Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2001

Inspection Generale De L'Environnement

Description

Le rapport illustre le nouveau rôle de l'inspection générale de l'environnement pour ce qui concerne les inspections périodiques des services déconcentrés et d'établissements publics sous tutelle (ADEME, une agence de l'eau, trois DRIRE, plusieurs services départementaux chargés de missions de police de l'environnement). Il rend compte de nombreuses missions ponctuelles dans les secteurs suivants : eau, prévention des risques et des pollutions, nature et paysage, économie, recherche et évaluation environnementale, administration générale. Il fait le point sur les missions permanentes et présente les travaux internes de l'inspection.

Sujets

• 2001
• Rapport
• Diffusion
• Inspection
• Mission
• Direction régionale de l'Environnement
• Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement
• Établissement public
• Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
• Andra
• EAU
• Prévention
• Risqué
• Pollution
• Protection de l'environnement
• Territoire
• Environnement
• Aménagement du territoire

Informations

• Publié par: rapports-territoire-environnement
• Publié le: 01 février 2002
• Nombre de lectures: 13
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français

Extrait

Rapport d'activité
de l'inspection générale de l'environnement
en 2001
15 février 2002
Ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnementRépublique Française
ET DE L'ENVIRONNEMENT
Paris le 15 février 2002



Note à l'attention du
Ministre de l'Aménagement du Territoire
et de l'Environnement

Le ministère chargé de l'environnement dispose depuis di huit mois d'une structure


Il illustre le nouveau rôle de l'IGE pour ce qui concerne les inspections périodiques de
de l'ADEME et de l'Agence de l'Eau Rhône Corse, ainsi que l'inspection
conjointe de trois DRIRE (Rhône Alpes, Haute Normandie, Poitou Charentes) et d'un
nombre important de services départementaux chargés de missio ns de police de


Il retrace également une grande diversité de missions ponctuelles, dont certaines
national, soit de façon évidente, comme l'accident de Toulouse ou les crues de Bretagne et de
la Somme, soit de façon plus discrète, comme les missions relatives aux déchets. Chaque fois
situation, ses causes probables et les leçons à en tirer. Les plus importantes ont donné lieu à
débat lors des réunions internes de l'IGE. Certaines ont été réalisées sous forme


Il indique enfin l'état d'avancement des missions permanentes, dont plusieurs constituent
le prélude ou le soutien indispensable à l'action publique (organisation des responsabilités et
ns mis en œuvre en matière de politique de protection de l'environnement, assistance à
l'élaboration du schéma de service collectif espaces naturels et ruraux, coordination du plan
de restauration écologique et hydraulique du Rhône, instance nationale de c onseil et d'appui
pour la prévention des risques naturels, évaluation du programme de recherche et
2001, …).

Si certains de ces rapports n'ont pas eu de suite, beaucoup paraissent au contraire avoi r
ceci pour plusieurs raisons : coopération avec les autres structures d'inspection générale,
valorisation des retours d'expérience, publicité des rapports… L 'IGE continuera à attacher
autant d'importance au caractère opérationnel de ses conclusions qu'à la pertinence de ses
analyses. Elle continuera aussi à inscrire résolument ses réflexions dans la perspective de la





-ST---ExI--RE-D---EI-MN
du Service de l'IGE Chef
Luc LAURENT Jean
réforme de l'État.
influé tant sur les grandes orientations du ministère que sur l'action immédiate des services, et
d'innovation dans les transports terrestres (PREDIT) 1996
moye
contradictoire.
même un regard objectif sur la aux services l'assistance technique qu'ils souhaitaient et à vous
re afin d'apporter sans délai que nécessaire, elles ont été réalisées avec une diligence particuliè
concernent un dossier strictement local, mais dont d'autres portent des enseignements d'intérêt
Calais, Vendée, …). de l'environnement (Ariège, Gironde, Pas
Méditerranée
ec notamment les inspections services déconcentrés et d'établissements publics sous tutelle, av
propre d'inspection générale dont voici le deuxième rapport d'activité.
L’ENVIRONNEMENT
INSPECTION GENERALE DE
L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE


SOMMAIRE







I. ................................ ................................ ...........
I.1 ................................ ................................ ...........
I.2 ................................ ....................
I.3 ................................ ................................ ...
I.4 ................................ ................................
I.5 ................................ ...............................
I.6 ................................ ................................ ...........................
I.7 ................................ ................................ ................
................................ ................................ ........
................................ ................................
................................ .......
II.2.1 ................................ ................................ ...........................
II.2.2 ................................ ................................ ................................ ..............
II.2.3 ................................ ................................ ................................ ................
II.2.4 ................................ ................................ ................................ .....
II.2.5 ................................ ................................ ................................ ...............
II.2.6 ................................ ................................ ................................ .............
II.2.7 ................................ ................................ ............................
................................ ................................ ......
II.3.1 ................................ ................................ ..........................
II.3.2 DRIRE Haute ................................ ................................ ..................
II.3.3 DRIRE Poitou ................................ ................................ .................
................................ ................................ .........................
II.4.1 ................................ ................................ ................................ ...........
II.4.2 Corse : ................................ .....................
II.4.3 ................................ ................................ ....
II.4.4 ................................ ................................ ....................
II.4.5 Parc national de Port Cros : ................................ ................................ ...............
II.4.6 ................................ ................................ ................................ ...........
MISSIONS PONCTUELLES ................................ ................................ ...........
................................ ................................ ................................ ....
III.1.1 et
................................ ................................ ...........

-1052---12112-35498:-10121713-8-13:-11-24A.:69103739:13-:8112
Vilaine (rapport IGE/00/026 du 20/03/01) :
Élevages et fonctionnement du Conseil Départemental d'Hygiène en Ille
Secteur de l'eau III.1
III.
ANDRA :
Parc national des Écrins :
gence de l’Eau Seine Normandie :
Méditerranée Agence de l'Eau Rhône
ADEME :
Établissements Publics II.4
Charentes :
Normandie :
Alpes : DRIRE Rhône
Activité environnement des DRIRE II.3
Orientales Pyrénées
Finistère
Vendée
Calais de Pas
Ariège
Gironde :
Tentative de synthèse
Services départementaux de police de l'environnement II.2
Préparation des inspections de DIREN II.1
INSPECTIONS PÉRIODIQUES II.
Les suites données aux rapports
La diffusion des rapports
La coopération avec les autres inspections
Le lancement des inspections périodiques
te des missions Une composition pluralis
: des parcours et des origines variés Une richesse
La phase de lancement est achevée
UNE NOUVELLE STRUCTURE
Ce sommaire récapitule les rapports rendus et les missions lancées durant l'année 2001.
III.1.2
et les résidus de cargaison (rapport IGE/00/031 du 26/02/01) : ................................ ..............
III.1.3 1/003 du
23/02/01) :
III.1.4 Crues de/12/00 et/01/01 en Bretagne
IGE/01/004 du 19/06/01) : ................................ ................................ ................................ ....
III.1.5
Guadeloupe (rapport IGE/01/007 du 5/07/01) : ................................ ................................ .....
III.1.6 apport IGE/01/009 du
09/04/01) :
III.1.7
Maritimes) (rapport d'étape IGE/01/013 du 31/10/01) : ................................ ..............
III.1.8
IGE/01/018 rapport d'étape du 6/06/01 et rapport final du 21/12/01) : ................................
III.1.9 ................
III.1.10
IGE/01/019) :
III.1.11
IGE/00/032) :
III.1.12
................................ ................................ ............................
III.1.13
.............................
s : ................................ ......
III.2.1
décembre 1999 en Gironde (rapport IGE/00/006 du 17/12/01) : ................................ ............
III.2.2 Meaux (rapport IGE/00/033 du 05/03/01): .................
III.2.3
Grand'Landes (rapport IGE/ 00/035 du 27/03/01) : ................................ ...........................