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Le Sénonais : le défi de l'attractivité
Mohamed Hilal
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Ressources professionnelles
Le Sénonais : le défi de l'attractivité
Mohamed Hilal
8 pages
Français
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Dépenses publiques : augmentation des transferts
Xavier Rzepka
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Ressources professionnelles
Dépenses publiques : augmentation des transferts
Xavier Rzepka
3 pages
Français
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Pause des investissements communaux et accroissement des charges de fonctionnement
Valérie Demule
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Ressources professionnelles
Pause des investissements communaux et accroissement des charges de fonctionnement
Valérie Demule
2 pages
Français
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L'année économique et sociale 2008
Insee Rhône-Alpes
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Ressources professionnelles
L'année économique et sociale 2008
Insee Rhône-Alpes
48 pages
Français
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Fiscalité directe locale : Rhône-Alpes se démarque
Blrnjb
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Ressources professionnelles
Fiscalité directe locale : Rhône-Alpes se démarque
Blrnjb
2 pages
Français
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Les dépenses de l'État en Bretagne (Octant n° 109)
Insee Bretagne
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Ressources professionnelles
Les dépenses de l'État en Bretagne (Octant n° 109)
Insee Bretagne
3 pages
Français
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Dépenses sociales, premières dépenses publiques
Olivier Vazeille, Catherine Sonnette
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Ressources professionnelles
Dépenses sociales, premières dépenses publiques
Olivier Vazeille, Catherine Sonnette
4 pages
Français
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Dépense publique :dynamisme des acteurs publics locaux
Insee Alsace
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Ressources professionnelles
Dépense publique :dynamisme des acteurs publics locaux
Insee Alsace
2 pages
Français
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Dépense publique : engagement accru des collectivités locales
Insee Alsace
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Ressources professionnelles
Dépense publique : engagement accru des collectivités locales
Insee Alsace
2 pages
Français
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Dépenses publiques : évolutions contrastées selon les acteurs
Insee Alsace
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Ressources professionnelles
Dépenses publiques : évolutions contrastées selon les acteurs
Insee Alsace
2 pages
Français
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La situation financière des communes bretonnes s'améliore en 1997 (Octant n° 79)
Annie Hamon, Philippe Raphalen
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Ressources professionnelles
La situation financière des communes bretonnes s'améliore en 1997 (Octant n° 79)
Annie Hamon, Philippe Raphalen
3 pages
Français
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Le pays de Quimperlé : un contexte quelque peu modifié par les nouveaux arrivants (Octant Analyse n° 34)
Isabelle Baudequin
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Le pays de Quimperlé : un contexte quelque peu modifié par les nouveaux arrivants (Octant Analyse n° 34)
Isabelle Baudequin
9 pages
Français
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Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels
Cour Des Comptes
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Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels
Cour Des Comptes
113 pages
Français
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L'Aménagement des rythmes scolaires à l'école primaire
Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Bottin Yves, Delaunay Michel, Henrich Sonia
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L'Aménagement des rythmes scolaires à l'école primaire
Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Bottin Yves, Delaunay Michel, Henrich Sonia
77 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les territoires et la santé
Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Bruguiere Marie-Thérèse
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les territoires et la santé
Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Bruguiere Marie-Thérèse
81 pages
Français
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Les technologies de l'information et de la communication : une chance pour les territoires ?
Marcon André, Conseil Economique Et Social
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Les technologies de l'information et de la communication : une chance pour les territoires ?
Marcon André, Conseil Economique Et Social
55 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'éducation prioritaire dans les académies de Créteil et de Versailles
Sénat. Commission Des Finances, Longuet Gérard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Education
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'éducation prioritaire dans les académies de Créteil et de Versailles
Sénat. Commission Des Finances, Longuet Gérard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
25 pages
Français
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Premier bilan de l'intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques
Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes
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Premier bilan de l'intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques
Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes
87 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)
Rome Yves, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Hérisson Pierre
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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)
Rome Yves, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Hérisson Pierre
214 pages
Français
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La répartition, entre l'Etat et les collectivités territoriales, des monuments historiques affectés au ministère de la culture : rapport de la Commission présidée par René Rémond
Remond René, Ministère De La Culture Et De La Communication
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Autres
La répartition, entre l'Etat et les collectivités territoriales, des monuments historiques affectés au ministère de la culture : rapport de la Commission présidée par René Rémond
Remond René, Ministère De La Culture Et De La Communication
37 pages
Français
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Langues et cultures régionales : rapport d'étape
Pery Nicole, Premier Ministre
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Autres
Langues et cultures régionales : rapport d'étape
Pery Nicole, Premier Ministre
38 pages
Français
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La gratuité de l'enseignement : passé, présent, avenir
Bernard Toulemonde, Inspection Générale De L'Éducation Nationale
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Education
La gratuité de l'enseignement : passé, présent, avenir
Bernard Toulemonde, Inspection Générale De L'Éducation Nationale
39 pages
Français
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Les situations d'emploi des musiciens intervenants diplômés des CFMI
Ministère De La Culture Et De La Communication, Lafourcade Dominique
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Les situations d'emploi des musiciens intervenants diplômés des CFMI
Ministère De La Culture Et De La Communication, Lafourcade Dominique
135 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural
Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Nachbar Philippe
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural
Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Nachbar Philippe
4 pages
Français
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La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre
Serrou Bernard, Premier Ministre
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Autres
La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre
Serrou Bernard, Premier Ministre
60 pages
Français
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Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé
Massin Isabelle, Merloz Anne, Coustin Hélène De, Laurand Gérard, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable
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Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé
Massin Isabelle, Merloz Anne, Coustin Hélène De, Laurand Gérard, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable
500 pages
Français
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Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du Grenelle
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Joigny Michèle, Helias Annick
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Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du Grenelle
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Joigny Michèle, Helias Annick
80 pages
Français
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Les Relations entre l'Union européenne et les pays tiers méditerranéens : bilan et perspectives du processus de Barcelone
Pasty Jean-Claude, Conseil Economique Et Social
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Les Relations entre l'Union européenne et les pays tiers méditerranéens : bilan et perspectives du processus de Barcelone
Pasty Jean-Claude, Conseil Economique Et Social
134 pages
Français
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Les Politiques locales d'environnement : recherche financée par le Ministère de l'environnement
Laboratoire D'Economie Et De Sciences Sociales (Rennes); Territoires Et Pouvoir Local (Rennes); Ministère De L'Environnement
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Les Politiques locales d'environnement : recherche financée par le Ministère de l'environnement
Laboratoire D'Economie Et De Sciences Sociales (Rennes); Territoires Et Pouvoir Local (Rennes); Ministère De L'Environnement
128 pages
Français
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Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final
Hauts-De-Seine); Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie ; Caisse Des Depots Et Consignations, Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques (Issy-Les-Moulineaux
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Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final
Hauts-De-Seine); Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie ; Caisse Des Depots Et Consignations, Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques (Issy-Les-Moulineaux
42 pages
Français
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