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Les technologies de radio-identification (RFID) : enjeux industriels et questions sociétales - ROURE Françoise, SARTORIUS Emmanuel, des finances et de l
Les technologies de radio-identification (RFID) : enjeux industriels et questions sociétales
ROURE Françoise, SARTORIUS Emmanuel, des finances et de l'industrie, GORICHON Jean-Claude, Ministère de l'économie
51 pages
Inspection générale de l
62 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur les autorités administratives indépendantes - Tome II - Auditions
DOSIERE René, VANNESTE Christian, Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
451 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les fichiers de police
Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, BATHO Delphine, de la législation et de l'administration générale de la République, BENISTI Jacques Alain
370 pages
Commission nationale de déontologie de la sécurité - La CNDS en 2009 - Commission nationale de déontologie de la sécurité
Commission nationale de déontologie de la sécurité - La CNDS en 2009
Commission nationale de déontologie de la sécurité
29 pages
Inspection générale de l
45 pages
Rapport d
33 pages
Rapport annuel du ministère de l
Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2004
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
34 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'informationsur les fichiers de police
BATHO Delphine, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, BÉNISTI Jacques Alain, de la législation et de l'administration générale de la République
229 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) par la mission d'information sur la nouvelle génération de documents d'identité et la fraude documentaire
LECERF Jean-René, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, GUENE Charles, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation
119 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) par le groupe de travail sur la vidéosurveillance
COURTOIS Jean-Patrick, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du règlement et d'administration générale, GAUTIER Charles, du suffrage universel, de législation
71 pages
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