rapports-tous-les-rapports
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Priorités à la recherche : 60 propositions pour ... rapports-tous-les-rapports

Après un panorama du système de recherche française (analyse sectorielle, comparaison internationale, diversité des missions,

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Rapport sur les coûts de revient salariaux dans ... rapports-tous-les-rapports

Le 18 avril 2002, les partenaires sociaux ont conclu un accord de branche sur l'aménagement, l'organisation et la réduction du

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Les Politiques de formation professionnelle ... rapports-tous-les-rapports

Etude de l'effort de formation effectué par les entreprises selon les secteurs d'activité.& Analyse du décalage existant entre

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Evaluation de l'enseignement dans l'académie de ... rapports-tous-les-rapports

Après avoir fait l'état des lieux de l'appareil de formation dans l'académie de Caen, celui des performances scolaires au

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Les carrières scientifiques : une approche ... rapports-tous-les-rapports

Le rapport présente une analyse comparative sur les carrières scientifiques dans plusieurs Etats membres de l'Union européenne

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Rapport au Parlement sur les exportations ... rapports-tous-les-rapports

Le rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France pour 1999 traite des aspects réglementaires et des

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Rapport de la mission sur les PME PMI de ... rapports-tous-les-rapports

Après un constat qui confirme l'importance stratégique des PME de technologie en terme de coût-efficacité des investissements

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Rapport d'information déposé par la Commission ... rapports-tous-les-rapports

Après la crise financière de 2008, l'Islande a présenté sa demande de candidature à l'Union européenne. Dans le contexte des

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Rapport d'activité du Conseil de prévention et ... rapports-tous-les-rapports

Autorité administrative indépendante, le Conseil de prévention et de lutte contre le dopage (CPLD) a été créé par la loi du 23

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Contrôle thématique des modalités et frais de ... rapports-tous-les-rapports

La loi du 28 mai 1996 a confié à l'inspection générale des affaires sociales, la mission de contrôler les comptes d'emploi des

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L'appropriation citoyenne de la Présidence ... rapports-tous-les-rapports

A compter du 12 novembre 2010, la France préside le G20. Elle assure également la présidence du G8 à partir du 1er janvier 2011

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Le Verdissement de l'administration : colloque, ... rapports-tous-les-rapports

Présentation de démarches engagées par les pouvoirs publics intégrant les préoccupations environnementales. Les domaines

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Les Activités à développer dans le domaine de ... rapports-tous-les-rapports

Ce rapport établit un bilan des secteurs d'activité du transport et de l'équipement, dans le cadre des nouvelles activités

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Le 3ème cycle de médecine générale dans les ... rapports-tous-les-rapports

Le 3ème cycle d'études médicales est organisé en deux filières : le résidanat, ou 3ème cycle de médecine générale, pour la

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Vieillir en France : enjeux et besoins d'une ... rapports-tous-les-rapports

Ce rapport dresse d'abord un diagnostic de la politique de la vieillesse, jugée inadaptée aux enjeux démographiques et sociaux

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Travaux d'appui technique et méthodologique au ... rapports-tous-les-rapports

Le présent document constitue le rapport du travail d'appui technique et méthodologique effectué par M. Patrick BARRAUD dans le

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Rapport d'information fait au nom de la ... rapports-tous-les-rapports

L'intervention de l'Union européenne en matière sociale fait l'objet d'une attente forte des citoyens européens, et

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PACT Urbains : mission d'évaluation à partir de ... rapports-tous-les-rapports

Ce document observe l'impact des PACT urbains mis en place à partir de 3 sites et s'intéresse aux problématiques suivantes :-

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Une stratégie européenne pour la mondialisation ... rapports-tous-les-rapports

Le rapport sur « L'Europe dans la mondialisation », préparé par Laurent Cohen-Tanugi, a été réalisé à la demande de Christine

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Les Perspectives de coopération entre Bordeaux ... rapports-tous-les-rapports

Ce rapport présente tout d'abord les spécificités des deux métropoles (Bordeaux et Toulouse), avant d'insister sur leurs

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Nuisances phoniques de la ligne TGV ... rapports-tous-les-rapports

Rapport d'expertise concernant les nuisances sonores de la ligne TGV méditerranéen présentant les améliorations phoniques

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Participation pour voirie et réseaux : Premier ... rapports-tous-les-rapports

Le rapport étudie la mise en oeuvre du dispositif de la participation pour voirie et réseaux demandée par le ministre de

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Les inégalités entre les femmes et les hommes : ... rapports-tous-les-rapports

L'objectif de la mission est de décrire et analyser les différents aspects des inégalités, dans l'emploi, la retraite, le

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Contribution du Conseil économique et social ... rapports-tous-les-rapports

Cette communication constitue la contribution du Conseil économique et social au rapport de synthèse du Comité économique et