#immigration-illegale

59 ouvrages
Observatoire statistique de l
Observatoire statistique de l'immigration et de l'intégration - Groupe permanent chargé des statistiques : rapport 2002-2003
COSTA LASCOUX Jacqueline, BRAY Caroline, Haut conseil à l'intégration, LEBON André
63 pages
Le bilan de la politique d
322 pages
Analyse de l
Analyse de l'évolution des dépenses au titre de l'aide médicale d'Etat
CORDIER Alain, SALAS Frédéric, Inspection générale des finances; Inspection générale des affaires sociales
161 pages
Pour une politique des migrations transparente, simple et solidaire - MAZEAUD Pierre, de l
Pour une politique des migrations transparente, simple et solidaire
MAZEAUD Pierre, de l'identité nationale et du développement solidaire, Ministère de l'immigration, de l'intégration
242 pages
Le fonctionnement administratif et budgétaire de la DPAF de Roissy / Le Bourget : mission d
Le fonctionnement administratif et budgétaire de la DPAF de Roissy / Le Bourget : mission d'audit de modernisation
BERRIAT Anne, CHALVRON Jean-Guy de, MAZOYER Christophe, CAILLETEAU François, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration; Inspection générale des services judiciaires; Inspection générale de la police nationale
68 pages
L
L'immigration clandestine dans les transports
MURRET LABARTHE Christine, Conseil national des transports, BOURGEOIS Pierre
38 pages
Les Fraudes et les pratiques abusives : rapport au Premier ministre - LEONARD Gérard, Premier ministre, COURSON Charles de
Les Fraudes et les pratiques abusives : rapport au Premier ministre
LEONARD Gérard, Premier ministre, COURSON Charles de
302 pages
Rapport pour l
Rapport pour l'année 2001 du Groupe permanent chargé des statistiques
Haut conseil à l'intégration. Groupe permanent chargé des statistiques
42 pages
Rapport pour l
Rapport pour l'année 2000 du Groupe permanent chargé des statistiques
Haut conseil à l'intégration. Groupe permanent chargé des statistiques
52 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée à Mayotte du 11 au 15 mars 2012
COINTAT Christian, du règlement et d'administration générale, SUEUR Jean-Pierre, DESPLAN Félix, de législation, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel
140 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission d'information effectuée à Mayotte du 1er au 6 septembre 2008
COINTAT Christian, DETRAIGNE Yves, ANDRE Michèle, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, HYEST Jean-Jacques
119 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'immigration clandestine à Mayotte
TORRE Henri, Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
79 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à La Réunion et à Mayotte
BARBIER Gilbert, CAMPION Claire-Lise, DESMARESCAUX Sylvie, PRINTZ Gisèle, PROCACCIA Catherine, SCHILLINGER Patricia, FISCHER Guy, GOURNAC Alain, JUILHARD Jean-Marc, LETARD Valérie, PAYET Anne-Marie, SOUVET Louis, Sénat. Commission des affaires sociales
56 pages