Sélection
Society - Page 97
Documents
J. O'Connell et R.C. Henderson, Tort Law, No Fault and Beyond. Teaching Materials on Compensation for Accidents and Ailments in Modem Society - note biblio ; n°3 ; vol.28, pg 651-653
Documents
Droit et juridique
J. O'Connell et R.C. Henderson, Tort Law, No Fault and Beyond. Teaching Materials on Compensation for Accidents and Ailments in Modem Society - note biblio ; n°3 ; vol.28, pg 651-653
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Sections de la Société de législation comparée - autre ; n°1 ; vol.29, pg 142-143
Documents
Droit et juridique
Sections de la Société de législation comparée - autre ; n°1 ; vol.29, pg 142-143
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Deuxième Congrès de la Société française pour le droit de l'environnement (Bordeaux, 6-8 octobre 1977) - autre ; n°2 ; vol.29, pg 378-378
Documents
Droit et juridique
Deuxième Congrès de la Société française pour le droit de l'environnement (Bordeaux, 6-8 octobre 1977) - autre ; n°2 ; vol.29, pg 378-378
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
M. Bejot, La protection des actionnaires externes dans les groupes de sociétés en France et en Allemagne - note biblio ; n°2 ; vol.29, pg 430-431
Documents
Droit et juridique
M. Bejot, La protection des actionnaires externes dans les groupes de sociétés en France et en Allemagne - note biblio ; n°2 ; vol.29, pg 430-431
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La société d'acquêts en droit québécois - article ; n°4 ; vol.29, pg 747-761
Documents
Droit et juridique
La société d'acquêts en droit québécois - article ; n°4 ; vol.29, pg 747-761
16 pages
Français
Lire
Infos
Documents
2e Congrès de la Société française pour le droit de l'environnement (Bordeaux, 6-8 octobre 1977) - compte-rendu ; n°2 ; vol.30, pg 571-577
Documents
Droit et juridique
2e Congrès de la Société française pour le droit de l'environnement (Bordeaux, 6-8 octobre 1977) - compte-rendu ; n°2 ; vol.30, pg 571-577
8 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Activités de la Société de législation comparée en 1977 - compte-rendu ; n°2 ; vol.30, pg 583-586
Documents
Droit et juridique
Activités de la Société de législation comparée en 1977 - compte-rendu ; n°2 ; vol.30, pg 583-586
5 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Sections de la Société de législation comparée - autre ; n°2 ; vol.30, pg 589-590
Documents
Droit et juridique
Sections de la Société de législation comparée - autre ; n°2 ; vol.30, pg 589-590
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le « procureur général privé » dans le droit des sociétés des Etats-Unis - article ; n°3 ; vol.30, pg 779-790
Documents
Droit et juridique
Le « procureur général privé » dans le droit des sociétés des Etats-Unis - article ; n°3 ; vol.30, pg 779-790
13 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Les groupes de sociétés dans la nouvelle loi brésilienne des sociétés par actions - article ; n°3 ; vol.30, pg 791-810
Documents
Droit et juridique
Les groupes de sociétés dans la nouvelle loi brésilienne des sociétés par actions - article ; n°3 ; vol.30, pg 791-810
21 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La révision du droit fédéral des sociétés aux Etats-Unis - compte-rendu ; n°3 ; vol.30, pg 839-839
Documents
Droit et juridique
La révision du droit fédéral des sociétés aux Etats-Unis - compte-rendu ; n°3 ; vol.30, pg 839-839
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
C. Deves, Les sociétés d'aménagement régional : entreprises publiques locales ou démembrements fonctionnels de l'Etat ? - note biblio ; n°4 ; vol.30, pg 1077-1078
Documents
Droit et juridique
C. Deves, Les sociétés d'aménagement régional : entreprises publiques locales ou démembrements fonctionnels de l'Etat ? - note biblio ; n°4 ; vol.30, pg 1077-1078
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Sections de la Société de législation comparée - autre ; n°1 ; vol.31, pg 151-152
Documents
Droit et juridique
Sections de la Société de législation comparée - autre ; n°1 ; vol.31, pg 151-152
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Statuts de la Société de législation comparée - autre ; n°1 ; vol.31, pg 153-156
Documents
Droit et juridique
Statuts de la Société de législation comparée - autre ; n°1 ; vol.31, pg 153-156
5 pages
Français
Lire
Infos
Documents
R. Patry Précis de droit suisse des société, vol. I et II - note biblio ; n°1 ; vol.31, pg 243-244
Documents
Droit et juridique
R. Patry Précis de droit suisse des société, vol. I et II - note biblio ; n°1 ; vol.31, pg 243-244
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
A. Tunc Le droit anglais des sociétés anonymes2e éd. - note biblio ; n°2 ; vol.31, pg 490-492
Documents
Droit et juridique
A. Tunc Le droit anglais des sociétés anonymes2e éd. - note biblio ; n°2 ; vol.31, pg 490-492
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
P. Bezard Sociétés civiles, contrat de société, dispositions applicables aux sociétés commerciales, sociétés en participation, registre du commerce et des sociétés. Loi du 4 janvier 1978. Décrets du 3 juillet 1978 - note biblio ; n°3 ; vol.31, pg 676-677
Documents
Droit et juridique
P. Bezard Sociétés civiles, contrat de société, dispositions applicables aux sociétés commerciales, sociétés en participation, registre du commerce et des sociétés. Loi du 4 janvier 1978. Décrets du 3 juillet 1978 - note biblio ; n°3 ; vol.31, pg 676-677
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Y. ChartierLa gestion et le contrôle des sociétés anonymes dans la jurisprudence - note biblio ; n°4 ; vol.31, pg 897-898
Documents
Droit et juridique
Y. ChartierLa gestion et le contrôle des sociétés anonymes dans la jurisprudence - note biblio ; n°4 ; vol.31, pg 897-898
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
G. Meissonnier Droit des sociétés en Afrique - note biblio ; n°4 ; vol.31, pg 926-926
Documents
Droit et juridique
G. Meissonnier Droit des sociétés en Afrique - note biblio ; n°4 ; vol.31, pg 926-926
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Activités de la Société de législation comparée en 1979 - compte-rendu ; n°1 ; vol.32, pg 131-133
Documents
Droit et juridique
Activités de la Société de législation comparée en 1979 - compte-rendu ; n°1 ; vol.32, pg 131-133
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Sections de la Société de législation comparée - autre ; n°1 ; vol.32, pg 136-137
Documents
Droit et juridique
Sections de la Société de législation comparée - autre ; n°1 ; vol.32, pg 136-137
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Statuts de la Société de législation comparée - autre ; n°1 ; vol.32, pg 138-141
Documents
Droit et juridique
Statuts de la Société de législation comparée - autre ; n°1 ; vol.32, pg 138-141
5 pages
Français
Lire
Infos
Documents
N. Decoopman, La Commission des opérations de bourse et le droit des sociétés - note biblio ; n°2 ; vol.32, pg 466-467
Documents
Droit et juridique
N. Decoopman, La Commission des opérations de bourse et le droit des sociétés - note biblio ; n°2 ; vol.32, pg 466-467
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La transparence de la personnalité morale dans le droit anglais des sociétés anonymes - article ; n°3 ; vol.32, pg 573-600
Documents
Droit et juridique
La transparence de la personnalité morale dans le droit anglais des sociétés anonymes - article ; n°3 ; vol.32, pg 573-600
29 pages
Français
Lire
Infos
Documents
R. Contin, Le contrôle de la gestion des sociétés anonymes - note biblio ; n°4 ; vol.32, pg 839-839
Documents
Droit et juridique
R. Contin, Le contrôle de la gestion des sociétés anonymes - note biblio ; n°4 ; vol.32, pg 839-839
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Activités de la Société de législation comparée en 1980 - autre ; n°1 ; vol.33, pg 117-118
Documents
Droit et juridique
Activités de la Société de législation comparée en 1980 - autre ; n°1 ; vol.33, pg 117-118
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Sections de la Société de législation comparée - autre ; n°1 ; vol.33, pg 120-121
Documents
Droit et juridique
Sections de la Société de législation comparée - autre ; n°1 ; vol.33, pg 120-121
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
D. Heck, Les formes juridiques de l'entreprise en société en droit anglo-américain et en France - note biblio ; n°1 ; vol.33, pg 214-215
Documents
Droit et juridique
D. Heck, Les formes juridiques de l'entreprise en société en droit anglo-américain et en France - note biblio ; n°1 ; vol.33, pg 214-215
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
M. de Juglart et B. Ippolito, Traité de droit commercial, vol. 2, 3e éd. par E. du Pontavice et J. Dupichot, première partie : Introduction au droit des sociétés, Sociétés civiles et commerciales : règles communes, Sociétés de personnes - note biblio ; n°2 ; vol.33, pg 719-719
Documents
Droit et juridique
M. de Juglart et B. Ippolito, Traité de droit commercial, vol. 2, 3e éd. par E. du Pontavice et J. Dupichot, première partie : Introduction au droit des sociétés, Sociétés civiles et commerciales : règles communes, Sociétés de personnes - note biblio ; n°2 ; vol.33, pg 719-719
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Information et responsabilités des administrateurs dans le droit anglais des sociétés anonymes - article ; n°4 ; vol.33, pg 927-949
Documents
Droit et juridique
Information et responsabilités des administrateurs dans le droit anglais des sociétés anonymes - article ; n°4 ; vol.33, pg 927-949
24 pages
Français
Lire
Infos
