La fonction du peuple dans l'Empire romain

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Français
340 pages
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Sous l'Empire romain, le peuple écrasé par le pouvoir impérial, gavé de pain et de jeux, aurait perdu tout rôle juridique et politique. Tout juste est-il capable de violences révolutionnaires. Mais est-ce la vérité ? N'est-ce pas là une construction historiographique solidifiée par l'idéologie contre-révolutionnaire et étatiste du XIXe siècle ? Cet ouvrage n'est pas un livre d'histoire mais de droit. Il tente de se libérer des modernes, de gommer l'historiographie libérale et de faire resurgir les concepts antiques à travers l'exégèse des textes juridiques romains.

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Date de parution 01 avril 2009
Nombre de lectures 833
EAN13 9782296221901
Langue Français
Poids de l'ouvrage 4 Mo

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Am es pa rents
Re merciements
Aumomentdepubliercetravail,mareconnaissancevad’abordàceluiqui
m’ainvitéàl’entreprendre: M. Pierangelo Catalano, Professeur de Droit
Romainàl’UniversitédeRomeI ‘La Sapienza’.Menerà son termecette
entreprisefutaussil’occasiond’apprendreauprèsd’ungrandmaître;jepense
notammentàlaméthode.Decela,l’ouvrageneditmalheureusementpasunmot
carles échafaudagesont depuis étédémontés. De vive voix donc : Grazie
Pr ofe ss ore.
Mareconnaissancevaensuite,etdanslesmêmesproportions,àlapersonne
sans laquellel’effortauraitété vain:M.Christian Bruschi,Professeur
d’Histoire du Droità l’Université d’Aix-MarseilleIII. Sonenthousiasme
critiquederomanisteaapportél’élanquisertàdépasserlaligne.Lanoteépique
qui émergeici et là de ce volumeatteste très certainementdeson influence.
C’est,jepense,l’aspectleplusgrecdemacontributionaudroitromain.
Lejuryréunipourlasoutenancedemathèsecomprenait,outreMessieurs
Catalano et Bruschi,les Professeurs Edoardo d’Angelo, JacquesBouineau,
JacquesBouveresseetGiovanniLobrano.J’espèrerépondredanscettedernière
versionauxrichessuggestionsqu’ilsm’ontfaites.Jeleuradresseenretourmes
remerciementslespluschaleureuxcommelesplusdurables.
Enfin,jeremercietoutparticulièrementleProfesseurBouineaupouravoir
acceptédepublier cette thèse dans la collectionqu’il dirige et Madamele
Professeur Emmanuelle Chevreau quiabienvouluporter surcetravailson
regardvifetgénéreux.
Pr éface
Lelivreprésentéauxlecteursestlaversionpubliéedelathèsededoctorat
de M. Laurent Hecketsweiler.Elleest le fruitd’unedoubleinfluence
intellectuelle: celledelascienceromanistiqueitalienneetfrançaise en la
personnedesdeuxdirecteursderecherche,lesProfesseursCatalanoetBruschi;
etcelledel’auteurdontlaculturepolitiqueantique,médiévaleetmoderneforce
l’admiration.
Lafonctionpolitiquedu po pulusestunecaractéristiquedelaconstitution
romaine depuis sesoriginesroyales. Elle s’étaitépanouie souslaRépublique
romaine en prenantdes formes diverses:lepeupleassemblé en comices,la
révolutionpolitique de la Plèbe, les con tio nes, puis
l’oppositiontardorépublicaineentre Opti mateset Po pula res.
Ladimensionpopulairedelaconstitutionromainesurvécutaupassagedela
Républiqueàl’Empire.L’élaborationprogressivedela lexr eg ia de im perioest
encesenstrèsrévélatrice.
eTraditionnellement, depuis la miseàl’écart,àl’issue de la crise du III
siècle,duSénatdevenul’assembléereprésentativedupeupleetuncontrepoids
au pouvoirdu Pr ince ps,l’historiographie juridique modernevoitdans cet
évènementleglasdel’associationdu Pop ul usàla ResP ubli ca.
Pourtantl’empereurJustiniencontinuederappeleràplusieursreprisesdans
sescompilations quelePeuple estavecDieulasourcedel’ im per ium et se
réfèreàlafameuse lexr eg ia de imp erio.
Ces incises justiniennes ont misdans l’embarras une partie de
l’historiographiemodernedanslamesureoùellestempéraientl’idéerépandue
ede la disparition du peuple du paysagepolitiqueà partir du IV siècle. Il en
résulteunecertainetendanceàminimisercetémoignagedeJustinien.
LaurentHecketsweileraentrepris de revaloriserl’influence politiquedu
Pop uluspendantlapériodetardive.Ilposelaquestionsuivante:lefondement
populairedupouvoirimpérial issu de la lexr eg ia de imperio est-il encore

ed’actualitéauVI siècle,oubienJustinienyaccorde-t-ilseulementunevaleur
rhétoriqueservantlacristallisationdelagrandeurimmuabledeRome ?
L’auteur optepourlapremière branche de l’alternative. Il proposeaux
lecteursunedémonstrationserréeetconvaincantequis’articuleendeuxtemps.
Il commence par fournir une analyse critique de l’historiographie juridique
actuelle sur le sujet. Puis il démontredemanière originalel’existence d’une
possible «violencelégitime»dans la compilationjustinienne qu’il analyse
commeunesocialisationdelaforce.
*
Lapremièrepartiedel’ouvrageconsisteenuneréfutation,pointparpoint,
delatranspositionanachroniqueduconceptd’Étatmoderneàtraversl’étudede
l’évolutionpolitique et constitutionnelle de Rome. L’auteur opère ainsi une
remiseencausedelaconception ascendante et décadentedes institutions
politiques desRomains issuedeMontesquieu et de Gibbon. L’opposition
moderneentre Principat et Dominat s’en trouverelativisée;ladyarchie
mommsénienneduPrincipatestsoumiseàunestricteévaluation.Laconception
d’unpouvoirimpérialpondéréparunSénat,devenulereprésentantdupeuple
—lorsquelescomicesperdirentleurcompétencelégislativeàlafindupremier
siècle de notreère —neseraitpas en adéquationaveclaréalité
constitutionnelleromaine;pasplusqueneleseraitl’avènementd’unpouvoir
impérial autocratiquequi aurait dépouillé le po pulus Roman us de ses
attributions politiques. Cetteapprocheest en fait conditionnéepar la
construction mommsénienne de l’Étatromain en tant que per sona juridique
( Volk istS taat)englobantetniantlepeupleentantqu’entitépolitiqueconcrète.
L’auteur souligneavecjustesse qu’ilest fondamental de s’abstraire du
processusdeconstructiondel’ÉtatmoderneinitiédèsleMoyenÂgeàpartir
des compilationsjustiniennes, et quitrouve sonaboutissement dans l’Étatde
edroitdéfendu parl’historiographie libérale du XIX dont le Römisch es
Staa tsr echtdeMommsenestleparadigme.Cettereconstitutionanachronique,à
vocationintemporelle, constitueunécranàl’admissiond’une dimension
politiquedu Po pulus dansl’Empire tardif.C’estdanscet espritque Laurent
Hecketsweiler proposeune lecture critique de l’historiographie afin de
réhabiliterlepouvoirpopulaire.
Autourdesquatrethèmesmajeursquiontretenul’historiographie,l’auteur
restituelaréalitépolitiquedupeupledel’époquetardive.
•La lexr egiadei mpe rio—entantquefondementpopulairedupouvoir
eimpérial—estencored’actualitéauVI siècleetn’estpasunsimplesouvenir
historiquerappeléparJustinien.ElleaperdusaformecomitialeousénatorialeedepuisleIII siècle,maissemanifestedèslorsparuneacclamationmilitaire,
puisdanslasecondeRomeparuneacclamationdupeuple—sanssuffrage—
dansl’hippodromedeConstantinopledevenulenouveaulieud’expressiondu
popu lusR om anus.
•L’établissement d’un lien entrelasubstitutiondel’empereur au peuple
danslafonctionlégislativeetl’exclusionpolitiqueconsécutivedecedernierest
anachronique danslamesure où il s’inscrit dans la conceptionmoderne de
l’État de droit. L’auteurdémontreque ce transfert du pouvoir législatif
n’impliqueaucunementuneévictiondupeupledansleprocessusdecréationde
droit.Aucontraire,sedéveloppedèslafindelapériodeclassiquelacoutume,
la grande absentedes classifications des sources du droitromain classique.
L’ omn ium cons ensus populairecorrige,voire abrogelaloi désuète. L’auteur
relève la vitalité de ce qu’ilappelle la «socialisation du droit». Justinien
consacrera cettenécessaire complémentarité entreune conceptionétatique du
droit( lexp ub li ca)etuneapprochesocialedudroit ( cons uetu do).
•L’existence même d’une lex re gia de imper io implique, comme le
souligne Laurent Hecketsweiler,une déontologie du pouvoir. Ce qui amène
deuxquestions:larévocationdumandatpopulaireetledroitderésistancedu
peuple.SouslePrincipat,lemandatpopulairepeutêtrerévoquéenthéoriepar
un sénatus-consulte. La technique du co ntr ariusa ctus en constituerait la
justification surleplanjuridique (D. 50.17.100).Cettefacultédisparaitrait
logiquementàpartirduDominat. Montesquieu,Gibbon et Mommsen sont
econvaincus qu’àpartirdelacrise du III siècle, l’empereur serait le ministre
d’un gouvernement violent, parréférenceaux destitutions desempereurs par
e el’armée qui constellent les III et IV siècles. Conscient que le schémaqu’il
s’apprêteà suggérer estdifficileàjustifier du pointdevue descatégories
e ejuridiques,l’auteurestd’avisqu’aux V etVI siècles,lepeupleatoujoursla
facultéderévoquerlemandatparundroitàlarévolution.
•L’admissiond’unéventueldroit de résistancedupeuple ne saurait être
envisagéesilaconstitution romaine tardiveest analyséeàtraversleprisme
(anachronique)del’Étatdedroit.Enrevanche,sicedernierestécarté,ildevient
possibledereconnaîtreenfaveurdupeupleundroitàlarésistanced’autantque
cettepratiqueesttrèsanciennementancréedansl’histoirepolitiqueromaine.
*
Aprèscetteétudehistoriographiquedu popu lus Roman us,l’auteuraffronte
lestextesdelacompilationjustinienneafindecerner—surleplandudroit
romain—lesnotionsdeforceetdeviolence.Laprincipaleinterrogationquise
dessineenfiligranetoutaulongdecettepartieestlasuivante:peut-onparlerde

«monopoledelaviolencelégitime»àRome,oucetteassertionn’est-elleen
faitqueleproduitdelaconstructionmodernedel’État?
•M.Hecketsweilercommenceparprocéderàuneanalyseduvocabulairede
laforce (vi s, vi gor,v io lent a, vir tus)qu’ilmetenperspectiveaveclevocabledu
pouvoir ( iu s, iu st it ia, impe rium,coe rc itio…). Il note qu’il existe dansles
sourcesjuridiquesromainesuneassociationindéniableentreledroitetlaforce.
Laforceestl’auxiliairedudroit;symétriquement,ilnepeutyavoirdeforce
sansl’autorisationexpressed’yrecourir.Ceprincipeestd’ailleursreprisdans
l’œuvrejustinienne.
•L’auteurporteledébatsurunterrainintéressant:lapermissionoctroyée
—àpartirdeDioclétien— aux ‘administrés’ de résister auxfonctionnaires
impériaux quandils outrepassent leurs prérogatives ( temer it as, arbi tr ium,
usu rpa tio).Acôtédesvoieslégalesordinairesoffertesauxplaignants(actionen
justice, plainte devantle praeses), ces derniersbénéficient d’undroit de
résistanceparlaforcefaceauxagentsimpériauxquitransgressentlaloiet,par
là-même,leur délégationdepouvoir. Cetteforce négativedupeupleest
finalementauservicedurespectdelaloiimpériale.Elletrouvesajustification
dans le fait queles fonctionnaires de l’empereur ont commisunacteinjuste
danslesenspremierduterme iniu ria(actecontraireaudroit).M.Hecketsweiler
mèneunraisonnementsubtiltoutenrestanttrèsprudentquantàuneéventuelle
reconnaissance,sansréserve,d’undroitderésistancedesadministréscontreles
abus de l’administration. Il n’oublie pas que la frontière entreledroit de
résistanceetlecrimed’insoumissionàl’autoritéestténue.
•Larecherche se poursuit parl’analyse de l’octroi au peuple, parla
législationthéodosienne,detuer si ne iudi celes lat ro nes de ser tore squesurpris
en flagrant délitdebrigandage. On ne sauraitvoirdans cetteconcessionune
simpleréminiscencedesdispositionsdécemviralespermettantauvolédetuerle
furn oc tur nus mani fe stus.Elledépasselargementlecadredelalégitimedéfense
du droit privétantpar soncontenu quepar sa finalité. Lespopulations
provinciales reçoiventledroitdemettreàmortles brigands pris sur le fait
mêmes’ilsnesontpastouchésdirectementdansleurpatrimoine.Parailleurs,la
concession impériale vise moins la protectiondelavie du pr ivat us que la
sécuritégénéraledeshabitantsdelaprovince.Cettedélégationexceptionnelle
du droit de punir estsous-tendue parleréalismedel’empereur romain qui a
bien compris que son administrationnepeut pasêtreefficacesur tout le
eterritoiredel’Empire.Cettedémarchesécuritaireaétéconçueau V siècledans
un climat d’insécurité chronique. Mais elle dépasse cetteconjoncturecar
JustinienlareprenddanssonCodesousletitre27dulivre3: Qu an do li ceat
sinei ud iceu ni cui quev indi ca re se velpubli ca de vo tio nem.
•Cequipermetàl’auteurdeseprononcerenfaveurdelareconnaissance
plusgénéraled’une«socialisationdelaforce».Alasocialisationdudroit ( lex
publ ica/ con suet udo)reconnue par le droitdel’époquetardive correspondrait
une socialisation de la force( co erc itio/ re si ste nt ia). L’assimilation de la
catégoriedu la troàl’ennemipublicafavoriséceprocessusdesocialisationdu
droitdechâtier.Danslapuretraditionromainedelareconnaissanced’un ius
occid endiàdes priv ati,l’ennemipublic metenpéril la communauté civique
romaine.Ilincombeàchacundeprotégerla ResP ub li caenéliminantl’individu
quilamenace.
*
Au termedecette magistraledémarche, Laurent Hecketsweilerparvient
enversetcontretoutàréhabiliterlapermanencedurôlepolitiqueetjuridiquedu
popu lusR om an us de l’époque tardive. Certes l’interventiondecedernier se
manifestesous desformesdifférentesdecellesdespériodesantérieures mais
ellen’endemeurepasmoinseffective.Pouracheverdegagnerseslecteursàsa
cause, l’auteur ajoute unetouche finaleàsadémonstration.Ilproposeun
ex curs us sur le Li berAug usta lis de l’Empereur germaniqueFrédéricIIde
eHohenstaufenquin’estautrequelalégislationqu’ilavaitconçueauXIII siècle
pour le royaumedeSicile.Leroi de Sicile reprend les deux fondements du
régimeimpérialromaincristallisésparlacompilationjustinienne:la lexr eg ia
erde imperio et Dieu.Par ailleurs, il utilise la constitutiondeThéodoseI
légitimant le iuso cci de ndi du peupleprovincial contreles brigands,mais en
détournelesens. Il s’appuie,aucontraire,sur le texte pouraffirmerque le
monarque estleseuldétenteur de ce que les Modernesappellerontle
«monopoledelaviolencelégitime».Ils’emploieàexcluretoutesocialisation
delaforce.Onpeutendéduire ac ont rar iol’existenced’unetelleforcedans
l’Empireromaintardif.
LaurentHecketsweilera su avec brioaplanirles réticences du lecteur
savignicien ou mommsénien dans l’âme, qui estpoussé—peut-être
inconsciemment—à appréhenderles institutionspolitiques et juridiques
romainesàtraverslemouvementdelagrandeuretdeladécadencedeRome.
Larichessedecetouvragesedéclineenplusieursapports.
Sur le plan du droitpublicromain,l’auteurapporte au lecteur une
conception stimulante des rapports entrel’empereur et le peupleromain à
l’époquetardive.Ledroitpublicromaintardifensortrajeuni,sicen’estrénové.
Il est parvenuàdélivrerlethèmedela lexr eg ia de im perio de tout
anachronisme.Elleest ainsiaffranchieducadrecontractueldelasujétion
volontairedupeupleàl’empereurquiavaitvulejoursouslaplumedesauteurs


médiévauxdansleprocessusintellectueld’édificationdel’Étatmoderneetqui
avaittrouvé son aboutissement dans l’œuvredeMommsen dont l’autoritéa
conditionnéunegrandepartiedel’historiographiejuridiquemoderne.Lelivre
deLaurentHecketsweilerouvriraindéniablementdenouvellesclésdelecture
auxromanistes,maisaussiauxmédiévistesetauxmodernistes.
Cetouvragecomble in fi ne unelacune dans la littératureromaniste
françaisequiestengénéralpeuorientéeversl’approchehistoriographiquedu
droitromain.
Nous formons le vœuque ce véritable opus soit le préluded’une belle
carrière.
Emmanuelle CHEVREAU
Professeuràl’UniversitéParisOuest–NanterreLaDéfense


Av an t- pr opos
At it re limi na ir e, et dansunsty le vol ont air eme nt ép iqu e, j’ évo qu erai les
tro is or ie nta tio ns quiont co nduità la ré al isa ti on de ce tra vail :lad ém ar che, la
techni qu e, la proposi ti on.
Du trop ple in de gr avité quec on ti ent ce vo lu me,u ne partie
Ladémarche
au moinse st impu tab le auxc irco ns tanc es. J’a ll ai d’ abord
versund roitr om aincom pl iquép le in de co nf ian ce en mess eu lesf orce s.
Quel ques vic to ires ra pid es con fi rm èr ent cesi ll us io ns.Par ch ance, on me
dem anda tr ès vi te d’aba nd onner mes intu it ions et de con si dér er, unef oisp our
toute s, la com pi lati on jus ti ni enne com me un te xter év éléets es co mmen ta teurs
comme au tant de grandsp ontif es de la tr adi ti on. J’ en trepris al ors un inv enta ire
d’obje ts sac erdo taux et tro uv ai fin alementsid ig ne ce ttepet itecol lect ionq ue
j’hésitai lon gt emps àajout er ma pr oprep ie rre àl’é di fi ce.M aisg uidé par
l’h is toir e, je cho is is d’ oppo ser le te xteàlag lose,laR évél at ion àlaT rad it ion.
Cet te di st in ct ion me lib ér ait:jep ouva is co nsidérer ma mi ss ion commeun
si mple exer ci ce la ïc d’a rt mi li ta ire.Lel ect eur tr ouv erai ci les gra ndes li gn es
sur le squ elless’e st fon dée et dér oul ée la cam pa gne.
Dèsl ’i nsta nt où l’ on s’ imme rge dans le dro it de Ro me, on
Latechnique
est co mme asp irép ar ses gr ands ma ît res. Th eo dor
Mommsen († 19 03) estlep rem ierd’e nt re eux.Ile st au droit romain ce que
Hegel està la phi loso phieetC laus ewi tz àl ’art de la guer re :unp en seur de
syst èmes,depri nc ipes géné raux, d’ idé es pures— un pens eur tr ès pla tonici en
en fantépar l’ idéali sme al le mand. Le grand pr êt re, as si stédeses fl amines,a va it
finipar recon st rui re lesi nsti tu tio ns de Romed anslap lusb elle et la pl us
puis santed es maç onn er ies. Or gueil leu se !I nac ces sib le !A près avoir faitlet our
de la «forte re sse », il ét aitc lair que le seulm oy en d’ébr anl er le vi eilé di fi ce
doc tr inalé tait de con cen tr er to utesses for ces surunp ointp ré cis.R es tait à
dé te rminer le li eu où met treànuuns egm entd es fon dati ons et ypou ss er une
sape. On aeudep uislag ent il les se de qu al if ier ce tte tech nique de forçatde
«t ec hnol ogiej ur idiq ue av ancée ». Il estv raiq ue le champ d’in ter ven tionf utrest re int, heu reu sem ents it ué surune lignedef orce où un pe tité branl ement
local ét aitenm esureded és ta bi li ser le gra nd édifi ce.
Le cou rs de ce tra vailr ep oseauf ond surlacri ti qued ’un
Laproposition
magnifique «t our de pa ss e-passe» opéré parM om msen
dans sa rec ons truc ti on du droitr omai n. Le ju ris te al lem andnefai sa it là que
proje ters ur l’ an cie nne Ro me la grandea mbit ion de sons iè cle :enf in ir une fois
pour tou tesa veclar és is ta nce du pe uple às es gou ve rn antsenorg ani santson
abs orp ti on parl es st ru ctu resdel ’É tat— la no uv el le ido le.M aisà for cer les
concep ts, il duti nv enteruna dj uvantt héo riquer es té célè breetsaisi ssantb ien
1l’a no ma lier omai ne :cefut la thè se de la «rév ol ut ionp erm an ente» .Ac et te
thèsedug rand Momms en, et pour des ra isonsque j’ exp osed anscel iv re, j’ ai
vo ulud on nerdes li mi tes;j ’aiv ou lu l’ en fe rmer co mme une ép ée da ns un
four reau. Je m’ int errogea uj ourd’huis ur l’ oppo rtun itéd ’une telle im agec ar
l’ép ée forgéepar Mommsen n’eutpas le dé fautd’ê tret roplon guemaisc elui
d’êt re tropcou rt e, rétr éc ie par le pos it iv isme du te mps :t ropcou rtepour
pénét rer au cœurd’i ns titu ti ons poli ti quesi mp ré gn ées de ce ttecul tu re tragi que
quia sso cielam es ureetlad ém es ur e, l’hubris desg re cs.MaisM omms en, par
son gén ie ap ol lin ien de la sc ien ce, ne se pr opos ai t- il pasdem aî tr iser le to rr ent
diony sia que ?
1 Dern ièremen t, Pa ul Veyn e, da ns sa Préf aceàJulienditl’Apostat de Lu ci en Jerphagnon
(P aris,2 00 8) :« cet Empi re roma in do nt l’histo ire, en dépitd es légendesrespect ueuses,f ut ‘u ne
révo lutionp erma ne nte’écri va it Mo mmsen.Car ce fut une su cces si on presq ue in interro mp ue
d’usur pati ons,deg uerres ci vi les( ou plu tôtdeguerres en trea rmées ri va les) et de co upsd ’É tat».



In trod uction
La con tro ver se id éolo giq ue auto ur
des aspects di vin et huma in de
l’ Empire ro main
Cetterecherchededroitpublicromainpartd’unconstatquis’appuieautant
sur les sources anciennes que surleurinterprétationpar l’historiographie
moderne.Ilconcerneladoubleoriginedupouvoirimpérialromain.
e erAuVI siècleap.J.-C.,l’empereurchrétienJustinien I (527-565),danssa
grande compilationdudroit qui devient alorsledroit romain officiel,à
vocationuniverselleetéternelle ,déclareàplusieursreprisesquelepeuple
( popu lus)est, avec Dieu ( deus), la source de l’Empire:l’ impe ri um surterre
provienttoutàlafoisd’une résolution divineetd’une résolution humaine et
erepopulaire, la fameuse lexr eg ia de impe rio (§7dela1 préface du Digeste
1=C.1.17.1.7;D.1.4.1pr.;I.1.2.6) .
1Laconceptionjustiniennede l’impe ri umapparaîtparticulièrementbiendanslaconstitution
Deoa uctore,cette constitution introductiveauDigeste (reprise ultérieurementauCode:C.
1.17.1).Danslapréfacedecetextemajeur,Justiniendéclarequel’Empire,qu’ilgouvernesous
l’autorité de Dieu, luia étédélivré parlamajesté céleste ( Deo aucto re no strumg ub ernantes
impe ri um,q uodnob is acae lestimai esta te tradit um est…);plusloin,auparagraphe7,ilarecours
àla lex reg ia (de impe rio), cette loi parlaquelle le peuple romaina,selon lui, anciennement
transféréàlapuissanceimpérialetoutsondroitettoutesapuissance(C.1.17.1.7: cumeniml ege
anti qua, qu ae regian un cu pa ba tu r, omne ius omnisquep otest as po pu li Ro ma ni in im pe ra toriam
tra nslatasuntpot es ta te m…). Il est bien connuque cette théoriedela lexreg ia provient du
jurisconsulted’époqueclassiqueUlpienetqueJustinienselaréapproprieauDigeste(D.1.4.1pr.)
etauxInstitutes(I.1.2.6).
1Cettecomplémentarité des aspectshumain et divin du gouvernement
romainaffirméeparJustinienestconfirméeparlapratiqueinstitutionnelle.On
saiteneffetque,sousl’Empire,lefondementdivindupouvoir,traditionnelà
Romedepuis la fondation romuléenne, se juxtaposeaufondement populaire
dans l’idéed’homme providentiel, traduisantainsi la vocation divine de
2l’empereur.Ilest aussibien connu quedanslanouvelleRome, à
Constantinople,lavolontédivineestcensées’exprimeràtraversleconsensus
des trois corpsque sontl’armée, le sénatetlepeuple.Pourledireavec
élégance,Dieulaisseainsiauxhommes«lesoindeprocéderauxformalitésde
3lapromotion» .
Confrontéeàcetteréférencetardive,maisrécurrenteàRome,auconceptde
4peuple romain (po pul us Rom an us),l’historiographie reste bien souvent
sceptique.Considérant quelefondement démocratique du pouvoirqu’estla
«loi royale» tranche avec l’assietteconstitutionnelleduBas-Empire (à son
avis,cettepériodedel’Empireprésentetouslestraitsd’unemonarchieabsolue
de droit divin), elle en sous-estimedonc la portée. Or, cette appréciationen
creuxdes sources justiniennes conduit, pourl’époquetardive,àpriver le
Surlesensphilosophiquedecettedoublecomposantedufondementjuridiquedel’Empire,
voirM. AMELOTTI,«GiustinianotraTeologiaeDiritto», Impe ratoreG iustin ia no :sto ria em ito,
Milano,1978,pp.133etss.etB. BIONDI,«Dirittoromanoecristianesimo», Sc ritti Giurid iciI,
Milano,1965qui souligne(p.566)que «tutto l’imperoelalegislazione di Giustiniano
rappresentanolapiùperfettaarmoniaecompenetrazionedell’elementoumanoedivino».
1 G. DUMEZIL, Myt he et ép opée I, Paris, 1969, pp.274-278a révélé combiencette
complémentaritéentre«souveraineté magique»et«souveraineté
juridique»et,danslaRome
desorigines,entreRomulusetNuma,estl’expressionromained’unprincipeplusuniversel,indoeuropéen.Cf.P. CATALANO,«Perlostudiodello‘iusdivinum’», Studi em at eria li di St oria delle
Relig io ni33(1),1962,pp.129etss..
2Acesujet,voirP. DE FRANCISCI, Arca na im pe riiIII.1,Milano,1947,pp.385etss.et,plus
spécifiquement,L.CERFAUX-J.TONDRIAU, Le cu lte dessouvera ins,Tournai,1957.Surlepassage
de l’interpénétrationàlajuxtapositiondes fondements divin et populairedupouvoir,P.
CATALANO,«IlprincipiodemocraticoinRoma», SDHI28,1962,p.328(et ID., Co ntr ibutia llo
st udiod el dirittoa ug urale 1, Torino, 1960,p.519 n.252 surl’ancienrapportentre le divin et
l’humaindansl’attributiondespouvoirsauxmagistrats).
3 R. GUILLAND,«Le droitdivinàByzance», Etud es byza nti nes,Paris,1959, 207. Sur
l’importancedel’élément humaindeRomeàConstantinople, on se référera au richetravail
d’A. PAILLARD, Pou vo ir impé ri al.Histo iredelat ra ns mi ssion,Paris,1875,part.p.332etp.363:
«L’axiomepolitique de l’Orientchrétienaussi bienque de la Romepaïenne,c’est quela
souverainetéémanedusuffrageoudel’assentimentdupeuple.Iln’yad’empereurlégitimeque
celui dont Constantinopleaconfirmé lespouvoirs.[…] Le suffrage n’est [à Constantinople]
qu’unesortededramerégléàl’avance,auquellepeuple,l’arméeetleclergéprennentpartàla
façond’unchœurantique,pourratifierlespropositionsduSénat».
4Ils’agitnotammentdes iurap op uli Rom anietdel’im pe ri um pop uli Rom ani(Gaius1.2;
1.53),dutransfertpopulairedel’ impe ri umetdela pote st as(UlpienD.1.4.1pr.),dela vo lu ntas
pop uli (JulienD.1.3.32.1),del’origo populairedudroit (Pomponius D. 1.2.2) ou encore du
po pu lusl ib er(ProculusD.49.15.7.1).
1peuple desacapacitépolitiqueetjuridique:del’interprétationdessourcesàla
2reconstructiondel’histoireconstitutionnelle,iln’yaqu’unpas
.
Acetégard,ladoctrineprésentedeuxespècestrèssignificativesdesousévaluationdupeuple:l’une religieuse, l’autrelaïque.Présentonsrapidement
cesdeuxcourantsdepenséesur lesquels nous reviendrons de façonplus
substantielle.
Le premier, de facture catholique,jugeant danslagrandetradition
chrétienne queledomainedeDieu l’emportesur celuides hommes, réduit
3l’importance de popu lus face à deus;cechoix implique de minimiser les
sourcesjustiniennes attestant de la fonctionpopulairedans l’Empire romain,
qu’ils’agisse du fondement juridique de l’Empire—la lex re gia (de
im per io)—,del’originehistoriquedudroitetdelaloiouencoredelacoutume,
cetteautreformepossibledeproductionpopulairedudroit.Lesecondcourant,
defacturelibéraleausensoùilprivilégielalibertéindividuellesurlaliberté
4politique,intègremaiscomprimel’ancienconceptde populusdanslacatégorie
1LepeuplequeJustiniendéfinitparailleurs(I.1.2.4)comme«l’ensembledescitoyens»:
uni versicives.
2Surcettetendancedel’historiographie,voirM.P. BACCARI, Ci tt adi ni po po li ecomun ione
nella le gisla zi one deiseco li IV-VI,Torino,1996,pp.9etss.,pp.163etss..
3B. BIONDI, Il di ri ttor omanocri stiano,Milano,1952-1954.CommenouslerappelleM.V.
LEVTCHENKO, Byza nce, deso ri ginesà 14 53,Paris,1949,p.71,cetteidéerécurrenteestsouvent
associéeàlapersonne même de Justinien: «Lalégislation de Justinienest avanttoutune
apothéose, un hymneà l’autocratie.Justinienest convaincudel’omnipotence de l’autocratie
impériale.Ilestlepremieràopposeràlavolontépopulairela‘grâcedivine’,commesourcedu
pouvoirsuprême».
Rappelons queselon l’apôtre Paul (Ep îtreaux Rom ai ns,XIII.1),«toute la puissance
appartientàDieu».Bienentendu, cette formule très célèbredoit être replacée dans l’idée
pauliennedesoumission auxautoritéstemporelles. Selon Y. SASSIER, Ro ya utéeti déol og ie au
e eMo yen Âge.B as -E mp ire, mo nde franc,F rance( IV –X II si ècl e),Paris,2002,p.32,lemessagede
Paul«nesecontenteplusd’affirmerl’originedivinedupouvoir:ilcondamnetouterévolte[et]
estdoncporteur d’une légitimation de principedupouvoircoercitifenceque celui-cia pour
fonction—etpourmission—decontenirlamalignitéhumaine».
4 Sur l’oppositioncomplexe, ancienne,entre la penséelibérale et la penséedémocratique
(entrelibertéindividuelle et pouvoir populaire),onseréféreraaux incontournables
éclaircissements terminologiquesetconceptuels de G. LOBRANO, Diritto pu bb licor om anoe
co stituziona lismim oderni,Sassari,1994, pp.35etss..Demanière plus analytique,voirles
contributionsdeJ.-F.KERVEGANsurla«démocratie»etdeP.RAYNAUDsurle«libéralisme»,
Di ct ion nairedephi lo so phiepol it ique(dir.P.RaynaudetS.Rials),Paris,1996,respectivement
pp.127etss.etpp.338etss..
Remarquons enfinavecC.BRUSCHI,«Représentation et représentativitédansl’Antiquité
romainetardive», Le co nceptder ep ré sent ationd ans la pe nséep oliti que(Actesducolloquede
l’associationfrançaisedeshistoriensdesidéespolitiques),Aix-en-Provence,2003,14quelorsque
l’historienanglaisEdwardGibbon(†1794)écritquelesRomainsdel’Empireavaientconservéle
souvenirdeleurancienneliberté,illefaitconformémentausensantiquedelaliberté,qu’ildéfinit



1moderned’«État » ;cechoixconduitàdévaloriser,dupointdevuejuridique,
lepotentielpolitiqueinsurrectionneldupeupleinhérentàl’Empireromain.
Impe rium
minimisation : Deus > Popul us
LexR eg ia Fonctionpopulaire?
compression: État /P op ul us
Deus Popul us
Onlevoit:quellesqu’ensoientlesraisonsapparentesoulesmotivations
profondes,minimiserletémoignageantiquerelatifau populus Rom an uspermet
de tenirdansl’ombrelafonctionpopulairepourtantintrinsèqueàl’ im pe rium
romain( im pe riump opuliR om ani).Parcetteopération,c’estDieuoul’«État»
ou même les deuxàlafois(l’«État chrétien»;la«religion d’État»)qui
neutralisentlaréférenceaupeuple.Ceconstatestunesourced’interrogations
innombrables. Il pose tout particulièrement la question du véritablerôle,
juridiqueetpolitique,tenuparle popu lusàl’époquedeJustinien.End’autres
termes,lefondementpopulairedupouvoirimpérialromainqu’estla lexr egia
eest-ild’unequelconqueactualitéauVI siècleoubienn’est-ilàcetteépoque
qu’uneréférenceancienne,certesmajestueuse,royale,maisdésuète ?
Tenter de répondreàcette question de l’actualité de la lex reg ia estune
tâched’autantplusarduequ’ellecomporteunedimensionidéologiqueàlafois
forteetcomplexe.Poursereprésentercettecomplexité,qu’ilnoussoitpermis
de revenir surladévalorisationduconceptromaindepeupleopérée par la
penséelibérale, courant de pensée dont le romaniste allemand Theodor
Mommsen(1817-1903)estlegrandreprésentant.Maisattention:ilnes’agira
iciquedeposeruncadregénéralpouruneintroductionméthodologique;nous
reportonsdoncàplustardl’analyseminutieusedecetteorientationdoctrinale
qui,nousleverrons,restetrèsprégnantedenosjours.
Assez paradoxalement,ils’avèreque cetteneutralisation doctrinale du
populus parl’«État» romain trouve sa source dansleregardlaïcporté par
2l’historiographie étatistesur l’expérienceconstitutionnelle romaine .
commelepouvoir du peuple d’exercerl’autorité souveraine,etpas au sens moderneentendu
avanttoutcommelerespectdesdroitsdel’individu.Cf.E.GIBBON, Hi stoiredud écl in et de la
ch ute de l’emp ireromainI(trad.fr.M.F.Guizot),Paris,1983,p.53,p.60etp.240.
1Th.MOMMSEN, Römisch es St aats recht,Leipzig,1871-1888.
2 Surl’applicationpar l’historiographieduconceptmodernedelaïcitéàl’expérience
juridico-religieuse romaine,voirrécemmentF.SINI,« Pop ul us et Religio dans la Rome
républicaine», Arch ivio Sto ri co eGiu ri di co Sar do di Sa ssa ri1995,pp.67etss.(l’auteurcritique

Méthodologiquementeneffet,letraversdecettepartiedeladoctrineconsisteà
percevoirla«symphonie»duSacerdoceetdel’Empire,c’est-à-direl’harmonie
antiquedessphèresdivineethumaine,souslestraitsmodernes,déformés,dela
1«religion d’État».Untel saut conceptuelentre deux manières de saisir le
rapportdusacréauprofaneestd’uneportéeconsidérableentermesd’idéologie
politique.Remplacerainsila mai estasdivineagissantdansl’Empire—souvent
àtraversl’actionirrationnelledeshommes,maisdeconcertaveceux—parla
2
«souveraineté» de l’Étatromain,implique effectivementpour
l’historiographieétatisteetanti-populairedejeterl’anathèmesurleconceptde
révolution,c’est-à-diresurl’idéed’unpeupledéliédesaformeétatique,forme
réputée depuis Hegel (†1831)comme la plus achevée de toute l’histoire
3humaine .
Instrumentsconceptuels
anciensmodernes
• Pop ulus •«État»
•Symphonie Impe rium – Sa cerd ot ium •«Religiond’État »
• Ma iestasdivineagissantdans •L’«État[souverain]»,formeparfaite
l’Empireautraversdeshommes d’organisationdupeuple
insurrection
Pourtant,àlasuitedeJean-JacquesRousseauetduschèmegréco-romainde
4la «religion civile»,lepropre de l’Occidentrévolutionnaire n’a-t-il pas
consisté,aussi bien contreledespotismesacerdotalque contre l’athéisme, à
reliersurunebaseromaniste,d’influencecicéronienne,lepeupleàlareligion ?
notammentlathèsedeF. SCHULZ, Pr in zip iend es rö misch en Rech ts,München,1934relativeau
principed’«Isolierung»).
1M.P. BACCARI, Ci tta dini po po li ecomunione nellal eg isla zi oned ei seco li IV
-VI,cit.,pp.68noteque«perquantoriguardalerelazionitraImperoeChiesaeilnessotracittadinanzaed
ortodossia,ladottrinaromanisticaseguegeneralmentel’impostazionedelMommsen [ Rö misch es
St ra frecht,Leipzig,1899, 597et610],ilquale utilizzaiconcettidi‘Staatsreligion’edi
‘Staatsbürger’. […]Leinterpretazioni testuali fornite dalMommsen sono coerenti con
l’impostazione statalista.[…] La interpretazionestatalista impediscedicogliere unità ed
esclusioniche riguardano l’universalità degliuomini, insite neiconcetti di sa cerd ot ium e
impe ri um,di re ligioet iusR oman um,di co mm un io e po liteia».
2P. CATALANO,«Alcunisviluppidelconcettogiuridicodi impe ri um pop uli Rom ani», Atti
delI II seminar io in tern azio na le di st udi sto ri ci ‘Da Ro ma al la Te rza Ro ma’(«Pop olies paz io
ro ma no trad irittoe prof ezia»),Roma, 1983,p.657 souligneladifférenceprofondequiexiste
entrelesconceptsromainsde ma iestasdivine, de po pu lusR oman usetd’or bisterra rumetles
conceptsmodernessurlesquelsreposelaconceptionpositivisteetétatiquedudroit:souveraineté
étatique,population,territoire.
3VoirG.W.F. HEGEL, Leço ns surlap hil osop hie de l’ Hi st oire,1822-1831(particulièrement
PartieIV,SectionII,Chap.II:«Influencedelaréformesurlaformationdel’État»).
4J.-J.ROUSSEAU, Du co ntrat so ci al,IV.8(«Delareligioncivile»).
DeMaximilienRobespierre(«Cicéroninvoquaitcontrelestraîtresetleglaive
1 2delaloi,etlafoudredesDieux »)àGiuseppeMazzini,ladiviniténes’oppose
pasàlasouverainetédupeuple;bienaucontraire, elle lui donneson
3fondement,sasourcemême .
Ensomme,etsurunebasephilosophique,onpeutdirequelaquestiondu
epopu lusR om anus s’inscrit depuis la finduXVIII siècle au cœur de cette
4fameuse querelleopposant les«anciens»aux«modernes»,c’est-à-dire les
révolutionnairesauxlibéraux:pourlespremiers,ledroitromain—quandbien
mêmecompiléparunempereurautocrate(Justinien)—estlegénérateurd’une
pensée populaire et théiste; pour lesseconds,opposantsàcette«romanité
5ressuscitée »,ilestleréceptacled’unehistoriographieétatisteetlaïque.Voilà
unequerellequi, vo lens nol ens,pèseconsidérablementsurnotrequestion.
Certes, il pourraitsembler opportun—etmêmesage—d’esquiver la
dimensionpolitiqueouidéologiquedelaquestiondu populuspours’entenir à
sa seule dimensionscientifique. Cettelimitation de la rechercheaux seules
sourcesantiquesest,biensûr,forttentante.Maisuntelchoixrévèleraittrèsvite
son ingénuité. Touteinterprétation historique s’appuie en effetsur des
instruments intellectuels qui, consciemment ou non, sont loin d’êtreneutres.
C’estunfaitdontilfautrendrecompteettirerpartiavecdiscernement.Aussi
—etdansunedémarchetoutàfaitbartolistede proetde cont ra,éprouverles
multiplesoutilsquelascienceromanisteasuforgeraucoursdutemps,devrait
nouspermettredemieuxappréhenderlesensorigineldesconceptionsromaines.
1 Discoursdu18FloréalenII (Sur lesrapports desi dées rel ig ieuses et mo ra lesa vec les
princip es rép ublic ains et surl es fêtesn atio na les).
2 eAu XIX siècle,Mazzinithéorisela«Sainte alliance despeuples»enla«Troisième
Rome».Cf.M. FERRI,«DioePopolo–RepubblicaRomana1849», PerilCLa nniversa riod el la
co st ituzione della Repu bb licaromana del1849,CentroperglistudisuDirittoromanoesistemi
guiridici,Roma,2002,pp.1-18.
3Surl’actualitédeCicérondurantlaRévolutionfrançaise,voirJ.IRMSCHER,«Ciceround
dieGrandeRévolution», Ci ceronianaN.S.7(At ti delV II Co llo qui um Tul lia num,V ar savia 11 -14
ma ggio1989),Roma, 1990,pp.105 et ss..A propos de J. J. Rousseau et de la ligne
révolutionnaireoccidentale,brièvementP.CATALANO,«Unacivitascommunis deorum atque
hominum:Ciceronetratemperatiorepublicaeerivoluzioni», SDHI61,1995,pp.723ss..Plus
généralementvoirlevolume Anti chitàe ri vo lu zi onidaR omaa Co st an ti no poli aMosca,
Rendiconti delXIII SeminarioInternazionale di studi storici«Da Roma alla TerzaRoma»,
Campidoglio 21-23 aprile 1993,Roma, 2002 et,biensûr,J.BOUINEAU, Lest ogesdup ou vo ir
(1 789- 17 99) ou la révo lu ti on du droit an ti que,Toulouse,1986.
4B. CONSTANT, De la libertéd es anciens co mp arée àcel le desmod ernes,Paris,1819oppose
ainsi nettement«laparticipation activeetconstante au pouvoir politique»des anciensà«la
jouissancepaisibledel’indépendanceprivée» desmodernes. Cf.P.RAYNAUD,«Ancienset
modernes»dans Diction naire de phil os op hie pol itiq ue,cit.,pp.12etss..
5 L’expression « aufe rstande ne Rö me rtum»est de K. MARX (Le 18 Br umairedeL ouis
Na po léon Bo na parte,1852).
Notresentimentestdoncquel’étudedeladimensionpopulairedel’Empire
requiert,pourêtrecomplète,deuxcadresd’analysedistincts:uncadrecritique
consistantàdiscuterlapositiondel’historiographiejuridiqueetuncadreplus
démonstratifvisantàdiscerner, dansles sources juridiques, la positiondes
Romainseux-mêmes,oudu moinsunaspectdecetteposition.Cettedivision
très scolastique de la recherche en deux phases successives,une phase de
déconstruction(la pars dest ruens)etunephasedepropositionetdeconstruction
(la parsc ons tru ens),sejustifieaisémentsil’onaàl’esprittoutlepotentielde
controversesattachéauxinstitutionspolitiquesromaines.Ensomme,commel’a
recommandéFrancisBacon,avantdebâtirencorefaut-ilnettoyerl’aire.
Dansunepremièrepartie,ils’agiradoncdefairel’étatdeladoctrinesurle
rôlejuridique et politique du populusàl’époquedeJustinienet, dans une
secondepartie, d’estimer la validitédeces interprétationsàlalumière de
sources,en partieinexploitées,léguées parlecompilateurdudroitromain.Il
seranotammentquestioniciduthèmedélicatdelaforce.
Nousenvisageronsdoncsuccessivement:
—Laquestion du rôlejuridique et politiquedu po pulusàl’époquede
Justinien
et
—Laconceptionpopulaireetjuridique de la force dans la compilation
justinienne
*
Cetterechercheresteraitpourtantinachevéesil’onneserisquait,sousla
forme d’un excursus,àlamettre en perspective: en changeantlelieude
l’observation,onpeuteneffetapprocherledénouementdel’histoireetdégager
ainsiuneclefd’interprétationsupplémentaire.
Avantd’affronteràbraslecorps la partie romaine, attardons-nous
brièvement surcet excursus. Le Moyen Âgeoccidental, nouslesavons, voit
l’interprétationdesœuvresdeJustinienparticiperàl’édificationdel’État(de