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Observation du transit routier de marchandises à travers la France. : 3
Direction Des Transports Terrestres, Oest, Institut National De Recherche Sur Les Transports Et Leur Securite, Service D'Etudes Techniques Des Routes Et Des Autoroutes, Sncf, Union Des Societes Francaises D'Autoroutes A Peage
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Observation du transit routier de marchandises à travers la France. : 3
Direction Des Transports Terrestres, Oest, Institut National De Recherche Sur Les Transports Et Leur Securite, Service D'Etudes Techniques Des Routes Et Des Autoroutes, Sncf, Union Des Societes Francaises D'Autoroutes A Peage
108 pages
Français
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CO2 et activités économiques de la France.
Cgdd Service De L'Observation Et Des Statistiques
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Autres
CO2 et activités économiques de la France.
Cgdd Service De L'Observation Et Des Statistiques
52 pages
Français
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Un nouveau système, enfin mondial, de comptabilité nationale en 1998.
© Ministère De L'Equipement
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Un nouveau système, enfin mondial, de comptabilité nationale en 1998.
© Ministère De L'Equipement
4 pages
Français
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Rapport de la mission d'audit du dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers.
Inspection Generale Des Finances, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Conseil General De L'Industrie De L'Energie Et Des Technologies
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Inspection Generale Des Finances, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Conseil General De L'Industrie De L'Energie Et Des Technologies
107 pages
Français
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Évolution de la qualité des cours d'eau : volet macropolluants.
Cgdd Service De L'Observation Et Des Statistiques
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Autres
Évolution de la qualité des cours d'eau : volet macropolluants.
Cgdd Service De L'Observation Et Des Statistiques
51 pages
Français
Documents
Analyse des investissements de quatre entreprises publiques du secteur des transports : SNCF, Aéroport de Paris, RATP, Air France.
Saei
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Autres
Analyse des investissements de quatre entreprises publiques du secteur des transports : SNCF, Aéroport de Paris, RATP, Air France.
Saei
39 pages
Français
Documents
Les rapports des industries de la manutention avec l'évolution des processus de production et des moyens de transport dans le cours de l'internationalisation du capital. : 3240_1
Atp Socio-Économie Des Transports, Saei, Universite Grenoble Irep, Delegation Generale A La Recherche Scientifique Et Technique
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Autres
Les rapports des industries de la manutention avec l'évolution des processus de production et des moyens de transport dans le cours de l'internationalisation du capital. : 3240_1
Atp Socio-Économie Des Transports, Saei, Universite Grenoble Irep, Delegation Generale A La Recherche Scientifique Et Technique
98 pages
Français
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Les rapports des industries de la manutention avec l'évolution des processus de production et des moyens de transport dans le cours de l'internationalisation du capital. : 3240_2
Universite Grenoble Irep, Atp Socio-Économie Des Transports, Saei, Delegation Generale A La Recherche Scientifique Et Technique
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Autres
Les rapports des industries de la manutention avec l'évolution des processus de production et des moyens de transport dans le cours de l'internationalisation du capital. : 3240_2
Universite Grenoble Irep, Atp Socio-Économie Des Transports, Saei, Delegation Generale A La Recherche Scientifique Et Technique
72 pages
Français
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L'émergence des politiques de développement durable dans un contexte transfrontalier : l’exemple du Rhin supérieur (1914-2000). 15 décembre 2009.
Conservatoire National Des Arts Et Métiers, Allemagne Leibniz Institut Für Regionalentwicklung Und Strukturplanung
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L'émergence des politiques de développement durable dans un contexte transfrontalier : l’exemple du Rhin supérieur (1914-2000). 15 décembre 2009.
Conservatoire National Des Arts Et Métiers, Allemagne Leibniz Institut Für Regionalentwicklung Und Strukturplanung
298 pages
Français
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Les dysfonctionnements du comité d'entreprise de la RATP
Cour Des Comptes
Documents
Education
Les dysfonctionnements du comité d'entreprise de la RATP
Cour Des Comptes
224 pages
Français
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Mission d'assistance du CGPC au projet de réorganisation de la Direction générale des routes (DGR)
Christian Binet, Farran Pierre, Peigne Hubert, Vigneron Jacques, Lecomte Chantal, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Autres
Mission d'assistance du CGPC au projet de réorganisation de la Direction générale des routes (DGR)
Christian Binet, Farran Pierre, Peigne Hubert, Vigneron Jacques, Lecomte Chantal, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
56 pages
Français
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Rapport du Gouvernement au Parlement présentant l'impact financier de l'indemnisation des victimes de l'amiante pour l'année en cours et pour les vingt années suivantes
Ministère De La Santé Et Des Solidarités
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Autres
Rapport du Gouvernement au Parlement présentant l'impact financier de l'indemnisation des victimes de l'amiante pour l'année en cours et pour les vingt années suivantes
Ministère De La Santé Et Des Solidarités
43 pages
Français
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Rapport d'activité 2001 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Autorite De Controle Des Nuisances Sonores Aeroportuaires
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Autres
Rapport d'activité 2001 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Autorite De Controle Des Nuisances Sonores Aeroportuaires
52 pages
Français
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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel remis au Président de la République - juin 1997
Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique
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Autres
Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel remis au Président de la République - juin 1997
Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique
70 pages
Français
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Pour et avec les enfants et adolescents, leurs parents et les professionnels : contributions à l'amélioration du système français de protection de l'enfance et de l'adolescence
Pierre Naves, Ministère De La Famille, Briand Catherine, Oui Anne
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Autres
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Pierre Naves, Ministère De La Famille, Briand Catherine, Oui Anne
355 pages
Français
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Rapport de l'Inspection générale de l'Education nationale : 2002
Inspection Générale De L'Éducation Nationale
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Autres
Rapport de l'Inspection générale de l'Education nationale : 2002
Inspection Générale De L'Éducation Nationale
297 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la gouvernance économique européenne
Richard Yung, Bernard-Reymond Pierre, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la gouvernance économique européenne
Richard Yung, Bernard-Reymond Pierre, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
68 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Irlande du 5 au 8 juillet 2006
Bailly Gérard, Reiner Daniel, Cornu Gérard, Merceron Jean-Claude, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
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Autres
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Bailly Gérard, Reiner Daniel, Cornu Gérard, Merceron Jean-Claude, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
42 pages
Français
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Mortalité liée aux drogues illicites - Étude d'une cohorte rétrospective de personnes interpellées pour usages de stupéfiants
Martineau Hélène, Palle Christophe, Lopez Dominique, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
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Autres
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Martineau Hélène, Palle Christophe, Lopez Dominique, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
79 pages
Français
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Rapport d'activité 2003
Ministère De La Justice
Documents
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1998 à 2002 des ressources collectées auprès du public par l'Association pour la recherche sur le cancer (ARC)
Cour Des Comptes
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Autres
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Cour Des Comptes
79 pages
Français
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Rapport au Parlement sur l'exécution de la loi de programmation militaire et des mesures d'accompagnement économique et social et sur la réforme du service national
Ministère De La Défense
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Autres
Rapport au Parlement sur l'exécution de la loi de programmation militaire et des mesures d'accompagnement économique et social et sur la réforme du service national
Ministère De La Défense
46 pages
Français
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Rapport annuel 2002 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Robert Chapuis, Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur, Schleret Jean-Marie
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Autres
Rapport annuel 2002 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Robert Chapuis, Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur, Schleret Jean-Marie
143 pages
Français
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Suivi, contrôle et évaluation du travail social et de l'intervention sociale
Bas Theron Françoise, Rousset Yves, Paul Stéphane, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Autres
Suivi, contrôle et évaluation du travail social et de l'intervention sociale
Bas Theron Françoise, Rousset Yves, Paul Stéphane, Inspection Générale Des Affaires Sociales
210 pages
Français
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Rapport 2012 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Caisse Nationale De Solidarite Pour L'Autonomie
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Autres
Rapport 2012 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Caisse Nationale De Solidarite Pour L'Autonomie
193 pages
Français
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Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Acquis et perspectives - Edition 2004
Direction De La Technologie
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Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Acquis et perspectives - Edition 2004
Direction De La Technologie
52 pages
Français
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Etude des facteurs de risque de décès des personnes âgées résidant à domicile durant la vague de chaleur d'août 2003
Institut De Veille Sanitaire
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Autres
Etude des facteurs de risque de décès des personnes âgées résidant à domicile durant la vague de chaleur d'août 2003
Institut De Veille Sanitaire
54 pages
Français
Documents
Rapport concernant l'évaluation de l'activité du Service technique interdépartemental d'inspection des installations classées (STIIIC)
Michel Bouvier, Hirtzman Philippe, Horel Colette, Marion Roger, Conseil Général De L'Industrie, De L'Énergie Et Des Technologies; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration
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Autres
Rapport concernant l'évaluation de l'activité du Service technique interdépartemental d'inspection des installations classées (STIIIC)
Michel Bouvier, Hirtzman Philippe, Horel Colette, Marion Roger, Conseil Général De L'Industrie, De L'Énergie Et Des Technologies; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration
42 pages
Français
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Rapport d'évaluation n°4 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
Commission Nationale D'Évaluation Des Recherches Et Études Relatives À La Gestion Des Matières Et Des Déchets Radioactifs
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Autres
Rapport d'évaluation n°4 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
Commission Nationale D'Évaluation Des Recherches Et Études Relatives À La Gestion Des Matières Et Des Déchets Radioactifs
138 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la santé et la protection sociale des étudiants
Familiales Et Sociales, Wauquiez Laurent, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
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Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la santé et la protection sociale des étudiants
Familiales Et Sociales, Wauquiez Laurent, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
133 pages
Français