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Développement durable de l'industrie des gaz de schiste au Québec. Rapport d'enquête et d'audience publique.
Quebec Bureau D'Audiences Publiques Sur L'Environnement
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Développement durable de l'industrie des gaz de schiste au Québec. Rapport d'enquête et d'audience publique.
Quebec Bureau D'Audiences Publiques Sur L'Environnement
336 pages
Français
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Les enjeux du renouvellement urbain durable. : Rapport_final
Centre Scientifique Et Technique Du Batiment, Cgdd Délégation Au Développement Durable
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Les enjeux du renouvellement urbain durable. : Rapport_final
Centre Scientifique Et Technique Du Batiment, Cgdd Délégation Au Développement Durable
15 pages
Français
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Rapport
Assemblée Nationale
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Etude sur la structure par âge des réseaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement. : Rapport
Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale, Office International De L'Eau, Direction Des Etudes Economiques Et De L'Evaluation Environnementale Sous-Direction Des Politiques Environnementales
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Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale, Office International De L'Eau, Direction Des Etudes Economiques Et De L'Evaluation Environnementale Sous-Direction Des Politiques Environnementales
204 pages
Français
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Plan national d'adaptation de la France aux effets du changement climatique : A
Ministère De L'Écologie
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Autres
Plan national d'adaptation de la France aux effets du changement climatique : A
Ministère De L'Écologie
163 pages
Français
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Transports combinés - Rapport d'étape 1985. Rapport du groupe de travail.
Direction Des Transports Terrestres, Institut National De Recherche Sur Les Transports Et Leur Securite, Oest, Sncf
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Transports combinés - Rapport d'étape 1985. Rapport du groupe de travail.
Direction Des Transports Terrestres, Institut National De Recherche Sur Les Transports Et Leur Securite, Oest, Sncf
120 pages
Français
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Rapport du groupe d'expertise économique sur la tarification des réseaux de transport et de distribution d'électricité et sur la tarification de la fourniture d'électricité aux consommateurs non éligibles.
Ministère De L'Industrie, Ministère De L'Économie
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Autres
Rapport du groupe d'expertise économique sur la tarification des réseaux de transport et de distribution d'électricité et sur la tarification de la fourniture d'électricité aux consommateurs non éligibles.
Ministère De L'Industrie, Ministère De L'Économie
134 pages
Français
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Rapport sur la réforme de l'asile en France, remis le 28 novembre 2013
Dieboldna
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Politique
Rapport sur la réforme de l'asile en France, remis le 28 novembre 2013
Dieboldna
394 pages
Français
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INSEE : En septembre 2013, le chiffre d’affaires de l’industrie manufacturière diminue par rapport à août (–1,5 %)
Insee
Documents
Analyses et études sectorielles
INSEE : En septembre 2013, le chiffre d’affaires de l’industrie manufacturière diminue par rapport à août (–1,5 %)
Insee
2 pages
Français
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Note de synthèse du rapport Bailly sur le travail dominical
Jean-Paul Bailly
Documents
Débats et polémiques
Note de synthèse du rapport Bailly sur le travail dominical
Jean-Paul Bailly
8 pages
Français
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Éléments issus des déclarations des substances à l’état nanoparticulaire
Documents
Débats et polémiques
Éléments issus des déclarations des substances à l’état nanoparticulaire
178 pages
Français
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Baromètre politique - décembre 2013
Tns Sofres
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La Silver Économie, une opportunité de croissance pour la France
Commissariat Général À La Stratégie Et À La Prospective
Documents
Analyses et études sectorielles
La Silver Économie, une opportunité de croissance pour la France
Commissariat Général À La Stratégie Et À La Prospective
112 pages
Français
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Évaluation du programme GESSOL "fonctions environnementales des sols et gestion du patrimoine sol". Rapport d'évaluation. Octobre 2007.
Bolo
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Autres
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Bolo
182 pages
Français
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Responsabilité et performance des organisations. 20 propositions pour renforcer la démarche de responsabilité sociale des entreprises (RSE).
Ministere Du Commerce Exterieur, Ministère De L'Écologie, Ministère De L'Économie, Ministère Du Travail
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Autres
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Ministere Du Commerce Exterieur, Ministère De L'Écologie, Ministère De L'Économie, Ministère Du Travail
52 pages
Français
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Présentation de l'Observatoire et repères pour une démarche territoriale de développement durable. Actes de l'atelier de travail - 19 décembre 2006.
Observatoire National Des Agendas 21 Locaux Et Pratiques Territoriales De Developpement Durable, Association 4d
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Autres
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Observatoire National Des Agendas 21 Locaux Et Pratiques Territoriales De Developpement Durable, Association 4d
48 pages
Français
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Infrastructures de transport et environnement. (Rapport n°90-221) : 9480_1
Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Conseil General Des Ponts Et Chaussees
64 pages
Français
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Infrastructures de transport et environnement. (Rapport n°90-221) : 9480_2
Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Autres
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Conseil General Des Ponts Et Chaussees
78 pages
Français
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Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Rapport final n° 008378-01.
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Autres
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Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
230 pages
Français
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Modulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules.
Ministère De L'Équipement
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Autres
Modulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules.
Ministère De L'Équipement
39 pages
Français
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Observatoire des emplois et métiers de l'économie verte. Rapport d'activité 2012.- mars 2013.
Cgdd Service De L'Observation Et Des Statistiques, Observatoire National Des Emplois Et Metiers Lies A La Croissance Verte
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Autres
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97 pages
Français
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Risques et avantages de l'allotissement dans les transports publics urbains de voyageurs. Rapport n° 06 MT E007.
Programme De Recherche Et D'Innovation Dans Les Transports Terrestres, Laboratoire D'Economie Des Transports, Direction De La Recherche Et Des Affaires Scientifiques Et Techniques, Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie, Universite Paris 1
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Autres
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186 pages
Français
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Rapport "Pour une Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent". Document de séance.
Parlement Europeen
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Autres
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Parlement Europeen
18 pages
Français
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Projection de la mobilité courte distance à l'horizon 2030.
Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable
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Autres
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Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable
46 pages
Français
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Deuxième plan national santé-environnement (PNSE2) 2009-2013. : propositions
Groupe Sante Environnement, Ministère De L'Écologie, Ministere De La Sante
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Autres
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Groupe Sante Environnement, Ministère De L'Écologie, Ministere De La Sante
78 pages
Français
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Le contrôle des temps de conduite avec le chronotachygraphe numérique. Rapport n° 005030-01.
Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Autres
Le contrôle des temps de conduite avec le chronotachygraphe numérique. Rapport n° 005030-01.
Conseil General Des Ponts Et Chaussees
33 pages
Français
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Schéma directeur national des liaisons ferroviaires à grande vitesse - Rapport de présentation (contient également le décret 92-355 (1-4-92) approuvant le schéma directeur des liaisons ferroviaires à grande vitesse - JO 2 Avril 1992). : 3034_C
Direction Des Transports Terrestres
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Schéma directeur national des liaisons ferroviaires à grande vitesse - Rapport de présentation (contient également le décret 92-355 (1-4-92) approuvant le schéma directeur des liaisons ferroviaires à grande vitesse - JO 2 Avril 1992). : 3034_C
Direction Des Transports Terrestres
2 pages
Français
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Deuxième plan national santé-environnement (PNSE2) 2009-2013. : bilan_2012
Groupe Sante Environnement, Ministère De L'Écologie, Ministere De La Sante
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Autres
Deuxième plan national santé-environnement (PNSE2) 2009-2013. : bilan_2012
Groupe Sante Environnement, Ministère De L'Écologie, Ministere De La Sante
181 pages
Français
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Les financements innovants de l'efficacité énergétique. Rapport à Philippe Pelletier, avocat, président du Plan Bâtiment durable - Février 2013. : Tome 1 - Propositions.
Ministère De L'Écologie
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Autres
Les financements innovants de l'efficacité énergétique. Rapport à Philippe Pelletier, avocat, président du Plan Bâtiment durable - Février 2013. : Tome 1 - Propositions.
Ministère De L'Écologie
141 pages
Français
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Rapport de la commission de contrôle chargée d'examiner la gestion administrative, financière et technique de l'entreprise nationale Air France et des sociétés de toute nature, comme des compagnies aériennes qu'elle contrôle. : 3468_1
Senat
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Autres
Rapport de la commission de contrôle chargée d'examiner la gestion administrative, financière et technique de l'entreprise nationale Air France et des sociétés de toute nature, comme des compagnies aériennes qu'elle contrôle. : 3468_1
Senat
100 pages
Français