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Le défaitisme et les manœuvres pro-allemandes 1914-1917 - Ligaran, Louis-Amédée-Joseph-Marie marquis de Roux
Le défaitisme et les manœuvres pro-allemandes 1914-1917
Ligaran, Louis-Amédée-Joseph-Marie marquis de Roux
52 pages
NoirEs sous surveillance. Esclavage, répression et violence d
NoirEs sous surveillance. Esclavage, répression et violence d'État au Canada
Catherine Ego, Robyn Maynard
232 pages
La jeunesse iranienne : une génération en crise - Mahnaz Shirali
La jeunesse iranienne : une génération en crise
Mahnaz Shirali
216 pages
Vol et brigandage au Moyen Âge - Valérie Toureille
Vol et brigandage au Moyen Âge
Valérie Toureille
277 pages
La nuit des longs bâtons - Bernard Coat
La nuit des longs bâtons
Bernard Coat
40 pages
44 propositions pour améliorer la lutte contre la drogue - Ministère de l
44 propositions pour améliorer la lutte contre la drogue
Ministère de l'intérieur, WARSMANN Jean-Luc, de la sécurité intérieure et des libertés locales
46 pages
ACNUSA : - AUTORITE DE CONTROLE DES NUISANCES SONORES AEROPORTUAIRES
ACNUSA :
AUTORITE DE CONTROLE DES NUISANCES SONORES AEROPORTUAIRES
36 pages
Analyse des sanctions applicables en cas d
Analyse des sanctions applicables en cas d'infraction grave à la réglementation sociale dans le transport routier, telles que prévues dans la législation des Etats membres. Rapport de la Commission COM (2009) 225 final.
COMMISSION EUROPEENNE
16 pages
Impact du contrôle sanction automatisé sur la sécurité routière (2003-2005). - SERVICE D
Impact du contrôle sanction automatisé sur la sécurité routière (2003-2005).
SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES, DRE Ile-de-France, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE, OBSERVATOIRE NATIONAL INTERMINISTERIEL DE SECURITE ROUTIERE
87 pages
La rue dans l
La rue dans l'école ? Connaître, prévenir et maîtriser l'intrusion de la violence dans les établissements scolaires : rapport à Monsieur Jean-Pierre RAFFARIN, Premier ministre
DEMUYNCK Christian, Premier ministre
96 pages
Usages et usagers de la route, mobilité et accidents 1860-2008. Rapport n° 2005-0457-01. - CONSEIL GENERAL DE L
Usages et usagers de la route, mobilité et accidents 1860-2008. Rapport n° 2005-0457-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
1380 pages
La Protection de l
La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis
Conseil économique et social, CHAUVET Alain
171 pages
Guide de bonnes pratiques pour le transport de marchandises en ville. - BESTUFS
Guide de bonnes pratiques pour le transport de marchandises en ville.
BESTUFS
84 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les paradis fiscaux
MIGAUD Didier, BRARD Jean-Pierre, MANCEL Jean-François, Assemblée nationale. Commission des finances, CARREZ Gilles, EMMANUELLI Henri, PERRUCHOT Nicolas, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
210 pages
Rapport sur les archives de la Préfecture de police relatives à la manifestation organisée par le FLN le 17 octobre 1961 - MANDELKERN Dieudonné, WIEHN André, JEAN Mireille, Ministère de l
Rapport sur les archives de la Préfecture de police relatives à la manifestation organisée par le FLN le 17 octobre 1961
MANDELKERN Dieudonné, WIEHN André, JEAN Mireille, Ministère de l'intérieur
53 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, pour la sécurité intérieure
ZIMMERMANN Marie-Jo, Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
36 pages
Plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008-2011 - Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
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Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
110 pages
Pour une régulation durable du transport routier de marchandises. : 1 - Rapport de synthèse. - CENTRE D
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CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
308 pages
Fundación Pablo Iglesias: Documentación sobre la represión franquista (Fundación Pablo Iglesias: Documentation about Francoist Repression) - Beatriz
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Beatriz
15 pages
Travail, violences et environnement - DEBOUT Michel, Conseil économique et social
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DEBOUT Michel, Conseil économique et social
182 pages
Le Recours au droit dans la lutte contre les discriminations : la question de la preuve - GROUPE D
Le Recours au droit dans la lutte contre les discriminations : la question de la preuve
GROUPE D'ETUDE SUR LES DISCRIMINATIONS (Paris)
80 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la sécurité dans les établissements scolaires
BOURG BROC Bruno, familiales et sociales, Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles
112 pages
Pour une régulation durable du transport routier de marchandises. : 2 - Rapports des groupes de travail. - CENTRE D
Pour une régulation durable du transport routier de marchandises. : 2 - Rapports des groupes de travail.
CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
475 pages
Mission d
Mission d'évaluation sur le permis à points.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, MINISTERE DE L'INTERIEUR
24 pages
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