#communaute-europeenne

19 ouvrages
La normalisation au service du droit de l
La normalisation au service du droit de l'environnement : rapport final
GUEGUEN Elisabeth, ROMI Raphaël, LORVELLEC Louis, Ministère de l'environnement
274 pages
La future organisation gazière française - Conseil économique et social, FITERMAN Charles
La future organisation gazière française
Conseil économique et social, FITERMAN Charles
56 pages
La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l
La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité : rapport d'étape
BUREAU Dominique, des finances et de l'industrie, CHAMPSAUR Paul, Ministère de l'économie
116 pages
La Future organisation électrique française : avis - HADAS LEBEL Raphaël, Conseil économique et social
La Future organisation électrique française : avis
HADAS LEBEL Raphaël, Conseil économique et social
66 pages
Les Réformes de l
Les Réformes de l'industrie électrique en Europe
GLACHANT Jean-Michel, Commissariat général du plan
179 pages
Vers la future organisation gazière française - de l
Vers la future organisation gazière française
de l'électricité et du charbon, Direction du gaz
59 pages
Mutualité et droit communautaire : rapport au Premier ministre - PENAUD Pascal, SCHWARTZ Rémy, ROCARD Michel, Premier ministre
Mutualité et droit communautaire : rapport au Premier ministre
PENAUD Pascal, SCHWARTZ Rémy, ROCARD Michel, Premier ministre
66 pages
L
L'agriculture biologique et la qualité : approche juridique et normative : recherche réalisé pour le Ministère de l'environnement
GIRAUDEL Catherine, CAPLAT Gérard, CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME (Limoges); Ministère de l'environnement
191 pages
Evaluation des missions de service public de l
Evaluation des missions de service public de l'électricité
SYROTA Jean, Commission de régulation de l'électricité
149 pages
eTwinnig : Aventures culturelles et linguistiques  - Christina Crawley, Paul Gerhard, Anne Gilleran, Alexa Joyce
ETwinnig : Aventures culturelles et linguistiques
Christina Crawley, Paul Gerhard, Anne Gilleran, Alexa Joyce
79 pages
Récompenser l’excellence dans les initiatives de la société civile - © Union européenne 2011 - Comité économique et social européen
Récompenser l’excellence dans les initiatives de la société civile
© Union européenne 2011 - Comité économique et social européen
2 pages
expand_more