#collectivite-locale

484 ouvrages
La décentralisation - Jacques Baguenard
La décentralisation
Jacques Baguenard
66 pages
Communes, intercommunalités, quels devenirs ? - Conseil économique et social, ROZET Jean-Pierre
Communes, intercommunalités, quels devenirs ?
Conseil économique et social, ROZET Jean-Pierre
172 pages
La Rénovation des instruments juridiques des services publics culturels locaux - CHIFFERT Annie, LECAT Robert, RELIQUET Philippe, Inspection générale des affaires culturelles
La Rénovation des instruments juridiques des services publics culturels locaux
CHIFFERT Annie, LECAT Robert, RELIQUET Philippe, Inspection générale des affaires culturelles
122 pages
Le rôle des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments - DUPAIGNE Jacques, BROCHARD Dominique, Conseil général des ponts et chaussées
Le rôle des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments
DUPAIGNE Jacques, BROCHARD Dominique, Conseil général des ponts et chaussées
37 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la coopération décentralisée
PEYRONNET Jean-Claude, Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
79 pages
Commission de réforme de la taxe professionnelle : rapport définitif, rapport au Premier ministre - FOUQUET Olivier, Commission de réforme de la taxe professionnelle
111 pages
Mieux acheter pour un meilleur service du public : des marchés publics complexesaux partenariats public-privé - BESSON Eric, Premier ministre;  Secrétariat d
Mieux acheter pour un meilleur service du public : des marchés publics complexesaux partenariats public-privé
BESSON Eric, Premier ministre; Secrétariat d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique
103 pages
La simplification des normes applicables aux collectivités locales - Présidence de la République, DOLIGÉ Éric
227 pages
Internet, premier bilan - Autorité de régulation des télécommunications
Internet, premier bilan
Autorité de régulation des télécommunications
26 pages
Les finances publiques locales - Cour des comptes
472 pages
Fiscalité et finances publiques locales : à la recherche d
156 pages
Rapport d
16 pages
Politique du logement dans les villes moyennes et les grandes villes : rapport final - INSTITUT DE L
Politique du logement dans les villes moyennes et les grandes villes : rapport final
INSTITUT DE L'ECONOMIE URBAINE (Levallois-Perret, Hauts-de-Seine); Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
35 pages
Premier rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement - Commissariat général au développement durable;  Ministère de l
Premier rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement
Commissariat général au développement durable; Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
191 pages
Rapport d
151 pages
Les finances des collectivités locales en 2013 : état des lieux - LAIGNEL André, Direction générale des collectivités locales, GUENE Charles
Les finances des collectivités locales en 2013 : état des lieux
LAIGNEL André, Direction générale des collectivités locales, GUENE Charles
162 pages
Réponses à la délinquance des mineurs : rapport au Premier Ministre - LAZERGES Christine, Premier ministre, BALDUYCK Jean-Pierre
Réponses à la délinquance des mineurs : rapport au Premier Ministre
LAZERGES Christine, Premier ministre, BALDUYCK Jean-Pierre
116 pages
La contribution des communes au financement des services départementaux d
La contribution des communes au financement des services départementaux d'incendie et de secours
LEPIDI Dominique, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration, SAUZEY Philippe, GISSLER Eric
73 pages
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