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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait
Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Réflexions sur les moyens de mieux assurer le respect et la promotion des indications géographiques agroalimentaires à l'échelle internationale
Premier Ministre, Bizet Jean
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le prix du lait dans les Etats membres de l'Union européenne
Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne par le groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun
Becot Michel, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Soulage Daniel
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne par le groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun
Becot Michel, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Soulage Daniel
31 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission d'information s'étant rendue au Brésil à l'occasion des réunions de la CNUCED et de l'Union interparlementaire du 10 au 16 juin 2004
Terrade Olivier, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Gaudin Christian, Raoul Daniel
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission d'information s'étant rendue au Brésil à l'occasion des réunions de la CNUCED et de l'Union interparlementaire du 10 au 16 juin 2004
Terrade Olivier, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Gaudin Christian, Raoul Daniel
43 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne, sur le suivi des négociations commerciales internationales à l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Bizet Jean
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie
Bizet Jean, Gautier Charles, Bourzai Bernadette, Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Picchia Robert Del
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie
Bizet Jean, Gautier Charles, Bourzai Bernadette, Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Picchia Robert Del
61 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur une meilleure implication de l'ensemble des sénateurs dans l'examen des questions européennes
Bizet Jean, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique européenne de sûreté nucléaire
Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Sutour Simon
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC, sur le déroulement des négociations à l'Organisation mondiale du commerce
Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC, sur le déroulement des négociations à l'Organisation mondiale du commerce
Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
103 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la stratégie de Lisbonne et sur la communication de la Commission du 25 janvier 2006 au Conseil européen de printemps Passons à la vitesse supérieure : le nouveau partenariat pour la croissance et l'emploi
Bizet Jean, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne
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Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la stratégie de Lisbonne et sur la communication de la Commission du 25 janvier 2006 au Conseil européen de printemps Passons à la vitesse supérieure : le nouveau partenariat pour la croissance et l'emploi
Bizet Jean, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne
30 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les instruments de défense commerciale de l'Europe
Bret Robert, Ries Roland, Bizet Jean, Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations franco-allemandes
Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la transposition de la directive services
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Bizet Jean
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la notion de préférence communautaire
Ries Roland, Bret Robert, Bizet Jean, Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire par le groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune
Bizet Jean, Bourzai Bernadette, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Emorine Jean-Paul, Herviaux Odette, Sénat. Commission Des Affaires Européennes; Sénat. Commission De L'Économie
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire par le groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune
Bizet Jean, Bourzai Bernadette, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Emorine Jean-Paul, Herviaux Odette, Sénat. Commission Des Affaires Européennes; Sénat. Commission De L'Économie
125 pages
Français