#collectivite-locale

Analyses et études sectorielles

Réforme des territoires : les attentes des chefs d’entreprise

International Kpmg

Autres

L'accueil des gens du voyage : rapport de mission sur la mise en oeuvre de la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage

Bernard Perret, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Education

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur la décentralisation de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Sénat. Observatoire De La Décentralisation, Karoutchi Roger

Education

Les Départements d'outre-mer : un pacte pour l'emploi : rapport à M. le Secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Fragonard Bertrand, Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer, Soubeyran Denis, Michel Raymond

Autres

Rapport préliminaire sur la prise en compte des exigences et des critères sociaux dans les marchés publics

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Elisabeth Dufourcq

Comptabilité

Rapport annuel 2009 de l'Observatoire des délais de paiement

Betbeze Jean-Paul, Kremp Elisabeth, Observatoire Des Délais De Paiement

Comptabilité

Innovation et compétitivité des régions

Madies Thierry, Conseil D'Analyse Economique, Prager Jean-Claude

Autres

Réponses à la délinquance des mineurs : rapport au Premier Ministre

Premier Ministre, Christine Lazerges, Balduyck Jean-Pierre

Comptabilité

L'or en Guyane : éclats et artifices

Taubira Delannon Christiane, Premier Ministre

Comptabilité

La gestion de la dette publique locale

Cour Des Comptes

Comptabilité

Projet de loi de finances pour 2007 : rapport sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Art. 52 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique

Comptabilité

Fiscalité et finances publiques locales : à la recherche d'une nouvelle donne

Conseil Economique Et Social, Valletoux Philippe

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation sur les finances publiques

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité économique et justice sociale

Le Clezio Philippe, Conseil Economique Et Social

Comptabilité

Les finances des collectivités locales en 2005 : état des lieux

Bourdin Joël, Laignel André, Observatoire Des Finances Locales

Comptabilité

Commission de réforme de la taxe professionnelle : rapport définitif, rapport au Premier ministre

Fouquet Olivier, Commission De Réforme De La Taxe Professionnelle

Comptabilité

Audit de la situation des finances publiques

Philippe Nasse, Des Finances Et De L'Industrie, Jacques Bonnet, Ministère De L'Économie

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Nayrou Henri, Merville Denis, De L'Économie Générale Et Du Plan

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dégrèvements d'impôts locaux

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)

Derosier Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Ginesta Georges, Mariani Thierry, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Comptabilité

Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2009

Cour Des Comptes

Comptabilité

Evaluation et suivi des relations financières entre l'Etat et les collectivités locales

Conseil Économique, Valletoux Philippe, Social Et Environnemental

Comptabilité

Mieux acheter pour un meilleur service du public : des marchés publics complexesaux partenariats public-privé

Eric Besson, Premier Ministre; Secrétariat D'Etat À La Prospective, À L'Évaluation Des Politiques Publiques Et Au Développement De L'Économie Numérique

Comptabilité

Conférence sur les déficits publics - Rapport du groupe de travailsur la maîtrise des dépenses locales

Thenault Michel, Gilles Carrez, Présidence De La République; Premier Ministre

Comptabilité

Solidarité et performance : les enjeux de la maîtrise des dépenses publiques locales

Richard Pierre, Ministère Du Budget Et De La Réforme De L'Etat; Ministère Des Collectivités Territoriales

Comptabilité

La contribution des communes au financement des services départementaux d'incendie et de secours

Lepidi Dominique, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration, Sauzey Philippe, Gissler Eric

Comptabilité

Commission de réforme de la taxe professionnelle : rapport au Premier ministre

Fouquet Olivier, Premier Ministre

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur le fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et l'éligibilité des travaux des collectivités locales

De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Saumade Gérard

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

Comptabilité

Rapport évaluant la mise en oeuvre de la réforme de la taxe professionnelle (application de l'article 85 de la loi n°2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006) remis par le Gouvernement au Parlement

De L'Industrie Et De L'Emploi, Ministère De L'Économie