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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la politique européenne de la montagne

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la politique européenne de la montagne

Blanc Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la politique européenne de la montagne

Blanc Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

52 pages

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Rapport sur l évolution des rapports entre le ministère de l équipement et Electricité de France dans les champs de la recherche hydraulique

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Rapport sur l'évolution des rapports entre le ministère de l'équipement et Electricité de France dans les champs de la recherche hydraulique

Loudiere Daniel, Conseil Général De L'Alimentation, Pierron Paul, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

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Rapport sur l'évolution des rapports entre le ministère de l'équipement et Electricité de France dans les champs de la recherche hydraulique

Loudiere Daniel, Conseil Général De L'Alimentation, Pierron Paul, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

97 pages

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Réforme des zonages et aménagement du territoire : rapport à Monsieur le Premier ministre

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Réforme des zonages et aménagement du territoire : rapport à Monsieur le Premier ministre

Auroux Jean, Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Institut National De La Statistique Et Des Etudes Economiques ; Premier Ministre

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Réforme des zonages et aménagement du territoire : rapport à Monsieur le Premier ministre

Auroux Jean, Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Institut National De La Statistique Et Des Etudes Economiques ; Premier Ministre

74 pages

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Réflexions à propos du site universitaire de Lyon

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Réflexions à propos du site universitaire de Lyon

Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Culturel Et Professionnel

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Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Culturel Et Professionnel

143 pages

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De Doha à Cancun : la libéralisation des échanges au service du progrès humain ?

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De Doha à Cancun : la libéralisation des échanges au service du progrès humain ?

Conseil Economique Et Social, Pasty Jean-Claude

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De Doha à Cancun : la libéralisation des échanges au service du progrès humain ?

Conseil Economique Et Social, Pasty Jean-Claude

119 pages

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Les académies sous le regard des inspections générales : bilan des dix premières évaluations de l enseignement en académies

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Les académies sous le regard des inspections générales : bilan des dix premières évaluations de l'enseignement en académies

Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Bassy Alain-Marie, Poirier Jean-Louis, Charbonnier Daniel, Choisnard Marie-Françoise

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Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Bassy Alain-Marie, Poirier Jean-Louis, Charbonnier Daniel, Choisnard Marie-Françoise

97 pages

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Rapport d observations définitives de la Cour des comptes sur Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur : l impact des recommandations de la Cour

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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur : l'impact des recommandations de la Cour

Cour Des Comptes

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Cour Des Comptes

37 pages

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Mission d expertise sur les crues de décembre 2000 et janvier 2001 en Bretagne

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Mission d'expertise sur les crues de décembre 2000 et janvier 2001 en Bretagne

Philippe Huet, Sauzey Philippe, Guellec Jacques, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Ministère De L'Équipement, Des Transports Et Du Logement; Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche; Ministère De L'Intérieur

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Philippe Huet, Sauzey Philippe, Guellec Jacques, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Ministère De L'Équipement, Des Transports Et Du Logement; Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche; Ministère De L'Intérieur

144 pages

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Les Sciences sociales et leurs données : rapport au ministre de l éducation nationale et de la technologie

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Les Sciences sociales et leurs données : rapport au ministre de l'éducation nationale et de la technologie

Ministère De L'Éducation Nationale, Silberman Roxane, De La Recherche Et De La Technologie

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Ministère De L'Éducation Nationale, Silberman Roxane, De La Recherche Et De La Technologie

180 pages

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Propositions pour une amélioration des dessertes portuaires

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Propositions pour une amélioration des dessertes portuaires

Pietri Jean-Marcel, Cornede Hervé, Conseil National Des Transports, Chabrerie Jean, Provost Anne, Bourgeois Pierre

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Pietri Jean-Marcel, Cornede Hervé, Conseil National Des Transports, Chabrerie Jean, Provost Anne, Bourgeois Pierre

42 pages

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Rapport du Médiateur de l éducation nationale : année 2002

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Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2002

Médiateur De L'Éducation Nationale, Simon Jacky

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Médiateur De L'Éducation Nationale, Simon Jacky

107 pages

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Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur les médicaments de thérapie innovante

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les médicaments de thérapie innovante

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Comparini Anne-Marie

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Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Comparini Anne-Marie

43 pages

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Les charges locatives

Philippe Pelletier, Des Transports, Ministère De L'Équipement, Du Logement, Du Tourisme Et De La Mer

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Philippe Pelletier, Des Transports, Ministère De L'Équipement, Du Logement, Du Tourisme Et De La Mer

84 pages

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Les Perspectives de la filière volailles de chair : rapport remis au ministre de l agriculture et de la pêche

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Les Perspectives de la filière volailles de chair : rapport remis au ministre de l'agriculture et de la pêche

Perrin Daniel, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche

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56 pages

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Le Collège de l an 2000 : rapport à la ministre déléguée chargée de l enseignement scolaire

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Le Collège de l'an 2000 : rapport à la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire

Alain Bergounioux, François Dubet, Ministère De L'Enseignement Scolaire, Duru-Bellat Marie

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Alain Bergounioux, François Dubet, Ministère De L'Enseignement Scolaire, Duru-Bellat Marie

144 pages

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Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur la politique européenne des visas

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne des visas

Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

65 pages

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La transition énergétique 2020-2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer

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La transition énergétique 2020-2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer

Tissot-Colle Catherine, Jean Jouzel, Conseil Économique, Social Et Environnemental

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122 pages

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Le Secours populaire français : exercices 2007 à 2010

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Le Secours populaire français : exercices 2007 à 2010

Cour Des Comptes

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Cour Des Comptes

133 pages

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L évaluation des pratiques éducatives dans les premier et second degrés : rapport suivi de l avis du Haut conseil de l évaluation de l école

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L'évaluation des pratiques éducatives dans les premier et second degrés : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Attali Alain, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École, Bressoux Pascal

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91 pages

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Les associations de musiques actuelles, partenaires du programme Nouveaux services - Emplois jeunes : contribution à un état des lieux

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Les associations de musiques actuelles, partenaires du programme Nouveaux services - Emplois jeunes : contribution à un état des lieux

Marie-Christine Bureau, Nicolas Schmidt, Seine-Saint-Denis), Gomel Bernard, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand

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125 pages

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L enseignement des sciences physiques et chimiques dans les sections européennes et de langues orientales (SELO)

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L'enseignement des sciences physiques et chimiques dans les sections européennes et de langues orientales (SELO)

Bassinet Philippe, Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Gilbert Pietryk

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Bassinet Philippe, Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Gilbert Pietryk

21 pages

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L optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants

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L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants

Prevot Henri, Véronique Hespel, Dupre Jean-Yves, Baratin François, Gagey Dominique, Conseil Général Des Mines; Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts

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120 pages

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La mise en oeuvre du programme objectif 3 du Fonds social européen : contribution aux réalisations, aux résultats et à l impact du programme en France

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La mise en oeuvre du programme objectif 3 du Fonds social européen : contribution aux réalisations, aux résultats et à l'impact du programme en France

Jean-Claude Barbier, Seine-Saint-Denis), Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand

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130 pages

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Les instituts Carnot : un lancement réussi, un avenir à préparer

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Les instituts Carnot : un lancement réussi, un avenir à préparer

Angles Nicole, Thierry Simon, Szymankiewicz Christine, Korolitski Jean-Pierre, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

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117 pages

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Les marchés des matières premières : évolution récente des prix et conséquences sur la conjoncture économique et sociale

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Les marchés des matières premières : évolution récente des prix et conséquences sur la conjoncture économique et sociale

Guyau Luc, Social Et Environnemental, Conseil Économique

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268 pages

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Organisation d une Direction générale de l administration de la mer et du développement maritime

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Organisation d'une Direction générale de l'administration de la mer et du développement maritime

Ministère De L'Équipement, Des Ports Et Du Littoral, Gille Alain, Des Transports Et Du Logement. Direction Du Transport Maritime

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77 pages

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Rapport d activité ministériel de la jeunesse et des sports

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Rapport d'activité ministériel de la jeunesse et des sports

Ministère De La Jeunesse, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Ministère Des Sports

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54 pages

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Les moyens de développer et de structurer une industrie européenne de défense

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Les moyens de développer et de structurer une industrie européenne de défense

Fromion Yves, Premier Ministre

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Fromion Yves, Premier Ministre

60 pages

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Situation et perspectives de développement des productions agricoles à usage non-alimentaire

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Situation et perspectives de développement des productions agricoles à usage non-alimentaire

Desmarescaux Philippe, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche

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Desmarescaux Philippe, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche

36 pages

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Les Phénomènes d errance chez les jeunes de 15 à 25 ans : observations et propositions

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Les Phénomènes d'errance chez les jeunes de 15 à 25 ans : observations et propositions

Lagandre François, Conseil Technique Des Clubs Et Équipes De Prévention Spécialisée

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Les Phénomènes d'errance chez les jeunes de 15 à 25 ans : observations et propositions

Lagandre François, Conseil Technique Des Clubs Et Équipes De Prévention Spécialisée

65 pages

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