Suivez l'actualité des finances publiques en téléchargeant nos document

Annuaire statistique de la France : 4

INSEE

62 pages

Annuaire statistique de la France : 9

INSEE

64 pages

Annuaire statistique de la France : 1

INSEE

64 pages

Annuaire statistique de la France : 8

INSEE

82 pages

Annuaire statistique de la France : 6

INSEE

51 pages

Annuaire statistique de la France : 10

INSEE

64 pages

Cour des comptes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises - 2006

Cour des comptes

1037 pages

La Question du droit de prêt dans les bibliothèques : rapport au Ministre de la culture et de la communication

BORZEIX Jean-Marie, PRE Jean-Wilfrid, Ministère de la culture et de la communication

81 pages

Les salaires des ingénieurs diplômés en 2000

Le Pellec Loïc, Roux Sébastien

4 pages

Efficacité de la dépense publique en matière de santé : cohérence des instruments de régulation : rapport scientifique

BONNIOL Vincent, CHANEL Olivier, GROUPEMENT DE RECHERCHE EN ECONOMIE QUANTITATIVE D'AIX-MARSEILLE; Commissariat général du plan, CHAMBARETAUD Sandrine

128 pages

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 98-546 du 2 juillet 1998

MIGAUD Didier, de l'économie générale et du plan, Assemblée nationale. Commission des finances

250 pages

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : examen des conditions d'exonération et d'atténuation des usages d'énergie dans l'industrie

Beaulinet, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

39 pages

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission des affaires sociales, VASSELLE Alain

42 pages

La TVA sociale, pourquoi, comment, et après ?

BERNARD Alain, Conseil général des ponts et chaussées

35 pages

Propositions du Conseil national de l'alimentation pour la mise en oeuvre du programme national pour l'alimentation

VALLAT Bernard, CHARVET Hervé, HERVIEU Bertrand, GASSIE Julia, Conseil national de l'alimentation, BRIAT Eric, COMBRIS Pierre, BLOGOWSKI Alain, SANNER Pierre

79 pages