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La politique de santé en France

Bernard Bonnici

83 pages

Se soigner et bien vieillir sans se ruiner

Camille Dravet, Hubert Déchy

144 pages

L'État-providence

François-Xavier Merrien

65 pages

La politique de santé en France

Bernard Bonnici

57 pages

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012 et 2013

Commission des comptes de la sécurité sociale

431 pages

LA HAUSSE DES RICHESSES AMELIORE T ELLE TOUJOURS LE BIEN ETRE

jffreu

5 pages

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008

DOOR Jean-Pierre, Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, JACQUAT Denis, familiales et sociales, BUR Yves, FERON Hervé

93 pages

L'intervention sociale, un travail de proximité : rapport annuel 2005 de l'IGAS

Inspection générale des affaires sociales

410 pages

Rapport de la Commission instituée par l'article 30 de la loi numéro 96-1160 du 27 décembre 1996 de financement de la sécurité sociale pour 1997

DENIEL Alain, Ministère de l'emploi et de la solidarité

121 pages

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'action sociale du régime général de sécurité sociale et l'action sociale des collectivités territoriales

CARRILLON-COUVREUR Martine, familiales et sociales, Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles

274 pages

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants

KERDRAON Ronan, Sénat. Commission des affaires sociales, PROCACCIA Catherine

98 pages

Rapport sur l'exécution de l'ONDAM 2003

CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES

174 pages

Rapport d'évaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)

JOUFFRAY Jean-François, LE DIVENAH Jean-Paul, Inspection générale des affaires sociales; Conseil général de l'environnement et du développement durable, AUBURTIN Anne, LEPINE Carole, COSTE Philippe

191 pages

La sécurité sociale - Septembre 2005

Cour des comptes

396 pages

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Sénat. Commission des affaires sociales, VASSELLE Alain

137 pages

Bilan de la convention d'objectifs et de gestion de la branche du recouvrement

AMGHAR Yann-Gaël, BONDONNEAU Nicolas, WANECQ Thomas, Inspection générale des affaires sociales

321 pages

Intégration dans le droit commun de l'assurance maladie des frontaliers résidant en France et travaillant en Suisse

ROUSSELON Julien, DECHARRIERE Christian, TOUBLANC Jean-Marc, Inspection générale des finances; Inspection générale des affaires sociales

231 pages

Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport annuel 2012

Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

123 pages

Le droit de suite et la protection sociale des artistes plasticiens

RAYMOND Michel, Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale de l'administration des affaires culturelles, KANCEL Serge

99 pages

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales et la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la gestion des découverts de trésorerie et le financement de la dette sociale

MIGAUD Didier, Assemblée nationale. Commission des affaires sociales; Assemblée nationale. Commission des finances, BUR Yves, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, MEHAIGNERIE Pierre, MONTCHAMP Marie-Anne

67 pages