200 000 salariés à fin 2004 et près de 8 000 entreprises, pour un chiffre d'affaires cumulé de 24 Milliards d'euros environ, le secteur du Textile/Habillement/Cuir (THC) a un avenir, en dépit d'un contexte de profonde mutation. Tel est le constat du rapport qui, dans sa première partie, étudie l'avenir et l'évolution des effectifs des entreprises dans ce secteur. La deuxième partie présente les expériences de reconversion des salariés. La troisième partie propose des dispositifs pour l'avenir en analysant d'une part les possibilités de reconversion, de formation, de plans de retour à l'emploi, d'appui à la reprise et à la création d'activités artisanales ou de TPE, d'autre part en exposant les moyens financiers et la mobilisation des ressources. Dans la troisième partie, on trouve un second plan cible en faveur de la compétitivité des PME ainsi que les conditions de sa mise en oeuvre. Les treize dernières pages font la synthèse du rapport et formulent des recommandations pour un plan offensif et ambitieux de reconversion des salariés du secteur THC.
Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
Langue
Français
Poids de l'ouvrage
1 Mo
Extrait
TEXTILE/HABILLEMENT/CUIR Clarisse PEROTTI-REILLE
Rapport sur la reconversion
SOMMAIRE
des salariés du Textile/Habillement/Cuir - Sommaire
1
PREMIERE PARTIE L’AVENIR DE LA FILIERE ET L’EVOLUTION DE SES EFFECTIFS I - LE TEXTILE/HABILLEMENT/CUIR A UN AVENIR EN FRANCE ET EN EUROPE 1.Un changement de modèle économique qui touche toute l’industrie p 2 2.Les success stories révèlent une transformation en profondeur 4 p 2.1.Des succès d’entrepreneurs qui remodèlent le secteur 2.2.Les enseignements: l’obsession client, le temps comme facteur stratégique, l’excellence opérationnelle.... et pas de modèle unique p 15
II- LA SITUATION ECONOMIQUE DU SECTEUR
p 17
1.Le plan macro-économique1.1.Une filière puissante au-delà des secteurs statistiques du Textile/Habillement/Cuir 1.2. 18 prappel des évolutions des dernières décennies : un impact très négatif surUn l’emploi 1.3.Les caractéristiques du marché et de la distribution p 19 1.4.Les caractéristiques des entreprises du secteur p 20 2.L’analyse de la situation micro-économique 22 p 2.1.La méthodologie utilisée 2.2. 24Les entreprises performantes p 2.3. pLes entreprises financièrement affaiblies 25 2.4.Les entreprises qui disposent de marges financières réelles III LES PREVISIONS SUR L’EVOLUTION DES EFFECTIFS p 28 1.Les salariés dans les entreprises performantes 30 p 2.Les salariés menacés de perte d’emploi par une diminution significative de l’activité 3.Les transformations dans les entreprises qui ont des marges de manoeuvre 4.Les évolutions, ordres de grandeur 31 pConclusions sur l’évolution des effectifs p 34
Rapport sur la reconversion des salariés du Textile/Habillement/Cuir - Sommaire
2
DEUXIEME PARTIE LES EXPERIENCES DE RECONVERSION DES SALARIESI LE PROFIL DES SALARIES DUTEXTILE/HABILLEMENT/CUIR II - LES EXPERIENCES D’ACCOMPAGNEMENT ET DE RECONVERSION DES SALARIES 1.L’appui de l’Etat dans l’accompagnement des reconversions1.1.Les principaux dispositifs d’Etat 1.1.1.Les chiffres 2005 1.1.2.nouveau dispositif d’Etat en cours d’expérimentation : le Contrat deUn Transition Porfessionnelle 1.2.Les expériences locales 1.2.1.ARRMEL 1.2.2.La Plateforme du Choletais 1.2.3.PAMID 1.2.4.H&E 1.3.Les Expérimentations UNEDIC de Retour à l’Emploi1.4.La comparaison entre les différents dispositifs1.4.1.Les parcours classiques ANPE 1.4.2.Les Cellules de Reclassement 1.4.3.ARRMEL 1.4.4.La Plateforme du Choletais 1.4.5.PAMID 1.4.6.Les Expérimentations Unedic 1.5.Tableau synthétique des dispositifs Conclusions sur les expériences
Rapport sur la reconversion des salariés du Textile/Habillement/Cuir - Sommaire
p 35
p 37
p 39
p 40
p 41
p 42 p 43 p 45
p 47
p 50
p 51 p 52 p 53 p 54
p 57
3
TROISIEME PARTIE LES DISPOSITIFS POUR L’AVENIR I- LA RECONVERSION DES SALARIES EST POSSIBLEp 59 1.L’appui aux salariés quand la crise éclate 61 p1.1.Un dispositif de retour à l’emploi véritable 62 p1.1.1.Le bilan de compétences : un moment psychologiquement fort1.1.2.L’élaboration d’un nouveau projet personnel p 631.1.3. pLa formation 641.1.4. 65Les actions pour favoriser et accélérer le retour à l’emploi p1.1.5. 66 pUn suivi dans l’emploi pendant les premiers mois1.2.Les conditions d’une mise en oeuvre réussie 1.2.1.La qualité du prestataire1.2.2.résultat du cabinet de reclassement et un cahier desUn paiement au 67 p charges rigoureux 1.2.3.Une plus grande flexibilité pour la mise en place des cellules de reclassement p 45 1.3.Le cas des salariés en situation fragile 68 p1.3.1.La retraite anticipée 1.3.2.Un Appui Psychologique 1.3.3. 69H&E p 2.La Reconversion des Salariés quand la crise n’est pas imminente2.1.Convergence salariés/entreprises sur la question de la gestion descompétences.p 72 2.2.Le point de départ le plus efficace : le bilan de compétences 73 p 2.3.Favoriser la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences2.4.D’autres dispositifs 75 p 2.5.L’individualisation de la formation et le ciblage de la qualification p 76 2.5.1.L’Accord Pilote : un dispositif pertinent 2.5.2.Le Parcours Modulaire Qualifiant 2.5.3.La validation des compétences acquises, idéalement de manière inter professionnelle p 78 2.6.L’offre de formation p 79 3.La reconversion des salariés par la reprise d’activités artisanalesp 81
Rapport sur la reconversion des salariés du Textile/Habillement/Cuir - Sommaire
4
II LE PLAN DE RECONVERSION POUR LES SALARIES 1.Trois actions stratégiques majeures1.1.La formation de tous les salariés de faible qualification 1.1.1.L’Accord Pilote : une transformation de nature et d’ampleur 1.1.2.Développer les outils méthodologiques d’appui (a)L’Anticipation (b)La Certification des Compétences 1.1.3.Un Opérateur Privilégié : le FORTHAC 1.1.4.esprit de collaboration avec les PMEUn 1.1.5.Une formation transversale et des compétences reconnues inter professionnellement 1.2.Le retour à l’emploi, individualisé pour les salariés licenciés1.3.L’appui à la reprise ou à la création d’activités artisanales ou de TPE1.3.1.Une réforme structurelle : simplifier et unifier l’interface administrative avec les PME 1.3.2.A court terme, une meilleure intégration de la thématique de reprised’activité dans les plans de formation 1.3.3.Simplifier la création Conclusion sur la structure du Plan de Reconversion des Salariés 2.moyens financiers : 100 Ms€ sur 4 ansLes 2.1.Le montant global 2.2. pour financer le Plan de ReconversionLa mobilisation des ressources des Salariés2.2.1.Les programmes d’intervention de l’Etat 2.2.2.La négociation avec l’UNEDIC d’une expérimentation en faveur du Textile/Habillement/Cuir2.2.3.Le rôle des Collectivités Locales, notamment les Conseils Régionaux 2.2.4.La mobilisation des CIF 2.2.5.Les Fonds Européens 2.2.6.rôle accru de décision pour les DDTEFP dans l’utilisationUn des lignes budgétaires 2.2.7.mise en place de Conférences des FinanceursLa Conclusions sur la mobilisation financière
Rapport sur la reconversion des salariés du Textile/Habillement/Cuir - Sommaire
p 88
p 89 p 90
p 91
p 92
p 93
p 95
p 96
p 97
p 99 p 100 p 101 p 102
p 105
p 106
5
III UN SECOND PLAN CIBLE SUR LACOMPETITIVITE DES PME POUR PRESERVER 30.000 EMPLOIS 107 p 1.de type macro économiques pour renforcer la compétitivitéLes mesures p 108 des PME1.1.Le Textile/Habillement/Cuir mérite un renouveau de la politique industrielle en sa faveur p 109 1.1.1.La cible prioritaire doit être l’immatériel (a) L’immatériel est désormais le moteur de l’innovation et au coeur de la compétitivité de l’industrie. (b)Le Crédit Impôt Collection doit être déplafonné et élargi pour en faire un dispositif en faveur de l’immatériel p 110 (c)« Made in France », une marque de luxe 111 p (d) 112 pLa défense de la Propriété Intellectuelle (e)La customisation 1.1.2.doit également poursuivre son soutien au traversLa politique industrielle d’actions plus classiques p 113 (a)L’internationalisation des PME (b) 114L’innovation technologique p (c)Le financement du secteur 1.1.3. 115 pdes mesures ou des dispositions qui nuiraient àEviter de prendre la compétitivité du secteur 1.2.Des mesures pour améliorer la compétitivité du secteur et qui prennent en compte ses spécificités 1.2.1.Une meilleure prise en compte du caractère cyclique p 116 1.2.2.Assouplir le régime des heures supplémentaires durant la période des défilés p 117 1.2.3.un certain nombre de dérives de la distributionCanaliser 1.2.4.Eviter les dépôts de bilan inutiles p 118 1.3.La taxe professionnelle p 119 2.parcours professionnels dans les PME en mutationSécuriser les p 120 2.1.La réalité des PME du Textile/Habillement/Cuir 2.2.Conjuguer sécurisation du parcours professionnels des salariés et nécessité de transformation des PME dans le Textile/Habillement/Cuir 123 p 2.2.1.Le coût réel d’une procédure de licenciement 2.2.2. p 124Un Pacte pour la Sécurisation des Salariés d’un Secteur en Mutation
Rapport sur la reconversion des salariés du Textile/Habillement/Cuir - Sommaire
6
2.3.Le Pacte, un système triplement gagnant : salariés, entreprises et finances publiques2.3.1.Pour les salariés 2.3.2.Pour les entreprises 2.3.3.Un partage équilibré entre financeurs Conclusions sur le plan de compétitivité des PME pour préserver 30.000 emplois IV-LES CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE1.Une impulsion nationale2.Mobiliser les acteurs locauxCONCLUSION
Rapport sur la reconversion des salariés du Textile/Habillement/Cuir - Sommaire