Ecoquartier - Mode d'emploi

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Description

Le constat de la responsabilité humaine sur le changement climatique


Le constat de la responsabilité humaine sur le changement climatique est largement partagé.



La création d'écoquartiers est une des conclusions du Grenelle de l'Environnement. Le constat de la responsabilité humaine sur le changement climatique est largement partagé, et un besoin de plus en plus urgent se fait sentir quant à la mise en place de stratégies d'aménagement du territoire et d'intégration de tous les enjeux du développement durable dans chacun des projets urbains - notamment à l'échelle du quartier. En l'absence de définition et de cadre méthodologique ou de référentiel proposés par les pouvoirs publics, les auteurs, qui travaillent sur l'intégration du développement durable à l'échelle du quartier et les quartiers durables depuis 1997, souhaitent contribuer efficacement à la conception et à la mise en oeuvre de ces écoquartiers.



Après avoir proposé un cadre méthodologique pour mettre en oeuvre des démarches de développement durable aux différentes échelles de territoire (du bâtiment jusqu'à celle de la ville) et dressé un panorama thématique des bonnes pratiques (gestion du sol, aménagement des espaces publics, gestion de l'eau et des déchets, énergie, déplacements, etc.), qui sont essentielles à la conception d'un écoquartier, les auteurs abordent dans cet ouvrage l'échelle du quartier de manière opérationnelle et concrète.



Après un bref état de l'art sur les différentes démarches existantes en France, ce livre donne des outils à la fois conceptuels, méthodologiques et opérationnels aux élus et aux professionnels de l'aménagement urbain pour la conception et la mise en oeuvre de projets de quartier durable ou d'écoquartier :




  • des définitions ou éléments méthodologiques indispensables à la culture commune qui favorisera la transversalité,


  • des éléments concrets facilitant la rédaction des cahiers des charges performanciels indispensables à (l'amélioration de) la qualité de vie dans ces quartiers,


  • une charte de développement durable qui peut servir de base à la charte de tout nouveau projet d'écoquartier,


  • des méthodes et des outils d'évaluation des projets et des quartiers et notamment des indicateurs, comme préconisé lors du Grenelle de l'Environnement.



Cette approche pragmatique a pour objectif d'aider tous ceux qui ont la volonté de mettre en oeuvre une démarche de développement durable dans un projet d'écoquartier à passer des bonnes pratiques thématiques (notamment environnementales) à de véritables stratégies territoriales et patrimoniales et à contribuer ainsi à la durabilité de la ville.




  • Définitions, objectifs et principes


    • Qu'est-ce qu'un écoquartier ?


    • Une réponse cohérente aux enjeux locaux


    • Une contribution à la durabilité de la ville


    • Principes pour concevoir des écoquartiers




  • Etat de l'art en France sur les approches méthodologiques


    • La démarche Q3vie


    • La démarche Hqe2r


    • Le Puca et son programme villa urbaine durable


    • Le projet de référentiel écoquartier du MEEDDAT


    • L'@ménagement durable selon la DRE Ile-de-France


    • Les nouveaux quartiers urbains de la région Ile-de-France


    • L'AEU de l'ADEME pour un diagnostic


    • Les axes et critères de l'ANRU


    • Démarches de collectivités, agences d'urbanisme, Sem et associations


    • Exemples de démarches dans des projets d'écoquartiers en cours


    • Synthèse et recommandations




  • Mode d'emploi et outils


    • Les étapes de l'élaboration d'un écoquartier


    • Proposition de charte de développement durable


    • L'évaluation des projets


    • Evaluation économique et sociale d'un projet de construction


    • Les indicateurs d'évaluation


    • L'intégration d'éléments de développement durable dans les règlements des PLU




  • Synthèse et recommandations


    • Questions et éléments essentielles


    • Les points essentiels à améliorer



Sujets

Informations

Publié par
Date de parution 07 juillet 2011
Nombre de visites sur la page 194
EAN13 9782212413847

Informations légales : prix de location à la page 0,0210 €. Cette information est donnée uniquement à titre indicatif conformément à la législation en vigueur.

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Groupe Eyrolles 61, Bd Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com Crédits photographiques : Catherine Charlot-Valdieu pour la photographie de c ouverture Fotolia.com et : p. 14 : pf30 p. 108 : harmonie57 p. 146 : Gautier Willaume p. 230 : Martine Wagner © Groupe Eyrolles, 2009, ISBN : 978-2-212-12601-3
Uédicace
Nous remercions vivement Chrystelle Lagrange pour s es conseils éclairés et sa patience dans la finalisation de cet ouvrage ainsi que tous les membres de son équipe qui ont contribué à la qualité de ce livre.
Les auteurs
Philippe Outrequin, docteur en économie de l’université Paris 1, a travaillé au Ceren et au CNRS. Expert en énergie et sur le développeme nt urbain durable, il a quitté le CNRS pour travailler pour la Commission européenne. Il a créé la société de conseil en développement durable La Calade en 1998.
Catherine Charlot-Valdieu, économiste. Chercheur au CSTB (Centre scientifiqu e et technique du bâtiment) pendant plus de vingt ans, e lle y a été en charge du 2 développement urbain durable et a notamment coordon né le projet européen HQE R sur la transformation durable des quartiers. Elle e st aujourd’hui responsable de l’association Suden pour la promotion du développem ent urbain durable.
Ces deux chercheurs sont impliqués dans des projets européens depuis de nombreuses années et ils sont à l’origine de la cré ation de l’association (loi 1901) Suden pour la promotion du développement urbain durable (www.suden.org). Ils sont impliqués dans de nombreux projets en tant qu’assistant à maîtrise l’ouvrage (ou à maîtrise d’œuvre) développement durable (AMO DD) et participent ou animent de nombreuses formations sur le développement urbain d urable : CNFPT par exemple ou pour des agences d’urbanisme, des collectivités territoriales, des bailleurs sociaux et diverses universités (et notamment pour le Master e n urbanisme durable de l’université de Lausanne).
Association européenne pour la promotion du développement urbain durable (Suden) L’association à but non lucratif (loi 1901) a été c réée en mars 2004 par les partenaires 2 du projet européen HQE R sur la transformation durable des quartiers (prog ramme e 1 « Ville de demain » du 5 programme cadre de recherche et développement) afin de promouvoir le développement urbain durable, notamme nt grâce au rapprochement des chercheurs et des acteurs opérationnels (collectivités locales ou territoriales, aménageurs, bailleurs sociaux, etc.).
Les objectifs de l’association sont de : 1. Rassembler les acteurs du management urbain et d u développement urbain en vue d’une meilleure qualité de vie pour tous. Ces acteu rs sont les collectivités locales et territoriales (et leurs associations), les aménageu rs, les agences d’urbanisme et urbanistes (et leurs fédérations professionnelles), les bailleurs sociaux, les architectes et écoles d’architecture, les centres d e recherche, les bureaux d’études spécialisés ou consultants, les universités et centres de formation, les associations d’habitants, les services de l’État, les banques, les établissements publics fonciers, etc. La spécificité de Suden est de comporter des membre s de toutes les familles d’acteurs et non pas uniquement des villes par exem ple. 2. Capitaliser les savoirs (démarches et outils), l es compétences et les expériences et proposer des démarches, outils, thèmes de réflexion , recherches, etc. : l’association
a pour vocation de devenir une force de proposition aux différentes échelles (territoriales, thématiques, sectorielles ou profes sionnelles) des projets urbains. 3. Diffuser les démarches, outils et résultats des expériences et projets, informer et sensibiliser l’ensemble des acteurs. 4. Former les professionnels et les experts de dema in (Master urbanisme durable à l’université de Lausanne).
353, chemin de Peyniblou - 06560 Valbonne Sophia-Antipolis Tél. : 33 (0)4 93 40 29 30 et 33 (0)6 27 20 34 96 ccv@wanadoo.fr et www.suden.org
2 1. La démarche HQE R de transformation durable des quartiers comprend de nombreux outils tels que la méthode HQDIL de diagnostic partagé d’un territoire ou le système d’indicateurs ISDIS et le modèle INDI pour l’évaluation des quartiers ou des projets de 2 quartier. Ceux-ci sont décrits dans le Volume HQE R n° 2 (cf. www.suden.org) et dans Intégration du développement durable dans les projets d’aménagement et de renouvellement urbain avec des présentations des 13 villes partenaires du projet, Édition La Calade (04 93 40 29 30).
Avant-propos
Comme cela a été souligné lors du Grenelle de l’Env ironnement, « la mise en œuvre des engagements du Grenelle de l’Environnement est abordée à travers (…) le développement d’éco-quartiers durables (…) ». De pl us un des Comités opérationnels préparatoires de la loi a proposé « l’élaboration d ’un référentiel partagé afin de ne pas laisser le concept général d’éco-quartiers sans dém arche de référence » (…) « un référentiel d’éco-quartier permettant aux collectiv ités, maîtres d’ouvrages, concepteurs, réalisateurs, en choisissant parmi différentes cibl es, de définir des niveaux d’éco-performance en ayant libre choix de développer préférentiellement telle cible ou telle 1 autre suivant le projet et son contexte. ». Cet ouvrage se veut un guide pratique, un mode d’em ploi avec des outils opérationnels pour la conception et la mise en œuvre de projets d e quartier durable ou d’écoquartier – conformément aux objectifs du Grenelle de l’Environnement. Il se veut aussi une contribution à l’élaboration d’un référentiel parta gé pour les collectivités locales et les concepteurs de projets de quartier durable ou d’« é coquartier durable ».
Rappels fondamentaux
Ayant défini le développement, le développement durable, le développement urbain 2 durable et l’urbanisme durable ainsi que le quartie r dans de précédents ouvrages , nous aborderons directement la définition du quarti er durable. Cependant, de très nombreux élus (et donc de médias ) réduisant les projets d’écoquartiers à la limitation des impacts environn ementaux, nous rappelons que le développement durable est un mode de développement et donc qu’il va bien au-delà de la simple réduction des impacts (notamment environnementaux) des projets. Enfin, rappelons que, si nous traitons des différen ts types d’écoquartiers (quartier existant, extension urbaine ou quartier neuf et pro jet mixte), il est évident qu’en France, la priorité est, comme pour les bâtiments, au renou vellement de la ville sur elle-même et donc aux quartiers existants, à la transformatio n durable des quartiers.
Première partie – Définitions, objectifs et principes.Nous revenons sur les définitions essentielles de l’écoquartier ou du qua rtier durable. Étant donné qu’il n’existe pas encore de définition officielle, nous donnons la nôtre, celle-ci permettant de structurer cet ouvrage et la démarche que nous p roposons pour concevoir un projet de quartier durable.
Deuxième partie 2 – État de l’art en France sur les approches méthodologiques. Nous dressons un rapide état de l’art en France en rappelant les principales démarches ou définitions proposées par des acteurs institutionnels, publics ou privés, des chercheurs ou des collectivités. Une synthèse c aractérise ces différentes démarches et souligne les carences et les besoins.
Troisième partie 3 – Mode d’emploi et outils.Nous proposons un mode d’emploi et des outils opérationnels pour concevoir un projet d e quartier durable, élaborer les prescriptions (cahiers des charges) du projet et de ses opérations constitutives, évaluer
les projets, etc. Cette boîte à outils se compose : d’un récapitulatif sur les étapes essentielles de l ’élaboration d’un écoquartier (chapitre 1), d’une charte de développement durable (chapitre 2), de méthodes et d’outils d’évaluation des quartiers et des projets (chapitre 3) avec comme exemple l’évaluation économique et sociale de projets innovants (chapitre 4). En chapitre 5, nous présentons des in dicateurs pour la conception d’un projet de quartier durable et l’évaluation des scen arii potentiels (marché de définition 3 par exemple), comme cela a été préconisé lors du Grenelle de l’Environnement ; des recommandations pour intégrer les préoccupation s environnementales dans le règlement du Plan local d’urbanisme (PLU) afin d’ai der les collectivités locales et les bureaux d’études spécialisés dans la rédaction de c et outil indispensable à la mise en œuvre de projet de quartier durable. Ces recomma ndations sont illustrées d’exemples concrets issus de l’analyse de différent s PLU en France et ailleurs (chapitre 6).
Quatrième partie 4 – Synthèse et recommandations.Nous formulons des réponses aux questions qui sont les plus fréquemment posées lors des formations auxquelles nous participons, et ce afin de rappeler les élémen ts essentiels ou à privilégier pour concevoir et mettre en œuvre un projet de quartier durable ou d’écoquartier.
1. Voir Comop (Comité opérationnel) n° 9, p. 2, 22, 80. 2. Se référer notamment à : – Développement durable et Renouvellement urbain : des outils opérationnels pour améliorer la qualité de vie dans nos quartiers, L’Harmattan, 2006 – L’Urbanisme durable : concevoir un écoquartier, Éditions Le Moniteur, 2009 Rappelons qu’il n’y a pas à ce jour de définition officielle de l’urbanisme durable, même si cette expression est le titre de l’appel à projets « Rénovation urbaine et urbanisme durableS ») de l’Anru et de la Caisse des dépôts et consignations de 2008 (cf. la brochure de mars 2008 intitulée « Urbanisme durable. Mobilisation des équipes »). 3. Voir Comop (Comité opérationnel) n° 9 « Urbanisme », chapitre 5 sur les écoquartiers.
L’aménagement bu territoire, be la ville et bes espaces est un moment fort be l’organisation be la vie bes hommes ; c’est un processus engageant le long terme, souvent irréversiPle, perturPant les écosystèmes et l’environnement, mais qui structure le fonctionnement bes relations entre les hommes et entre les hommes et la nature. Un écoquartier est b’aPorb, comme le présente le Meebbat (ministère be l’Écologie, be l’Énergie, bu Développement buraPle et be 1 l’Aménagement bu territoire, ex-Mebb) , une forme b’occupation be l’espace où l’on consibère le sol comme un Pien rare et non renouvelaPle, au lieu be le consibérer comme un actif à valoriser à court terme, en fonction b’opportunités foncières ou économiques. Un écoquartier, c’est aussi une vision à long terme, où ce que l’on construit aujourb’hui va conbitionner la vie bes générations futures : il constitue aussi le patrimoine be bemain. Un écoquartier, c’est un lieu be vie qui s’appuie sur bes ressources locales et prenb en compte, à son niveau, les enjeux be la planète. Il contriPue be ce fait à la buraPilité be la ville. Enfin, un écoquartier n’est pas un ghetto pour quelques centaines be familles (plus pauvres ou plus riches) : il contriPue à la vie collective be la ville ou bu village bans lequel il s’intègre. « Nombre de Français s’accordent désormais sur la nécessité de lutter contre les excès de l’étalement urbain, ils souhaitent un habitat moins consommateur en énergie, ils reconnaissent la nécessité de trier et recycler les déchets et ils appellent de leurs vœux des transports collectifs et des modes représentant une véritable alternative à la dépendance automobile. Ma conviction est qu’il faut désormais concevoir les projets d’aménagements en prenant concrètement en compte au plan local les volets économiques, sociaux et environnementaux, et proposer aux Français d’habiter demain dans des villes et des quartiers durables. La multiplication d’écoquartiers est possible si toute la chaîne qui relie dans notre pays l’État aux élus locaux, aux professionnels et aux habitants, est mobilisée dans un nouveau projet pour les territoires, si tous les sujets et tous les modes opératoires sont décloisonnés, si tout le monde décide de passer à l’action. »Jean-Louis Borloo, ministre b’État, ministre be l’Écologie, be l’Énergie, bu Développement buraPle et be l’Aménagement bu territoire (site bu Meebbat). Il n’y a pas be mobèle unique, ibéal et universel b’écoquartier. Il existe en revanche bans la pratique un certain nomPre be constantes qui peuvent être rassemPlées pour constituer un « mobèle », bes questions qui boivent être posées et traitées lors bu lancement b’un projet b’écoquartier (voir l’exemple be la ville be Cabiz ci-après).
ÉCOQUARTIER ET QUARTIER DURABLE
Le terme « écoquartier » a parfois été bistingué bu « quartier buraPle ». Le premier relève bavantage be l’écologie alors que le seconb comprenb aussi les bimensions économiques, sociales et participatives (en supposant la mise en œuvre b’une bémarche be béveloppement buraPle). La confusion est relativement importante et fréquente, mais, à la suite bes orientations bonnées par Jean-Louis Borloo, ministre b’État, le terme « écoquartier » l’a emporté et il est utilisé aujourb’hui en France inbifféremment pour les beux types be projets. Le compte renbu be la réunion thématique « écoquartier » bu Comité opérationnel urPanisme bu Grenelle be l’environnement stipule que «l’écoquartier est un quartier durable englobant des notions environnementales, sociales et économiques» ! De ce fait, bes projets ne comportant que bes oPjectifs environnementaux (consommation b’énergie, consommation b’eau, gestion bes béchets, etc.) se positionnent au même niveau que bes projets associant bes bimensions économiques, sociales et environnementales bans 3 le cabre be bémarches be béveloppement buraPle . De nomPreux quartiers chinois sont ainsi consibérés comme bes écoquartiers exemplaires, tel « l’écoquartier Wuhan » (présenté notamment bans la revueÉcocollectivités, nº 6 be février 2009). Ce quartier be la e lointaine périphérie be Wuhan (6 ville be Chine be plus be 8 millions b’haPitants) comporte beux espaces bistincts : les haPitations et un espace paysager réservé au traitement bes pollutions be l’eau, be l’air et bes sols par phytorestauration. Seuls bes thèmes environnementaux y sont aPorbés : gestion be l’énergie (quartier autonome à 85 %) et be l’eau, traitement be l’air (grâce aux espaces verts), traitement bes sols, Poues et vases. Dans la mesure où, b’une part, l’État n’a béfini ni l’écoquartier ni bes oPjectifs pour les projets b’écoquartiers et où, b’autre part, la bimension environnementale suffit à justifier l’appellation b’écoquartier, le risque est que tout nouveau projet b’aménagement soit Paptisé écoquartier – et en particulier les projets localisés bans bes terrains bifficiles à mettre en valeur (sols pollués, proximité b’infrastructures Pruyantes, etc.) – y compris les projets be quelques bizaines be logements. Il s’agit bonc be veiller, comme le souligne le bocument b’accompagnement be la charte bes écoquartiers be Lille Métropole, à ne pas béqualifier l’appellation b’écoquartier par bes choix b’une amPition insuffisante pour certains thèmes ou par une localisation incohérente avec les oPjectifs bu lan Local b’UrPanisme (LU), et notamment be son rojet b’Aménagement et be Développement DuraPle (ADD), ou incompatiPle avec une gestion buraPle bu sol ou encore en limitant le projet b’écoquartier à une vitrine béconnectée be la stratégie be béveloppement pour l’ensemPle be la ville.
Le quartier durable pour la ville de Cadiz (Espagne)
2 our la ville be Cabiz, un projet be quartier buraPle repose sur les cinq points b’un « nouveau mobèle be béveloppement urPain » :
une multifonctionnalité be l’espace urPain : le quartier mébiterranéen est autosuffisant ; bes moyens et bes équipements « bès le béPut » bu projet : planification et concertation interabministrative ; une moPilité « buraPle » : transports puPlics, transports non motorisés, efficience énergétique ; le « retour » à la ville mébiterranéenne compacte : intégration, meilleures relations sociales, plus be convivialité et plus be sécurité ; bes logements à prix aPorbaPles.