CSE et CSSCT : les bonnes pratiques en santé, sécurité et conditions de travail, livre ebook

Dans le domaine de la santé au travail, le comité social et économique (CSE) suscite encore de nombreuses interrogations.Ce livre explicite son rôle, le contenu concret de ses missions et son fonctionnement. Il précise les nouvelles pratiques à mettre en œuvre, en particulier pour la commission santé-sécurité-conditions de travail (CSSCT).Ce nouvel acteur est source de confusion, car parfois utilisé par les employeurs pour dessaisir le CSE de ses prérogatives.En replaçant les bonnes pratiques au cœur de leur démarche, ce guide permet aux représentants du personnel de se fixer des priorités et de sélectionner les connaissances à acquérir, en fonction des particularités de leur entreprise.Rédigé simplement et accessible à tous, il propose des repères et des outils pour faire face aux risques professionnels croissants générés par la course à la productivité : pénibilité, troubles musculosquelettiques, risques psychosociaux (stress, souffrance au travail, harcèlement, burn-out…), etc.Un livre indispensable pour relever tous les défis auxquels les élus sont confrontés en matière de santé professionnelle, de sécurité et de conditions de travail ! POSTURE ET LÉGITIMITÉ DES ÉLUS DU PERSONNELLe mandat d’ordre public des représentants du personnelCSE et commission santé-sécurité-conditions de travail (CSSCT)Santé au travail : les missions des élusReprésentants du personnel et syndicatsFusion des instances et nouveaux enjeux pour les élusFonction publique : les nouveaux comités sociauxLA PRÉVENTION DES RISQUES ET SES ACTEURSLa prévention : définition et enjeuxÉvolution de la législation en santé-sécuritéL’employeur, acteur central de la préventionSalariés et préventionInspection du travail et médecine du travailCARSAT, CRAMIF et organismes de préventionTHÈMES SENSIBLES ET SUJETS D’ACTUALITÉLes risques psychosociaux (RPS)Télétravail : TMS et autres risques spécifiquesLes risques propres aux sous-traitants et précairesLa relation élus-salariés et ses fondementsReprésentants de proximité et préventionFONCTIONNEMENT ET MOYENS DU CSEPanorama des moyens et budget de fonctionnementNombre d’élus du personnel et crédit d’heuresLe règlement intérieur du CSELes votes : un baromètre de la vitalité du comitéL’ordre du jourLes réunions préparatoires et plénièresProcès-verbal (PV) et compte rendu de réunionSanté-sécurité : la formation des élus du CSEINFORMATION ET CONSULTATION DU CSEDroit à information des élus et BDESELe document unique d’évaluation des risques (DUER)Rapport et programme annuels de préventionLes règles de la procédure d’information-consultationLes trois consultations récurrentes du CSEProjets importants et autres consultations pharesOUTILS, REPÈRES ET PRATIQUES DE TERRAINConnaître et utiliser le Code du travailQuestionnaires, entretiens et méthodologies d’analyseRecherche documentaire et indicateurs sociauxLes inspections du CSELes enquêtes après accident du travail (AT)Les enquêtes pour risque graveLe danger grave et imminent (DGI)LE RECOURS À L’EXPERTLes missions de l’expert en santé au travailLe choix de l’expertLes expertises pour risque grave et projet importantPas de délégation de pouvoirs à l’expert