#collectivite-locale

484 ouvrages
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La décentralisation - Jacques Baguenard
La décentralisation
Jacques Baguenard
66 pages
Audit de la situation des finances publiques - NASSE Philippe, des finances et de l
Audit de la situation des finances publiques
NASSE Philippe, des finances et de l'industrie, BONNET Jacques, Ministère de l'économie
29 pages
Fiscalité et finances publiques locales : à la recherche d
156 pages
Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques - ISELIN Philippe, HELARY Jean-Louis, Conseil général de l
Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques
ISELIN Philippe, HELARY Jean-Louis, Conseil général de l'environnement et du développement durable
44 pages
Mission relative aux questions de tarification et de solvabilisation des services d
Mission relative aux questions de tarification et de solvabilisation des services d'aide à domicile en direction des publics fragiles
BRUANT-BISSON Anne, REBOUL Jacques-Bertrand de, AUBE-MARTIN Philippe, Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale des finances
94 pages
Financement du sport par les collectivités locales : données 1993 et 1994 : rapport - CHARRIER Dominique, Ministère de la jeunesse et des sports
Financement du sport par les collectivités locales : données 1993 et 1994 : rapport
CHARRIER Dominique, Ministère de la jeunesse et des sports
49 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le financement des télévisions locales
BELOT Claude, Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
214 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique
DAUDIGNY Yves, Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
85 pages
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