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Le Sénonais : le défi de l attractivité
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Le Sénonais : le défi de l'attractivité

Mohamed Hilal

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Le Sénonais : le défi de l'attractivité

Mohamed Hilal

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8 pages

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Dépenses publiques : augmentation des transferts
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Dépenses publiques : augmentation des transferts

Xavier Rzepka

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Dépenses publiques : augmentation des transferts

Xavier Rzepka

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3 pages

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Pause des investissements communaux et accroissement des charges de fonctionnement
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Pause des investissements communaux et accroissement des charges de fonctionnement

Valérie Demule

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Pause des investissements communaux et accroissement des charges de fonctionnement

Valérie Demule

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L année économique et sociale 2008
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L'année économique et sociale 2008

Insee Rhône-Alpes

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L'année économique et sociale 2008

Insee Rhône-Alpes

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48 pages

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Fiscalité directe locale : Rhône-Alpes se démarque
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Fiscalité directe locale : Rhône-Alpes se démarque

Blrnjb

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Fiscalité directe locale : Rhône-Alpes se démarque

Blrnjb

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Les dépenses de l État en Bretagne (Octant n° 109)
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Les dépenses de l'État en Bretagne (Octant n° 109)

Insee Bretagne

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Les dépenses de l'État en Bretagne (Octant n° 109)

Insee Bretagne

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Dépenses sociales, premières dépenses publiques
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Dépenses sociales, premières dépenses publiques

Olivier Vazeille, Catherine Sonnette

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Dépenses sociales, premières dépenses publiques

Olivier Vazeille, Catherine Sonnette

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Dépense publique :dynamisme des acteurs publics locaux
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Dépense publique :dynamisme des acteurs publics locaux

Insee Alsace

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Dépense publique :dynamisme des acteurs publics locaux

Insee Alsace

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Dépense publique : engagement accru des collectivités locales
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Dépense publique : engagement accru des collectivités locales

Insee Alsace

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Dépense publique : engagement accru des collectivités locales

Insee Alsace

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Dépenses publiques : évolutions contrastées selon les acteurs
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Dépenses publiques : évolutions contrastées selon les acteurs

Insee Alsace

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Dépenses publiques : évolutions contrastées selon les acteurs

Insee Alsace

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La situation financière des communes bretonnes s améliore en 1997 (Octant n° 79)
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La situation financière des communes bretonnes s'améliore en 1997 (Octant n° 79)

Annie Hamon, Philippe Raphalen

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La situation financière des communes bretonnes s'améliore en 1997 (Octant n° 79)

Annie Hamon, Philippe Raphalen

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Le pays de Quimperlé : un contexte quelque peu modifié par les nouveaux arrivants (Octant Analyse n° 34)
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Le pays de Quimperlé : un contexte quelque peu modifié par les nouveaux arrivants (Octant Analyse n° 34)

Isabelle Baudequin

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Le pays de Quimperlé : un contexte quelque peu modifié par les nouveaux arrivants (Octant Analyse n° 34)

Isabelle Baudequin

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Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels
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Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels

Cour Des Comptes

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Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels

Cour Des Comptes

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113 pages

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L Aménagement des rythmes scolaires à l école primaire
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L'Aménagement des rythmes scolaires à l'école primaire

Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Bottin Yves, Delaunay Michel, Henrich Sonia

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L'Aménagement des rythmes scolaires à l'école primaire

Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Bottin Yves, Delaunay Michel, Henrich Sonia

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77 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les territoires et la santé
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les territoires et la santé

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Bruguiere Marie-Thérèse

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les territoires et la santé

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Bruguiere Marie-Thérèse

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81 pages

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Les technologies de l information et de la communication : une chance pour les territoires ?
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Les technologies de l'information et de la communication : une chance pour les territoires ?

Marcon André, Conseil Economique Et Social

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Les technologies de l'information et de la communication : une chance pour les territoires ?

Marcon André, Conseil Economique Et Social

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55 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l éducation prioritaire dans les académies de Créteil et de Versailles
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'éducation prioritaire dans les académies de Créteil et de Versailles

Sénat. Commission Des Finances, Longuet Gérard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'éducation prioritaire dans les académies de Créteil et de Versailles

Sénat. Commission Des Finances, Longuet Gérard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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25 pages

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Premier bilan de l intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques
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Premier bilan de l'intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques

Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes

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Premier bilan de l'intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques

Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes

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87 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l application des lois sur l action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)
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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)

Rome Yves, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Hérisson Pierre

Rapport d information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l application des lois sur l action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009) Alternate Text
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Rome Yves, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Hérisson Pierre

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214 pages

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La répartition, entre l Etat et les collectivités territoriales, des monuments historiques affectés au ministère de la culture : rapport de la Commission présidée par René Rémond
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La répartition, entre l'Etat et les collectivités territoriales, des monuments historiques affectés au ministère de la culture : rapport de la Commission présidée par René Rémond

Remond René, Ministère De La Culture Et De La Communication

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Remond René, Ministère De La Culture Et De La Communication

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37 pages

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Langues et cultures régionales : rapport d étape
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Langues et cultures régionales : rapport d'étape

Pery Nicole, Premier Ministre

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Langues et cultures régionales : rapport d'étape

Pery Nicole, Premier Ministre

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38 pages

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La gratuité de l enseignement : passé, présent, avenir
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La gratuité de l'enseignement : passé, présent, avenir

Bernard Toulemonde, Inspection Générale De L'Éducation Nationale

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La gratuité de l'enseignement : passé, présent, avenir

Bernard Toulemonde, Inspection Générale De L'Éducation Nationale

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39 pages

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Les situations d emploi des musiciens intervenants diplômés des CFMI
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Les situations d'emploi des musiciens intervenants diplômés des CFMI

Ministère De La Culture Et De La Communication, Lafourcade Dominique

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Les situations d'emploi des musiciens intervenants diplômés des CFMI

Ministère De La Culture Et De La Communication, Lafourcade Dominique

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135 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d information chargée d étudier l entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural

Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Nachbar Philippe

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Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Nachbar Philippe

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4 pages

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La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre
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La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre

Serrou Bernard, Premier Ministre

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La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre

Serrou Bernard, Premier Ministre

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60 pages

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Evaluation du fonctionnement des services communaux d hygiène et de santé
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Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé

Massin Isabelle, Merloz Anne, Coustin Hélène De, Laurand Gérard, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

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Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé

Massin Isabelle, Merloz Anne, Coustin Hélène De, Laurand Gérard, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

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500 pages

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Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance :  regards sur la territorialisation du Grenelle
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Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du Grenelle

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Joigny Michèle, Helias Annick

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Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du Grenelle

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Joigny Michèle, Helias Annick

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80 pages

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Les Relations entre l Union européenne et les pays tiers méditerranéens : bilan et perspectives du processus de Barcelone
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Les Relations entre l'Union européenne et les pays tiers méditerranéens : bilan et perspectives du processus de Barcelone

Pasty Jean-Claude, Conseil Economique Et Social

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Les Relations entre l'Union européenne et les pays tiers méditerranéens : bilan et perspectives du processus de Barcelone

Pasty Jean-Claude, Conseil Economique Et Social

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134 pages

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Les Politiques locales d environnement : recherche financée par le Ministère de l environnement
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Les Politiques locales d'environnement : recherche financée par le Ministère de l'environnement

Laboratoire D'Economie Et De Sciences Sociales (Rennes); Territoires Et Pouvoir Local (Rennes); Ministère De L'Environnement

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Les Politiques locales d'environnement : recherche financée par le Ministère de l'environnement

Laboratoire D'Economie Et De Sciences Sociales (Rennes); Territoires Et Pouvoir Local (Rennes); Ministère De L'Environnement

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128 pages

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Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final
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Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final

Hauts-De-Seine); Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie ; Caisse Des Depots Et Consignations, Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques (Issy-Les-Moulineaux

Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final Alternate Text
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Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final

Hauts-De-Seine); Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie ; Caisse Des Depots Et Consignations, Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques (Issy-Les-Moulineaux

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42 pages

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