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Propositions pour une stratégie nationale de gestion du trait de côte, du recul stratégique et de la défense contre la mer, partagée entre l'Etat et les collectivités territoriales.
Ministère De L'Écologie
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Propositions pour une stratégie nationale de gestion du trait de côte, du recul stratégique et de la défense contre la mer, partagée entre l'Etat et les collectivités territoriales.
Ministère De L'Écologie
61 pages
Français
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Typologie des modes de gestion des déchets ménagers par les collectivités locales.
Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale
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Typologie des modes de gestion des déchets ménagers par les collectivités locales.
Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale
42 pages
Français
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Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret. : rapport_synthese
Assemblée Nationale
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Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret. : rapport_synthese
Assemblée Nationale
40 pages
Français
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Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret. : annexes
Assemblée Nationale
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Autres
Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret. : annexes
Assemblée Nationale
367 pages
Français
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Forum "développement durable : mode d'emploi" organisé dans le cadre des 5èmes rencontres des acteurs du développement local, Lille, 23 mai 2000.
Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale, Entreprises Territoires Et Developpement
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Forum "développement durable : mode d'emploi" organisé dans le cadre des 5èmes rencontres des acteurs du développement local, Lille, 23 mai 2000.
Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale, Entreprises Territoires Et Developpement
100 pages
Français
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Etat et gestion publique. Actes du colloque du 16-12-1999.
Conseil D'Analyse Economique
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Autres
Etat et gestion publique. Actes du colloque du 16-12-1999.
Conseil D'Analyse Economique
214 pages
Français
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De la stratégie à l'évaluation : des clés pour réussir un Agenda 21 local. Référentiel pour l'évaluation des projets territoriaux de développement durable. : 2011
Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable
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De la stratégie à l'évaluation : des clés pour réussir un Agenda 21 local. Référentiel pour l'évaluation des projets territoriaux de développement durable. : 2011
Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable
46 pages
Français
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Stratégie nationale de développement durable 2010-2013 et collectivités territoriales.
Cgdd Délégation Au Développement Durable
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Autres
Stratégie nationale de développement durable 2010-2013 et collectivités territoriales.
Cgdd Délégation Au Développement Durable
4 pages
Français
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Evaluer et rendre compte de sa stratégie de développement durable. Enjeux, réglementations et pratiques des entreprises et des collectivités.
Comite 21
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Autres
Evaluer et rendre compte de sa stratégie de développement durable. Enjeux, réglementations et pratiques des entreprises et des collectivités.
Comite 21
70 pages
Français
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Ecoquartiers : suivez le guide. 12 engagements pour un aménagement durable.
Federation Des Entreprises Publiques Locales, Gaz Reseau Distribution France
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Autres
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Federation Des Entreprises Publiques Locales, Gaz Reseau Distribution France
108 pages
Français
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Volet social des agendas 21 et compétences des collectivités.
Etd - Centre De Ressources Du Developpement Territorial
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Autres
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Etd - Centre De Ressources Du Developpement Territorial
36 pages
Français
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L'action des départements dans le domaine de la voirie routière. : 2
Cour Des Comptes
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Autres
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Cour Des Comptes
76 pages
Français
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Le financement de la première phase du TGV Est européen.
Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Autres
Le financement de la première phase du TGV Est européen.
Conseil General Des Ponts Et Chaussees
71 pages
Français
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Plan d'action de la France en matière d'efficacité énergétique.- 2011.
Ministère De L'Économie, Ministère De L'Écologie
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Autres
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Ministère De L'Économie, Ministère De L'Écologie
256 pages
Français
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[Les] relations entre l'Etat, les collectivités et la SNCF.
Oest
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Autres
[Les] relations entre l'Etat, les collectivités et la SNCF.
Oest
28 pages
Français
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L'agenda 21 outil de la cohésion sociale dans une démarche de développement durable. Analyse du volet social des agendas 21 locaux.
Observatoire National Des Agendas 21 Locaux Et Pratiques Territoriales De Developpement Durable
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Autres
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Observatoire National Des Agendas 21 Locaux Et Pratiques Territoriales De Developpement Durable
30 pages
Français
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Temps de crise financière, économique, écologique, sociale : enjeux, contradictions, opportunités par le Comité de prospective du Comité 21. : 2
Comite 21
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Autres
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Comite 21
20 pages
Français
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Agendas 21 et actions internationales des collectivités : quelles articulations ?
Agence Francaise De Developpement, Association Adequations Equinoxe Conseil
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Autres
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Agence Francaise De Developpement, Association Adequations Equinoxe Conseil
104 pages
Français
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Les transports entre l'économie marchande et l'économie non marchande. : 6668_1
Centre De Recherche Pour L'Etude Et L'Observation Des Conditions De Vie, Saei, Delegation Generale A La Recherche Scientifique Et Technique, Atp Socio-Économie Des Transports
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52 pages
Français
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L'Agenda 21 local, projet de société du 21ème siècle pour des villes et territoires durables.
Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable
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Autres
L'Agenda 21 local, projet de société du 21ème siècle pour des villes et territoires durables.
Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable
4 pages
Français
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Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE). - (Projet de loi Grenelle 2, article 23). Rapport CGEDD n° 006963-01 et CGIET n° 2009/46.
Conseil General De L'Industrie De L'Energie Et Des Technologies, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Conseil General De L'Industrie De L'Energie Et Des Technologies, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
67 pages
Français
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Les actes de la Conférence nationale sur les indicateurs de développement durable - Mercredi 20 janvier 2010.
Conseil National De L'Information Statistique Groupe De Travail Europe Et Information Statistique, Ministère De L'Écologie, Conseil Economique Social Et Environnemental
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Conseil National De L'Information Statistique Groupe De Travail Europe Et Information Statistique, Ministère De L'Écologie, Conseil Economique Social Et Environnemental
60 pages
Français
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Fiches décryptage Grenelle. : 5
Etd - Centre De Ressources Du Developpement Territorial, Centre D'Etudes Sur Les Reseaux Les Transports L'Urbanisme Et Les Constructions Publiques
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Etd - Centre De Ressources Du Developpement Territorial, Centre D'Etudes Sur Les Reseaux Les Transports L'Urbanisme Et Les Constructions Publiques
16 pages
Français
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Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.
Senat
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Senat
183 pages
Français
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Pistes pour rendre efficiente l'obligation de créer des itinéraires cyclables en milieu urbain.
Mission Nationale Veloroutes Et Voies Vertes, Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable
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Mission Nationale Veloroutes Et Voies Vertes, Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable
16 pages
Français
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Bilan carbone entreprises et collectivités. Guide méthodologique - Objectifs et principes de comptabilisation.
Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie, Mission Interministerielle De L'Effet De Serre
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Autres
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Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie, Mission Interministerielle De L'Effet De Serre
109 pages
Français
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Débat national sur la transition énergétique. Rapports des groupes de travail du Conseil national du débat. : Groupe 1 - Comment aller vers l'efficacité énergétique et la sobriété ?.
Conseil National Du Debat Sur La Transition Energetique, Ministère De L'Écologie
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Débat national sur la transition énergétique. Rapports des groupes de travail du Conseil national du débat. : Groupe 1 - Comment aller vers l'efficacité énergétique et la sobriété ?.
Conseil National Du Debat Sur La Transition Energetique, Ministère De L'Écologie
71 pages
Français
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Débat national sur la transition énergétique. Rapports des groupes de travail du Conseil national du débat. : Groupe 3 - Quels choix en matière d'énergies renouvelables et de nouvelles technologies de l'énergie et quelle stratégie de développement industriel et territorial ?.
Conseil National Du Debat Sur La Transition Energetique, Ministère De L'Écologie
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Débat national sur la transition énergétique. Rapports des groupes de travail du Conseil national du débat. : Groupe 3 - Quels choix en matière d'énergies renouvelables et de nouvelles technologies de l'énergie et quelle stratégie de développement industriel et territorial ?.
Conseil National Du Debat Sur La Transition Energetique, Ministère De L'Écologie
47 pages
Français
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Débat national sur la transition énergétique. Rapports des groupes de travail du Conseil national du débat. : Groupe 5 - Quelle gouvernance ? Quel rôle pour l'Etat et les collectivités ?.
Ministère De L'Écologie, Conseil National Du Debat Sur La Transition Energetique
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Autres
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Ministère De L'Écologie, Conseil National Du Debat Sur La Transition Energetique
63 pages
Français
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Débat national sur la transition énergétique. Rapports des groupes de travail du Conseil national du débat. : Groupe 8 - Distribution et réseaux de distribution.
Ministère De L'Écologie, Conseil National Du Debat Sur La Transition Energetique
Documents
Autres
Débat national sur la transition énergétique. Rapports des groupes de travail du Conseil national du débat. : Groupe 8 - Distribution et réseaux de distribution.
Ministère De L'Écologie, Conseil National Du Debat Sur La Transition Energetique
14 pages
Français
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