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Le Traité Antarctique icon
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Ebooks

Autres

Le Traité Antarctique

Yves Frenot

21 pages

Français

Conseil d Etat - Rapport public 2011 - Volume 1 : activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives icon
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Droit et juridique

Conseil d'Etat - Rapport public 2011 - Volume 1 : activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives

Conseil D'Etat

396 pages

Français

La Foi Catholique (tome 2 icon
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Documents

Cours

La Foi Catholique (tome 2

Bibliothèque Saint Libère

500 pages

Français

Les antennes GSM icon
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Cours

Les antennes GSM

Question Santé Asbl - Service Éducation Permanente

16 pages

Français

Conseil d Etat - Rapport public 2012 - Volume 1 : activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives icon
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Documents

Droit et juridique

Conseil d'Etat - Rapport public 2012 - Volume 1 : activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives

Conseil D'Etat

195 pages

Français

SECTION CINQUIÈME DE LA GRÂCE ET DE LA PRÉDESTINATION icon
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Documents scolaires

Collège - Lycée

SECTION CINQUIÈME DE LA GRÂCE ET DE LA PRÉDESTINATION

Maud.Percie-Du-Sert

22 pages

Français

Mise en oeuvre du décret sécheresse : Audit des mesures prises icon
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Documents

Autres

Mise en oeuvre du décret sécheresse : Audit des mesures prises

Laffitte Jean-Jacques, Nicolazo Jean-Loïc, Inspection Generale De L'Environnement

91 pages

Français

Haut conseil de l éducation artistique et culturelle : rapport annuel 2006 icon
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Documents

Autres

Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle : rapport annuel 2006

Haut Conseil Pour L'Éducation Artistique Et Culturelle

298 pages

Français

Rapport d information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n° 2005-296 du 31 mars 2005 portant réforme de l organisation du temps du travail dans l entreprise icon
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Documents

Education

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n° 2005-296 du 31 mars 2005 portant réforme de l'organisation du temps du travail dans l'entreprise

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales, Morange Pierre

21 pages

Français

Rapport public 2008 : jurisprudence et avis de 2007 - Le contrat, mode d action publique et de production de normes icon
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Documents

Droit et juridique

Rapport public 2008 : jurisprudence et avis de 2007 - Le contrat, mode d'action publique et de production de normes

Conseil D'Etat

658 pages

Français

Conseil d Etat - Rapport public 2010 - Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives icon
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Documents

Droit et juridique

Conseil d'Etat - Rapport public 2010 - Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives

Conseil D'Etat

445 pages

Français

Plafonnement des frais d agence - Décret paru au JO icon
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Documents

Actualité, évènements

Plafonnement des frais d'agence - Décret paru au JO

2 pages

Français

Autorité de la concurrence : Avis n° 13 a-23 du 16 décembre 2013 concernant un projet de décret relatif à la réservation préalable des voitures de tourisme icon
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Documents

Efficacité professionnelle

Autorité de la concurrence : Avis n° 13 a-23 du 16 décembre 2013 concernant un projet de décret relatif à la réservation préalable des voitures de tourisme

Autorité De La Concurrence

24 pages

Français

TEXTES GÉNÉRAUX : fonds pour le développement de la vie associative icon
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Documents

Débats et polémiques

TEXTES GÉNÉRAUX : fonds pour le développement de la vie associative

Ministère De L’Éducation Nationale De La Jeunesse Et De La Vie Associative

3 pages

Français

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l application des lois sur l application des lois au 31 décembre 2011 icon
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Documents

Droit et juridique

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des lois au 31 décembre 2011

Assouline David, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois

194 pages

Français

Encadrer les loyers, enfin ! icon
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Documents

Politique

Encadrer les loyers, enfin !

Eelv

1 pages

Français

Le décrêt du Ministère de l Intérieur qui a mis fin aux fonctions de Daniel Matalon icon
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Documents

Débats et polémiques

Le décrêt du Ministère de l'Intérieur qui a mis fin aux fonctions de Daniel Matalon

1 pages

Français

PRÉFECTURE DES PYRÉNÉES ATLANTIQUES icon
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Documents scolaires

Collège - Lycée

PRÉFECTURE DES PYRÉNÉES ATLANTIQUES

Andr.

79 pages

Français

Conditions d accession au Prêt à taux zéro - Décret paru au JO icon
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Documents

Actualité, évènements

Conditions d'accession au Prêt à taux zéro - Décret paru au JO

Journal Officiel

3 pages

Français

Arrêté du 9 septembre 2011 portant délégation de signature (centre de crise) icon
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Documents

Politique

Arrêté du 9 septembre 2011 portant délégation de signature (centre de crise)

S. Mostura

1 pages

Français

Mariage gay : décret n° 2013-429 du 24 mai 2013 portant application de la loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe et modifiant diverses dispositions relatives à l état civil et du code de procédure civile (Journal Officiel) icon
Category

Documents

Actualité, évènements

Mariage gay : décret n° 2013-429 du 24 mai 2013 portant application de la loi n° 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe et modifiant diverses dispositions relatives à l'état civil et du code de procédure civile (Journal Officiel)

4 pages

Français

Troisième rapport annuel au Parlement sur la mise en œuvre des ... icon
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Documents

Cours

Troisième rapport annuel au Parlement sur la mise en œuvre des ...

88 pages

Français

Décret du 24 mars 2009 portant nomination d un consul général de France à Hong Kong - M. FONBAUSTIER (Marc) icon
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Documents

Politique

Décret du 24 mars 2009 portant nomination d'un consul général de France à Hong Kong - M. FONBAUSTIER (Marc)

Ministère Des Affaires Etrangères

1 pages

Français

Publication et entrée en vigueur des lois et de certains actes administratifs icon
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Documents

Droit et juridique

Publication et entrée en vigueur des lois et de certains actes administratifs

Conseil D'Etat

69 pages

Français

Commissaire à la simplification - Premier rapport d activité icon
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Documents

Droit et juridique

Commissaire à la simplification - Premier rapport d'activité

Bouchez Rémi, Premier Ministre; Secrétariat Général Du Gouvernement

59 pages

Français

Décret du 14 mai relatif aux investissements étrangers - JO icon
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Documents

Actualité, évènements

Décret du 14 mai relatif aux investissements étrangers - JO

Arnaud Montebourg

2 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances [...] sur un projet de décret d avance transmis le 10 mars 2006 à la commission, en application de l article 13 de la LOLF icon
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Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur un projet de décret d'avance transmis le 10 mars 2006 à la commission, en application de l'article 13 de la LOLF

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

61 pages

Français

Rapport de mise en oeuvre de la fusion ENA - IIAP icon
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Documents

Autres

Rapport de mise en oeuvre de la fusion ENA - IIAP

Bechtel Marie-Françoise, Ministère De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'Etat

73 pages

Français

L interdiction de fumer dans les lieux accueillant du public en France icon
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Documents

Autres

L'interdiction de fumer dans les lieux accueillant du public en France

Roussille Bernadette, Inspection Générale Des Affaires Sociales

151 pages

Français

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l application des lois sur l application des lois - Session parlementaire 2011-2012 icon
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Documents

Droit et juridique

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des lois - Session parlementaire 2011-2012

Assouline David, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois

312 pages

Français

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