#loi-de-finances

190 ouvrages
expand_more
La mesure de la performance dans le cadre de la mise en oeuvre de la LOLF dans l
La mesure de la performance dans le cadre de la mise en oeuvre de la LOLF dans l'enseignement supérieur
BILLON Alain, DIZAMBOURG Bernard, Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, GILLE Béatrice, VEDRINE Laurence
48 pages
Rapport d
177 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire
MARINI Philippe, Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
246 pages
La collecte de la taxe d
La collecte de la taxe d'apprentissage : mission d'audit de modernisation
GESLIN Arnaud, DENECHERE Agathe, LAJOUMARD Danièle, NICOLAS Jean-Baptiste, LENOIR Christian, Inspection générale des finances; Inspection générale des affaires sociales
132 pages
La modernisation du paiement des amendes : mission d
La modernisation du paiement des amendes : mission d'audit de modernisation
BRASSENS Bertrand, LE GALLOU Jean-Yves, DELBOS Vincent, BARILARI André, Inspection générale des finances; Inspection générale des services judiciaires; Inspection générale de l'administration
35 pages
Rapport d
105 pages
expand_more