#locataire

25 ouvrages
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Échanger ou louer sa maison - Brigitte Valotto
127 pages
Gérer les relations de voisinage - Guérin Jean-Michel, Giraud Nathalie
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Guérin Jean-Michel, Giraud Nathalie
166 pages
Louer un bien immobilier - Cailloux Charlie, Guérin Jean-Michel
Louer un bien immobilier
Cailloux Charlie, Guérin Jean-Michel
278 pages
Les contentieux de la copropriété - Evolution des demandes 1988-2008 - CAPOULADE Pierre, MUNOZ PEREZ Brigitte, MOREAU Caroline, Ministère de la justice;  Direction des affaires civiles et du sceau
Les contentieux de la copropriété - Evolution des demandes 1988-2008
CAPOULADE Pierre, MUNOZ PEREZ Brigitte, MOREAU Caroline, Ministère de la justice; Direction des affaires civiles et du sceau
39 pages
Comptes du logement : premiers résultats 2010 - Le compte 2009 - Commissariat général au développement durable
Comptes du logement : premiers résultats 2010 - Le compte 2009
Commissariat général au développement durable
184 pages
Comptes du logement : premiers résultats 2011 - Le compte 2010 - Commissariat général au développement durable
Comptes du logement : premiers résultats 2011 - Le compte 2010
Commissariat général au développement durable
194 pages
Les indemnisations des refus de concours de la force publique : mission d
Les indemnisations des refus de concours de la force publique : mission d'audit de modernisation
Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration
73 pages
Les observatoires des loyers - VORMS Bernard, Ministère de l
Les observatoires des loyers
VORMS Bernard, Ministère de l'égalité des territoires et du logement, BAIETTO-BEYSSON Sabine
93 pages
Expertise concernant les édifices menaçant ruine et les immeubles et îlots insalubres - Conseil général des ponts et chaussées, BOUCHE Nancy
138 pages
Comptes du logement : premiers résultats 2009 - Les comptes 2007-2008 - Commissariat général au développement durable
Comptes du logement : premiers résultats 2009 - Les comptes 2007-2008
Commissariat général au développement durable
185 pages
Copropriétés en difficulté - RASTOLL Frédérique, Conseil économique et social
Copropriétés en difficulté
RASTOLL Frédérique, Conseil économique et social
104 pages
PFE soutenu en Nicolini Matthieu - MATTHIEU NICOLINI
4 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission des lois (...) sur la mise en application de la loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble
CARESCHE Christophe, de la législation et de l'administration générale de la République, TIBERI Jean, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles
40 pages
Evaluation des dispositifs d
71 pages
Les obligations de gardiennage dans les ensembles locatifs HLM : évaluation de la mise en oeuvre du décret n° 2001-1561 du 28 décembre 2001 - CHOGNOT André, GRUNSPAN Jean-Pierre, GUINARD Loïc, Conseil général des ponts et chaussées
68 pages
Faciliter l
Faciliter l'accès au logement en sécurisant bailleurs et locataires
BEGUIN Bernard, de l'industrie et de l'emploi, BAIETTO-BEYSSON Sabine, Ministère du logement et de la ville; Ministère de l'économie
235 pages
L
L'état du logement en 2010
Commissariat général au développement durable
60 pages
Comptes du logement 2011 et premiers résultats 2012 - Commissariat général au développement durable
Comptes du logement 2011 et premiers résultats 2012
Commissariat général au développement durable
279 pages
Modernisation des rapports entre les bailleurs et les locataires - MASSIN Isabelle, Conseil général de l
Modernisation des rapports entre les bailleurs et les locataires
MASSIN Isabelle, Conseil général de l'environnement et du développement durable, LAPORTE Patrick
200 pages
Politique d
Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux
CREPEY Georges, Conseil général des ponts et chaussées, QUERCY Pierre, PERNELLE Jacques, CHECCAGLINI Paul
168 pages
Rapport d
112 pages
Bilan d
Bilan d'activité des commissions départementales de conciliation : 2005
de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l'emploi
111 pages
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