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Parcours résidentiels de fin de vie d'une cohorte de retraités de la région parisienne : rapport de recherche
Alexandre Kych, Equipe De Gérontologie, Françoise Cribier, Centre National De La Recherche Scientifique . Laboratoire D'Analyse Secondaire Et Des Méthodes Appliquées À La Sociologie Institut Du Longitudinal, Duffau Marie-Luce
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Parcours résidentiels de fin de vie d'une cohorte de retraités de la région parisienne : rapport de recherche
Alexandre Kych, Equipe De Gérontologie, Françoise Cribier, Centre National De La Recherche Scientifique . Laboratoire D'Analyse Secondaire Et Des Méthodes Appliquées À La Sociologie Institut Du Longitudinal, Duffau Marie-Luce
41 pages
Français
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De l'élaboration de la législation communautaire à sa mise en oeuvre en droit national : contribution du Conseil économique et social à la réflexion sur mieux légiférer
Dumont Catherine, Conseil Economique Et Social
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De l'élaboration de la législation communautaire à sa mise en oeuvre en droit national : contribution du Conseil économique et social à la réflexion sur mieux légiférer
Dumont Catherine, Conseil Economique Et Social
202 pages
Français
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Les formations juridiques de base - rapport du Comité national d'évaluation
Levasseur Michel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Pinet Marcel, Culturel Et Professionnel, Ruiz Fabri Hélène
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Les formations juridiques de base - rapport du Comité national d'évaluation
Levasseur Michel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Pinet Marcel, Culturel Et Professionnel, Ruiz Fabri Hélène
72 pages
Français
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Premières observations du Conseil économique, social et environnemental sur le projet de programme national de réforme 2008-2010
Social Et Environnemental, Dellacherie Christian, Conseil Économique
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Premières observations du Conseil économique, social et environnemental sur le projet de programme national de réforme 2008-2010
Social Et Environnemental, Dellacherie Christian, Conseil Économique
30 pages
Français
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Projet de loi de finances pour 2004 - Rapport économique, social et financier ; Tome I : Perspectives économiques 2003-2004 et évolution des finances publiques ; Tome 2 : Annexe statistique
Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie
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Projet de loi de finances pour 2004 - Rapport économique, social et financier ; Tome I : Perspectives économiques 2003-2004 et évolution des finances publiques ; Tome 2 : Annexe statistique
Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie
230 pages
Français
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Les Emplois-jeunes du ministère de l'agriculture et de la pêche : rapport étape 1
Tarenghi Elisabeth, Rabelka Patricia, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche; Etablissement National D'Enseignement Supérieur Agronomique De Dijon (Dijon); Gep & A (Dijon)
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Les Emplois-jeunes du ministère de l'agriculture et de la pêche : rapport étape 1
Tarenghi Elisabeth, Rabelka Patricia, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche; Etablissement National D'Enseignement Supérieur Agronomique De Dijon (Dijon); Gep & A (Dijon)
181 pages
Français
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Rapport de la concertation avec les acteurs concernés par le développement de la filière photovoltaïque
Trink Claude, Teissier Olivier, Marchal Julien, Du Développement Durable, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Industrie, Jean-Michel Charpin, Contamin Raphaël, Barber Nicolas, Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement; Ministère De L'Économie, De L'Énergie Et De L'Économie Numérique
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Rapport de la concertation avec les acteurs concernés par le développement de la filière photovoltaïque
Trink Claude, Teissier Olivier, Marchal Julien, Du Développement Durable, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Industrie, Jean-Michel Charpin, Contamin Raphaël, Barber Nicolas, Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement; Ministère De L'Économie, De L'Énergie Et De L'Économie Numérique
58 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la sécurité dans les établissements scolaires
Bourg Broc Bruno, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
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Bourg Broc Bruno, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
112 pages
Français
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La gestion du système éducatif : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées
Cour Des Comptes
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Cour Des Comptes
214 pages
Français
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Les conditions d'enseignement de la technologie dans les collèges
François Louis, Isambert Jean-Pol, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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François Louis, Isambert Jean-Pol, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
52 pages
Français
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Projet de loi de finances pour 2001 - Rapport économique, social et financier
Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie
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Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie
206 pages
Français
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Mission logement des personnels de la défense
Ministère De La Défense, Meyer Gilbert
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Ministère De La Défense, Meyer Gilbert
76 pages
Français
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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur la qualité de l'information financière communiquée aux donateurs par les organismes faisant appel à la générosité publique
Cour Des Comptes
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Cour Des Comptes
59 pages
Français
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Rapport d'activité 2000.
Ministère Des Affaires Etrangères
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Rapport d'activité 2000.
Ministère Des Affaires Etrangères
116 pages
Français
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Politique du logement dans les villes moyennes et les grandes villes : rapport final
Institut De L'Economie Urbaine (Levallois-Perret, Hauts-De-Seine); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
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Institut De L'Economie Urbaine (Levallois-Perret, Hauts-De-Seine); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
35 pages
Français
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Pratiques artistiques en renouvellement, nouveaux lieux culturels : observation, voies d'accompagnement
Ministère De La Culture Et De La Communication, Padilla Yolande
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70 pages
Français
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Projet de liaison fluviale Saône-Rhin : synthèse de la consultation des populations
Franche-Comte. Préfecture
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Projet de liaison fluviale Saône-Rhin : synthèse de la consultation des populations
Franche-Comte. Préfecture
133 pages
Français
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Rapport d'activité 2003
Ministère De La Justice
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Modèles collectifs d'offre de travail : rapport final du comité Emploi - travail - redistribution, sous la responsabilité de Pierre-André Chiappori ; Commissariat général du Plan
Chiappori Pierre-André, Commissariat General Du Plan
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170 pages
Français
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Prix du pétrole
Joël Maurice, Michel Didier, Monchy Guy De, Conseil D'Analyse Economique
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Prix du pétrole
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188 pages
Français
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Rapport du groupe de travail Statut de l'entreprise, de l'entrepreneur et du conjoint
Cornu Gérard, Ministère Des Petites Et Moyennes Entreprises, Du Commerce, De L'Artisanat, Des Professions Libérales Et De La Consommation
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58 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les échanges d'information et la protection des données à caractère personnel dans le cadre de la coopération policière et judiciaire en matière pénale
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip
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48 pages
Français
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Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome II : annexes
Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Bataille Christian, Sido Bruno
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Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Bataille Christian, Sido Bruno
256 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur la modernisation de la gestion des universités
De L'Économie Générale Et Du Plan, Claeys Alain, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
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De L'Économie Générale Et Du Plan, Claeys Alain, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
187 pages
Français
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Les Différences de performance économique entre les exploitations agricoles françaises
François Colson, Vincent Chatellier, Institut National De La Recherche Agronomique
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Les Différences de performance économique entre les exploitations agricoles françaises
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110 pages
Français
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Mutualité et droit communautaire : rapport au Premier ministre
Penaud Pascal, Schwartz Rémy, Michel Rocard, Premier Ministre
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66 pages
Français
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Propositions sur l'organisation de la toxicovigilance - Rapport de la mission InVS-Afsse sur les Centres antipoison et les Centres de toxicovigilance
Rambourg Schepens Marie-Odile, Pitti Ferrandi Antoine, Ledrans Martine, Jouan Michel, Institut De Veille Sanitaire ; Agence Francaise De Securite Sanitaire Environnementale
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Rambourg Schepens Marie-Odile, Pitti Ferrandi Antoine, Ledrans Martine, Jouan Michel, Institut De Veille Sanitaire ; Agence Francaise De Securite Sanitaire Environnementale
54 pages
Français
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Rapport d'information déposé par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des incidences de la Stratégie de Lisbonnesur l'économie française
Cochet Philippe, Dolez Marc, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques
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134 pages
Français
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Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu Prévention des inondations
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Balland Pierre, Graujeman Jean
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Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Balland Pierre, Graujeman Jean
65 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry
171 pages
Français