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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la prévention de l'obésité

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Description

Depuis les années 80, le surpoids et l'obésité de l'adulte et de l'enfant ont augmenté de façon très importante, tant en France (un adulte sur deux est en surcharge pondérale, un sur six est obèse) que dans les pays européens, aux Etats-Unis ou en Chine. Ce phénomène est un problème de société, un marqueur d'inégalité sociale et un enjeu de santé publique ; l'obésité est en effet un facteur de déclenchement de nombreuses pathologies (maladies cardio-vasculaires, embolies pulmonaires, diabète, certains cancers, asthme...). Ce rapport met en évidence le fait que l'obésité met en danger le système de protection sociale, son coût étant estimé à 10 milliards d'euros pour l'assurance maladie et 7% de l'ONDAM et pourrait doubler d'ici 2020, si le rythme actuel de progression de l'épidémie se poursuivait. L'Organisation mondiale de la santé (OMS), puis l'Union européenne se sont mobilisées contre l'obésité (présentation d'un Livre blanc en 2007). L'action de la France a pris la forme d'un premier Programme National Nutrition Santé (PNNS) pour les années 2001-2005, puis d'un deuxième (2006-2010) mettant l'accent sur l'amélioration de la qualité nutritionnelle de l'offre alimentaire et développant des actions locales. Valérie Boyer souhaite faire de la lutte contre l'obésité une grande cause nationale mobilisant l'ensemble des Français. Elle avance plusieurs propositions : dépistage précoce du surpoids et de l'obésité, information et amélioration de la nutrition, promotion de l'activité physique, étiquetage approprié des aliments, accessibilité des personnes défavorisées aux fruits et légumes, renforcement de l'éducation à la santé...

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Publié le 01 octobre 2008
Nombre de lectures 3
Langue Français
Poids de l'ouvrage 1 Mo

Exrait

A
N° 1131 ______
SSEMBLÉENATIONALECONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 septembre 2008.
RAPPORTNOORNFTIMAID DÉPOSÉ en application de larticle 145 du RèglementPAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALESEn conclusion des travaux de la mission surla prévention de lobésité
ET PRÉSENTÉ PARMMEVALÉRIEBOYER, Députée. ___
 3   SOMMAIRE ___
AVANT-PROPOS............................................................................................................
Pages
 9
INTRODUCTION.............................................................................................................. 10
I.- L ÉPIDÉMIE D OBÉSITÉ MET EN DANGER NOTRE SYSTÈME DE   PROTECTION SOCIALE................................................................................................... 13
A. LAUGMENTATION DE LA PRÉVALENCE DE LOBÉSITÉ EST ALARMANTE......... 13
1. Lobésité est un défi mondial croissant de santé publique............................. 13 a) Un quart de la population mondiale est en surcharge pondérale....................... 13 b) Deux Américains sur trois sont en surcharge pondérale et en Chine la prévalence a doublé en cinq ans....................................................................... 14 c) Le continent européen, avec 130 millions de personnes obèses, soit un adulte sur deux et près dun enfant sur trois, est un des plus touchés................ 15
d) Lépidémie dobésité se développe rapidement................................................. 17
2. La France est aussi gravement concernée par lépidémie dobésité............ 18
a) Un adulte sur deux est en surcharge pondérale et un sur six est obèse.............. 18
b) Inégalement répartie, lobésité saccroît sur tout le territoire et augmente avec le vieillissement de la population............................................................. 19
c) Les femmes sont particulièrement touchées par lobésité.................................. 20 d) Un enfant sur cinq est en surcharge pondérale................................................. 20
e) Les personnes les moins favorisées sont les plus touchées par lépidémie dobésité.......................................................................................................... 21
B.LOBÉSITÉESTUNENJEUDESANTÉPUBLIQUECROISSANTQUIMENACE NOTRE SYSTÈME DE PROTECTION SOCIALE...................................... 22 1. Les risques pour la santé liés à lobésité sont nombreux............................... 23 a) Lobésité infantile est un risque majeur dobésité adulte................................... 23 b) Lobésité est un facteur de risque majeur de maladie chronique....................... 23 c) Les risques cardiovasculaires sont multipliés par trois, comme le risque de diabète............................................................................................................. 23
d) Les problèmes respiratoires sont fréquents, de même que les problèmes rhumatologiques.............................................................................................. 24
e) Le lien avec certains cancers est établi............................................................. 24
 4 
f) Les altérations de la qualité de vie sont nombreuses.......................................... 25
g) Au total, la surcharge pondérale est responsable dun grand nombre de décès................................................................................................................ 25 2. Lobésité est une menace pour léquilibre de notre système de protection sociale............................................................................................... 25
a) Laugmentation de la prévalence de lobésité nest pas sans lien avec laugmentation du nombre de personnes en affection de longue durée (ALD).............................................................................................................. 26 b) Le coût annuel pour lassurance maladie de lobésité et du surpoids est estimé à 10 milliards deuros et 7 % de lONDAM........................................... 26 c) Limpact financier du surpoids est plus élevé que celui de la seule obésité........ 28
d) Au rythme actuel de progression de lépidémie, le coût de lobésité pourrait doubler dici 2020 et représenter près de 14 % de lONDAM............. 29
e) Limpact de lobésité sur les finances sociales et léconomie est probablement sous-évalué................................................................................ 29 II.- EN RELAI DES ACTIONS INTERNATIONALES ET EUROPÉENNES, LE PROGRAMMENATIONALNUTRITIONSANTÉ(PNNS)APERMISD ENCLENCHER UNE DYNAMIQUE POSITIVE, MAIS LES MOYENS NE SONT PAS À LA HAUTEUR DE L ENJEU DE SANTÉ PUBLIQUE............................................. 31
A. LALERTE SUR LE DÉFI DE LOBÉSITÉ A DABORD ÉTÉ LANCÉE PAR LORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ (OMS) PUIS RELAYÉE PAR LUNION EUROPÉENNE.......................................................................................... 31
1. La charte dOttawa sur la promotion de la santé de 1986 a posé les bases de la prévention en santé...................................................................... 31
2. La Charte européenne sur la lutte contre lobésité de lOMS, du 16 novembre 2006, vise un renversement de tendance pour 2015 au plus tard.............................................................................................................. 33
a) LOMS a adopté, en 2000, un premier plan daction pour lalimentation et la nutrition....................................................................................................... 33
b) LOMS a ensuite adopté, en 2006, la Charte européenne sur la lutte contre lobésité........................................................................................................... 33
c) La Charte de lOMS propose une série dorientations pour lutter contre lobésité........................................................................................................... 34
d) LOMS a adopté, en septembre 2007, le deuxième plan daction pour une politique alimentaire et nutritionnelle 2007-2012 qui propose une série de mesures précises.............................................................................................. 35 3. LUnion européenne sest aussi mobilisée pour lutter contre lépidémie dobésité, mais ses moyens daction sont limités........................................... 37
a) La compétence de lUnion européenne en matière de santé publique est limitée.............................................................................................................. 37
b) Dès 1990, lUnion européenne sest intéressée au lien entre nutrition et santé................................................................................................................ 38
c) La Commission européenne a présenté, en 2005, un Livre vert sur lalimentation et lactivité physique................................................................. 39
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d) La Commission a ensuite présenté, en 2007, un Livre blanc proposant une stratégie européenne pour les problèmes de santé liés à la nutrition, la surcharge pondérale et lobésité...................................................................... 39
e) La commission de lenvironnement du Parlement européen a adopté, au mois de mai 2008, une proposition de résolution pour lutter contre l obésité........................................................................................................... 43
f) Le volontarisme européen doit être prolongé par laction des États membres.......................................................................................................... 44 B. LE PROGRAMME NATIONAL NUTRITION SANTÉ A PERMIS DAMORCER UNE PRISE DE CONSCIENCE DU DÉFI DE LOBÉSITÉ, MAIS LES OBJECTIFS FIXÉS NONT PAS ÉTÉ ATTEINTS...................................................... 45
1. Le premier PNNS 2001-2005 na pas permis dobtenir de résultats significatifs sur la prévalence de lobésité....................................................... 46
a) Le PNNS 1 vise à donner des repères de consommation et fixe des objectifs nutritionnels et de réduction de la prévalence de lobésité............................... 46 b) La communication publique en matière de nutrition est bien perçue................. 48
c) La prévalence de lobésité chez les enfants semble orientée plus favorablement mais lobjectif de réduction de 20 % de lobésité adulte nest pas atteint................................................................................................ 49 d) De fait, linsuffisance des moyens affectés et labsence dune véritable évaluation conduisent à sinterroger sur lefficacité du PNNS 1....................... 51 2. Le deuxième PNNS 2006-2010 prolonge et amplifie les actions du PNNS 1, mais reprend les mêmes objectifs en matière de prévalence de lobésité......................................................................................................... 52
a) Le PNNS 2 prend en compte les travaux de lOPEPS et inscrit laction nutritionnelle dans la durée............................................................................. 52 b) Le PNNS 2 est orienté vers une amélioration de la qualité nutritionnelle de loffre alimentaire............................................................................................ 52 3. Le développement dactions locales est un axe stratégique majeur pour le PNNS..................................................................................................... 53
a) Les collectivités territoriales sont incitées à sengager dans lapplication du PNNS.......................................................................................................... 54
b) Le PNNS prévoit diverses actions concrètes danimation du réseau des villes actives du PNNS..................................................................................... 54 c) Le PNNS 2 vise à renforcer la qualité des actions mises en uvre par les collectivités territoriales.................................................................................. 54 d) Un programme privé de prévention de lobésité chez les enfants, dénommé EPODE, est proposé aux communes, parallèlement au PNNS.......................... 55 4. Les mesures annoncées par le gouvernement en février 2008 sont retardées par la concertation avec les professionnels de lagroalimentaire, de la distribution et des médias.......................................... 56
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  III.- LA LUTTE CONTRE L ÉPIDÉMIE D OBÉSITÉ DOIT ÊTRE UNE GRANDE CAUSE NATIONALE MOBILISANT L ENSEMBLE DES FRANÇAIS................................ 59 A. AMÉLIORER LE DÉPISTAGE PRÉCOCE DE LOBÉSITÉ ET LA PRISE EN CHARGE DES PERSONNES OBÈSES ET EN SURPOIDS...................................... 61
1. Organiser le dépistage précoce de la surcharge pondérale.......................... 61 2. Améliorer la prise en charge des personnes obèses...................................... 63 3. Adapter les financements à la prise en charge des personnes obèses........ 67
4. Mobiliser la médecine scolaire pour dépister et prendre en charge lobésité............................................................................................................... 68
5. Impliquer davantage la médecine du travail sur le thème de lobésité.......... 69 B. AMÉLIORER LA QUALITÉ NUTRITIONNELLE DE LALIMENTATION...................... 70 1. Promouvoir lallaitement maternel.................................................................... 70 2. Améliorer la qualité des repas servis en cantines scolaires et en restauration collective........................................................................................ 72 3. Moduler la fiscalité des aliments en fonction de leur qualité nutritionnelle....................................................................................................... 74
4. Promouvoir la consommation des fruits et des légumes................................ 77 5. Faciliter laccès à leau de boisson et garantir la qualité nutritionnelle des produits premiers prix................................................................................. 78 C. GARANTIR UNE INFORMATION NUTRITIONNELLE DE QUALITÉ ET PROMOUVOIR LACTIVITÉ PHYSIQUE................................................................... 78
1. Déclarer « grande cause nationale 2009 » léquilibre nutritionnel et la lutte contre lobésité et le surpoids................................................................... 78
2. Accroître les moyens de linformation et de léducation nutritionnelles......... 79
3. Fiabiliser linformation nutritionnelle................................................................. 82
4. Limiter la publicité pour les produits à forte densité énergétique.................. 83 5. Lutter contre la sédentarité et promouvoir les activités physiques et sportives............................................................................................................. 83
D. AMÉLIORER LÉTIQUETAGE NUTRITIONNEL ET LACCESSIBILITÉ DES PERSONNES DÉFAVORISÉES AUX PRODUITS NON TRANFORMÉS, DONT LES FRUITS ET LÉGUMES...................................................................................... 84 1. Mettre en place un étiquetage fondé sur le profil nutritionnel des produits............................................................................................................... 85 2. Permettre aux personnes défavorisées daccéder plus facilement aux produits non transformés, dont les fruits et légumes...................................... 85 E. AGIR SUR LENVIRONNEMENT ET INCITER À LACTIVITÉ PHYSIQUE................ 86
1. Éviter lutilisation de produits ajoutés notoirement obésogènes.................... 86 2. Faciliter la pratique dactivités physiques et sportives.................................... 87
 7
F. RENFORCER LÉDUCATION À LA SANTÉ ET À LA NUTRITION............................ 88 1. Inscrire léducation à la santé et à la nutrition dans les missions de lécole.................................................................................................................. 88 2. Favoriser lapprentissage des savoirs ménagers............................................ 89
G. DÉVELOPPER LA FORMATION EN NUTRITION ET DÉFINIR DE NOUVEAUX MÉTIERS.................................................................................................................. 90 1. Améliorer la formation en nutrition des personnels des établissements scolaires et des assistantes maternelles......................................................... 90
2. Organiser les métiers de la diététique et de la nutrition................................. 91 3. Renforcer la formation en nutrition de lencadrement sportif et définir les nouveaux métiers de lactivité physique.................................................... 92
4. Créer un nouveau métier dans la distribution.................................................. 93
H. RESPECTER LES DROITS DES PERSONNES OBÈSES........................................ 93
1. Lutter contre les discriminations à légard des personnes obèses................ 93 2. Respecter la diversité corporelle...................................................................... 96
CONCLUSION................................................................................................................. 97
LISTE DES PROPOSITIONS......................................................................................... 99
CONTRIBUTION DES DÉPUTÉS DU GROUPE SOCIALISTE, RADICAL, CITOYEN ET DIVERS MEMBRES DE LA MISSION SUR LA GAUCHE, PRÉVENTION DE L OBÉSITÉ...................................................................................... 109 TRAVAUX DE LA COMMISSION.................................................................................. 115 ANNEXES........................................................................................................................ 129 ANNEXE N° 1 :Composition de la mission dinformation..................................... 129 ANNEXE N° 2 :Liste des personnes auditionnées............................................... 131
ANNEXE N° 3 :Synthèses des auditions de la mission....................................... 137 ANNEXE N° 4 :Déplacement de la mission à Marseille....................................... 229 ANNEXE N° 5 :Glossaire........................................................................................ 241
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A V A N T - P R O P O S
Bien plus quun enjeu de santé publique, lobésité est un véritable problème de société et un marqueur dinégalité sociale.
Sa progression préoccupante menace notre système de protection sociale car lobésité comme la surcharge pondérale sont directement impliquées dans lapparition des maladies chroniques telles que les maladies cardiovasculaires, lhypertension artérielle, certains cancers, le diabète, les embolies pulmonaires ou lapnée du sommeil
Dans ce contexte, il apparaît urgent dexprimer une volonté politique forte et dagir le plus rapidement possible dans tous les domaines pour inverser la tendance.
Le rapport propose de faire de la lutte contre lépidémie dobésité et de surpoids, une grande cause nationale à linstar de ce qui a été fait, avec succès, pour le SIDA, le cancer ou la maladie dAlzheimer.
La lutte contre lépidémie dobésité va modifier notre façon de penser la santé et nous obliger à adapter lorganisation de notre système de santé. En faire une grande cause nationale peut-être loccasion de mettre en place pour la première fois un plan national de prévention contre un risque majeur concernant de nombreuses pathologies.
Elle doit être également loccasion daméliorer la lutte contre les discriminations faites aux personnes obèses et de promouvoir le respect de la diversité corporelle.
Valérie BOYER
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I N T R O D U C T I O N
La France, comme les autres pays, sur tous les continents, est touchée de plein fouet par lépidémie dobésité. Elle nest pas, contrairement à ce que lon entend souvent, protégée par une sorte de ligne Maginot de sa gastronomie. Lart culinaire français, quil faut continuer de promouvoir, nest pas et on peut le regretter  une protection efficace contre la surcharge pondérale.
La France, comme les autres pays, est immergée dans la mondialisation et connaît une évolution rapide des modes de vie, une dégradation des habitudes alimentaires et une diminution de lactivité physique, notamment liée au développement de la culture des écrans.
Or, le développement de lobésité est la conséquence directe dune alimentation trop riche et dune dépense énergétique insuffisante. Aussi, comme dans les autres pays, depuis vingt ans, la France est touchée par le déséquilibre nutritionnel et voit le niveau de lobésité monter, irrémédiablement.
Cette situation est alarmante et exige des réponses à la hauteur de lenjeu.
Il y a donc urgence à agir vite et fermement pour contrer lépidémie dobésité.
Pour instruire ses travaux, la mission a procédé à une quarantaine dauditions et de tables rondes mobilisant 140 personnalités et 75 organismes. Elle a également effectué un déplacement à Marseille pour nourrir ses réflexions par des observations et rencontres de terrain.
Tout au long de ses travaux, la mission a cherché à prendre la mesure de limportance réelle des enjeux sanitaires et financiers de lobésité. Elle a ainsi mis en évidence que lobésité constitue, dès aujourdhui, une grave menace pour la santé dune majorité de Français et pour notre protection sociale (I). Elle a aussi pu constater que les premières mesures qui ont été prises dans le cadre du Programme national nutrition santé (PNNS) ont été insuffisantes à faire refluer, ni même à endiguer, la marée montante de lobésité (II). Sur la base de ce constat, la mission propose de faire de la lutte contre lobésité une grande cause nationale, à linstar de ce qui a été fait pour le cancer ou le sida. La mission formule aussi une série de propositions concrètes, réalistes et efficaces, qui sinscrivent dans une stratégie globale et déterminée visant à inverser réellement la tendance (III).