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POUVOIRS/INSTITUTIONS FRANCE ET EUROPE - Nicolas Guerrero

POUVOIRS/INSTITUTIONS FRANCE ET EUROPE

Nicolas Guerrero

Citoyenneté ambiguë au Gabon - Fortuné Matsiegui Mboula

Citoyenneté ambiguë au Gabon

Fortuné Matsiegui Mboula

ESSENTIEL DES INSTITUTIONS EUROPEENNES - Rémi Raher

ESSENTIEL DES INSTITUTIONS EUROPEENNES

Les nouveaux défis de l éducation - El Yamine, Anas Jaballah, Jean Grégoire

Les nouveaux défis de l'éducation

El Yamine, Anas Jaballah, Jean Grégoire

Lettres persanes - Charles De MONTESQUIEU

Lettres persanes

Charles De MONTESQUIEU

Histoire du Parlement de Paris - Ligaran, Voltaire

Histoire du Parlement de Paris

Ligaran, Voltaire

L’Ontario français, quatre siècles d’histoire - Paul-François Sylvestre

L’Ontario français, quatre siècles d’histoire

Paul-François Sylvestre

Le grand retournement - Ghislain LE RAY

Le grand retournement

Ghislain LE RAY

Politiques de l extrême centre - Alain Deneault

Politiques de l'extrême centre

La Médiocratie - Alain Deneault

La Médiocratie

J ai mal à ma mère - Michel Lemay

J'ai mal à ma mère

Enfances en danger - Michel Manciaux, Dominique Girodet, Marceline Gabel

Enfances en danger

Michel Manciaux, Dominique Girodet, Marceline Gabel

Analyse du contentieux du Bureau des droits de l homme - Ministère de la justice. Service des affaires européennes et internationales

Analyse du contentieux du Bureau des droits de l'homme

Ministère de la justice. Service des affaires européennes et internationales

La lutte contre la fraude à la constitution en Afrique Noire francophone, The fight against fraud in Francophone African constitution - Séni Mahamadou Ouedraogo

La lutte contre la fraude à la constitution en Afrique Noire francophone, The fight against fraud in Francophone African constitution

Séni Mahamadou Ouedraogo

L ambition raisonnée d une justice apaisée - GUINCHARD Serge, Ministère de la justice

L'ambition raisonnée d'une justice apaisée

GUINCHARD Serge, Ministère de la justice

Le placement sous surveillance électronique mobile - Ministère de la justice, FENECH Georges

Le placement sous surveillance électronique mobile

Ministère de la justice, FENECH Georges

La dépénalisation de la vie des affaires - COULON Jean-Marie, Ministère de la justice

La dépénalisation de la vie des affaires

COULON Jean-Marie, Ministère de la justice

Rapport fait au nom de la Commission d enquête chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l affaire dite d Outreau et de formuler des propositions pour éviter leur renouvellement - Assemblée nationale, VALLINI André, HOUILLON Philippe

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l'affaire dite d'Outreau et de formuler des propositions pour éviter leur renouvellement

Assemblée nationale, VALLINI André, HOUILLON Philippe

Adapter la justice pénale des mineurs : entre modifications raisonnables et innovations fondamentales - 70 propositions - Ministère de la justice, VARINARD André

Adapter la justice pénale des mineurs : entre modifications raisonnables et innovations fondamentales - 70 propositions

Ministère de la justice, VARINARD André

Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC) - Rapport annuel 2012 - Ministère de la justice; Ministère de l économie et des finances

Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC) - Rapport annuel 2012

Ministère de la justice; Ministère de l'économie et des finances

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d activité 2012 suivi de : « La parité dans la magistrature ». Recommandations du Conseil, rapport d un groupe de travail et étude du CEVIPOF - Conseil supérieur de la magistrature

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d'activité 2012 suivi de : « La parité dans la magistrature ». Recommandations du Conseil, rapport d'un groupe de travail et étude du CEVIPOF

Conseil supérieur de la magistrature

Rénovation du concours de bibliothécaires adjoints spécialisés - JOUGUELET Suzanne, Inspection générale des bibliothèques

Rénovation du concours de bibliothécaires adjoints spécialisés

JOUGUELET Suzanne, Inspection générale des bibliothèques

Décentraliser et gérer - MONTRICHER Nicole de, LE LIDEC Patrick, Direction générale de l administration et de la fonction publique

Décentraliser et gérer

MONTRICHER Nicole de, LE LIDEC Patrick, Direction générale de l'administration et de la fonction publique

L encadrement supérieur de la fonction publique : vers l égalité entre les hommes et les femmes : rapport au ministre de la fonction publique, de la réforme de l Etat et de la décentralisation - Ministère de la fonction publique, COLMOU Anne-Marie, de la réforme de l Etat et de la décentralisation

L'encadrement supérieur de la fonction publique : vers l'égalité entre les hommes et les femmes : rapport au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation

Ministère de la fonction publique, COLMOU Anne-Marie, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation

Rapport d information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositionsrelatives à la fonction publique - MOREL-A-L HUISSIER Pierre, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, DEROSIER Bernard, de la législation et de l administration générale de la République

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositionsrelatives à la fonction publique

MOREL-A-L'HUISSIER Pierre, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, DEROSIER Bernard, de la législation et de l'administration générale de la République

Copropriétés en difficulté - RASTOLL Frédérique, Conseil économique et social

Copropriétés en difficulté

RASTOLL Frédérique, Conseil économique et social

Rapport d information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers - Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, DRAY Julien, DIARD Eric, de la législation et de l administration générale de la République

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers

Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, DRAY Julien, DIARD Eric, de la législation et de l'administration générale de la République

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l application des lois sur l application des lois au 31 décembre 2011 - Sénat. Commission pour le contrôle de l application des lois, ASSOULINE David

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des lois au 31 décembre 2011

Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois, ASSOULINE David

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l application de l article 40 de la Constitution - ARTHUIS Jean, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, Sénat. Commission des finances

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'application de l'article 40 de la Constitution

ARTHUIS Jean, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, Sénat. Commission des finances

La politique de formation continue des agents de l Etat et des hôpitaux : rapport de l instance d évaluation - LAJOUMARD Danièle, CHATENAY Yves, CUBY Jean-François, CUSSET Pierre-Yves, Commissariat général du plan; Conseil national de l évaluation

La politique de formation continue des agents de l'Etat et des hôpitaux : rapport de l'instance d'évaluation

LAJOUMARD Danièle, CHATENAY Yves, CUBY Jean-François, CUSSET Pierre-Yves, Commissariat général du plan; Conseil national de l'évaluation

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