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Rapport d'audit de l'organisation du système d'information statistique relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles - Rapport définitif -

LEJEUNE Daniel, VIENOT Alain, Inspection générale des affaires sociales; INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES

187 pages

La rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement : mission d'audit de modernisation

SCHRAMECK Denis, PIRON Olivier, SEYDOUX Stéphanie, FREZAL Sylvestre, MOUSSEAU Monique, Inspection générale des finances; Conseil général des ponts et chaussées; Inspection générale des affaires sociales

163 pages

Maisons départementales des personnes handicapées

Ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes handicapées et à la famille, BLANC Paul, aux personnes âgées

35 pages

La sécurité sociale - Septembre 2009

Cour des comptes

513 pages

La sécurité sociale - Septembre 2007

Cour des comptes

508 pages

Coordonner et optimiser les aides au départ en vacances des familles

Conseil national du tourisme, HILAIRE Marie-Magdeleine

84 pages

La sécurité sociale - Septembre 2008

Cour des comptes

487 pages

L'allocation aux adultes handicapés : mission d'audit de modernisation

CLAVREUL Gilles, PICARD Sylvain, Inspection générale des finances; Inspection générale des affaires sociales, AUVIGNE François, BASTERI Anne-Michelle, MAIGNE Gautier

116 pages

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la protection sociale agricole

JUILHARD Jean-Marc, Sénat. Commission des affaires sociales

92 pages

Les systèmes d'information des régimes de sécurité sociale relatifs aux accidents de travail et aux maladies professionnelles : vers un entrepôt national de données ?

GOLDBERG Marcel, IMBEMON Ellen, CHEVALIER Anne, INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE

36 pages

Evaluation des indicateurs de maîtrise des risques dans cinq conventions d'objectifs et de gestion

PASCAL Alexandre, ZELIOLI Bruno, Inspection générale des affaires sociales; Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale, MALLET Philippe, CADET Lionel, MAYMIL Vincent

314 pages

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008

DOOR Jean-Pierre, Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, JACQUAT Denis, familiales et sociales, BUR Yves, FERON Hervé

93 pages

La Sécurité sociale - Septembre 2011

Cour des comptes

547 pages

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