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Citoyenneté ambiguë au Gabon - Fortuné Matsiegui Mboula
Citoyenneté ambiguë au Gabon
Fortuné Matsiegui Mboula
120 pages
Histoire du Parlement de Paris - Ligaran, Voltaire
Histoire du Parlement de Paris
Ligaran, Voltaire
163 pages
J
J'ai mal à ma mère
Michel Lemay
384 pages
ESSENTIEL DES INSTITUTIONS EUROPEENNES - Rémi Raher
ESSENTIEL DES INSTITUTIONS EUROPEENNES
Rémi Raher
128 pages
POUVOIRS/INSTITUTIONS FRANCE ET EUROPE - Nicolas Guerrero
POUVOIRS/INSTITUTIONS FRANCE ET EUROPE
Nicolas Guerrero
208 pages
L’Ontario français, quatre siècles d’histoire - Paul-François Sylvestre
L’Ontario français, quatre siècles d’histoire
Paul-François Sylvestre
240 pages
Enfances en danger - Michel Manciaux, Dominique Girodet, Marceline Gabel
Enfances en danger
Michel Manciaux, Dominique Girodet, Marceline Gabel
800 pages
Les nouveaux défis de l
Les nouveaux défis de l'éducation
El Yamine, Anas Jaballah, Jean Grégoire
49 pages
L
L'institution judiciaire : statuts et mobilités : le cas des greffiers, des magistrats et des surveillants de prison : rapport final
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, SEHILI Djaouida
49 pages
La lutte contre la fraude à la constitution en Afrique Noire francophone, The fight against fraud in Francophone African constitution - Séni Mahamadou Ouedraogo
La lutte contre la fraude à la constitution en Afrique Noire francophone, The fight against fraud in Francophone African constitution
Séni Mahamadou Ouedraogo
449 pages
Les listes noires : le fichage des mauvais payeurs et des fraudeurs au regard de la protection des données personnelles - Commission nationale de l
Les listes noires : le fichage des mauvais payeurs et des fraudeurs au regard de la protection des données personnelles
Commission nationale de l'informatique et des libertés
63 pages
L
L'enregistrement des plaintes par les forces de sécurité intérieure
SINTIVE Jean-Christophe, SAVIN Armand, LORON Claude, ROUZEAU Michel, LOISEAU Christian, KABLA-LANGLOIS Isabelle, Inspection générale de l'administration; Inspection générale de la gendarmerie nationale; Inspection générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
318 pages
La gestion des corps de chercheurs du ministère chargé de l
La gestion des corps de chercheurs du ministère chargé de l'Equipement
CHARBONNIER Claudie, BONNET Alain, DIQUET Jean-Claude, Conseil général des ponts et chaussées
62 pages
Gestion des ressources humaines dans l
Gestion des ressources humaines dans l'administration : rapport au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
VALLEMONT Serge, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, Ministère de la fonction publique
81 pages
L
L'Hyper-République : bâtir l'administration en réseau autour du citoyen
LA COSTE Pierre de, Secrétariat d'Etat à la réforme de l'Etat, BENARD Vincent
79 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'évaluation de la loi organique n° 2009-1523 du 10 décembre 2009 relative à l'application de l'article 61-1 de la Constitution
WARSMANN Jean-Luc, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
111 pages
Les relations entre les contribuables et l
Les relations entre les contribuables et l'administration fiscale : 20ème rapport au Président de la République
Conseil des impôts
174 pages
Le transfert à l
Le transfert à l'administration pénitentiaire de la mission de garde et d'escorte des détenus hospitalisés : mission d'audit de modernisation
Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration; Contrôle général des armées; Inspection générale des services judiciaires
107 pages
La diversification des modes de recrutement de la haute fonction publique et l
La diversification des modes de recrutement de la haute fonction publique et l'ouverture de l'accès aux fonctions d'encadrement supérieur de l'Etat
POCHARD Marcel, Secrétariat général du Gouvernement
41 pages
Rapport annuel sur l
Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2010-2011 - Politiques et pratiques de ressources humaines - Faits et chiffres
Ministère de la fonction publique
580 pages
Affaire Merah : réflexions et propositions - Rapport de retour d
Affaire Merah : réflexions et propositions - Rapport de retour d'expérience sur la lutte anti-terroriste
LEONNET Jérôme, Inspection générale de la police nationale, DESPRATS Guy
17 pages
Rapport public 2008 : jurisprudence et avis de 2007 - Le contrat, mode d
Rapport public 2008 : jurisprudence et avis de 2007 - Le contrat, mode d'action publique et de production de normes
Conseil d'Etat
658 pages
Rapport public 2005 : jurisprudence et avis de 2004. Responsabilité et socialisation du risque - Conseil d
Rapport public 2005 : jurisprudence et avis de 2004. Responsabilité et socialisation du risque
Conseil d'Etat
398 pages
L
L'organisation et le pilotage des recrutements au sein de la fonction publique
des comptes publics et de la fonction publique; Secrétariat d'Etat à la fonction publique; Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics, DORNE-CORRAZE Marine, Ministère du budget
169 pages
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