Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires étrangères sur le partenariat euro-méditerranéen

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Michel Vauzelle

Description

Bilan des conférences euro-méditerranéennes - en particulier celle de Stuttgart d'avril 1999 - et bilan des accords euro-méditerranéens, du programme MEDA et du volet politique de ce processus. Exposé sur la situation économique des pays méditerranéens et sur les risques du libre-échange appliqué à ces économies.

Sujets

• Traité (droit international public)
• Bilán
• Libre-échange
• Coopération
• Europe
• International
• Institutions

Informations

• Publié par: rapports-europe-international
• Publié le: 01 décembre 1999
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• Langue: Français

Extrait

N  1737 ______

ASSEMBLE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

ONZIME LGISLATURE

Enregistr  la Prsidence de l'Assemble nationale le 23 juin 1999.

RAPPORT D'INFORMATION

DPOS

en application de l'article 145 du Rglement

PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES TRANGRES (1)

sur lepartenariat euro-mditerranen

ET PRSENT

PAR M. M ICHEL VAUZELLE ,

Dput



(1) La composition de cette commission figure au verso de la prsente page.

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Affaires trangres

La Commission des Affaires trangres est compose de : M. Jack Lang,prsident ; MM. Georges Hage, Jean-Bernard Raimond, Roger-Grard Schwartzenberg,isedtnsivecp-r M. ; Roland Blum, Mme Monique Collange, M. Ren Rouquet,secrtaires ; Mmes Michle Alliot-Marie, Nicole Ameline, M. Ren Andr, Mmes Marie-Hlne Aubert, Martine Aurillac, MM. Edouard Balladur, Raymond Barre, Dominique Baudis, Franois Bayrou, Henri Bertholet, Jean-Louis Bianco, Andr Billardon, Andr Borel, Bernard Bosson, Pierre Brana, Jean-Christophe Cambadlis, Herv de Charette, Yves Dauge, Jean-Claude Decagny, Patrick Delnatte, Jean-Marie Demange, Xavier Deniau, Paul Dhaille, Mme Laurence Dumont, MM. Jean-Paul Dupr, Charles Ehrmann, Laurent Fabius, Jean-Michel Ferrand, Georges Frche, Jean-Yves Gateaud, Jean Gaubert, Valry Giscard d'Estaing, Jacques Godfrain, Pierre Goldberg, Franois Guillaume, Jean-Jacques Guillet, Robert Hue, Mme Bernadette Isaac-Sibille, MM. Didier Julia, Alain Jupp, Andr Labarrre, Gilbert Le Bris, Jean-Claude Lefort, Franois Lotard, Pierre Lequiller, Franois Loncle, Bernard Madrelle, Ren Mangin, Jean-Paul Mariot, Gilbert Maurer, Charles Millon, Mme Louise Moreau, M. Jacques Myard, Mme Franoise de Panafieu, MM. Etienne Pinte, Marc Reymann, Mme Chantal Robin-Rodrigo, M. Gilbert Roseau, Mme Yvette Roudy, MM. Georges Sarre, Henri Sicre, Mme Christiane Taubira-Delannon, MM. Michel Terrot, Joseph Tyrode, Michel Vauzelle, Aloyse Warhouver.

INTRODUCTION

I un succs diplomatique

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SOMMAIRE ___

A  Les attentes des partenaires de l'Union europenne 11

B  De Barcelone  Stuttgart 17

II une politique en chantier A - Les accords euro-mditerranens 23 1) Les nouveaux accords d'association24 2) Les cas particuliers d'Isral et de l'Autorit palestinienne29 3) Les rgimes spciaux de la Turquie, Malte et Chypre30

B  Les engagements financiers de l'Union 34 1) Prsentation34 2) Le bilan38

C  Le volet politique et de scurit du processus de Barcelone 44    1) Le bilan avant Stuttgart.45 2) L'volution rcente46

III  reflexions sur le libre-echange

A  La situation conomique des pays mditerranens. 49 B  Le libre-change est-il la panace ? 52 1) Les changes euro-mditerranens53 2) Le pari du libre-change56

CONCLUSION

EXAMEN EN COMMISSION

ANNEXES I. Dclaration de Barcelone II. Engagement et paiement des crdits MEDA III. Les confrences ministrielles thmatiques IV. Lignes directrices relatives  l'laboration d'une charte  euro-mditerranenne pour la paix et la stabilit

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Mesdames, Messieurs,

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Ce rapport dinformation poursuit deux objectifs :

Il sagit en premier lieu de prsenter un bilan transitoire dun processus dfini en 1995 par lUnion europenne qui se traduit par des confrences, des accords dassociation et un programme dassistance technique communautaire, le programme Mda. Cette politique runit depuis 1995 les Quinze, tous les autres pays mditerranens du pourtour sud de la Mditerrane  lexception de la Libye (1) , ainsi que lAutorit palestinienne, cest  dire au total vingt-sept entits. Cette politique communautaire chappe en partie aux parlements nationaux qui ne sont formellement consults sur son contenu qu loccasion des autorisations de ratification des accords dassociation. Il parat utile que notre assemble puisse suivre les tapes de ce processus.

Mais il sagit surtout,  lheure o lUnion europenne parat accapare par ses problmes internes et par llargissement vers lEst, de manifester un intrt pour le flanc sud de lEurope, intrt qui mriterait, selon votre Rapporteur, dacqurir une place beaucoup plus grande dans les proccupations des Europens.

En effet, les diffrences de dveloppement entre le nord et le sud de la Mditerrane sont loin de se rsorber et la Mditerrane demeure et demeurera encore longtemps une zone de turbulences potentielles.

Les enjeux de la politique que lUnion europenne a engage en direction des pays mditerranens du sud sont nombreux.

Ils sont tout dabord culturels. Sans doute, la coexistence entre le monde judo-chrtien et le monde arabo-islamique na jamais t simple. Mais, depuis le dbut des annes 1990, les oppositions se sont accentues. Une partie du monde islamique a succomb  la tentation dune politique trop exclusivement identitaire. Une partie de lopinion occidentale a suivi une volution symtrique qui conduit au racisme et  la xnophobie. La monte de cet antagonisme constitue une menace pour la paix entre les Etats mais, bien plus encore peut-tre, pour la paix civile et pour la dmocratie.

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Les enjeux sont aussi conomiques. Le Sud de la Mditerrane,  la diffrence de lAmrique latine ou du Sud-Est asiatique, na pas su devenir une rgion conomique mergente. A lexception de la Turquie et dIsral, ces pays se caractrisent par une offre industrielle peu comptitive et leurs exportations sont encore largement celles de pays en voie de dveloppement. Ils ne sont pas parvenus non plus  constituer entre eux des espaces conomiques organiss : lUnion du Maghreb Arabe, cre en 1989, n'a pas rpondu aux espoirs placs en elle. Des divisions entre les pays du Machrek ont empch un dbut d'intgration conomique. Leurs conomies ont malheureusement stagn depuis le milieu des annes 1980 ; certaines ont subi de plein fouet le contre-choc ptrolier. Ces pays sont entrs dans une phase de transition dmographique mais les taux daccroissement de la population demeurent levs. Sans doute aussi, les politiques dajustement structurel appliques au cours des dernires annes ont permis de rtablir les quilibres macro-conomiques de certains pays, mais les conomies relles ne reposent toujours pas sur des bases solides et le cot social des ajustements a t lourd. Cette situation entretient des antagonismes culturels et se traduit par une forte pression migratoire aux portes de lEurope. Pourtant, ces pays reprsentent un march potentiel et donc une chance pour lconomie europenne.

Lenjeu concerne enfin la scurit des pays du Sud et par consquent celle des Europens. La rgion est tourmente par des conflits inter et intra tatiques aigus. Certains datent de limmdiat aprs-guerre. Dautres sont apparus plus rcemment. De nouvelles puissances rgionales ont merg  la priphrie de la rgion (lIrak, lIran). Or, lEurope, dans ces conflits, apparat le plus souvent comme indiffrente, impuissante ou simple complice des Etats-Unis. La guerre du Golfe a, de ce point de vue, constitu un tournant. Si les gouvernements arabes ont soutenu la politique des Amricains et des Europens  lgard de lIrak, les opinions publiques lont rprouv quasi-unanimement. De la mme faon, la politique visant  contenir l'intgrisme est bien souvent perue comme une nouvelle manifestation dimprialisme.

Ces considrations justifiaient en 1995 ce que la diplomatie franaise a appel "un rquilibrage" de la politique de lUnion europenne. Il sagissait de faire en sorte que la politique mditerranenne ne soit plus le seul apanage des pays europens riverains de la Mditerrane mais de lensemble de la Communaut et quelle prenne autant dimportance que la politique  lgard des pays dEurope centrale et orientale. Il sagissait galement, au lendemain des accords dOslo, que lUnion devienne un acteur dans un dossier fondamental et emblmatique : le conflit isralo - palestinien.

La premire confrence euro-mditerranenne s'est tenue  Barcelone les 27 et 28 novembre 1995 et a abouti  une dclaration

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considre comme l'acte fondateur du dialogue euro-mditerranen (1) .

Ce dialogue se distingue de toutes les autres tentatives antrieures par son champ gographique qui rassemble les 15 membres de l'Union europenne et 12 pays tiers ou entit mditerranens (2) . La dclaration de Barcelone a dfini les trois volets d'un partenariat qui se veut global.

Le volet politique et de scurit vise  tablir un "espace commun de paix et de scurit"  travers le respect d'un certain nombre de principes. Ces principes constituent un vaste programme qui touche aussi bien l'organisation politique interne des Etats (dmocratie, droits de l'Homme) que la conduite de leur politique trangre. La dclaration mentionne la possibilit  terme de mettre en uvre un "pacte euro-mditerranen".

Le volet conomique et financier avec la politique de rompt prfrence commerciale en retenant l'anne 2010 comme date objectif pour instaurer une zone de libre-change industriel. Pour attnuer les effets conomiques et sociaux de cette ouverture, la dclaration tend les domaines o la coopration doit se dvelopper. Elle rappelle galement l'engagement du Conseil europen de Cannes de porter l'assistance financire de la Communaut au niveau de 4,685 milliards d'cus pour les annes 1996-1999, auxquels s'ajoutent les prts de la BEI (3,9 milliards d'cus pour 1995-1999). L'objectif est de crer une zone intgre aussi bien dans sa dimension sud-sud que nord-sud.

Le volet social, culturel et humain  dvelopper les vise ressources humaines et favoriser la comprhension entre les cultures et les changes entre les socits civiles. Il prvoit galement une coopration tendant  diminuer la pression migratoire.

Pour atteindre ces objectifs, lUnion a prvu de mettre en uvre deux types de mcanismes :

- des accords dassociation, conclus entre lUnion et chacun des partenaires, qui doivent programmer la libralisation des changes, organiser la coopration bilatrale et instituer le dialogue politique ;

- un programme de coopration technique, le programme MEDA, qui doit accompagner la mise en uvre du libre-change.

L'architecture de Barcelone comprend une instance intergouvernementale -le Comit euromditerranen -qui se runit  15+12

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au niveau des hauts fonctionnaires coordonnateurs. Ce comit prpare les runions des ministres et assure le suivi des deux derniers volets. La Commission europenne joue un rle d'instruction des dossiers et d'application des dcisions. Par ailleurs, s'est constitu leGroupe des hauts fonctionnairesqui assure le suivi du volet politique.

La dclaration de Barcelone prvoit galement unsuivi parlementaireassociant le Parlement europen et les parlements nationaux. Le 1er juin 1998, le Parlement europen a pris l'initiative de crer unForum euromditerranen. Cette initiative entre en concurrence avec deux autres confrences : laconfrence des Prsidents des Parlements des pays mditerranens la et pour la scurit et la coopration en Confrence Mditerrane (CSCMhuit ans au sein de l'Union), initie il y a interparlementaire et qui regroupe les Parlements des pays riverains ainsi qu'un certain nombre de Parlements associs.

Par ailleurs, en marge du processus de Barcelone, le Forum mditerranen, cr en 1994  l'initiative de la France et de l'Egypte, est un cadre d'changes informel regroupant les 5 Etats mditerranens de l'Union europenne (Espagne, Portugal, France, Italie et Grce) et, au Sud, les Etats du Maghreb (Maroc, Algrie et Tunisie), l'Egypte, la Turquie et Malte. Les ministres des Affaires trangres sont convenus,  l'issue de leur runion de juillet 1997  Alger, d'en faire dsormais essentiellement une structure d'appui et de rflexion pour l'avancement du processus de Barcelone.

Pour la prparation de ce rapport, votre Rapporteur a effectu trois missions : l'une, en Tunisie, du 2 au 4 dcembre 1998 ; la deuxime au Maroc, du 8 au 10 janvier 1999 ; la troisime  Bruxelles, les 21 et 22 janvier 1999. Il a bnfici de l'assistance technique des services du Quai d'Orsay et, en particulier, de celle de M. Jean-Pierre Courtois, Ambassadeur de France et Haut Fonctionnaire coordonnateur. Il a galement fait partie, en qualit de parlementaire, de la dlgation franaise aux confrences de Palerme et de Stuttgart.

Les travaux de l'Institut de la Mditerrane, qui a publi un rapport sur le processus de Barcelone en octobre 1998, lui ont t trs utiles.

Ce rapport examinera successivement :

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les rsultats des confrences euro-mditerranennes, en particulier ceux de la confrence de Stuttgart qui sest tenue les 16 et 17 avril 1999 ; le bilan des accords euro-mditerranens ;

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le bilan du programme MEDA ; le bilan du volet politique et de scurit.

Il se terminera par un expos sur la situation conomique des pays partenaires et sur les risques du libre-change.

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I un succs diplomatique

Les confrences euro-mditerranennes se runissent tous les deux ans au niveau des ministres des Affaires trangres des quinze membres de lUnion europenne et des douze partenaires. Leur prsidence est assure par la Prsidence de lUnion europenne. Elles comprennent galement des invits spciaux : la Mauritanie, les secrtaires gnraux de la Ligue arabe et de l'Union du Maghreb arabe et, depuis la confrence de Stuttgart, la Libye, en raison de la suspension des sanctions  son gard.

Depuis la confrence fondatrice, deux confrences plnires se sont runies :  Malte, en avril 1997, et, tout rcemment,  Stuttgart, les 16 et 17 avril 1999.

Par ailleurs, de nombreuses confrences ministrielles thmatiques se sont tenues afin de promouvoir la coopration dans des secteurs jugs prioritaires. La liste de ces confrences fait l'objet d'une annexe  ce rapport.

Ces runions sont loccasion de mesurer lintrt des Etats pour le processus de Barcelone, intrt qui ne sest jamais dmenti et qui a t largement vrifi lors de la confrence de Stuttgart.

A  Les attentes des partenaires de l'Union europenne

Parmi les pays tiers, trois tendances gnrales se dgagent.

Une majorit de pays est trs favorable au dveloppement du processus mais expriment leur dception en raison des lenteurs dans la mise en uvre des mcanismes de coopration et certaines craintes  propos du libre-change industriel, insuffisamment compens par les ouvertures de lUnion dans le domaine agricole. Dans cette catgorie, on peut ranger la Tunisie, le Maroc, lAlgrie, lEgypte, la Jordanie, Malte et l'Autorit palestinienne. Parmi ces pays, le Maroc et la Tunisie manifestent un souci : celui que les relations multilatrales ne noient pas la spcificit de leurs relations bilatrales avec lEurope.

Dautres Etats ont pris ds lorigine leurs distances  lgard du processus essentiellement parce quils sont eux-mmes engags sur la voie de ladhsion  lUnion europenne. Il sagit de la Turquie et de Chypre.

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Enfin, trois Etats manifestent un intrt rel pour le processus tout en manifestant des rticences de nature politique : Isral, la Syrie et le Liban.

. La Tunisie

La Tunisie est traditionnellement trs implique dans les dveloppements en Mditerrane, autour desquels sordonne sa politique extrieure. Elle a, ds lorigine, accueilli sans rserve le lancement du partenariat ; elle est galement le premier partenaire avec lequel un accord dassociation est entr en vigueur. Aussi joue-t-elle un rle constructif et modrateur dans les discussions entre les 27, notamment au sein du "groupe arabe".

Elle est surtout proccupe par les lenteurs de la mise en uvre de la coopration. Le principal grief de la Tunisie porte sur le programme MEDA. Elle estime son enveloppe insuffisante et plaide pour un assouplissement des procdures d'engagement des crdits.

. Le Maroc

Trs attentif aux dveloppements en Mditerrane, mais proccup par le risque d'une dilution de la spcificit de la relation euro-marocaine et euro-maghrbine dans le cadre de Barcelone, le Maroc y a exerc jusqu' prsent une prsence relativement discrte. Son intrt reste essentiellement ax sur ses relations bilatrales avec l'Union envers laquelle il ne mnage pas ses critiques.

Les griefs du Maroc portent toujours sur la longueur des procdures de ratification de l'accord d'association par les Quinze et le caractre ingal des concessions demandes au Maroc (libre-change industriel trs intressant pour lUnion europenne et sans contrepartie significative en matire agricole). Ds son entre en vigueur, le Maroc devrait faire du rexamen du volet agricole sa priorit.

Il s'est fait, par ailleurs, rgulirement l'avocat de l'admission de la Libye dans le cadre de Barcelone.

. LAlgrie.

En dpit de son isolement d  sa situation intrieure, l'Algrie