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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 28 janvier 2009, sur le rayonnement de la France par l'enseignement et la culture
Rochebloine François, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Colot Geneviève
221 pages
Français
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Coût et efficacité des dépenses de santé : Université des sciences sociales, GREMAQ ; Commissariat général du Plan ; Jean-Charles Rochet, Helmuth Cremer, Jean-Paul Cresta, (et al.)
Helmuth Cremer, Cresta Jean-Paul, Commissariat Général Du Plan; Universite Des Sciences Sociales (Toulouse), Jean-Charles Rochet
120 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le fonds d'aide à la modernisation de la presse
Sénat. Commission Des Finances, Loridant Paul, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
134 pages
Français
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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle
Boulard Jean-Claude, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
53 pages
Français
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