#taxe-generale-sur-les-activites-polluantes

7 ouvrages
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Les enjeux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en France en 2008 - ATTAR Michèle, Conseil économique et social
140 pages
L
L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants
PREVOT Henri, HESPEL Véronique, DUPRE Jean-Yves, BARATIN François, GAGEY Dominique, Conseil général des mines; Inspection générale des finances; Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
120 pages
La politique d
259 pages
Rapport sur la simplification de la réglementation des installations classées - GRIMOT Marc, BARTHELEMY François, Inspection générale de l
Rapport sur la simplification de la réglementation des installations classées
GRIMOT Marc, BARTHELEMY François, Inspection générale de l'environnement
82 pages
Premier bilan de la réforme de la TGAP de 2009 et de la politique de soutien sur les déchets ménagers et assimilés - Ministère de l
Premier bilan de la réforme de la TGAP de 2009 et de la politique de soutien sur les déchets ménagers et assimilés
Ministère de l'écologie, des transports et du logement, du développement durable
157 pages
Gestion des déchets : bilans 2009-2012 de la TGAP et des soutiens de l
74 pages
Premier bilan de la réforme de la TGAP de 2009 et de la politique de soutien sur les déchets ménagers et assimilés - du développement durable, Ministère de l
Premier bilan de la réforme de la TGAP de 2009 et de la politique de soutien sur les déchets ménagers et assimilés
du développement durable, Ministère de l'écologie, des transports et du logement
157 pages
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