#securite-sociale

164 ouvrages
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La politique de santé en France - Bernard Bonnici
83 pages
Se soigner et bien vieillir sans se ruiner - Camille Dravet, Hubert Déchy
Se soigner et bien vieillir sans se ruiner
Camille Dravet, Hubert Déchy
144 pages
L
L'État-providence
François-Xavier Merrien
65 pages
La politique de santé en France - Bernard Bonnici
57 pages
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012 et 2013 - Commission des comptes de la sécurité sociale
431 pages
Rapport sur l
Rapport sur l'exécution de l'ONDAM 2003
CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES
174 pages
Rapport d
Rapport d'évaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)
JOUFFRAY Jean-François, LE DIVENAH Jean-Paul, Inspection générale des affaires sociales; Conseil général de l'environnement et du développement durable, AUBURTIN Anne, LEPINE Carole, COSTE Philippe
191 pages
La sécurité sociale - Septembre 2005 - Cour des comptes
396 pages
Bilan de la convention d
Bilan de la convention d'objectifs et de gestion de la branche du recouvrement
AMGHAR Yann-Gaël, BONDONNEAU Nicolas, WANECQ Thomas, Inspection générale des affaires sociales
321 pages
Intégration dans le droit commun de l
Intégration dans le droit commun de l'assurance maladie des frontaliers résidant en France et travaillant en Suisse
ROUSSELON Julien, DECHARRIERE Christian, TOUBLANC Jean-Marc, Inspection générale des finances; Inspection générale des affaires sociales
231 pages
Haut conseil pour l
Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport annuel 2012
Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
123 pages
Le droit de suite et la protection sociale des artistes plasticiens - RAYMOND Michel, Inspection générale des affaires sociales;  Inspection générale de l
Le droit de suite et la protection sociale des artistes plasticiens
RAYMOND Michel, Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale de l'administration des affaires culturelles, KANCEL Serge
99 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales et la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la gestion des découverts de trésorerie et le financement de la dette sociale
MIGAUD Didier, Assemblée nationale. Commission des affaires sociales; Assemblée nationale. Commission des finances, BUR Yves, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, MEHAIGNERIE Pierre, MONTCHAMP Marie-Anne
67 pages
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2012, prévisions 2013 - Commission des comptes de la sécurité sociale
232 pages
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