Depuis trente ans, les conflits d'aménagements se sont multipliés en France:lesprojetsdelignesàtrèshautetension,dedéchetterie,d’infrastruc-turedetransportouencored'éoliennessontl'objetdecontestationsetderejets parfoisviolentsdelapartderiverains,d’associationsdedéfensedel’environne-mentvoired’éluslocaux.
Lesprocéduresdeconcertationetdedébatpublicconstituentunetentative dulégislateurdeconcilierlesbesoinsd'aménagementaveclesrevendications duterritoireetdupublic.Afindecomprendreetd’analysercesmécanismesde délibération, il est indispensable d’étudier conjointement le conflit en lui-même,lesprocessusdemobilisationetlamiseenœuvredeladécision. C’estdanscetteoptiquequeputicbleLbadéeuqitarc?isrun,modéequpré-sentel'étudeconcrètemultidisciplinaired'unconflitetd'undébatsuscitésparun projet de ligne à très haute tension dans le Quercy blanc. Il analyse le débat publiccommeunmomentsingulierd'unecontroverse,révélateurderapportsde forces ,deprocessusdeprofessionnalisationtantducôtédumaîtred'ouvrageque desassociationsvoiredetransformationsdespratiquesdel'expertise.Ils'inter-rogeenoutresurlaprétentiondudébatpublicàconstituerunélémentdedémo -cratisation de la décision. Il attire enfin notre attention sur la manière dont les acteursontfaitévoluerleurstratégieetontparticipé,ounon,àl’après-conflit. Cetouvrages'adresseauxprofessionnelsintéressésparlagestiondesrisques liésauxéquipements(responsablesdecollectivitéslocales,cadresd'entreprises publiquesouprivées)toutcommeauxétudiantsetchercheursensciencespoli-tiques,sociologieetsciencesdelacommunication.
, directeur de recherche à Sciences Po (Cevipof), mène depuis une vingtained'annéesdesactivitésderechercheetd'enseignementdanstroisdomaines principaux : la sociologie électorale, l'analyse des mouvements écologistes en Europeetl'évolutiondesattitudesdupublicàl'égarddudéveloppementscientifique et technique. Il participe également à un groupe de recherche européen sur les méthodesdedélibérationconcernantlesenjeuxscientifiques.
,chercheursenioràEDFR&DetauGRETS,estdirecteurde recherche associé au CNRS au sein de l’UMR PACTE. Ses travauxportent,d'unepart,surladéfinitionetletraite-ment des enjeux politiques dans le débat public et les processus de concertation et, d'autre part, sur l'analyse de discours et l’analyse des données textuelles appli-quéesauxméthodesd’enquêtedessciencessociales.
Ledébatpublic, unrisquedémocratique?
L'exemple de la mobilisation autour d'une ligne à très haute tension
Daniel Boy et Mathieu Brugidou Coordonnateurs
Ledébatpublic,unrisquedémocratique?
Le débat public, un risque démocratique ?
L’exemple de la mobilisation autour d’une ligne à très haute tension
directeur du Centre de recherche sur les Risques et les Crises (CRC), Mines ParisTech / ARMINES
Le débat public, un risque démocratique ?
L’exemple de la mobilisation autour d’une ligne à très haute tension
Sous la direction de Daniel Boy et Mathieu Brugidou
11, rue Lavoisier F-75008 Paris
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Maîtrise des risques et sûreté de fonctionnement – Repères historiques et méthodologiques série « Notes de synthèse et de recherche » A. Lannoy, 2008
Retour d’expérience et prévention des risques – Principes et méthodes série « Notes de synthèse et de recherche » W. Van Wassenhove, E. Garbolino, 2008
DAN GER LE PHOTOCOPILLAGE
TUE LE LIVRE
© LAVOISIER, 2009 ISBN : 978-2-7430-1103-1 ISSN : en cours
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Table des matières
Introduction(Daniel Boy et Mathieu Brugidou). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
Chapitre 1 De la contestation à la concertation : chronique d’une controverse électrique(Éric Pautard et Éric Drocourt) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 1. Les grandes étapes de la controverse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 1.1. Première étape : la montée en force de la contestation locale14. . . . . . . . . . . . . . . . . 1.2. Deuxième étape : l’institutionnalisation de la controverse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 1.3. Troisième étape : suspension et retour du projet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19 1.4. Quatrième étape : l’hypothèse du débat public comme dernier recours. . . . . . . . . 22 1.5. Le débat local : à la recherche d’une solution de compromis. . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 2. Le long travail de mobilisation des opposants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 2.1. L’arène publique comme lieu d’affrontement : s’instituer en opposants crédibles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 2.1.1. Entrer dans l’affrontement : dépasser le sentiment d’infériorité . . . . . . . . . . 29 2.1.2. Mobiliser les ressources pour l’affrontement, une répartition féconde des taches dans le mouvement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 2.2. La thématisation efficace du projet de ligne comme problème territorial : forme et succès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32 2.2.1. La ressource double de l’expertise technico-économique pour les opposants. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32. . . . . . . . . . 2.2.2. Un exemple de la réussite de la thématisation de la ligne THT comme un problème paysager : l’enrôlement des agriculteurs . . . . . . . . . . . 34 Références bibliographiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36
Chapitre 2 La mise en débat des dispositifs d’expertise(Loïc Blondiaux et Laura Michel). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. Les experts du débat : l’émergence d’un groupe d’acteurs spécialisés © Lavoisdiearn–sLalephdotéocboaptiepnuobnlaiucto.ri.s.ée.e.s.t.un.d.é.lit. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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Le débat public, un risque démocratique ?
1.1. La formalisation d’un rôle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42 1.2. L’affirmation de règles du jeu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 2. La professionnalisation à la concertation chez le maître d’ouvrage . . . . . . . . . . . . . . . . 46 2.1. Le rôle des consultants. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 2.2. Une division du travail au sein des organisations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 3. Les experts dans le débat : le savoir technique à l’épreuve du débat public. . . . . . . . . . 50 3.1. La déconstruction de « l’optimum technico-économique ». . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50 3.2. La concurrence des expertises : la diffusion des savoirs au sein des organisations contestataires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 52 3.2.1. L’accès des opposants aux savoirs techniques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 52 3.2.2. La reconnaissance d’autres formes d’expertise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53 3.2.3. Vers une démocratisation de l’expertise ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54
Chapitre 3 Regards sur une scène de débat local : pour une approche anthropologique des situations de débat public ?(Isabelle Ras et Éric Drocourt)57 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 57 2. L’investissement du dispositif des réunions publiques : un contournement des « règles du débat ». . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.1. L’encadrement du dispositif par les « règles du débat ». . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58 2.2. Un dispositif du débat local contourné . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59 3. Le regard par le paradigme de la décision publique : l’exclusion des « effets pervers » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60 3.1. Le débat à l’aune de la décision publique et le conflit d’aménagement . . . . . . . . . . 60 3.2. Des pratiques stigmatisées et disqualifiées. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61 4. Le regard anthropologique : au-delà des « dysfonctionnements » ?. . . . . . . . . . . . . . . . 62 4.1. La disqualification de la dimension populaire dans la prise de décision technique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 63 4.2. Une réintroduction du sujet en situation par le regard de type anthropologique ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64 4.3. Le dévoilement d’aspects symboliques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64 4.4. Pour un regard de type anthropologique ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 65 5. Conclusion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 66
Chapitre 4 Étude sémiolinguistique de la couverture médiatique du débat public autour de la ligne très haute tension dans le Lot(Marie Galio et Eleni Mouratidou). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. Cadrage théorique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 68 1.1. Analyse énonciative . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 68 1.2. Analyse de contenu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 70 1.3. Analyse lexicosémantique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71 1.4. Analyse sémiologique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71 2. Cadrage méthodologique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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3. Analyse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 74 3.1. Le débat public : de la crainte à la transparence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 74 3.2. Les acteurs du débat : prédominance des anti. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 76 3.3. Objectivité journalistique ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77 3.4. La THT et l’environnement, un mariage impossible ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78 3.5. Le « diable » THT, menace pour le terroir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78 4. Conclusion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80 Références bibliographiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80
Chapitre 5 Le public de la controverse et le public du débat(Mathieu Brugidou et Caroline Escoffier). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 81 1. Présentation de la méthode d’analyse des questions ouvertes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 83 2. Argumenter. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 84 2.1. « Ça défigure le paysage ». . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 87 2.2. « Ça représente un danger ». . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 88 2.3. « Pour la santé des gens » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 90 3. Contre-argumenter . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91 3.1. « Il y a d’autres solutions » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 92 3.2. « Un autre développement économique ». . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 93 4. La raison des autres : les raisons légitimes et illégitimes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 95 5. Conclusions : formes de justification, publics et dispositifs expérimentaux . . . . . . . . . 97 Références bibliographiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 100
Chapitre 6 Le débat local sur les lignes THT dans le Lot : analyse d’une enquête par sondage(Daniel Boy). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 103 1. La méthode. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 103. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. L’information sur les projets de ligne. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 106 3. Les attitudes à l’égard des projets de ligne. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 119 3.1. Être pour ou contre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 119 3.2. Le poids des arguments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 122 3.2.1. Les textes argumentaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 122 3.2.2. Les listes d’arguments. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 126. . . . . . . . . . 4. Attitudes à l’égard du débat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 131 4.1. Être informé sur le débat. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 131 4.2. Jugements sur le débat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 137 4.3. La décision finale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 140. . . . . . . . . . 5. Conclusion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 141
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Le débat public, un risque démocratique ?
Chapitre 7 La gestion politique d’une solution alternative négociée : un épilogue incertain(Éric Pautard)143. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. De la THT à la MDE : une translation d’enjeux dans un cadre d’action publique redéfini. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 144. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.1. Retour sur le contexte incertain découlant de l’armistice du 19 mars 2003. . . . . 144 1.2. La mise en œuvre politique de l’alternative MDE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 144 1.3. De la démobilisation à la restructuration du mouvement social : marginalisation et frustration des anti-THT. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 146 1.4. Un nouveau cadre ambigu de participation citoyenne : limites d’une consultation de principe. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 148 2. L’action publique en concurrence : de l’efficience énergétique à l’efficacité citoyenne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 150 2.1. L’action directe extra-institutionnelle comme mode d’implication alternatif . . . . 151 2.2. Sensibiliser le grand public aux nouveaux enjeux locaux : communication politique et interaction citoyenne. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 152 2.3. Vers un répertoire d’action non oppositionnel ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 153 2.4. Le droit à participer : vertus et limites de l’expérience socialisatrice du débat local . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 155 3. L’inexorable désengagement : la perspective d’un retour à la case départ . . . . . . . . . . 156 3.1. Une opinion publique démobilisée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 157 3.2. Une difficile reconfiguration de l’action associative : quelle légitimité pour une expertise militante ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 159 3.3. Le défi d’une gestion publique de long terme : les collectivités locales face à l’enjeu énergétique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 160 3.4. À l’ombre de la THT : perspectives d’avenir162. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Références bibliographiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 163
Chapitre 8 Un débat sans conséquences ? Quelques remarques de conclusion sur les effets du débat public sur la controverse autour de la ligne THT du Lot(Loïc Blondiaux). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 165. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. Le débat public comme moment privilégié d’une ancienne controverse. . . . . . . . . . . . 166 2. Le débat public comme révélateur d’un rapport de forces. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 168 2.1. Le débat public a contribué à révéler la force de la coalition contestataire . . . . . . 168 2.2. Le débat public a contribué à l’inverse à révéler la faiblesse de la coalition favorable au projet. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 170 3. Le débat public comme lieu d’apprentissage de savoirs et de comportements nouveaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 171 3.1. Les effets du débat public en termes de professionnalisation du maître d’ouvrage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 171 3.2. Les effets du débat en termes de professionnalisation des associations. . . . . . . . 172 4. Le débat public local comme lieu de confrontation d’expertises. . . . . . . . . . . . . . . . . . 173 4.1. La mise en échec de l’expertise institutionnelle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 173 4.2. La mise en avant d’autres sources d’expertise173. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5. Le débat public comme élément de démocratisation de la décision ? . . . . . . . . . . . . . . 174 6. Une opinion représentée dans le débat ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 175
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