumêmetitre que le pessimisme, le
sentimentd’un isolement social, lasolidarité, le conservatisme
oule machisme -un deséléments
tendancielsdetoutesub-cul2
ture policière ,appréhendée commeun ensemble devaleurs
communes, maisnonuniformesenraison même de
l’hétérogénéité de la profession policière. L'analyse de ce que Jérôme
3
Skolnick a appelé la « personnalité au travail despoliciers» a
montré que lesecretestnonseulement une obligation juridique
et une nécessité fonctionnelle en matière d'investigation, mais
représente aussi pourcesderniers un facteurde cohésion
pro4
fessionnelle etcorporative .Comme l’avaitnoté William
Westleydi« lassimulation, c’estla loyauté entre lesmembres
dugroupe, carellereflète lasolidarité avec celui-ci etcomporte
un profondsensde participation. La dissimulation, c’estla
solidarité, carelleregroupe lespoliciersdans un frontcommun
face aumonde extérieuretcréeun consensus toutaumoins sur

1
LAPIERRE J.W,Analyse des systèmes politiques, PUF, Paris, 1973, P.225.
2
REINER R.,The Politics of the Police, HarvesterWheatsheaf, Londres,
1992, pp. 107-137.
3
SKOLNICK J.H.,Justice without Trial : Law Enforcement in a Democratic
Society, John Wileyand Sons, NewYork, 1966..
4
BITTNER E.,The Functions of the Police in Modern Society,
Oelgeschlager, Cambridge, Mass, 1970, pp.63-76.

8

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

1
ce pointAin» .si, la police a-elleune propension,selon cet
auteur, àse comportercomme «un groupesocial fermé, dans
lequel l'action collective estorientéeversl'autoprotection et
l'agressivité à l'égard dumonde extérieur». Lasolidarité
accouche alorsd'unetendance au secretqui «sertde boucliercontre
lesattaquesdumonde extérieur, contre la publicité négative de
la presse qui entraîneraitla perte du respectenversla police,
contre lescritiquesdupublic, dontlespolicierspensentqu'ils
souffrentdéjàtrop, contre lesdélinquantsavidesde connaître
lesmouvementsde la police etcontre la loi dontlespoliciers
s'émancipent tropvite ». Pources raisons, lespoliciersont
tendance à entretenirl'illusion d'apparteniràune forteresse
identitaire assiégée, à développerce qu'Egon Bittnera qualifié de
2
« fraternellesolidarité défensiv, ce qe »ui
lesconduitnotammentà considérerqu'il n'estpasde pire crime que celui perpétré
contreun desleurs. Cettetendance au secretetà la
dissimulation prendune ampleurparticulière quand ils'agitde la
violence policière. En effet, au-delà même duproblème d'accès
auxdocumentsetaux statistiques retraçantl'usage de la force
parla police, il estdifficile d'observerdirectement surleterrain
un phénomène que lespoliciersn'évoquentd'ailleursqu'avec
difficulté etde manière évasive lorsdesentretiensderecherche.
Parce qu'elle impliqueune euphémisation de la
dimension coercitive de l'activité policière et unevalorisation de la
collaboration des servicesde police avec la population,
laréférence à l'idée de « police communautaire » («
communitypolicing »)oupolice de pde «roximité »semble enfin contraindre
larecherchesurlaviolence policière àsesituer, en
quelquesorte, à contre-courant. Inspiré dumodèle policierbritannique, ce
paradigme, qui estencore largement répanduauxÉtats-Uniset
auCanada,tend às'imposeren Europe auprèsdeschercheurset
desdécideurscommeunesolution pour résoudre nonseulement
lesproblèmesde délinquance, maisaussi ceuxposésparla
« ghettoïsation » desbanlieues, la défaillance des structures
traditionnellesdesocialisation ouencore la crise desmodèles
d'intégration. Face à cettevolonté d'élargirle «mandat» de la

1
WESTLEY W., Violence andthe Police, A Sociological Studyof Law,
Custom and Morality(1951), MIT Press, Cambridge, 1970, pp. 111-112.
2
BITTNER E.,Aspects of Police Work, Northeastern UniversityPress,
Boston, 1990, p. 153.

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

9

police, le projetd'analyser un desaspectsde laréalité policière
que cette approche, il est vrai, non dénuée de préoccupations
normatives, entend justementgommer, peutapparaître comme
unreliquatd'une conceptionsurannée de la police,
quis'attacheraitàsa dimension coercitive afin de
maintenirartificiellementlaspécificité de l'activité policière.
Traiterde laviolence policière, comme c’estle casdans
cetouvrage à proposde la questionsi actuelle desarmes« à
létalitéréduite », n'estdonc pas une démarchesansdifficultéset
embûches, mêmesi elle estde nature à fournir un éclairage
originalsurle fonctionnementde lasociété.
L'étude desmécanismesde contrôle de cetype
deviolencereprésenteun desdomainesderecherche devantfaire
l'objetd'une attentiontoute particulière, qu'ils'agisse
ducontrôle interne à l’organisation policière (parla diffusion derègles
déontologiquesetl’exercice ducontrôle hiérarchique) oudu
contrôlesociétal (parl'action de la justice, de la presse
ouencore de certainsgroupesde pression comme lesassociationsde
protection desdroitsde la personne). Cette perspective ne peut
toutefois sesubstitueràune analyse en profondeurde
laviolence policière, quireste à mener, enrelation avec lesmutations
que connaissentlesystèmesocial etl’organisation policière.
Dansdes sociétésmodernesquise caractérisentpar une
allergie àtoute manifestation deviolence physique, l'usage de la
violence policièretend lui-même àserestreindre, l'éventualité
dissuasive du recoursà la force etl'obéissance consentie
devenantplusimportantspourfonderla paix sociale que
l'effectivité, même contenue etgraduée (non létale), desa mise en œuvre.
Le maintien de l'ordre oude« policesfoules»représenteune
desprincipalesformesde cette instrumentalisation de
laviolen1
ce policière.En France, depuisl'avènementde la Troisième
2
Républiquee ilstainsi possible d’observer, à
partirdesmatérielsetarmementsemployésparlesforcesde l'ordre,
l'évolution desdoctrinesd'utilisation de laviolence policière,
caractérisée par un mouvementprogressif de distanciation destinée à
éviterouà différerlescontactsdirects, lescorps-à-corpsentre

1
DIEU F., «Manifestationsetmaintien de l’ordre »,inTraité de sécurité
intérieure, Maurice CUSSON (ed), Hurtubise HMH,2007, pp. 152-166.
2
BRUNETEAUX P.,Maintenir l'ordre. Les transformations de la violence
d'État en régime démocratique, Pressesde la FNSP, Paris, 1996.

1

0

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

forcesde l'ordre etmanifestants. La généralisation
dugazlacrymogène et, plus récemment, deslanceursde
projectilesdéformablesnon létaux(detype « Cougar») a largementcontribué à
uneréduction desopportunitésde confrontationsetdeviolences
danslesdémonstrationsderue,toutenréduisantlesdommages
subisparlesmanifestants, considérés, non comme desennemis
oudesdélinquants, maiscomme descitoyensexerçant, même
dansl’excèsetl’outrance,un droità l’expression collective des
opinionsetdes revendications. Laréflexionsurcette
euphémisation-sophistication de la contrainte physique légitime,
aucentre de la problématique des« armesà létalitéréduite », conduit
alorsà appréhenderla police, aumoinsdans une démocratie
pluraliste, commeune organisation derégulationsociale,
productrice d’ordre etdesécurité, fondéesurla possibilité
d'employerlaviolence,touten étantportée, dans unsouci de
professionnalisation etde légitimation, à éviterd’y recourir.
Fruitd’une dynamique derecherche originale
etcourageuse, impulsée parPierre Thyset son équipe pluridisciplinaire
de l’Université de Liège, cetouvrage apparaîtcommeune
contribution décisive,susceptible de fairereculerles
simplificationsjournalistiquesetlesjugementsidéologiquesomniprésents
en ce domainerarementdisputé, il est vrai, au senscommun.
Sur un autre plan, le livre estaussi la preuve de la
nécessité de faire dialoguerlesdisciplines scientifiques, de
lesfaire converger sur un objetderecherche commun, de manière à
proposer une explication globale desphénomènes. Faisantfi de
lasegmentation duchampscientifique,si productrice de
cloisonnementsetde cantonnements, ilréunitainsi, ce qui
estmalheureusementexceptionnel, le criminologue, le psychologue, le
philosophe, le physicien etle médecin, de manière à produire,
surla question desarmeslé« àtalitéréduite »,un étatdes
savoirs scientifiquesà même de faire progresserla connaissance
objective, maisaussi, on peutl’espérer, le débatpublic.

1
FrançoisDieu

1
Professeurdes universitésauDépartementdescience politique etde
sociologie de l’Université Toulouse I Capitole, oùil dirige le Centre d’Etudes
etde Recherches surla Police (CERP) etle Master« Politique etSécurité ».

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

AVANT-PROPOS

11

Cetouvrage ne faitpasl’apologie desarmesetne
cherche pasà promouvoir un accroissementdu recoursà la force
parlespersonnelsde police oudesarmées. Pourtant, ce livre
évoque desarmesetdes utilisateursd’armes, œuvrantdansle
contexte précisdumaintien oudu rétablissementde l’ordre
public, et, plus spécifiquement, lorsque laviolence d’un
individuenversdes tiersdoitêtre maîtrisée. Lesauteurs s’inscrivent
donc clairementdansla continuité desavancéeséthiqueset
politiquesque constituent une police ou une gendarmerie
prochesdescitoyensordinaires: courtoise, neutre et serviable
enversla plupart, maisferme etdéterminée face à laviolence, à
l’hostilité ouverte età larébellion.
Larédaction d’un livre consacré auxarmesetà leur
usage n’estpaschose aisée àréaliserdansle paysage
criminologique francophone. Plusieursfacteursparaissentcontribuerà
un certain évitementde cesujetdanslescoursde criminologie,
dansles rencontres scientifiquesetdansla littérature.
D’une part,une accoutumancevisuelle porte à ne plus
trops’interrogerauquotidiensurlesensetl’utilité
fonctionnelle de l’arme à feu, de la matraque etdesmenottes. Il faut une
élévationsensible de lavisibilité – parexemple, la présence de
forcesde police lourdementéquipéesetarmées, oula présence
de forcesmilitairesauxcôtésdesforcesde police dansle plan
Vigipirate – pourque l’attentionse portesurla place desarmes
dansla politique etlespratiquesdesécurité intérieure. D’autre
part, l’interrogationsurla destination fonctionnelle desoutilsde
maintien de l’ordre – exercerla contrainte,voirerecourirà la
force – produit un ensemble desous-questionsqui, à la manière
despoupées russes, paraissentne pasfinir. L’arme à feuest-elle
adéquate en milieu urLa mabain ?traque permet-elle de parer

1

2

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

descoupsde couteau? Le policieroule gendarme bénéficie-t-il
d’un entraînement suffisantau tir? Quelles sontles règles
d’emploi desdifférentesarmesetcommentchacun
despersonnelslesintègre-tCommen-il ?tplusieurspoliciersmenant
une intervention ont-ilsapprisàse coordonner? Quel estle
niveaude discernementetde capacité d’actionsous stressde
nospoliciers?
Cesontdesquestionsauxquelleslescitoyenspourraient
avoirenvie derecevoirdes réponses rassurantes. Lesforcesde
police oude gendarmeries’abstiennentderépondre à
desquestionsqu’on ne leurpose pas, etcesilencerassure. Les
scientifiques, pourleurpart,semblent souventpréférerlesdissertations
sociologiques surla politique criminelle dugouvernementaux
étudesdeterrain duquotidien despoliciersetgendarmes. Le
mélange desgenresenfin n’estpas si aisé : ceuxqui parlentne
sontpas souventceuxqui fontetlaréticence desforcesde
l’ordre à êtreregardées va fréquemmentde pairavec larépugnance
des universitairesàreniflerdetrop prèsles réalités. Il arrive
évidemmentque celles-cisautentau visage des unscomme des
autres. Les violences urbaines suscitent toujoursde l’émoi,
d’autantqu’elles sontd’excellentsmomentsdetélévision, avec
despossibilitésd’intervention à l’antenne pourapporterdes
commentaires surfond d’insurrection.
Maisen dehorsde cesmoments, l’étude desconditions
professionnelles,sociales, environnementales, légales, dans
lesquelles seréalisentla maîtrise de laviolence conjugale,
l’exécution desmissionsde contrôleroutier, l’intervention au
bénéfice de la population contre desagresseursarmésd’armes
blanches, etc., ne faitpas recette. On doitpourtantà quelques
ouvrages récents unregain d’intérêtpourla pratique de
lasécurité intérieure. Ainsi, FrançoisDieua consacré plusieurs
ouvragesde cette même collection à l’étude desforcesde police
etde leursconditionsdetravail. Récemment, a été publiéun
« Traité desécurité intérieure »sousla direction de Maurice
1
Cusson del’Université de Montréal, qui est un desouvragesde
référence en la matière. Cesproductions scientifiques, alliantla
réflexionthéorique etl’analyse despratiquesdeterrain, ontété

1
CUSSON M. (ed),Traité de sécurité intérieure, Montréal, Hurtubise, HMH,
CahiersduQuébec,2007

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

1

3

desincitantspuissantsdansla genèse etla mise en chantierde
cetouvrage consacré auxarmesde neutralisation momentanée,
diteségalementlé« àtalitéréduità lee »,urseffets, à
leurdoctrine d’emploi. Cesarmes, on leverra pluslonguementparla
suite,sontissuesdetechnologiesexistantesoudetechnologies
innovantes, pourchercherà assurerla neutralisation
despersonneshostilesou rebellesen minimisantlerisque de blessures
gravesetde décès. Leurmise enservice etlaréflexionsurles
conditionsde leurmeilleuremploi justifient unregain d’intérêt
scientifique pourlesconditionsacceptablesdu recourslégitime
à la force.
Ce livre estle premierouvrage francophonetraitantde
cette matière particulièresur un mode pluridisciplinaire, alliant
laréflexion doctrinale, l’inventairetechnologique,
lescondi1
tionsconcrètesd’applicabilité etd’acceptabilité . En associant
deschercheursen criminologie eten médecine, despolicierset
desmilitaires, lesauteursontmisésurlesapportsd’une
diversité de pointsdevue, qui estinhérente à la problématique de
l’objet traité ici.
L’ouvrage estdivisé entroisparties. La première partie
aborde la dimension conceptuelle. La question desdéfinitionset
paradigmesest traitée auchapitre premier. Elle est suivie par
une présentation nécessaire des
techniquesetproduitsindustrielsqu’onregroupesousle nom d’armesde neutralisation
momentanée (chapitre2). Leschapitres suivantsabordent
successivementdescontextesactuelsde déploiementdesmoyens
de force intermédiaires: lesinterventionspolicièresde maîtrise
de laviolence (chapitre3), le milieucarcéral en France
(chapitre 4), le domaine militaire, essentiellementdansla doctrine
de l’OTAN (chapitre 5) etdansla conception qu’en a l’armée
suisse (chapitre6).
Laseconde partietraite desquestionsd’applicabilité et
d’acceptabilité. L’introduction de nouveauxmoyensmisà la
disposition desforcesde l’ordre oudesforcesarmées requiert
une instruction etdesprocédures, afin de parveniràune
meilleure coordination et une meilleure prise de décision. Danscette
perspective, leschapitres 7et8 développentce que peuventêtre

1
Si on excepte le petitouvrage incomplet,Les armes non létales, publié par
F. B. Huyghe en2009 dansla collection « Quesais-je ».

14

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

desprocéduresconcrètesd’intervention etdansquelle mesure –
si on n’yprend pasgarde – le discernementnécessaire
etl’actionsonthypothéquésparlestress.
Latroisième partie estconsacrée à l’étatactuel des
connaissancesen matière médicale, dansles troisdomaines
principalementconcernésparlesarmesde neutralisation
momentleanée :sarmesélectriques(chapitre 9),
lesarmescinétiques(chapitre 10) etlesarmeschimiques(chapitre 11).
C’estainsiun ouvrage d’information etderéflexion que
lesauteursproposentaulecteur, avec l’objectif desusciterdes
débatsplus rationnelsqu’émotionnels,sur une question majeure
desécurité intérieure.

Pierre Thys

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

1

DES ARMES POUR NEUTRALISER …
MOMENTANEMENT

1
Pierre THYS

15

Ils’agitici de préciserl’objetdontonvatraiterdans
cespages: ce quesontcesarmesde neutralisation
momentanée,souventqualifiéesd’armeslé« nontales» oulé« àtalité
réduitde pe »,réciserleur spécificité, desituerles utilisations
qui peuventen être faites, d’évoquerlesquestionsqu’elles
peuvent susciter.
1- Des armes nouvelles et des mots pour le dire
La neutralisation de l’adversaire est, pardéfinition,
l’enjeud’une confrontationviolente. Cette neutralisation peut
êtrerecherchée pardifférentsmoyensetla neutralisation
définitive parla mortdespersonnesoula destructiontotale de leurs
biensetinfrastructuresest une manièreradicale detraiterla
question,sansêtretoutefoisni laseule ni même la
plusjudicieuse. Dansla conduite d’un conflitarmé, la neutralisation
momentanée de l’adversaire estplus rentable quesa
destruction : lesblessésdeviennentmoinsaisémentdesmartyrsque les
morts, maisils sontpluscoûteuxetplusdémoralisants ;pource
qui estdesinfrastructuresde l’adversaire, leurpréservation
per

1
Professeurà l’Université de Liège (Belgique) etchef deservice de l’Unité
d’analyse etd’intervention en matière deviolence etde l’Ecole de
Criminologie;coordinateurduGroupe d’Etude desSystèmesà Létalité Réduite
(GESLR), groupeuniversitaire derecherchesubsidié de2005 à2009 parle
ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherchescientifique etdes
Relationsextérieuresde la Région Wallone (Belgique).

1

6

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

metégalementde les réutiliser. En matière policière, hormisles
casoùelle estabsolumentnécessaire, la neutralisation
définitive d’unsuspectne correspond pasà l’idéal de l’Etatde droit,
qui privilégie l’enquête pénale,un procèséquitable, ainsi que la
préservation despossibilitésderéparation etderéhabilitation
sociale. Comme on le note dèslors sanspeine – que’on
raisonne de manière cynique ouhumaniste - la neutralisation
momentanée de personneshostilesprésentesuffisamment
d’avantagespourque lesprotagonistesdesconflitsaient, de
longue date,trouvé intérêtà mettre en œuvre des stratégiesen
cesens. Ce n’estquerécemment toutefoisque desarmes
spécifiquementorientées verscerésultatontété produitesàusage
militaire oupolicier,visantdesindividusisolésouen foule
ainsi que le matériel (immobilisation devéhicules,
neutralisation de centralesélectriques, etc.). D’orientation prioritairement
défensivesen matière policière, cesarmespeuventêtre des
adjuvantspar rapportà l’armement traditionnel au sein des
1
forcesarmées.
Lesarmesaujourd’hui présentéescomme «non
létales» existentparfoisdepuis trèslongtemps sansqu’on lesait
appeléesainsmai :traques, bâtons, boucliers, parexemple.
Mais,selon Neil Davison, de l’Université de Bradford, ce ne
seraitpasavantlesannées 60que lesforcesde police
etlesmilitairesont recouruà cette locution pour regrouper un ensemble
detechniques visantla neutralisation momentanée desindividus
2
oudumatériel .
Onseraitdonctenté de dire qu’on peutfaireune arme
létale avec desobjetsinitialementnon létauxetqu’on peut
obtenir un effetnon létal avecune arme pourtantconçue pour
donnerla mort.
L’ensemble despratiquesetdesmatérielspermettantde
conduire desopérationsmilitairesoupolicièrespourneutraliser
temporairementprésente desérieusesambiguïtés. Les unes
tiennentau vocabulaire employé pourlesdéfiniretlesnommer ;
d’autres sontliéesà l’hétérogénéité
dumatériel;d’autresencoretiennentà la politique d’emploi.

1
Chapitre2, Technologiesetproduitsindustriels, Th. Jacobs.
2
DAVISON N.,The Early History of “Non-Lethal Weapons”,Universityof
Bradford,2006.

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

1

7

La définitionretenue parl’OTAN en 1999 a le mérite
d’exister. Ils’agit: « d’armesdiscriminantes,
quisontexplicitementconçuesetprincipalement
utiliséespourfrapperd'incapacité le personnel etle matériel,touten minimisantlerisque
mortel, leslésionspermanentesaupersonnel etlesdommages
1
indésirablesauxbiensetà l'environnement» . L’usage du
terme «incapacité »estimportantpuisqu’il désigne en français
l’étatde celui qui estincapable de faire quelque chose
(dictionnaire Robert).
Ce n’estpas tantla définition que le nom donné à ces
armesqui pose d’ailleursproblème. Si onvoitbien l’intérêtde
la manière dontl’OTAN cherche à en préciserl’usage etles
effets, il estpresquesurprenantque l’appellation en quelque
sorte générique aitété «armesnon létales». L’expression est
initialementanglo-saxonne («non lethal weapons») etne
contientpas uniquementlaréférence à la mortalité, comme en
français ;en anglais, l’expression comporte égalementlesens
d’une absence de blessuresgraves, maislatraduction française
larend en faitplus restrictive à la notion de mort. En français,
« létal »s« qignifie :ui provoque la mort»,tandisque
«létalité »se ditde la probabilité qu’aune maladie d’entraînerla
mort.
L’expressaion «rmesà létalitéréduite »ou« armesà
létalité atténuée »s’yestfréquemment substituée pour rendre
compte d’une intention dontla concrétisation n’étaitpas
toujoursassurée.
Maisilsemble acquisaujourd’hui que cette appellation
n’estpasplus satisfaisante et troisargumentsmajeurs s’y
opposent. En premierlieu, l’hypothèse d’armesqui netueraient
« pas toutà fait» laisserêveur, puisqu’il n’existe pasd’état
intermédiaire entre lavie etla mort: on est vivantoumort,sans
plus. Ensecond lieu, l’hypothèse d’armesqui netueraientpas
toujours, oumoinsque lesautres, conduitàse
demandercommentfixerle critère d’acceptation auplan numérique. La
citation célèbre de Josef Stalinerevientévidemmenten mémoire
pourévoquerlesimportantes
variationsdansl’acceptabilitéso

1
United StatesDepartmentof Defense,Policy for Non-Lethal Weapons,
Washington DC, Directive3000.3,signed byJohn P. White, DeputySecretary
of Defense, 9 July1996.

18

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

ciale desdrameshumains: «La mortd'un homme est une
tragédie. La mortd'un million d'hommesest unestatistique ».
Le gazde combat utilisé parlesforcesdesécuritérusseslorsde
la libération desotagesau théâtre de Moscouen2002a causé la
mortde 127personnes surprèsde700. Cette proportion est-elle
acceptable pourfaire de ce gaz une arme à létalitéréduite (1
mort«seulement»sur5 otagesOn) ?se doute que
lasensibilité politique estextrêmement variableselon lesendroitsdu
globe, les régimespolitiquesetlescirconstances. Enfin,une
telle définition parla négative (énoncerque l’arme n’estpas
faite pour tuer) nerenseigne ni l’utilisateurni le citoyensurce
qu’on attend de cette arme ou surleseffetsqu’elle produit. Dire
d’une arme qu’elle est supposée ne pas tuern’indique enrien ce
qu’elleva produire comme autreseffets ;il nevientà l’idée de
personne d’exprimerce qu’est un gazlacrymogène en disant
qu’il ne faitpas rire du tout ;on indique assezlogiquementqu’il
faitpleurer.
Dèslors, en langue française àtoutle moins,une
formulation plus simple etplusexplicite a été proposée au sein
1
duGESLR , quiutilise l’expression «armesde neutralisation
momentanée » (celle-ciserareprise désormais souslesigle
2
ANM danscetouvrage).En France, de manière
égalementopportune, on constate que prévautl’usage de « moyensde force
intermédiaire ».
Outre cesdifficultéslinguistiques,
lesmatérielsexistants sontaujourd’huitrèsdivers. Les technologiesévoluent
moinsaisémentqu’il n’yparaîtetbon nombre descatégories
reprisesau tableaude Rappertappartiennentdavantage à la
fiction qu’à laréalité. Concrètement,
cesontlesproduitsindustriels utilisantdesproduitschimiques(gazlacrymogèneset
poivrés), l’énergie électrique etl’énergie cinétique qui
dominentaujourd’hui, mais toutautantque lesoutilsde
neutralisation momentanée quisontdivers, on observe également une
diversité desenspolitique et tactique dansla doctrine d’emploi.

1
Groupe d’Etude desSystèmesà Létalité Réduite
2
THYS P., « Lesarmesdites« non létales» :une approcheterminologique et
paradigmatique des technologiesnouvellesde maintien de l’ordre »,
Chronique de criminologie,Revue de Droit Pénal et de Criminologie,
septembre-octobre2006, pp. 845-859.

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

19

2 - L’alternative à l’arme à feu
Danslespaysdémocratiques, on disperse lesgrévistes
oulesmanifestants, maison ne charge plus sabre auclair. Dans
lesEtatsde droit, on considère qu’il estindispensable de donner
auxdélinquants un procèséquitable et sauf casextrêmes, la
police n’a pasde «licence to kill». Le désirde promouvoir une
justice qui permette dese défendre, le droitpeuà peuacquisde
manifesterdesopinionsdissidentes, le prixaccordé à lavie
d’autrui, ontconduitàrésisterà latentation desmesures
extrêmescontre lesdélinquantsoulesmanifestants, de même
qu’on arégulé autantqu’on le
pouvaitlesprincipesdévastateursde la guerretotale. Lesarmesde neutralisation
momentanées’inscriventbien dansce courantcide «vilisation des
mœurs» pour reprendre l’expression de NorbertElias, et
cherchentà mettre horsd’étatde nuiresans tueret sansblesser
de manière grave ouirrémédiable.
Comme lerappelle Davison, cesontlesforcesde police
desEtats-Unisqui ont utilisé ces typesd’armesde manière
alternative oucomplémentaire auxmatraquesetarmesà feu,
essentiellementà l’occasion du rétablissementde l’ordre public
lorsd’émeutes urbainesoude manifestationsde protestation
(manifestationsen faveurdesdroitsciviques, manifestations
1
contre la guerre duVietNam) .
De même, l’engagementassez régulierde forcesarmées
pour tenterderégulerdesconflitsinternesa peuà peu rendu
impératif d’éviterdesconfrontations trop duresentre armée et
citoyens,
notammentdanslesconflitsindépendantistesd’Irlande duNord (onserappelle le «BloodySunday», 14tuésà
Londonderry, le30janvier1972), à Mogadiscio dansle cadre
2
de l’opération humanitaireRestore Hopeen 1993. En matière
militaire également, il estdevenuimpératif de doteren ANM
les unitésparticipantauxopérationsde maintien de la paix. Ces
opérationsdansles zonesde conflitontaussirendunécessaire
la présence de militaires, dontce n’estpasle métierpremier,
maisqu’ilsparaissentêtre actuellementles seulsà pouvoir

1
Davison N.,op.cit., p.2.
2
Lorsdescombatsdes 3et4 octobre 1993,trèsdurementaccrochéesparles
rebelles somaliens, les troupesaméricainesperdirent19soldatsetfirententre
150et 200mortsparmi les rebelles

20

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

assurer. On connaîtla formule de Moskos(1976) : « Maintenir
la paixn’estpas un métierdesoldat, mais seul lesoldatpeutle
1
faire ». Outre le paradoxe qui ferait trouverindigne d’userde
moyensmilitairesconventionnelscontre despopulationsciviles
en détresse etaubénéfice
desquelleslesforcesarméesinterviennentafin d’assurerleur sécurité, il estévidentque l’effeten
estdésastreuxentermesd’image etderéputation dufaitde la
montée en puissance desmédias(« l’effetCNN »).
Maisd’autresmotivationspeuvententreren ligne de compte pour rendre
utile la minimisation des risqueslétaux: le besoin d’avoirdes
renseignements, parce qu’un mortne parle plus, ouencore
l’opportunité de capturerdumatériel oudesinstallationsqu’on
pourrautiliser sansavoirà les reconstruire. On doitainsi au
colonel John B. Alexander,
ducorpsdesMarinesdesEtatsUnis, d’avoirformalisé à diverses reprisesdans
sespublica2
tionsl’intérêtque présententlesANM pourimmobiliserou
mettre horsd’usage la capacité de déplacement, de
communication ouderavitaillementde
l’adversairesansnécessairementdétruireun matériel oudesinfrastructuresencoreutiles.
Danscette conception, lesANMserventde démultiplicateur
plutôtque d’alternative.
Depuisplusieursdécennies, la doctrine militaire
américaine d’emploi desarmeslé« nontales» estdominante.
Aujourd’hui encore,son influence estimportante, neserait-ce que
parla capacité desforcesarméesà financerou soutenirla
3
recherche, notammentauxEtats-Unis.Toutefois, lesmilitaires
restentobsédésparla question ducontrôle desfoules, aupoint
que, pourbon nombre de professionnelsde lasécurité oudans
le public, lesarmesde neutralisation momentanées’associentà
la notion de foule. Or, le phénomène de foule insurgée est un
événementdontl’occurrence est rare – bien quespectaculaire il
fauten convenir– dansla pratique des unsetdesautres. En
sécurité intérieure (police, douanes, gardes-côtes,
milieucar

1
« Peacekeeping isnotasoldierjob, butonlyasoldiercan do it», MOSKOS
Ch.,Peace soldiers : The Sociologyof a United Nations MilitaryForce,
Universityof Chicago Press, Chicago, 1976.
2
Voirnotamment: ALEXANDER J.B.,Future War: Non Lethal Weapons
in Modern Warfare, StMartin’sPress, 1999, et« Antimaterial Technology»,
inMilitaryReview, Octobre 1999, pp.2-41.
3
Non Lethal WeaponsJointDirectorate (NLWJD).

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

2

1

céral, etc.), le contrôle de foulereprésenteune partmineure de
l’activité policière;elle estd’ailleurs réservée le plus souventà
desgrandes unitéscalquées sur un modèle militaire (detype
compagnie),spécialiséesellesaussi, maisdontl’activité est
intermittente etnereflète pasle quotidien desforcesde police.
Lesarmesde neutralisation momentanée nesontdonc
pas uniquement, etactuellement sontde plusen plus rarement,
desarmesde contrôle desfoules. Dès1987, le « Reportofthe
AttorneyGeneral’sConference on LessThan Lethal
Weapons», a pertinemment rappelé que lescinq axesde
développementdesarmesde neutralisation momentanéesontles
suivants: la confrontationrapprochée avec desindividus, des
suspectsquis’enfuient, lesprisesd’otage et situationsde
terrorisme, lesforcenés, etenfin le contrôle de foule. Lerapport
de cette même conférence considéraitl’opportunité de les
hiérarchiseret rappelaitque les situationsde
confrontationrapprochée appellentde la manière la plus urgente
desdéveloppementsen matière d’ANM, de même que lesprisesd’otages.
Avec lerecul du temps, lorsqu’on consulte
lesactesdescolloques récentsquisesont tenusautourde lathématique générale
desANM (notammentlescinq congrèseuropéens surlesarmes
non létalesorganisésparle FraunhoferChemical Institute
allemand), force estde constaterque cetteurgence estencore loin
d’être prise en compte. Laraison en est trdiple :’une part, la
plusgrande partie desfinancementsde larecherche
estd’origine militaire;d’autre part, la contre-violence individuelle est
délicate à pratiqueret supposeune connaissance fine de la
pratique etdesprocédurespolicières ;enfin, lorsde mouvementsde
foule, la présence médiatique estplusprobable que lorsdes
interventionsde contre-violence individuelle, ce quirend le
risque de dérapage obsédantpourles responsablespolitiqueset
opérationnels.
C’estdansle contexte de maîtrise de laviolence
individuelle que lesANM deseconde
génération,technologiquementdéveloppées,sontapparuesen Amérique duNord, et
principalementauxEtats-Unis, commeun moyen derépondre à
des usageshâtifsetabusifsdesarmesà feu. Fabien Jobard
1
rappelle, à cetégard ,que c’estauxEtats-Unisque
cetterecher

1
In Cusson etal.,op. cit., pp. 530-540.

22

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

chesurl’usage de la force estpeut-être la plusdéveloppée
parce que lesinteractionsentre citoyensetpoliciersparaissentle
plusmarquéesparl’utilisation desarmesà feu. Ilrappelle
quelqueschiffresà l’évidence préoccupants:600personnes
environ paran auraientperdulavie auxEtats-Unisdansles
années80. En France, ce chiffreseraitde 5, de 5 à7en
Allemagne, de24 en Angleterre. La Belgique estelle aussi
concernée à hauteurde3ou4 décèsdusà des tirsde police.
En Amérique duNord, lesarmesà létalitéréduitesont
donc fréquemmentprésentéescommeune alternative à l’arme à
feu ;elles répondraientà la noble intention de laisserle
délinquantenvie mêmes’il menace les représentantsde l’ordre.
S’attacherà ne pasdonnerla mortapparaîtà premièrevue
commeunevaleurhumaniste etc’estd’ailleursfortprobablement
vril nai :’ya aucuneraison desupposerque la policeveuille
délibérémentla mortd’une personne dépressive qui cherche à
se faire abattre par un policier(«suicide bycop»), oud’un
malade mental courantnuaumilieude la circulation. Parailleurs,
même en étantcritique, il fautconserveren mémoire la
fréquence des situationsoùle policieraméricain intervient seul;
on peutconcevoir,sans toutexcuserpourautant, que dans un
paysoùla possession desarmesà feuestautorisée etlargement
répandue, ce même policier soitnerveuxlorsd’interventions
délicatesparnature (de nuit, ensituation de HighwayPatrol,
etc.). Dèslors, en admettantque lesarmesà létalitéréduite
puissentéventuellementcauserla mortdanscertainscas, leur
utilisation en alternative aux situationsoùl’usage de l’arme à
feuauraitété permis, lesprésente commeun moindre mal.
3 - L’alternative à la confrontation physique
Lasituation n’estpasidentique danslespayseuropéens
oùdeslégislations très restrictives règlentla possession etla
circulation desarmesà feu. Il en découle que la «gun culture»
estpeu répandue. Cela nesignifie pasque lesdélinquantsne
sontpasen possession d’armesà feuoun’en fontpas usage;
cela montre que le nombre d’incidentsaucoursdesquelsdes
tirsd’armesà feu sontéchangés sont rares. Dansla majorité des
payseuropéens,
lerecoursauxarmeslétaleslorsdesinterventionsestfort réduit: la plupartdu temps, lesforcesde police
continuentderecouriraux techniqueshabituellesde maîtrise et

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

23

prennentlerisque de la confrontation directe. L’ANM estalors,
non plus une alternative à l’arme à feu, maisà la confrontation
physique.
S’ilsemble légitime que lesagentsdesforcesde police
minimisentles risquesencouruslorsde leursinterventions,
certainsorganismesde défense desdroitsde l’homme posentla
question d’une application excessive de la force enrecourant
1
auxarmesà létalitéréduite :l’introduction detellesarmesdans
l’équipementde police aboutiraità donnerl’autorisation d’user
d’une force plusimportante que celle donton aurait usé
précédemment. L’argumentn’estpasnégligeable,
maispartdupostulatde la dérive inévitable. D’une part, pourtant, ce postulatne
tientpascompte desdoctrinesd’emploi etdes
règlesd’engagementencadrantl’action policière. D’autre part,une
augmentation quantitative ouqualitative des violencesauxquellesles
forcesde l’ordresontconfrontéespourraitmettre en lumière les
limitesdu«communitypolicing» oude la «police de
proximité », etjustifierlerecoursà desmoyensplusappropriés.
4 - Lecontinuumde la force
Le conceptdecontinuumderecoursà la force défend
une hiérarchisation desmoyens, en partantdesmoinsinvasifs
pouraboutirauxmoyenslétaux. Dansce cadre, lerecoursà des
moyensintermédiaires,tantôtalternatifsà l’arme létale,tantôt
alternatifsaux risquesde la confrontationrapprochée, doit
trouver sa place etchercher saraison d’être. Onverratoutefois
que ce n’estpasaisé etcelatientnotammentà la diversité des
ANM qui nesauraientêtre considérées un bloc de moyens
interchangeables.
Lesdoctrinesd’emploi fondées surl’établissementd’un
continuumderecoursà la force
combinenthabituellementplusieursmoyens, maisobéissentdanslesEtatsdémocratiquesà
uneseule etmêmevolonté :déployerla force avec
détermination lorsqu’elle estnécessaire, maisne passerd’une étape à
l’autre qu’aprèsavoirdûconstaterl’échec de la précédente. La
justification de l’escaladesetrouve dansl’attituderebelle ou
hostile de l’adversaire.

1
Voirparexemple les rapportsd’AmnestyInternational ouduGRIPsurla
question desarmesà létalitéréduite.

2

4

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

LesPrincipesde base pourl’emploi de la force etdes
armesà feuparlesforcesde police, adoptésparle 8e Congrès
desNationsUniespourla Prévention duCrime etle Traitement
desAuteursd’infractions(Cuba, La Havane,27/8/1990),
rappellentque lesgouvernementsdoivent veillerà ce que les
forcesde police disposentd’unevariété d’armesetde
munitions suffisante pourpermettre des recoursnuancésà la force et
auxarmes. Le même Congrès stipule que
lesmoyensnon-violentsdoiventêtreutilisésen priorité, établissantainsi clairement
un continuum derecoursà la force, de même qu’il précise
encore que l’usage desarmesà feuest subordonné à l’existence
de la légitime défense oude la protection des tierscontreun
1
dangerimminent.
AuRoyaume-Uni,semble prévaloiractuellement un
modèle àsixniveauxqui, démarrantparlerecoursà la
persuasion, gravitdesdegrésderecoursà la force enfonction des
degrésde menace perceptible : lesméthodes verbalesde
négociation, lasaisie, lesmoyensde contention, lesmoyensde force
intermédiaire (matraque,spray, Taser, etc.,) et, en dernier
2
recours, la force létale .
3
En France, la gendarmerie nationale précis« Lae :
nécessité de maintenirauplusbasle niveaudeviolence esten
faitla manifestation concrète de l’évolution desmentalités,
notammentfrançaises. (…) Dansce cadre,toutce qui
peutpermettre deréduire les risquesde dommagesirréversibles,touten
conservantà la force l’intégralité desescapacités, participe à la
légitimité età la crédibilité de l’action nécessaires».

1
“Inself-defence ordefence of othersagainst the imminent threatof death or
seriousinjury,to prevent the perpetration of a particularly seriouscrime
involving gravethreat to life,to arresta person presentingsuch a dangerand
resistingtheirauthority, or to preventhisorherescape, and only when less
extreme meansare insufficient to achievethese objectives”, Basic Principles
onthe Use of Force and FirearmsbyLawEnforcementOfficials, http://www.
unhchr.ch/html/menu3/b/h_comp43.htm.
2
PATE, A. M., FRIDELL, L. A. (1993)‘Police Use of Force: Official
Reports, Citizen complaintsand legal consequences’The Police Foundation,
Washington.
3
Doctrine d’emploi desarmesnon létales, Centre deréalisation etd’étude de
la doctrine, Commandementde la doctrine etde l’enseignement supérieur,
Armée de Terre, Ministère de la Défense, 13mai2004, p. 4.

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

2

5

Ils’agitbien d’unethéorie d’emploi fondéesur un
1
continuum, puisque letexte indique :« LesA.L.R étantdu
pointdevue dudroitconsidéréescomme desarmesà part
entière, leur régime d’emploi nesera pasdifférentde celui des
armesclassiques. Ils’agira desavoirquand il estpermisounon
de faireusage de la force (dontlesarmes). Enrevanche, ces
armespermettentauconcepteurde la manœuvre en application
desplansde protection d’élargirle champ de laréponse face
2
auxmenaces».

Le principe affirmé estcelui d’uneriposte maîtrisée,
c’est-à-dire d’uneréponse quisoitproportionnelle à la menace,
dansles termesci-après: «L’action attendue dumilitaire et
l’action de l’adversaire potentiel déterminentl’A.L.R la mieux
adaptée. Ce choixd’une A.L.Rs’inscritdans un processus
global englobantlaréponse maîtrisée dumilitaire face à
laviolence d’un adversaire. Objetsd’une agression oubientémoins
d’une agression, lesmilitaires sontjuridiquementensituation
de légitime défense au sensde l’article 122-5 ducode pénal
sanspréjudice desautresarticlesducode pénal. Leur réponse
doit resterproportionnée à laréalité de la menace. Cetterègle
n’implique paspourautantl’obligation dese mettre en danger.

1
Armes à létalité réduite
2
Doctrine Interarmées surl’emploi desALRsurlesol national, Etat-Major
desArmées, Division Emploi,7.3.2007, p. 11.

26

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

Il estnécessaire en conséquence de développer un processusde
riposte adaptée. Danscette perspective, envisagerla
progrèssion de laviolence de l’adversaire pourfixerla graduation
maî1
trisée de lariposte ».
Leschéma ci-dessus,utilisé parla gendarmerie dans ses
actionsde formation, montre comment se profile l’étagement
du recoursà la force etle déploiementdes« moyensde force
intermédiaire », lorsducontrôle de foule,
puisdansl’intervention individuelle. Onvoitbien là la constitution «en grappe »
desarmesde neutralisation momentanée, appeléesparla
gendarmerie « moyensde force intermédiaires».
Ilsemble cependantdifficile de dédier spécifiquement
telle arme àtellesituation etonsemble quelque peufaire fi des
grandesdisparitésqui existententre desarmesqui ontle même
nom générique (moyen de force intermédiaire), maisne peuvent
être comparées surbien despoints, pource qui estdesdistances
d’engagement, de la précision de l’arme, deseffets surla
personne atteinte, etc.
L’arméesuisse, elle aussi, a bien conscience de la
nécessité de modéliserla place desANM danslesmodèles
d’intervention. Comme on levoitau tableauci-après, ils’agit
apparemmentd’une présentation plus simplifiée que la
présentation française, maiselle n’en estpasmoinsillustrative.

En Belgique, ilsemble existerégalement un modèle
d’intervention de cetype, bien qu’ilsoitprésenté lui aussi de

1
Op. cit., p. 13.

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

27

manière différente,sousforme d’une pyramide plutôtque d’un
continuum, maisl’espritestévidemmentle même.
On doit reconnaître que cesmanièresde présenterles
chosescherchentà éviterle chaoset, en fournissantce que les
anglo-saxonsnommentdes«guidelines», ontpourbutd’éviter
lesinitiativesincontrôléesen encadrantlaréflexion
opérationnelle. Maisil estclairégalementqu’ellesoccultent un
certain nombre de difficultésaussi bien
conceptuellesquetactiques.
Ellespêchentd’abord par réductionnisme :une même
« pyrdamide »’usage de la force ne peut valoirpour tantde
situationsdiverses: commentincluresansplusde nuancesdans
detels schémasdesconfrontationsindividuellesoucollectives,
en milieucivil (policier, carcéral, etc.), militaire,
dansdesopérationsde contrôleroutier, desurveillance
d’installationsportuaires, ferroviaires, aéroportuaires, en présence ouen l’absence
detiers?
Cesprésentationsd’escalade danslerecoursà la force
accréditentensuite l’idée d’un cheminement versla létalité et
doncverslerisque de neutralisation définitive. En cela,
lesprésentationslaissentpenserque lerecoursauxarmesde
neutralisation momentanéevientdonc juste avantl’arme à feu ;elles
seraientainsithéoriquementplusdangereusesd’utilisation que
lespoingsouque lesbâtonsde police etmatraques. Il
estpourtantévidentque la frappe avecun bâtontélescopique estplus
douloureuse que le jetdespraylacrymogène oupoivré. La
dimension d’alternative à la confrontation physique, pourtant
dominante,s’entrouve étouffée.

En conclusion, on peutpenserque lesarmesde
neutralisation momentanéevontposerprobablementautantde
problèmesqu’ellesn’apporterontdesolutionsaudélicatexer-
cice de maîtrise de laviolence.
Ilya d’abord le nom qu’on leurdonne etqui
conditionne lareprésentation qu’ons’en fait. Alternative à l’arme à
feu, l’arme que nousconvenonsd’appelerne« deutralisation
momentanée » est un progrèspourceuxqui espèrentmoinsde
mortspararme à feu, mais unscandale lorsquesonutilisation
occasionneun décès. Alternative à la confrontation physique,
l’ANM est un progrèspourceuxquiveulentprotégerdavantage

2

8

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

lespoliciers, mais unscandale pourceuxqui n’y voientqu’une
augmentation de la brutalité policière.
Ilya ensuiteunetellevariété d’emplois, alliée àune
tellevariété de matérielsetdetechnologies, qu’on ne peut
s’empêcherd’éprouver une impression de cacophonie. Le
besoin deréduire cesincertitudesconduità catégoriser: pour
certains, lesANM nesont utiles, qu’en contrôle desfoules ;
pourd’autres, elles seressemblentet serassemblentenune
grappe d’outilscomparablespourfaire face des situations
intermédiairesde maîtrise de laviolence;pourd’autresencore,
laréalité dufacteurdécisionnel humain peutêtre contenue dans
desprocéduresetdesdoctrines. Gageons, en outre, que
l’imprécision deseffetsmédicauxetla difficulté à bien lesconnaître
viendront s’ajouterà cetensemble déjà complexe.

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

2

TECHNOLOGIES
ET PRODUITS INDUSTRIELS

1
Thierry JACOBS

2

9

Bien plusque pourles systèmesd’armesdits«
conventionnels», et vule caractère novateurde la notion de létalité
réduite, il importe d’intégrerdansl’approche globale de cette
dernièreune facettetechnologique.
Si l’intelligence humaine n’a pas son pareil lorsqu’il
s’agitdetueroude détruireson prochain, il n’enreste pas
moinsque la plupartdes systèmesd’armes restent souvent très
conventionnelsentermesdetechnologie. Parcontre,si les
pratiques restentcaractériséespar une grande inertie en matière
de petitesarmesconventionnelles(rappelons, parexemple, que
la plupartdes technologies/techniques utiliséesdanslespetites
armesdatentdesannées1850/1900, quand ce n’estpasplus
2
tôt), le développementdes systèmesde neutralisation du type
« arme à létalitéréduite »s’estassez rapidementélargi en
dehorsdes technologiesoudes techniques traditionnelles. Il
n’estdèslorspas trèsétonnantque l’on ait vu se produire, au
coursde ces vingtdernièresannées,un foisonnementd’idées
surla manière de neutraliser une personne avecunrisque

1
IngénieurPolytechnicien (Ecole Royale Militaire), Ingénieuren Sciences
AéronautiquesetSpatiales(Université de Liège), Colonel (R) de l’Armée
Belge, Expertauprèsde l’OTAN etdesNationsUnies, Program Manager
LessLethal DptFN Herstal.
2
Atitre d’exemple, la douille à culotlaiton etpercussion centrale, ancêtre de
la cartouche actuelle, à été brevetée en 1812par un certain J. Pauly, inventeur
suisse.

30

LES ARMES«À LÉTALITÉ RÉDUITE»

minimum de létalité oude blessuresgravesou surla manière de
neutraliserdumatérielsans risque pourles utilisateursou
l’environnement.
Bien que, comme en matière de définition, il n’existe
pasd’approcheuniverselle concernantla
classificationtechnologique des systèmesà létalitéréduite, il estgénéralement
admisqu’il existe quatre classesdistinctes: les
systèmeschimiques, les systèmesmécaniques, les
systèmesélectromagnétiques(lesondes), les systèmesdiversdanslesquelsonretrouve
1
notammentles systèmesdetype HEMI,les
systèmesacoustiques, etc.
1 - Les technologies chimiques
Incontestablementla plusanciennetechnologieutilisée
dansla panoplie des systèmesà létalitéréduite, c’estaussi la
catégorie la plus vaste en nombre de produitsprésents surle
marché. Historiquement, onretrouve desexemplesd’utilisation
de produitsirritantsparlesChinois,voici 4000ans, oude
fumées suffocantescontre les villesassiégéeslorsde la guerre
2
duPéloponnèse en 428 avantJésusChrist. Nul doute
cependantque l’objectif premierde l’utilisation
detellesméthodesétaitavant tout tactique etque, derrière cette apparente
mansuétude,se cachaitdesexterminationsen bonne etdue
forme. Il estcependantintéressantde constaterque
leshistoriensde l’époquesignalent uneréprobation quasiunanime de
l’utilisation de cesmoyens suffocants. Il fautaussi noterl’usage
e
auXVIIsiècle de gaz suffocants, puants, lorsde la « guerre de
3
trente ans».Lesfuméesprovoquéesparla combustion de pots,
remplisde matièresfécales, detérébenthine etdesoufre étaient
utiliséespourdélogerlescombattantsdesgrottesdansles-
quellesils s’étaient réfugiés. Là aussi, l’histoire enseigne qu’il
seraitplusopportun de parlerde létalitéréduitetemporaire étant
donné lesort réservé généralementensuite auxmalheureux
combattantscapturés.

1
Human Electro-MuscularIncapacitation.
2
La guerre duPéloponnèse opposa entre -431 et-404 Athènesà Sparte. Elle
setermina parlavictoire de cesderniers.
3
La «guerre detrente ans» futla dernière guerre dereligion qui opposa,
entre 1618 et1648, catholiques, luthériensetcalvinistesdans toute l’Europe
centrale etoccidentale.

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