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Politique

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Gérard Lepeuple

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Chauveau Guy-Michel, Warhouver Aloyse, Pierre Lellouche, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Réduire l'impact du trafic des armes légères pour le développement : le rôle de la coopération française

Haut Conseil De La Coopération Internationale

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2002 : Tomes I et II, première et seconde parties de la session

Bernard Schreiner, Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur l'avenir des forces nucléaires françaises

Boulaud Didier, Pintat Xavier, Demessine Michelle, Jean-Pierre Chevènement, Durrieu Josette, Gautier Jacques, Gournac Alain, Larcher Gérard, Piras Bernard, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 48ème session ordinaire (2002) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur Les enjeux géostratégiques des proliférations

Boucheron Jean-Michel, Jacques Myard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères