Le droit de la propriété intellectuelle - Page 2

Droit et juridique

Rapport annuel 2003 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

Droit et juridique

Les SPRD en 2000 : méthodes comptables et flux financiers

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la rémunération de la copie privée

Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Education

Conventions et institutions du travail

Bessy Christian, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Education

Formation à la propriété industrielle, vision nationale, européenne et internationale, évolutions à donner au CEIPI

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

Droit et juridique

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2011

Agence Du Patrimoine Immateriel De L'Etat

Autres

Rapport d'activité 2002-2004

Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique

Autres

Les droits d'auteur

Conseil Economique Et Social, Muller Michel

Autres

Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l'environnement numérique

Viennois Maurice, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique

Autres

Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence

Sirinelli Pierre, Vogel Louis, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique

Autres

Analyses économiques de la communication de contenus numériques sur les réseaux - DRMs ou - et Peer-to-Peer : appropriabilité de revenus et financement de la création

Philippe Chantepie, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la conciliation entre liberté de l'Internet et rémunération des créateurs

Blandin Marie-Christine, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture

Autres

Rapport sur les moyens de lutte contre le streaming et le téléchargement direct illicites

Haute Autorité Pour La Diffusion Des Oeuvres Et La Protection Des Droits Sur Internet, Imbert-Quaretta Mireille

Autres

La révolution du livre numérique

Racine Bruno, Fixot Bernard, Tessier Marc, Samuelson François, Conseil D'Analyse De La Société, Ferry Luc, Cremesi Teresa, Jean-Noël Jeanneney

Autres

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : huitième rapport annuel

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

Autres

Le droit des auteurs dans le domaine cinématographique : coûts, recettes et transparence

Bonnell René, Centre National De La Cinématographie

Autres

Commission sur les oeuvres orphelines : rapport

Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique, Liber Sophie-Justine, Jean Martin

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la filière du livre numérique

De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Sénat. Commission De La Culture

Autres

Bilan d'étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007

Berbinau Jean, Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère De L'Industrie, Sorbier Laurent

Autres

Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique : rapport d'activité 2004-2006

Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique

Autres

Rapport d'activité 2012-2013 de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Hadopi

Haute Autorité Pour La Diffusion Des Oeuvres Et La Protection Des Droits Sur Internet

Autres

Exception Handicap au droit d'auteur et développement de l'offre de publications accessibles à l'ère numérique

Meyer-Lereculeur Catherine, Inspection Générale Des Affaires Culturelles

Autres

Création musicale et diversité à l'ère numérique

Riester Franck, Chamfort Alain, Thonon Marc, Selles Didier, Colling Daniel, Gourdin Jean-Baptiste, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Rapport Livre 2010 - Pour que vive la politique du livre

Barluet Sophie, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique

Lescure Pierre, Présidence De La République; Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : sixième rapport annuel

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

Autres

Pour un livre numérique créateur de valeurs

Rousseau Aurélien, Ladouari Laurent, Albanel Christine, Premier Ministre

Autres

L'Internet : un vrai défi pour la France : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Martin-Lalande Patrice

Autres

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2006

Falque Pierrotin Isabelle, Forum Des Droits Sur L'Internet

Autres

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2005

Forum Des Droits Sur L'Internet, Falque Pierrotin Isabelle