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Bizet Jean

Œuvres

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait Alternate Text
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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Book

47 pages

Flag

Français

Réflexions sur les moyens de mieux assurer le respect et la promotion des indications géographiques agroalimentaires à l échelle internationale
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Documents

Réflexions sur les moyens de mieux assurer le respect et la promotion des indications géographiques agroalimentaires à l'échelle internationale

Premier Ministre, Bizet Jean

Réflexions sur les moyens de mieux assurer le respect et la promotion des indications géographiques agroalimentaires à l échelle internationale Alternate Text
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Comptabilité

Réflexions sur les moyens de mieux assurer le respect et la promotion des indications géographiques agroalimentaires à l'échelle internationale

Premier Ministre, Bizet Jean

Book

150 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le prix du lait dans les Etats membres de l Union européenne
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le prix du lait dans les Etats membres de l'Union européenne

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le prix du lait dans les Etats membres de l Union européenne Alternate Text
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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le prix du lait dans les Etats membres de l'Union européenne

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Book

66 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et de la Délégation du Sénat pour l Union européenne par le groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l OMC sur la conférence interministérielle de l OMC qui s est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne par le groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun

Becot Michel, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Soulage Daniel

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et de la Délégation du Sénat pour l Union européenne par le groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l OMC sur la conférence interministérielle de l OMC qui s est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne par le groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun

Becot Michel, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Soulage Daniel

Book

31 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d une mission d information s étant rendue au Brésil à l occasion des réunions de la CNUCED et de l Union interparlementaire du 10 au 16 juin 2004
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission d'information s'étant rendue au Brésil à l'occasion des réunions de la CNUCED et de l'Union interparlementaire du 10 au 16 juin 2004

Terrade Olivier, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Gaudin Christian, Raoul Daniel

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d une mission d information s étant rendue au Brésil à l occasion des réunions de la CNUCED et de l Union interparlementaire du 10 au 16 juin 2004 Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission d'information s'étant rendue au Brésil à l'occasion des réunions de la CNUCED et de l'Union interparlementaire du 10 au 16 juin 2004

Terrade Olivier, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Gaudin Christian, Raoul Daniel

Book

43 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la Délégation pour l Union européenne, sur le suivi des négociations commerciales internationales à l Organisation mondiale du commerce (OMC)
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne, sur le suivi des négociations commerciales internationales à l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Bizet Jean

Rapport d information fait au nom de la Délégation pour l Union européenne, sur le suivi des négociations commerciales internationales à l Organisation mondiale du commerce (OMC) Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne, sur le suivi des négociations commerciales internationales à l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Bizet Jean

Book

60 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l évolution des relations entre l Union européenne et la Turquie
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie

Bizet Jean, Gautier Charles, Bourzai Bernadette, Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Picchia Robert Del

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l évolution des relations entre l Union européenne et la Turquie Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie

Bizet Jean, Gautier Charles, Bourzai Bernadette, Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Picchia Robert Del

Book

61 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la Délégation pour l Union européenne sur une meilleure implication de l ensemble des sénateurs dans l examen des questions européennes
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur une meilleure implication de l'ensemble des sénateurs dans l'examen des questions européennes

Bizet Jean, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d information fait au nom de la Délégation pour l Union européenne sur une meilleure implication de l ensemble des sénateurs dans l examen des questions européennes Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur une meilleure implication de l'ensemble des sénateurs dans l'examen des questions européennes

Bizet Jean, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Book

38 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique européenne de sûreté nucléaire
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique européenne de sûreté nucléaire

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Sutour Simon

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique européenne de sûreté nucléaire Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique européenne de sûreté nucléaire

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Sutour Simon

Book

37 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l OMC, sur le déroulement des négociations à l Organisation mondiale du commerce
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC, sur le déroulement des négociations à l'Organisation mondiale du commerce

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Économiques

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l OMC, sur le déroulement des négociations à l Organisation mondiale du commerce Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC, sur le déroulement des négociations à l'Organisation mondiale du commerce

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Économiques

Book

103 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la délégation pour l Union européenne sur la stratégie de Lisbonne et sur la communication de la Commission du 25 janvier 2006 au Conseil européen de printemps Passons à la vitesse supérieure : le nouveau partenariat pour la croissance et l emploi
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la stratégie de Lisbonne et sur la communication de la Commission du 25 janvier 2006 au Conseil européen de printemps Passons à la vitesse supérieure : le nouveau partenariat pour la croissance et l'emploi

Bizet Jean, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d information fait au nom de la délégation pour l Union européenne sur la stratégie de Lisbonne et sur la communication de la Commission du 25 janvier 2006 au Conseil européen de printemps Passons à la vitesse supérieure : le nouveau partenariat pour la croissance et l emploi Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la stratégie de Lisbonne et sur la communication de la Commission du 25 janvier 2006 au Conseil européen de printemps Passons à la vitesse supérieure : le nouveau partenariat pour la croissance et l'emploi

Bizet Jean, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Book

30 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat pour l Union européenne sur les instruments de défense commerciale de l Europe
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les instruments de défense commerciale de l'Europe

Bret Robert, Ries Roland, Bizet Jean, Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat pour l Union européenne sur les instruments de défense commerciale de l Europe Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les instruments de défense commerciale de l'Europe

Bret Robert, Ries Roland, Bizet Jean, Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Book

35 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations franco-allemandes
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations franco-allemandes

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations franco-allemandes Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations franco-allemandes

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Book

42 pages

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Français

Rapport d information fait au nom de la délégation pour l Union européenne sur la transposition de la directive services
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la transposition de la directive services

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Bizet Jean

Rapport d information fait au nom de la délégation pour l Union européenne sur la transposition de la directive services Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la transposition de la directive services

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Bizet Jean

Book

54 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la Délégation pour l Union européenne sur la notion de préférence communautaire
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la notion de préférence communautaire

Ries Roland, Bret Robert, Bizet Jean, Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d information fait au nom de la Délégation pour l Union européenne sur la notion de préférence communautaire Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la notion de préférence communautaire

Ries Roland, Bret Robert, Bizet Jean, Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Book

37 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission de l économie, du développement durable et de l aménagement du territoire par le groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire par le groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune

Bizet Jean, Bourzai Bernadette, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Emorine Jean-Paul, Herviaux Odette, Sénat. Commission Des Affaires Européennes; Sénat. Commission De L'Économie

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission de l économie, du développement durable et de l aménagement du territoire par le groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire par le groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune

Bizet Jean, Bourzai Bernadette, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Emorine Jean-Paul, Herviaux Odette, Sénat. Commission Des Affaires Européennes; Sénat. Commission De L'Économie

Book

125 pages

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Français

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