Sélection
Le Droit Social - Page 807
Documents
J. M. Simon et M. Vernhes (sous dir.), La rationalisation des équipements hospitaliers - note biblio ; n°1 ; vol.38, pg 293-294
Documents
Droit et juridique
J. M. Simon et M. Vernhes (sous dir.), La rationalisation des équipements hospitaliers - note biblio ; n°1 ; vol.38, pg 293-294
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
A. Virchaux, Les coopératives de cautionnement en Suisse - note biblio ; n°1 ; vol.38, pg 297-298
Documents
Droit et juridique
A. Virchaux, Les coopératives de cautionnement en Suisse - note biblio ; n°1 ; vol.38, pg 297-298
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le contrôle des pratiques illégales et irrégulières, au regard de la politique de protection des consommateurs - article ; n°2 ; vol.38, pg 409-418
Documents
Droit et juridique
Le contrôle des pratiques illégales et irrégulières, au regard de la politique de protection des consommateurs - article ; n°2 ; vol.38, pg 409-418
11 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La filiation et la médecine moderne - article ; n°2 ; vol.38, pg 419-440
Documents
Droit et juridique
La filiation et la médecine moderne - article ; n°2 ; vol.38, pg 419-440
23 pages
Français
Lire
Infos
Documents
L'évaluation du préjudice en cas de perte de gains - article ; n°2 ; vol.38, pg 441-465
Documents
Droit et juridique
L'évaluation du préjudice en cas de perte de gains - article ; n°2 ; vol.38, pg 441-465
26 pages
Français
Lire
Infos
Documents
L'exécution des décisions judiciaires et les moyens de pression à la disposition du tribunal - article ; n°2 ; vol.38, pg 511-516
Documents
Droit et juridique
L'exécution des décisions judiciaires et les moyens de pression à la disposition du tribunal - article ; n°2 ; vol.38, pg 511-516
7 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Les connaissances personnelles du juge - article ; n°2 ; vol.38, pg 517-527
Documents
Droit et juridique
Les connaissances personnelles du juge - article ; n°2 ; vol.38, pg 517-527
12 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La prise de contrôle d'une société par actions (à l'exclusion du contrôle des concentrations d'entreprises) - article ; n°2 ; vol.38, pg 567-573
Documents
Droit et juridique
La prise de contrôle d'une société par actions (à l'exclusion du contrôle des concentrations d'entreprises) - article ; n°2 ; vol.38, pg 567-573
8 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La nullité du brevet - article ; n°2 ; vol.38, pg 575-582
Documents
Droit et juridique
La nullité du brevet - article ; n°2 ; vol.38, pg 575-582
9 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Les limites du droit constitutionnel - article ; n°2 ; vol.38, pg 601-610
Documents
Droit et juridique
Les limites du droit constitutionnel - article ; n°2 ; vol.38, pg 601-610
11 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La France et la protection transnationale des droits de l'homme - article ; n°2 ; vol.38, pg 635-673
Documents
Droit et juridique
La France et la protection transnationale des droits de l'homme - article ; n°2 ; vol.38, pg 635-673
40 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le contrôle juridictionnel du pouvoir discrétionnaire dans l'expulsion et l'extradition des étrangers - article ; n°2 ; vol.38, pg 689-703
Documents
Droit et juridique
Le contrôle juridictionnel du pouvoir discrétionnaire dans l'expulsion et l'extradition des étrangers - article ; n°2 ; vol.38, pg 689-703
16 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Tentative et abandon en cas de participation de plusieurs personnes à une infraction - article ; n°2 ; vol.38, pg 735-747
Documents
Droit et juridique
Tentative et abandon en cas de participation de plusieurs personnes à une infraction - article ; n°2 ; vol.38, pg 735-747
14 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Les résultats de l'audiosurveillance comme preuve pénale - article ; n°2 ; vol.38, pg 749-755
Documents
Droit et juridique
Les résultats de l'audiosurveillance comme preuve pénale - article ; n°2 ; vol.38, pg 749-755
8 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le juge administratif anglais est-il un juge politique ? - article ; n°3 ; vol.38, pg 791-809
Documents
Droit et juridique
Le juge administratif anglais est-il un juge politique ? - article ; n°3 ; vol.38, pg 791-809
20 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La Garde : un attribut de la maternité en droit algérien - article ; n°3 ; vol.38, pg 897-917
Documents
Droit et juridique
La Garde : un attribut de la maternité en droit algérien - article ; n°3 ; vol.38, pg 897-917
22 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La réglementation indirecte du droit de grève en R.F.A - article ; n°3 ; vol.38, pg 931-934
Documents
Droit et juridique
La réglementation indirecte du droit de grève en R.F.A - article ; n°3 ; vol.38, pg 931-934
5 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Une nouvelle revue sur l'arbitrage en Espagne : « Revista de la Corte española de arbitrage » - compte-rendu ; n°3 ; vol.38, pg 936-937
Documents
Droit et juridique
Une nouvelle revue sur l'arbitrage en Espagne : « Revista de la Corte española de arbitrage » - compte-rendu ; n°3 ; vol.38, pg 936-937
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Bibliographie française (juillet 1985 - mars 1986) - table ; n°3 ; vol.38, pg 943-949
Documents
Droit et juridique
Bibliographie française (juillet 1985 - mars 1986) - table ; n°3 ; vol.38, pg 943-949
8 pages
Français
Lire
Infos
Documents
P. Amselek (sous dir.), La pensée de Charles Eisenmann - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 935-936
Documents
Droit et juridique
P. Amselek (sous dir.), La pensée de Charles Eisenmann - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 935-936
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
J.-L. Bergel, Les ventes d'immeubles existants - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 956-956
Documents
Droit et juridique
J.-L. Bergel, Les ventes d'immeubles existants - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 956-956
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
A. Bucher, Personnes physiques et protection de la personnalité - notecritique ; n°3 ; vol.38, pg 956-958
Documents
Droit et juridique
A. Bucher, Personnes physiques et protection de la personnalité - notecritique ; n°3 ; vol.38, pg 956-958
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
E. Caparros, Les régimes matrimoniaux au Québec - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 958-959
Documents
Droit et juridique
E. Caparros, Les régimes matrimoniaux au Québec - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 958-959
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
R. Chapus, Droit administratif général, t. 2 - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 961-961
Documents
Droit et juridique
R. Chapus, Droit administratif général, t. 2 - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 961-961
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
G. Cottino, Diritto commerciale, vol. 1, 2e éd - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 962-962
Documents
Droit et juridique
G. Cottino, Diritto commerciale, vol. 1, 2e éd - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 962-962
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
G. Durry, La distinction de la responsabilité contractuelle et de la responsabilité délictuelle - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 965-965
Documents
Droit et juridique
G. Durry, La distinction de la responsabilité contractuelle et de la responsabilité délictuelle - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 965-965
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
M. Ferid et H. J. Sonnenberger, Das Französische Zivilrecht, 2e éd., vol. 2, Einzelne Schuldverhaltnisse, Sachenrecht - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 967-968
Documents
Droit et juridique
M. Ferid et H. J. Sonnenberger, Das Französische Zivilrecht, 2e éd., vol. 2, Einzelne Schuldverhaltnisse, Sachenrecht - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 967-968
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
M. Fromont (sous dir. de), Plus-values et moins-values dues à l'urbanisation. Régime juridique et fiscal en Europe occidentale - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 969-971
Documents
Droit et juridique
M. Fromont (sous dir. de), Plus-values et moins-values dues à l'urbanisation. Régime juridique et fiscal en Europe occidentale - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 969-971
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Y. Lambert-Faivre, Assurances des entreprises. Étude de gestion des risques, 2e éd - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 978-978
Documents
Droit et juridique
Y. Lambert-Faivre, Assurances des entreprises. Étude de gestion des risques, 2e éd - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 978-978
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
J. H. Merryman, The Civil Law Tradition. An Introduction to the Legal Systems of Western Europe and Latin America, 2e éd - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 981-981
Documents
Droit et juridique
J. H. Merryman, The Civil Law Tradition. An Introduction to the Legal Systems of Western Europe and Latin America, 2e éd - note biblio ; n°3 ; vol.38, pg 981-981
2 pages
Français
Lire
Infos
