#institutions

1 223 ouvrages
https://img.uscri.be/pth/bae224245ede0190c743695149a7b9ddf635ff31
208 pages
https://img.uscri.be/pth/a8f5c2e0de21a613f46fa57ed80dfef1d7b44e16
Citoyenneté ambiguë au Gabon
Fortuné Matsiegui Mboula
120 pages
https://img.uscri.be/pth/23a352970905f251d4a5d5366fd7e1fccb2d4502
Enfances en danger
Michel Manciaux, Dominique Girodet, Marceline Gabel
800 pages
https://img.uscri.be/pth/6f82cf6a96b51be9d1592e8fc1e3e42cb2ac1de9
163 pages
https://img.uscri.be/pth/949fb1d0c069bc65f9d51bbd89ded7dab10bee96
384 pages
https://img.uscri.be/pth/928a9010f6e1ccfe00ade6ca07fe1f76e4d2b421
Affectation et mobilité des fonctionnaires sur le territoire
FOURNEL Jérôme, DOUBLET Xavier, MIRAU Chloé, Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale des finances, DESFORGES Corinne, GRIMONPREZ Paul-Emmanuel, SALAS Frédéric
228 pages
https://img.uscri.be/pth/3c8210388e08c5bba28c1685f90fab1c6cef4b66
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les sociétés militaires privées
VIOLLET Jean-Claude, MÉNARD Christian, Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
69 pages
https://img.uscri.be/pth/84ee7786e8e5987ad44a60b99f5db9d3d3c08e04
Bilan de la RGPP et conditions de réussite d'une nouvelle politique de réforme de l'Etat
GAGNERON Werner, BONDAZ Marianne, DELAPORTE Sophie, BRET Cyrille, DESTAIS Nathalie, RABINEAU Yves, REY Philippe, MARIGEAUD Martine, DEPROST Pierre, MATTERA Michel-Henri, Inspection générale de l'administration; Inspection générale des finances; Inspection générale des affaires sociales
367 pages
https://img.uscri.be/pth/26ec9fa0aab6432719eccbd945cd27a3c27d9877
Les conditions de reconnaissance du délaissement parental et ses conséquences pour l'enfant
HESSE Catherine, NAVES Pierre, Inspection générale des affaires sociales
149 pages
https://img.uscri.be/pth/2444e8f19ae1d3a462e344559e56380564ccbd0f
Le recouvrement de l'aide juridictionnelle : mission d'audit de modernisation
ROUX-TRESCASES Isabelle, VERGER Nicole, STEINMANN Bruno, Inspection générale des services judiciaires; Contrôle général économique et financier
58 pages
https://img.uscri.be/pth/266e44f6f1fc8964197007f8bbeafb2d4e59e0ea
L'enquête publique : guide pratique
Ministère de l'environnement
31 pages
https://img.uscri.be/pth/69ea26bbe8f0885aab54ea3388234987ecc13230
La répartition des moyens en personnel par les administrations centrales
Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
36 pages
https://img.uscri.be/pth/735f9527709c93c70af39423fa4a724a50b978b6
La mixité dans les juridictions commerciales : rapport remis au ministre de la justice et au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
BABUSIAUX Christian, Ministère de la justice; Ministère de l'économie, PINIOT Charlotte, des finances et de l'industrie, BERNARD Michel
109 pages
https://img.uscri.be/pth/faa078c239aadab583eaeb61009753d31d2461c6
Arguments et propositions pour un statut de la médiation familiale en France
SASSIER Monique, de l'enfance et des personnes handicapées, Ministère de la famille
106 pages
https://img.uscri.be/pth/1770ab26ff677f4b2cab8785633c010478c42139
95 pages
https://img.uscri.be/pth/75ef695bdad82db76b2526eb3a96dcc37a579955
Rapport de la Commission de réflexion sur le statut pénal du Président de la République
AVRIL Pierre, Commission de réflexion sur le statut pénal du Président de la République
103 pages
https://img.uscri.be/pth/6a2344854b1f0cfa4a05e253e3ce2a3c1f3e4676
Rapport complémentaire sur l'efficacité de la vidéoprotection
MERTES René, CHABROL Didier, DEBROSSE Philippe, SALLAZ Jean-Pierre, Inspection générale de la gendarmerie nationale; Inspection générale de l'administration; Inspection générale de la police nationale
254 pages
https://img.uscri.be/pth/52e7027be7371f47d61bf6fbd186966873e2ac93
Piloter l'accès des femmes aux emplois supérieurs : premier rapport du Comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
LE PORS Anicet, Comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
113 pages