Éléments de sécurité et non-prolifération , livre ebook

109

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2016

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Jean Jalouneix

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Date de parution

01 février 2016

Nombre de lectures

EAN13

9782759819683

Langue

Français

Poids de l'ouvrage

19 Mo

Dans le prolongement de l’ouvrage consacré à la sûreté des installations nucléaires édité en 1996 dont le contenu devait être actualisé et le champ étendu, l’IRSN a créé une nouvelle série d’ouvrages didactiques intitulée « Éléments de sûreté nucléaire, de radioprotection et de sécurité ». Cette série s’inscrit dans l’objectif général d’aborder la globalité des aspects visant in fi ne à la maîtrise du risque nucléaire en termes de protection de la santé humaine, de la société et de l’environnement.
Le premier ouvrage de cette série, dédié à la sécurité nucléaire et à la nonprolifération, expose les dispositions prises en France et à l’international afin de prévenir des actions d’origine terroriste ou malveillante et, si nécessaire, en réduire les conséquences. Il aborde la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports, la sécurité des sources radioactives et traite de l’engagement des États en termes de « garanties » quant au suivi des matières nucléaires ou chimiques afi n d’en prévenir toute utilisation frauduleuse.

Le contenu de ces ouvrages s’adresse à toute personne sensibilisée à ces sujets, notamment de par leur activité dans l’industrie nucléaire, mais aussi à toute personne du public qui y trouvera des réponses à ses questionnements en la matière. Y sont présentés, les éléments de contextes et l’historique, les dispositions réglementaires françaises et les accords internationaux

------

L’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) est un organisme public d’expertise et de recherche pour la sûreté nucléaire et la radioprotection. Il intervient comme expert en appui aux autorités publiques. Il exerce également des missions de service public qui lui sont confiées par la réglementation. Il contribue notamment à la surveillance radiologique du territoire national et des travailleurs, à la gestion des situations d’urgence et à l’information du public. Il met son expertise à la disposition de partenaires et de clients français ou étrangers.

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EDP Sciences

Date de parution

01 février 2016

Nombre de lectures

EAN13

9782759819683

Langue

Français

Poids de l'ouvrage

19 Mo

Faire avancer la sûreté nucléaire

Jean Jalouneix

Éléments de sécurité et de non-prolifération

Collection sciences et techniques

Série Éléments de sûreté nucléaire, de radioprotection et de sécurité

Éléments de sécurité et de nonprolifération

Jean Jalouneix

Illustration de couverture :mosaïque de photographies relatives aux sujets traités dans les différents tomes de la série Éléments de sûreté nucléaire, de radioprotection et de sécurité. Mise en avant, détourées en jaune, de celles illustrant les thèmes développés dans ce premier tome de la série.

Imprimé en France ISBN : 9782759816767 DOI: 10.1051/9782759816767

Tous droits de traduction, d’adaptation et de reproduction par tous procédés, réservéspour tous pays. La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées àl’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses er ayants droit ou ayants cause est illicite » (alinéa 1 de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. ©IRSN2015

Préface

Dans le cadre de laCollection sciences et techniquesde l’IRSN, la série « Éléments de sûreté nucléaire, de radioprotection et de sécurité » a pour objectif, comme l’ouvrage de 1996 intitulé « Éléments de sûreté nucléaire », de contribuer à apporter à celles et ceux qui mènent des activités en rapport avec les rayonnements ionisants, notamment dans l’industrie nucléaire, des éléments de culture technique au sujet de la prévention et de la maîtrise des risques associés. Cette nouvelle série est née de la volonté — et de la nécessité — non seulement d’actualiser l’ouvrage de 1996, mais d’étendre son champ à des domaines qui n’y étaient pas ou peu traités.

L’IRSNcapitalise dans sa collection d’ouvrages scientiﬁques les meilleures connais sances acquises, en son sein ou dans le cadre de collaborations nationales ou inter nationales, en portant une attention toute particulière à la pédagogie de leur présenta tion. À cet égard, l’éclairage par l’histoire de l’évolution des techniques, des idées, des démarches, des organisations et des réglementations, ou encore par les questionne ments et les enseignements tirés d’accidents et du retour d’expérience en général, font partie du « cahier des charges » de cette nouvelle série.

Cette série vise aussi à rendre accessibles à tous ceux qui s’intéressent à ces sujets des informations et des connaissances techniques correctement établies et vériﬁables dans les domaines qui y sont abordés, mettant ainsi en application les trois valeurs de l’Institut, inscrites dans sa charte d’éthique et de déontologie, que sont la connaissance, l’indépendance et la proximité.

Puisse cette série « Éléments de sûreté nucléaire, de radioprotection et de sécurité », coordonnée par Jean Couturier, contribuer à la diffusion des connaissances, à l’heure du renouvellement de génération de nombreux scientiﬁques et techniciens du secteur nucléaire.

* *

Éléments de sécurité et de nonprolifération

Le présent ouvrage, consacré à la sécurité (au sens de protection contre la malveil lance) et à la nonprolifération (au sens des « garanties » apportées par les États dans le cadre de traités internationaux), constitue, pour des raisons de calendrier, le premier de la série.

À l’heure où les centrales nucléaires produisent une part signiﬁcative de l’électri cité consommée dans l’Union européenne,dans un contexte international où pèsent des menaces terroristes, la maîtrise de la sécurité nucléaire et radiologique ainsi que la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive constituent des enjeux majeurs pour la société.

Sans révéler d’informations sensibles, cet ouvrage expose de manière didactique comment sont conçues et contrôlées les dispositions prises en France, en Europe ou à l’échelle internationale en matière de protection des matières nucléaires, des sources radioactives les plus dangereuses et des installations nucléaires ellesmêmes contre les actes de malveillance, qu’il s’agisse de tentatives de sabotage ou de détournement d’usage. Ces sujets méritaient en effet un ouvrage synthétique abordant leur histoire, les concepts, les règlementations, les accords internationaux et le rôle des différents acteurs.

Le positionnement central de l’IRSN en tant que support technique des autorités françaises dans les domaines de la sûreté, de la sécurité et de la radioprotection lui per met de disposer d’une vision globale sur l’ensemble des risques nucléaires et de croiser les compétences et connaissances dans ces différents domaines de manière à évaluer les questions relevant de la sécurité en cohérence avec celles relevant de la sûreté ou de la radioprotection.

On peut noter à ce propos que letroisième Sommet des chefs d’État sur la sécurité nucléaire,qui s’est réuni à La Haye le 25 mars 2014, a rappelé dans ses conclusions que les démarches de sûreté et de sécurité nucléaires devaient se renforcer mutuellement, avec pour objectif commun de protéger la santé humaine, la société et l’environnement. En tant qu’expert public dans ces deux domaines, l’IRSNest au cœur de cette démarche.

Je tiens particulièrement à remercier Jean Jalouneix, du pôle défense, sécurité et non prolifération de l’IRSN,pour la rédaction de ce premier ouvrage.

Jacques Repussard Directeur général de l’IRSN

L’auteur

Jean JALOUNEIX, conseiller du Directeur général adjoint, délégué pour les missions relevant de la Défense, en matière de sécurité nucléaire, a travaillé pendant environ 14 ans dans le domaine de la sûreté nucléaire, notamment dans le cadre des études de sûreté relatives au réacteur SUPERPHENIX et a participé à la déﬁnition des options de sûreté du réacteur EPR. Il a ensuite travaillé environ 16 ans dans le domaine de la sécu rité nucléaire. Il a, dans ce cadre, participé à la rédaction de la réglementation française dans ce domaine, ainsi qu’à la rédaction de textes internationaux tels que la révision de laConvention sur la protection physique des matières etdes installations nucléaireset a contribué à la rédaction des textes fondamentaux de la série sécurité nucléaire de l’AIEA.

Avant-propos

Cet ouvrage consacré à la sécurité nucléaire et à la nonprolifération s’appuie sur les connaissances et compétences de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire(IRSN) support technique des autorités françaises dans ces domaines. Il ne saurait pour autant engager la responsabilité de cet organisme.

Il repose sur le travail collectif effectué dans les domaines de la sécurité nucléaire et de la nonprolifération par l’ensemble des personnels del’IRSNet plus particulièrement de ceux appartenant à la direction de l’expertise nucléaire de défense de cet Institut.

Jean Jalouneix de l’IRSN, principal auteur de cet ouvrage, a assuré également lacoordination du projet.

Ont contribué à la rédaction de l’ouvrage : – pour les chapitres1 et2, Jacques Aurelle ainsi que les personnels du serviced’appui technique et d’études, plus particulièrement Pierre Funk et David Ladsous ; – pour les chapitres3 et4, les personnels du service d’accompagnement des contrôles internationaux, plus particulièrement Romuald Bon Nguyen.

Georges Goué et Odile Lefèvre ont assuré les travaux préparatoires à l’édition de l’ouvrage.

Ont contribué activement à la relecture d’ensemble de l’ouvrage Jean Couturier, Michel Brière et Daniel Quéniart.

Sommaire

Préface................................................................................................................................................. L’auteur...............................................................................................................................................Avantpropos................................................................................................................................... Introduction......................................................................................................................................

1.1.

1.2. 1.3. 1.4.

Chapitre 1Sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports Éléments de contexte......................................................................................................... 1.1.1. Quelques déﬁnitions............................................................................................. 1.1.2. Interface entre sûreté et sécurité nucléaires............................................... 1.1.3. Culture de sécurité................................................................................................. 1.1.4. Rappels historiques................................................................................................ 1.1.5. Contexte international......................................................................................... Lignes directrices du dispositif de sécurité nucléaire français............................. Démarche de prise en compte des risques.................................................................. Instances gouvernementales concernées.................................................................... 1.4.1. Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale................ 1.4.2. Ministre chargé de l’Énergie............................................................................... 1.4.3. Ministre de l’Intérieur........................................................................................... 1.4.4. Préfet de département.........................................................................................

III

VII

XIII

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