L'essentiel des finances publiques : cours - Page 30

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2004 -

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2004

Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées -

Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées

Rapport d information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Commissariat général du Plan -

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Commissariat général du Plan

Rapport d information de la Commission des finances, de l économie générale et du plan, en conclusion d une mission d évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l Etat et des établissements publics -

Rapport d'information de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat et des établissements publics

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts -

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2000 -

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2000

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la fusion de l Agence nationale pour l emploi (ANPE) et du réseau de l assurance chômage (Unédic) -

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la fusion de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) et du réseau de l'assurance chômage (Unédic)

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2001 -

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2001

Rapport d activité 2005 de la Commission d accès aux documents administratifs -

Rapport d'activité 2005 de la Commission d'accès aux documents administratifs

Rapport du médiateur du Ministère de l économie, des finances et de l industrie : 2005 -

Rapport du médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : 2005

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1999 -

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1999

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense -

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

Rapport d information déposé en application de l article 145 du règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d une mission d information constituée le 12 février 2003, sur le contrôle de l exécution des crédits de la défense pour l exercice 2003 -

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 12 février 2003, sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2003

Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du plan, en conclusion des travaux d une mission d évaluation et de contrôle, sur la direction du service national et la journée d appel de préparation à la défense -

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle, sur la direction du service national et la journée d'appel de préparation à la défense

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de la DCN-SA -

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de la DCN-SA

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le maintien en condition opérationnelle de la flotte -

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le maintien en condition opérationnelle de la flotte

Rapport d information déposé par la Commission des finances (...) en conclusion des travaux de la Mission d évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d armement : l exemple du véhicule blindé de combat d infanterie -

Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'armement : l'exemple du véhicule blindé de combat d'infanterie

Déceler-Etudier-Former : une voie nouvelle pour la recherche stratégique - Rapprocher et mobiliser les institutions publiques chargées de penser la sécurité globale -

Déceler-Etudier-Former : une voie nouvelle pour la recherche stratégique - Rapprocher et mobiliser les institutions publiques chargées de penser la sécurité globale

Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d équipement naval militaire -

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d'équipement naval militaire

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances sur l aide personnalisée de retour à l emploi (APRE) -

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'aide personnalisée de retour à l'emploi (APRE)

Rapport d information déposé par la Commission des finances... sur les moyens et les structures de diffusion de la francophonie -

Rapport d'information déposé par la Commission des finances... sur les moyens et les structures de diffusion de la francophonie

Rapport d information déposé (...) par la commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d évaluation et de contrôle (MEC) sur la conduite des programmes d armement en coopération -

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la conduite des programmes d'armement en coopération

Rapport d information déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire sur l exécution des crédits 2012 du programme 146 « Equipement des forces » -

Rapport d'information déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'exécution des crédits 2012 du programme 146 « Equipement des forces »

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la flotte aérienne de la sécurité civile -

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la flotte aérienne de la sécurité civile

Le bilan à mi-parcours de la loi de programmation militaire -

Le bilan à mi-parcours de la loi de programmation militaire

Rapport d information déposé (...) par la commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d évaluation et de contrôle (MEC) sur les recettes exceptionnelles de la Défense en 2009 et 2010 -

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les recettes exceptionnelles de la Défense en 2009 et 2010

Rapport d information déposé (...) par la commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d évaluation et de contrôle (MEC) sur les externalisations dans le domaine de la défense -

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les externalisations dans le domaine de la défense

Rapport d information déposé par la Commission des finances, de l économie générale et du plan sur le réseau diplomatique et le rôle des ambassadeurs -

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le réseau diplomatique et le rôle des ambassadeurs

Rapport d information déposé par la Commission des finances, de l économie générale et du plan, sur les forces françaises de Djibouti -

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les forces françaises de Djibouti

Le bilan des moyens alloués aux organisations syndicales dans la fonction publique - Analyse détaillée dans deux départements : le Rhône et le Loiret -

Le bilan des moyens alloués aux organisations syndicales dans la fonction publique - Analyse détaillée dans deux départements : le Rhône et le Loiret

Univers
Ebooks
Livres audio
Presse
Podcasts
BD
Documents

© 2010-2022 YouScribe

Rapport de stage conclusion Livre audio en ligne - Développement personnel Livre en ligne Tout le catalogue Tous les Intérêts