#loi-de-finances

190 ouvrages
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L
L'allocation parent isolé : mission d'audit de modernisation
DANTOINE Hélène, GRATIEUX Laurent, Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale des finances, VACHEY Laurent, DUPAYS Stéphanie
190 pages
Le transfert à l
Le transfert à l'administration pénitentiaire de la mission de garde et d'escorte des détenus hospitalisés : mission d'audit de modernisation
Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration; Contrôle général des armées; Inspection générale des services judiciaires
107 pages
La coordination du travail interministériel : mission d
124 pages
Le pilotage du système éducatif dans les académies à l
Le pilotage du système éducatif dans les académies à l'épreuve de la LOLF : mission d'audit de modernisation
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; Inspection générale de l'éducation nationale; Inspection générale des finances
76 pages
Economie politique de la LOLF - BOISSIEU Christian de, LORENZI Jean-Hervé, Conseil d
Economie politique de la LOLF
BOISSIEU Christian de, LORENZI Jean-Hervé, Conseil d'analyse économique, ARKWRIGHT Edward, SAMSON Julien
371 pages
Les moyens navals d
Les moyens navals d'exploration maritime des organismes de recherche : mission d'audit de modernisation
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; Conseil général des mines, BRAVO Jacques, ATHANE Bernard
19 pages
La grille horaire des enseignements au lycée général et technologique : mission d
La grille horaire des enseignements au lycée général et technologique : mission d'audit de modernisation
CHARBONNIER Daniel, DULOT Alain, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; Inspection générale de l'éducation nationale, LEPETIT Pierre, BEURRIER Antonin
87 pages
La gestion de la taxe locale d
La gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées : mission d'audit de modernisation
LINET Marcel, BRASSENS Bertrand, LENOEL François, ESCANDE-VILBOIS Sylvie, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration; Conseil général des ponts et chaussées
79 pages
Les indemnisations des refus de concours de la force publique : mission d
Les indemnisations des refus de concours de la force publique : mission d'audit de modernisation
Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration
73 pages
La fonction paye de l
La fonction paye de l'Etat : mission d'audit de modernisation
Inspection générale des finances; Conseil général des technologies de l'information
33 pages
Projet de loi de finances pour 2002 - Rapport économique, social et financier - des finances et de l
Projet de loi de finances pour 2002 - Rapport économique, social et financier
des finances et de l'industrie, Ministère de l'économie
113 pages
Le recouvrement de l
Le recouvrement de l'aide juridictionnelle : mission d'audit de modernisation
ROUX-TRESCASES Isabelle, VERGER Nicole, STEINMANN Bruno, Inspection générale des services judiciaires; Contrôle général économique et financier
58 pages
Rapport d
105 pages
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