#etude-d-impact

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur les critères de contrôle des études d'impact accompagnant les projets de loi

Mallot Jean, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Goasguen Claude

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Evaluation environnementale des politiques, plans et programmes touristiques

Herberich Anne, Direction De La Nature Et Des Paysages

Autres

Conséquences sanitaires de l'explosion survenue à l'usine AZF, le 21 septembre 2001 - Rapport final sur les conséquences sanitaires dans la population toulousaine

Riviere Stéphanie, Albessard Artus, Guinard Anne, Lapierre-Duval Karine, Institut De Veille Sanitaire, Gardette Virginie, Schwoebel Valérie

Autres

Impacts sanitaires des installations de climatisation : Domicile des particuliers, habitat collectif, habitat individuel

Agence Francaise De Securite Sanitaire Environnementale

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Impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Rapport 2, proposition de scénarios pour la poursuite d'actions en faveur de la réduction de la pollution atmosphérique, de l'exposition chronique de la population en milieu urbain et des risques sanitaires

Boudet Céline, Agence Francaise De Securite Sanitaire Environnementale

Autres

Conseil général de l'environnement et du développement durable : rapport d'activité 2012

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale du ministre en 2012

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

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L'Evaluation environnementale, le développement durable et la ville : séminaire annuel, Cité universitaire de Paris, 14 mars 1995

Sous-Direction De L'Aménagement Et Des Paysages

Autres

Rapport annuel 2011 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Rapport annuel 2009 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Rapport annuel 2009 de l'Autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable. Autorité Environnementale

Autres

Monographies sur l'évaluation environnementale dans dix pays francophones

Ministère De L'Environnement; Institut D'Amenagement Et D'Urbanisme De La Region D'Ile-De- (Paris)

Autres

Qualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence. Une nouvelle gouvernance pour l'atmosphère.

Ministère De L'Environnement

Autres

Mobilité et effet de serre.

Autres

Etude sur le contentieux administratif éolien.

Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale

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Agrocarburants et environnement.

Ministère De L'Écologie

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Un rôle mondial croissant en matière économique et environnementale. : NS_CHINE_7

Grosset

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Un rôle mondial croissant en matière économique et environnementale. : NS_CHINE_2

Grosset

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Transport et logistiques durables. Vers la nécessaire prise en compte de leur interdépendance. : - WEMELBEKE (G) - Les zones logistiques se développent avec l'essor du transport par palettes - pp. 15-26

Unknown

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Impacts sanitaires du bruit généré par les éoliennes. Etat des lieux de la filière éolienne, propositions pour la mise en oeuvre de la procédure d'implantation - Avis de l'Afsset, rapport du groupe d'experts.

Agence Francaise De Securite Sanitaire De L'Environnement Et Du Travail, Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie

Autres

Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 77 section Dordives - Cosne-sur-Loire.

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Etablissement du bilan des grands projets d'infrastructures prévu par l'article 14 de la loi d'orientation sur le transport intérieur (LOTI). Rapport n° 2001-0183-01-septembre 2002

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

[Le] péage urbain de Londres. Bilan après 6 mois de fonctionnement. Les impacts sur le transport et les activités londoniennes (Source : TLF , Transport for London).

Institut D'Amenagement Et D'Urbanisme De La Region Ile-De-France

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La circulation urbaine-Traffic in towns-Récapitulatif : I - Traffic in towns - Rapport Buchanan - Conclusions générales

© Ministère De L'Equipement

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La circulation urbaine-Traffic in towns-Récapitulatif : H - Annexe III - Glossaire des termes utilisés dans le rapport

© Ministère De L'Equipement

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La circulation urbaine-Traffic in towns-Récapitulatif : G - Annexes II - Accessibilité , environnement et analyse - Coût et rendement (manque la page 20)

© Ministère De L'Equipement

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La circulation urbaine-Traffic in towns-Récapitulatif : F - Annexe I - Capacité des rues et respect de l'environnement , annexes

© Ministère De L'Equipement

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La circulation urbaine-Traffic in towns-Récapitulatif : E - chapitre IV - Les leçons de l'expérience - pp. 1-39

© Ministère De L'Equipement

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La circulation urbaine-Traffic in towns-Récapitulatif : C - chapitre II

© Ministère De L'Equipement

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La circulation urbaine-Traffic in towns-Récapitulatif : B - chapitre I

© Ministère De L'Equipement