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Investissement direct étranger et performances des entreprises
Conseil D'Analyse Economique, Toubal Farid, Fontagne Lionel
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Investissement direct étranger et performances des entreprises
Conseil D'Analyse Economique, Toubal Farid, Fontagne Lionel
228 pages
Français
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Cas importés de chikungunya et de dengue en France métropolitaine - Bilan de la surveillance à partir des données de laboratoire : Avril 2005 - décembre 2007
Dejour Salamanca Dominique, Institut De Veille Sanitaire, Ledrans Martine
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Cas importés de chikungunya et de dengue en France métropolitaine - Bilan de la surveillance à partir des données de laboratoire : Avril 2005 - décembre 2007
Dejour Salamanca Dominique, Institut De Veille Sanitaire, Ledrans Martine
31 pages
Français
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Innovation technologique dans les produits et services touristiques
Direction Du Tourisme; Conseil Loisirs Europe (Paris), Treboul Jean-Baptiste, Viceriat Patrick
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Innovation technologique dans les produits et services touristiques
Direction Du Tourisme; Conseil Loisirs Europe (Paris), Treboul Jean-Baptiste, Viceriat Patrick
122 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les actes du colloque Tourisme et métiers d'art
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Bernard Joly, De La Défense Et Des Forces Armées
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Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Bernard Joly, De La Défense Et Des Forces Armées
75 pages
Français
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Activité physique : contextes et effets sur la santé
Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
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Activité physique : contextes et effets sur la santé
Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
826 pages
Français
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Gouvernance mondiale
Pierre Jacquet, Conseil D'Analyse Economique, Laurence Tubiana, Pisani Ferry Jean
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Gouvernance mondiale
Pierre Jacquet, Conseil D'Analyse Economique, Laurence Tubiana, Pisani Ferry Jean
253 pages
Français
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Evaluations complémentaires de sûreté - Rapport de l'Autorité de sûreté nucléaire - Décembre 2011
Autorité De Sûreté Nucléaire
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Evaluations complémentaires de sûreté - Rapport de l'Autorité de sûreté nucléaire - Décembre 2011
Autorité De Sûreté Nucléaire
521 pages
Français
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Rapport de la commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l'article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome I : rapport
Autain François, Alain Milon, Sénat
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Rapport de la commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l'article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome I : rapport
Autain François, Alain Milon, Sénat
163 pages
Français
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Rapport de la commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dansla gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l'article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome II : annexes
Alain Milon, Autain François, Sénat
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Rapport de la commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dansla gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l'article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome II : annexes
Alain Milon, Autain François, Sénat
685 pages
Français
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Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000
Aussourd Philippe, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Slama Raphaël, Prevot Marc
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Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000
Aussourd Philippe, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Slama Raphaël, Prevot Marc
50 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le fonds européen d'ajustement à la mondialisation
Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le fonds européen d'ajustement à la mondialisation
Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
66 pages
Français
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Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international : propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international
Levy Christian, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Dupont Hervé
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Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international : propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international
Levy Christian, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Dupont Hervé
110 pages
Français
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2008
Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2008
Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé
310 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le financement des services d'intérêt général
Derosier Bernard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le financement des services d'intérêt général
Derosier Bernard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip
114 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le développement de la politique européenne de voisinage et la question des frontières de l'Union européenne
Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
51 pages
Français
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Pertinence d'une intégration du montant des agents stimulant l'érythropoïèse dans les tarifs de dialyse
Bensadon Anne-Carole, Burstin Anne, Broudic Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Pertinence d'une intégration du montant des agents stimulant l'érythropoïèse dans les tarifs de dialyse
Bensadon Anne-Carole, Burstin Anne, Broudic Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales
66 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le bilan de santé de la politique agricole commune (COM [2008] 306 final/n° E 3878)
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Hervé Gaymard
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le bilan de santé de la politique agricole commune (COM [2008] 306 final/n° E 3878)
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Hervé Gaymard
197 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le 7ème programme-cadre de recherche et de développement des Communautés européennes (PCRD)
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Garrigue Daniel
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Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Garrigue Daniel
79 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition des directives européennes
Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition des directives européennes
Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
175 pages
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La gestion urbaine de proximité : nouvel enjeu de la politique de la ville
Délégation Interministérielle À La Ville, Montanola Anne
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La gestion urbaine de proximité : nouvel enjeu de la politique de la ville
Délégation Interministérielle À La Ville, Montanola Anne
115 pages
Français
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La politique de la ville : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Cour Des Comptes
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La politique de la ville : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Cour Des Comptes
334 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne
Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
50 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme de l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Sermier Jean-Marie
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Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Sermier Jean-Marie
47 pages
Français
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La conurbanisation : nouvelles périphéries et précarité de l'emploi - Rapport final
Scherrer Franck, Institut D'Urbanisme De Lyon; Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Plan Urbain, Martin Vanier, Paul Boino
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La conurbanisation : nouvelles périphéries et précarité de l'emploi - Rapport final
Scherrer Franck, Institut D'Urbanisme De Lyon; Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Plan Urbain, Martin Vanier, Paul Boino
216 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry
171 pages
Français
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La question de l'urbanisme ou la ville de droit : rapport sur l'état de l'urbanisme en France en 2001
Cantal Dupart Michel, Secrétariat D'Etat Au Logement
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La question de l'urbanisme ou la ville de droit : rapport sur l'état de l'urbanisme en France en 2001
Cantal Dupart Michel, Secrétariat D'Etat Au Logement
132 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général
Rosso-Debord Valérie, Forgues Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Caresche Christophe, Lecou Robert
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Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général
Rosso-Debord Valérie, Forgues Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Caresche Christophe, Lecou Robert
95 pages
Français
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Evaluation du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques 2007-2010
Haut Conseil De La Santé Publique
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Evaluation du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques 2007-2010
Haut Conseil De La Santé Publique
84 pages
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Evaluation du programme national de lutte contre la tuberculose 2007-2009
Haut Conseil De La Santé Publique
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Evaluation du programme national de lutte contre la tuberculose 2007-2009
Haut Conseil De La Santé Publique
103 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur la fin de vie
About Nicolas, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur la fin de vie
About Nicolas, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
104 pages
Français
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