Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion du patrimoine immobilier du ministère de l'équipement
Masseret Jean-Pierre, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
90 pages
Français
Documents
Comptabilité
Mission d'expertise sur les méthodes de l'Inventaire forestier national (IFN)
Dereix Charles, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Puig Jean-Pierre, Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Institut National De La Statistique Et Des Études Économiques
126 pages
Français
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur la modernisation de la gestion des universités
De L'Économie Générale Et Du Plan, Claeys Alain, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
187 pages
Français
Documents
Autres
Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie
Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Ministère De La Recherche, Philippe Huet, Boisson Pierre, Mingasson Jean
63 pages
Français
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