Pour un urbanisme rural

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Français
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En quittant les villes, certains français souhaitent retrouver leurs racines familiales, d'autres, bénéficier d'un cadre de vie plus en rapport avec la nature, mais tous ne désirent pas pour autant renoncer aux aménités urbaines. Fautes de moyens, les élus ruraux ne peuvent pleinement satisfaire cette attente. La récente consécration législative de la solidarité et du renouvellement urbain rend désormais possible une stratégie propre au milieu rural. Encore faut-il connaître cette législation, ne pas hésiter à en faire usage pour que les villages puissent enfin, eux aussi, organiser leur urbanisation.

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Date de parution 01 juillet 2004
Nombre de lectures 380
EAN13 9782296366282
Langue Français
Poids de l'ouvrage 6 Mo

Informations légales : prix de location à la page 0,0005€. Cette information est donnée uniquement à titre indicatif conformément à la législation en vigueur.

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Pour un urbanisme rural~L'Hannattan,2004
ISBN: 2-7475-6754-0
EAN: 9782747567541Didier Boutet
Pour un urbanisme rural
L'Harmattan L'Harmattan Hongrie L'Harmattan Italia
5-7, rue de l'École-Polytechnique Hargita u. 3 Via Bava, 37
75005 Paris 1026 Budapest 10214 Torino
France HONGRIE ITALIE« Jusqu'en 1835 il n'y avait point de route praticable pour arriver à
y onville ; mais on a établi vers cette époque un chemin de grande
vicinalité qui relie la route d'ABBEVILLE à celle d'AMIENS et
sert quelquefois aux rouliers allant de ROUEN dans les Flandres.
Cependant Yonville-l' Abbaye est demeurée stationnaire malgré ses
débouchés nouveaux. Au lieu d'améliorer les cultures on s'y
obstine encore aux herbages, quelque peu déprisés qu'ils soient, et
le bourg paresseux s'écartant de la plaine a continué naturellement
à s'agrandir vers la rivière»
Gustave FLAUBERT « Madame BOV AR Y »
Classique de Poche 1975 p.84Pour Anne et MarieSOMMAIRE
Chapitre introductif. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..11
La pertinence d'un paradoxe
A. Les difficultés à définir le champ du rural. .. . .. 12
B. L'inadaptation de l'urbanisme aux
problématiques rurales. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .20
Première partie
Une planification territoriale adaptée ..29
. Chapitre 1
Une coopération intercommunale incontournable ...31
A. Les enjeux en zone rurale
de l'intercommunalité de projet..... ..... .32
B. Les difficultés d'adapter le S.C.O.T aux
problématiques rurales. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ...38
C. L'émergence des Pays et de leur Charte .49
. Chapitre 2
Les méandres de la planification communale. .. .. . . .. . . ..61
A. L'inadaptation du P.O.S urbain dans les
campagnes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .61
B. Le défi du P.L.U ne peut-être relevé que
par les pôles ruraux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . ...68
C. La nouvelle Carte communale en réponse
aux attentes des villages ruraux... .. . ... . ... .89
Deuxième partie
La maîtrise foncière rurale d'une exigence de
production à une logique de protection ..97
. Chapitre 3
Les enjeux de la maîtrise foncière en milieu rural ..99
A. Le principe de la maîtrise foncière
publique. . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . .99
B. Les possibles stratégies foncières d'un
urbanisme rural. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ... . . . . .105
C. La place de l'agriculture dans les
politiques foncières rurales. . . . . . ... . . . . . . . . . . . . . .117. Chapitre 4
Les instruments nécessaires à la maîtrise foncière
rurale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 127
A. Les institutions du foncier agricole
au service du développement urbain des
zones rurales. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 127
B. Du bon usage du zonage réglementaire
et de la règle de constructibilité .136
C. Les financements possibles ...149
Troisième partie
Les opérations d'urbanisme en zone rurale... ...... ......155
. Chapitre 5
Maintenir une offre résidentielle de qualité... . . . . . . . . ...157
A. La délicate urbanisation des bourgs .157
B. Le lotissement communal. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 164
C. La rénovation de l'habitat ancien pour
augmenter l'offre locative... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .175
. Chapitre 6
Accompagner la vitalité économique des
communes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .187
A. Les exigences d'une économie locale
diversifiée .188
B. L'importance des emplois publics
et associatifs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .200
C. Pour une urbanisation économique
appropriée. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .207
Conclusion. . . . . . . . . . .. . . . . . . . .. . . . . . . .. . . .. . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . ..219Chapitre introductif
La pertinence d'un paradoxe
1. Parce que l'urbanisme est né de la ville, (son étymologie,
nous le suggère d'emblée), il ne saurait s'adapter, et encore moins
concerner la campagne laquelle n'a pas su "ou voulu" accoucher
d'un ruralisme correspondant. Lorsque l'urbanisme se mêle de ce
qui ne le regarde pas, à savoir" étudier systématiquement les
méthodes permettant d'adapter l'habitat rural aux besoins des
hommes", pour reprendre en l'adaptant la définition classique, c'est
en imposant un rapprochement, urbain-rural, consacrant le premier
terme, et réduisant le second à n'être qu'un pôle négatif d'un espace
dense, peuplé, centre d'activités économiques, de décisions, de
diversités culturelles: la Ville.
Et pourtant que la campagne est réelle! La ruralité survit-elle
sans doute en nous comme un atavisme propice aux rêveries
nostalgiques. Mais derrière le mythe il reste une réalité, à savoir un
milieu représentant 84% du territoire national, et sur lequel 27%
des hommes et des femmes de notre pays vivent. Ce n'est pas rien,
cela mérite pour cet espace rural d'être considéré autrement, en tout
cas dans le traitement de son habitat et de son développement, que
la ville. Seulement cet espace rural porte en lui une faiblesse
rédhibitoire pour son étude et sa compréhension: l'absence d'une
définition simple et unanime. Géographes, juristes, économistes, et
bien sûr urbanistes, donnent de l'espace rural, une définition
antagoniste de celle de la ville. Si cette dernière est tout à la fois
"un lieu où l'interaction entre agents économiques (...) est élevée
et où les processus d'apparitions et de transmission des impulsions
économiques (innovation, information, décision) rencontrent unmilieu favorable à leur propagation"}, à l'inverse l'espace rural
n'est formé que d'espaces "à faible densité de population ou
relativement pauvre, spécialisée et économiquement
conservatrice,,2. Tout cela apparaît bien réducteur pour un monde
rural qui constitue en France" un capital considérable en termes
d'environnement et de paysage (..) une spécificité française très
forte un feu l'identité de la France par rapport à d'autres pays
voisins." L'espace rural n'est ni un sous espace urbain, ni une
gloire nationale. Il constitue une réalité sans doute plus difficile à
appréhender que la ville, et probablement plus réfractaire à une
définition globalement satisfaisante.
A. Des difficultés à définir le champ du rural
2.11faut préalablement battre en brèche deux idées encore trop
ancrées dans les esprits, lesquelles expliquent pour une large part
les approches maladroites du monde rural. La première correspond
à l'assimilation traditionnelle entre monde agricole et monde rural.
Ce fut une réalité, cela ne l'est plus, et de loin! L'agriculture
représente moins de 20% de l'emploi rural total, et cette baisse des
emplois liés à l'agriculture est loin d'être stoppée, surtout si l'on
considère le faible taux des reprises des exploitations agricoles
lorsque leurs exploitants partent en retraite.
1
P.R DERYCKE «Comprendre les dynamiques métropolitaines» in
C.LACQUR et S.PUISSANT (ED) La métropolisation. Croissance,
diversité, facteurs Anthropos Paris 1999 1-19
2 J.RITE «The Thunen model and the new economic geography as a
Paradigm for Rural Development Policy». Review of agricultural
economies 19997; 19(2), 230-240
3 J.FREBAULT (directeur de l'Architecture et de l'Urbanisme) Revue
de Droit Rural N° 179 Janvier 1990 plI
12Répartition de la population active totale en France (en %)
Espace à
Pôles Communes dominante
Franceurbains périurbaines rurale
Agriculteurs 0.5 5.3 13 4
Artisans, commerçants,
chefs d'entreprises 6.4 7.6 9.3 7.2
Cadres, prof. Intel. Sup 8.4 4.6 10.713.4
Prof, intermédiaires 18.620.5 19.2 13.1
Employés 29.8 25.4 21.7 27.3
Ouvriers 27.5 32.3 36.1 30.2
Autres 1.9 1.8 2.2 2
On entend par "espace à dominante rurale", tout ce qui nlest pas urbain ou périurbain
Source: les campagnes et leurs villes, INSEE-INRA, 1998
Si l'on veut encore affiner les chiffres, il n'y a en réalité en milieu
rural que 10 % de ménages agricoles, (21 % avec les retraités) loin
derrière les employés, les ouvriers, et surtout les autres retraités.
Trois raisons peuvent expliquer cette situation:
l'agriculture elle-même se transforme, les exploitations
traditionnelles, familiales, gérées de façon artisanales
sont remplacées par des unités de production
performantes au plan économique (la
agricole a été multipliée par 2 en 25 ans), mais peu
génératrices d'emplois notamment en raison du progrès
technique et d'une réelle maîtrise des nouveaux
agriculteurs dans les domaines, des traitements
chimiques, de la mécanique et de l'informatique,
certaines zones, notamment celles proches des grandes
agglomérations (dans une situation de
périurbanisation sur laquelle nous reviendrons dans ce
chapitre) ou celles entourant un site touristique
prestigieux, ont su transformer leurs activités pour les
adapter aux besoins des populations urbaines ou
touristiques,
13enfin le milieu rural a su attirer (qualité de
l'environnement, faible coût financier) la petite
industrie façonnière, de transformation, en même
temps que le secteur tertiaire, des services générés par
l'essor du tourisme et des activités touristiques.
Cet effondrement de l'importance des actifs agricoles, n'a
cependant pas entraîné, il s'en faut, l'apparition ou la création
équivalente d'emplois, d'où dans certains territoires, des taux de
chômage importants.
3. La seconde idée reçue à combattre est celle d'une baisse
démographique régulière et constante en zone rurale. L'exode rural
classique est terminé; c'est-à-dire celui qui en un siècle
(18461946) a vu dix millions des ruraux quitter leur campagne pour la
ville. Entre 1946 et 1975 la France perd encore près de trois
millions de ruraux, mais la période 75-2000 est marquée par un
remarquable renversement de tendance.4Les communes rurales ont
désormais un solde migratoire nettement positif et en dépit d'un
bilan naturel devenu déficitaire, elles augmentent relativement plus
que les villes. L'exode rural existe cependant toujours, mais à la
différence de la période "classique", lorsque la campagne subit 500
000 départs, elle peut enregistrer, grâce à différents phénomènes,
crise économique, rurbanisation, tropisme du soleil, un
renforcement des pôles provinciaux autour d'! 500 000 arrivées5.
4
Voir J.B CHARRIER Villes et campagnes. MASSON 1988
Collection géographie
5
Voir B.KAYSER Naissance de nouvelles campagnes, pour une
réalité choisie. DATAR. Editions de l'Aube 1994
14. Répartition du territoire et de la population française, évolutions démographiques (1990-1999)
par tatégories de communes (dans le zonage de 1990)
Superficie Population tvolution démographique
(en%)1990.19991999
m;{fions % Taux Mouv. Solde%
annuel naturel migratoire
.(),29
P61e~ urbains 7,4 35 155 60,1 0,26 0,55
Communespériurbaines 22.1 9664 16,6 0,98 0,38 0,60
E~pa(eà dominante urbaine 29,5 44 819 76,7 0,41 0,51 .o,10
Ruralsousfaible influence urbaine 23,8 5 304 9,1 0,52 -0,03 0,55
;uraux 2,5 2110 3,6 0,01 0,02 -0,01Pô'e~
p;phérie des pôles ruraux 7,1 1169 2,0 0,24 0,01 0,24
RuralIsolé 37,2 5036 8,6 -0,06 -0,34 0,28
Espaceà dominante rurale 70,6 13619 23,3 0,20 -0,13 0.34
Ensemble 100,0 58439 100,0 0,36 0,36 0,00
N8.les résultats 1999 elles évolutions1m1ggg provlennenl des données provisoires disponibles au 1S septembre 1999 et sont tirés de V. P~uet et
B. Schmitt (1999)
Source: INSEE, Recensements de populatioo 1990 & 1999
L'arrivée de nouveaux résidents en provenance des espaces
urbanisés, que l'on peut appeler les néo-ruraux, ne va pas sans
modifier le comportement des ruraux de souche notamment dans la
perception qu'ils ont de leur milieu. Cet échange, ces influences
réciproques, ne facilitent pas une identification du champ du rural.
Surtout lorsque les néo-ruraux inconsciemment ou non révèlent par
leur comportement une alternative à la société rurale
traditionnelle6.
Le champ du rural n'est donc pas assimilable à la seule société
rurale. Il paraît plus pertinent de faire appel à l'économie spatiale et
notamment à l'économie géographique pour tenter de cerner le
champ du rural.
4. D'une façon générale, la modélisation géographique conduit à
opposer le processus d'agglomération (ville) à celui de dispersion
(rural)7. Le phénomène de dispersion ne se limite pas au secteur
agricole mais touche également des activités tertiaires, forestières
et récréatives.
6 Voir P.RAMBAUD Société rurale et urbanisation SEUIL 1974
7
Voir C.GAIGNE «Economie géographique et localisation
industrielle rurale versus urbaine». Communication à
l'EcoleChercheur INRA-ESR et INRA-SAAD: "Economie spatiale et
régionale: application à l'agriculture, à l'agro-alimentaire et à l'espace
rural" Le Croisic 8-10 décembre 1999,123p
15C'est en observant l'action de ces forces de dispersion
concurrentielle à celles de l'agglomération que l'on pourra
reconnaître et donc spatialiser le non-urbain. Parmi ces forces de
dispersion on identifiera la population active (logiques
résidentielles, nature des emplois), certains secteurs d'activités
(agricole bien sur mais aussi, le tourisme, les loisirs), l'industrie
(petites structures, à main d'œuvre "docile"). Toutes ces forces qui
ne suivent pas le mouvement général d'agglomération renouvellent
par leur dispersion les espaces ruraux. Seulement et c'est là que se
présente la difficulté majeure, ces forces de dispersion "en action
ou du moins leurs intensités respectives, ne sont fas
nécessairement les mêmes selon l'entité géographique retenue'
Ainsi en périphérie des agglomérations, urbaines, l'évolution
des emplois dépend directement de la demande des ménages en
termes de services publics et de biens de consommation, alors que
dans les zones plus éloignées des villes, l'évolution des emplois est
principalement influencée par les besoins en environnement et en
biens récréatifs. Il y a donc lieu de distinguer dans la dispersion
deuxdeux niveaux géographiques lesquels correspondent à "
niveaux (...) deux visions différentes de l'espace rural, c'est-à-dire
deux types d'espaces ruraux nécessitant chacun sa propre
définition. (...) Le premier type d'espace serait formé de territoires
situés en périphérie des villes (...) Ces espaces peuvent se
caractériser comme des prolongements de la ville avec laquelle
existe une certaine continuité. (...) Entre ville dispersée et rural
urbanisé, ils méritent de ce fait une attention particulière .Le
deuxième type d'espace rural qu'il paraît nécessaire de distinguer
(concerne) des espaces hors influence urbaine (qui) s'organisent
,,9
en bassins d'emplois cohérents autour de petites agglomérations.
5. Ce type d'espace rural, qui ne se situe plus dans une opposition
par rapport à la ville, se définit autour d'activités à la fois
consommatrices d'espace et récréatives, principalement. On peut
donc distinguer les espaces ruraux sous l'influence des villes et des
8
M. FUJITA et J.TRISSE "Economie géographique, problèmes
anciens et nouvelles perspectives". Annales d'économie et de
statistique 1997 p45
9 B.SCRMITT et F. GOFFETTE-NAGOT "Définir l'espace rural? De
la difficulté d'une définition conceptuelle à la nécessité d'une
délimitation statistique." Economie Rurale Mai-Juin 2000 p47-48
16espaces ruraux organisés en bassins d'emplois. Ces éléments
(essentiellement économiques) de caractérisation de deux types
d'espaces ruraux ne sont pas suffisants pour fonder une spatialité et
à fortiori un champ d'étude. On pourrait reprendre la nouvelle
nomenclature spatiale proposée par l'INSEE en 1996. Tenant
compte de l'obsolescence des Zones de Peuplement Industriel ou
Urbain (Z.P.I.U) imaginées en 1990 mais inadaptées en raison de
l'importance de l'étalement urbain, l'INSEE a voulu définir des
critères plus précis permettant d'identifier les villes et leurs zones
d'influence désormais appelées Zonage en Aire Urbaine (Z.A.U) .
La distinction entre espace à dominante urbaine et espace à
dominante rurale est une nouvelle fois le résultat d'une pensée
négative.
L'espace rural c'est l'espace qui n'entre pas dans:
le pôle urbain offrant 5 000 emplois ou plus,
les communes périurbaines dont 40% au moins de la
population travaille en aire urbaine,
les communes multipolarisées dont 40% au moins de
la population travaille dans une ou plusieurs aires
urbaines.
L'espace rural est alors considéré comme un complément rural
aux aires urbaines. C'est un peu court comme définition.
Cependant le Z.A.U proposé par l'INSEE fait apparaître, une
délimitation organique et précise de la péri-urbanisation. La
rurbanisation des années 1960 qui caractérisait l'installation dans
les communes rurales de populations cherchant une résidence,
mais concervant leur emploi citadin, se trouve complétée par
l'émergence de villes satellites, dilatation de l'espace urbain,
facilitée d'ailleurs par l'augmentation de la vitesse et la diminution
du coût du transport.Io"Le développement des villes satellites et de
villages rurbains peut-être regroupé sous le thème général de
péri,,11
urbanisation
On peut ainsi conclure que le Z.A.U inclut les espaces ruraux
sous l'influence des villes. Il existe alors les ruraux
organisés en bassins d'emplois, de faible influence urbaine, qui
pourraient offrir une spatialisation acceptable à un champ du rural.
10Voir J.CAVAILHES « Le Péri-urbain est une extension de la Ville
sur le rural ». Etudes Foncières 21 n094 p7-8
Il J.B.CHARRIER Villes et Campagnes, précité p 59
17De ces espaces, l'analyse économico- spatiale essentiellement
quantitative a clairement démontré qu'ils s'organisent en bassins
d'emplois. Ecartons le seul critère des emplois comme élément
majeur d'identification de l'espace rural12 : il amène les analystes
quantitatifs à découvrir des "agglomérations rura/isantes" qui
n'apportent pas grand chose à la clarté du débat! En revanche
l'analyse socio-économique, ajoute, à l'emploi d'autres facteurs
structurants et principalement l'élément démographique. L'arrivée
de nouvelles populations à la campagne a contribué à une
importante recomposition sociale de la population. Si l'on soumet
ce phénomène à la triple approche, spatiale, territoriale et
13,constructiviste on peut dégager les points suivants:
l'impact du phénomène résidentiel est très net dans les
zones sous influences urbaine,
en offrant un certain nombre d'avantages recherchés
par un nombre croissant de citadins l'espace rural plus
autonome, se revitalise indépendamment des villes,
la revalorisation du rural, plus attractif, moins isolé
s'explique par l'amélioration des conditions de vie
offertes aux populations,
le renouveau démographique d'une part conditionne la
revitalisation du monde rural, mais d'autre part
précipite la fin de la ruralité (la fin des paysans).
"L'arrivée de nouvelles populations auraient ainsi fortement
contribué aux importantes transformations qu'a connues l'espace
rural au cours des dernières années, aussi paraît-il difficile de
parler de fin du rural, au contraire même puisque de nouveaux
,,14
dynamismes verraient le jour ici ou là.
12
"La confrontation permet aussi de relancer la discussion sur les
facteurs structurant les espaces ruraux placés en dehors des
influences urbaines, l'approche par les seuls bassins d'emplois
pouvant apparaître finalement limitée."
B.SCHMITT,F.GOFFETTENAGOT précités
13Voir M.BLANC "La ruralité: diversité des approches". Economie
rurale n0242 p5-12
14 V. ROUSSEL "A propos de l'arrivéede nouvellespopulationset de
ses conséquences sur les espaces ruraux" Revue d'Economie
Régionale et Urbaine 2000 I P 58
18Si l'on reprend la logique de dispersion du rural opposée à
celle d'agglomération de l'urbain, en s'appuyant à la fois sur des
critères économiques et démographiques on se doit d'exclure du
champ du rural, bien évidemment l'espace péri-urbain, et donc de
conserver au final deux types d'espaces ruraux:
L'espace rural dynamique (rural intermédiaire)
S'appuyant sur une situation démographique favorable aux
campagnes, en périphérie, des unités urbaines constituent des pôles
ruraux, attractifs sur le plan résidentiel, et diversifiés sur le plan
des emplois, en large majorité non agricoles. Les services et
équipements proposés aux populations sont proches de ceux que
l'on rencontre en zone urbaine.
L'espace rural isolé
Aucune influence urbaine, ni démographique ni géographique ne le
concerne. Son isolement explique sa fragilité qui conduit soit à la
désertification (disparition progressive de toute vie collective) soit
à la dévitalisation (vieillissement de la population, les emplois
disparaissent, ne subsistent que quelques services publics) soit les
deux à la fois. On entre là dans la "diagonal aride", celle qui prend
la France en écharpe depuis les plaines de la Meuse jusqu'aux
Pyrénées en passant par le Massif Central, le Morvan. ..
Ces deux espaces constituent les deux faces d'une seule et
même entité: l'espace rura1.IS Si différents en apparences ils
partagent cependant une même nature: un enracinement à un
territoire où le travail de la terre fut pendant des siècles la
principale activité. Certains espaces ont su, ont pu, relever le défit
de la mutation des activités agricoles d'autres non, mais
fondamentalement ces deux espaces ruraux ne font qu'un. Mieux
même, c'est parce que l'espace rural dynamique n'est en rien assuré
de sa pérennisation et qu'à l'inverse le rural isolé n'est jamais
condamné au déclin, que ces deux espaces se rejoignent dans une
15
Cet espace rural tel que nous venons de le définir (rural isolé +
pôles ruraux) représente 14 000 communes lesquelles occupent près
de la moitié du territoire national ( 250 000 km2) et rassemble environ
15% de la population française (8,3 millions) selon le recensement de
1999
Voir P.BERRY-PIETRI, M.HILAL, B.SCHMITT "Le de
la population 1999 : évolutions contrastées du rural" INSEE Première
juillet 2000 n0726
19même approche, une même problématique indifférente à
l'influence urbaine, mais pas aux citadins.
"Il semblerait ainsi que les possibilités de renouveau des espaces
ruraux soient conditionnées par la rencontre de deux logiques
jouant simultanément et se renforçant mutuellement, celle des
citadins d'une part celle des acteurs locaux d'autre part (politiques
,,16.
de logement, politique d'emploi ...J
Dans ces espace ruraux, neo-ruraux et ruraux de souche
transcendent leurs antagonismes, leurs différences, pour le meilleur
(dynamisme) ou pour le pire (isolement). Ces population sont
confrontées à d'importantes mutations au sein de l'espace rural « et
les mutations socio-économiques contemporaines du milieu rural
exigent des aménagements toujours renouvelés. Comme la ville, la
campagne doit-être adaptée aux besoins des hommes. Mais on ne
peut guère y transférer les méthodes, les techniques, les règles de
l'urbanisme que j'oserai dire "citadines". Il faut inventer un
urbanisme "rural", expression linguistiquement ambiguë, que l'on
doit bien se résoudre à employer, faute d'une autre mieux
,,17
adaptée.
Le paradoxe va donc apparaître dans cette volonté d'appliquer
au champ du rural des outils principalement adaptés aux zones
urbaines. C'est pourquoi il convient dès à présent de dénoncer
l'inadaptation des règles urbaines aux besoins spécifiques de
l'espace rural.
B. L'inadaptation de l'Urbanisme aux problématiques
rurales.
6. L'interpénétration entre les milieux rural et urbain, en
matière d'habitat, d'emplois, de transports, de loisirs sans doute
s'intensifie mais au profit de la ville qui tend partout à imposer son
modèle uniforme citadin. Cette domination de la ville sur la
campagne que certains appellent "l'urbanité", c'est-à-dire cet art de
faire société ensemble issu de la ville, ne saurait en aucun cas se
concevoir dans une perspective de complémentarité. S'il n'y a plus
16V.ROUSSELarticleprécité p 58
17 P.GILLARDOT ''Les mutations socio-économiques de l'espace
rural" Revue de Droit rural 1990 n0179 p5
20d'antagonisme, villes-campagnes, c'est par l'absence d'un
combattant.
"Ce que nous sommes en train de vivre, est la captation de l'espace
non urbain par la ville elle-même, captation imaginaire autant que
concrète. Plus question de penser la ville d'un côté, la campagne
de l'autre, nous sommes tous urbains: nous vivons soit à la ville,
soit à la campagne ce qui est la conséquence de la publicisation
des espaces ruraux ressaisis par la ville comme espaces
,,18
d'usage.
Ces mutations, démographique, économique, sociale, que subit
le monde rural aboutissent à son alignement sur des perspectives
citadines. Mieux encore, si l'on distingue entre les aménagements
réalisés pour améliorer la vie locale (logement, activité, réseaux) et
ceux qui sont carrément subis au profit des grandes politiques
interurbaines (voiries, équipements) il n'y a pas de comparaison
tant les grands travaux bénéficient à la fois d'une labellisation
réglementaire (Projet d'Intérêt Général) et de moyens financiers
nationaux. Sans doute dans les campagnes les plus démunies, le
problème essentiel est celui des moyens nécessaires à la réalisation
des aménagements ruraux; ce n'est pas tout à fait le cas à propos
des pôles ruraux, mais là aussi les priorités convergent vers les
besoins urbains. Il n'y a pas de place pour un ruralisme spécificité
campagnarde, il n'existe qu'un urbanisme et ses réglementations
identiques à tous les espaces, que l'on peut à la rigueur décliner
dans la version "rurale" sans pour autant lui reconnaître une
spécificité.
Or tous les observateurs s'ingénient à constater et à traduire en
formules séduisantes:
le renouveau du monde rural,
les profondes mutations de l'espace rural,
la revitalisation autonome des campagnes,
l'impact positif des dynamiques rurales,
l'émergence d'une ruralité moins paysanne.
Au final, nous avons affaire à de nouvelles campagnes mais
toujours pas à de nouvelles planifications, procédures, techniques
d'urbanisme, bien comprises et adaptées aux besoins réels des
espaces ruraux.
18 V. ROUSSEL article précité p 57
21A sa manière, alliant compétence et ironie, A. GIV AUDAN,
Directeur adjoint de l'Urbanisme entre 1972 et 1980, dans un
article tonitruant :" Urbanisme à la campagne et bêtise à la
,,19,dénonce, c'est le moins que l'on puisse dire l'incuriefrançaise
du droit (et des juristes!) à gérer l'urbanisme dans toutes ses
composantes" beaucoup de petites communes n'enregistrent même
pas un permis de construire par an . La réalisation de P.O.S pour
y réglementer la construction est donc sans objet véritable, même,
s'il est nécessaire de ne pas laisser construire n'importe où. Des
solutions plus légères faisant appel au simple bon sens avaient été
imaginées. C'était compter sans la bêtise française, qui préfère
respecter des formes fictives plutôt que d'apporter de modestes
,,20
solutions de fond.
Ce qui était vrai pour le P.O.S valait pour les schémas
directeurs, les lotissements, les ZAC et l'essentiel des opérations
propres à l'aménagement et à l'habitat. Il faut inventer un
urbanisme rural, réellement adapté aux campagnes à aménager.
Il est nécessaire de diversifier les approches et les actions. C'est"
un aspect que l'on retrouve dans l'urbanisme: ilfaudrait aller vers
des outils d'aménagement qui soient diversifiés et non pas,, 21
generaux."
La décentralisation a stimulé les ardeurs expensionnistes des
villes, dans les années 1980-90. Les outils réglementaires ont suivi,
au service de cette dynamique, vis à vis de laquelle le monde rural
ne pouvait opposer que ses mutations sans doute profondes mais
moins urgentes et spectaculaires.
Il existe bien un espace rural, isolé ou aggloméré, mais toujours
extraordinairement diversifié; l'erreur serait de lui imposer des
schémas de développement unidimensionnels.
7. Il est donc nécessaire que l'urbanisme rural (une des clés de
ce développement) fasse l'objet d'une part d'une reconnaissance et
d'autre part qu'il s'appuie sur des réglementations souples,
19
A.GIV AUDAN ''Urbanisme à la campagne et bêtise à la française"
Etudes Foncières n071juin 1996 p54-57
20
Ibid P 54
21 P.Y.COLOMBA Premier Président délégué de la Fédération
nationale des maires ruraux. Revue de Droit rural n0179 janvier 1990
p 12
22